‹ Inventaire d'une collection de pièces judicaires, notariales, etc., etc., conservées aux Archives judiciaires de Québec [microforme]Chapitre 10 sur 79 · Acte de Genaple · texte numérisé non relu

Acte de Genaple

nte d'un terr uébec par le Sémin (No 212).

ain pour le Cimetière aire à Mgr de Lar il.

10 mars 1691 —- Vente par les : (Jean-Baptiste Céloron de formé dans le détachement de la marine, et Hélène Picoté de Bellestre, son épouse : Jacques Malleray, Fcuyer, sieur de la Mollerve et Françoise Picoté de Bellestre, son épouse : Alphonse dé Tonty, Écuyer, lieutenant du même détache inent de la marine, et Marie-Anne Picoté de Bellestre), à Pierre Chesne Xaintonge d'une Concession size au bout de l'ile, du côté de la rivière des Prairies. icte de Antoine Adhémar. (No 21%).

13 avril 1691 — Vente d'un terrain en Ja v réal par Pierre Chesne à Antoine Adhémar.

Cabazie, notaire à Montréal. (No 214).

héritiers Picoté de Bel- Blainville, Capitaine ré-

lest re

ille de Mont - Acte de Pierre

17 juin 1691 — Contr Guay, Menuisier, fils de tire du fief Saint-Fran

lubert Simon dit Genaple. (No 215),

at de Mariage de Jean-Baptiste défunt Gastongué, vivant proprié- Çois, et de Agnès Simon, fille de Lapointe, de Saint-Michel. Acte de

13 Janvier RE 9 = Procès criminel] Contre Marin Le-

clerc dit Lafontaine POUT vol chez Michel Peltier Laprade. l1 pièces. (No 216).

1091 — Prise d’une Caiche sur les Anglais en Acadie par € sieur de Bonaventure. Commandant la frégate du Roi Le Soleil d'Afrique. 15 pièces. La caiche fut conduite à Québec par le Pilote Pierre Agé. (No 217).

1091 — Joseph Lemire contre Maurice Blondeau, Pro. CCS à propos d'une vente de Castor. (No 218).

1091 — René Paquet contre Alexandre Tichenet. Poursuite pour vo

ies de faits. Interrogatoire de Alexandre lichenet, (No 219).

1092 — Interrogatoire de Nicolas Bissonnet dit Laval Ie. (No 220).

20 avril 1692 — Contrat de mariage de Charles Juche reau, écuy"r, sieur de Beaumarchais, officier dans les trou pes de la marine, fils de Nicolas Juchereau de Saint-Denys et de Marie Giffard, et de Thérèse Migeon, fille de jean- Baptiste Migeon, sieur de Branssat, avocat en Parlement, bailli, juge civil et criminel de Montréal. Acte de Adhémar, (No 220!2),.

1692 — Interrogatoires de Gilles Boissel cet de sa soeur Marguerite Boissel, femme de Julien Joyau. (No 221).

1092 — Inventaire des biens de François Rivière, vivant marchand à Québec (époux de Marie Mars). (No 222).

9 juin 1692 — Renonciation à sa communauté par Françoise Raclaux, veuve de Michel David, de Champlain. On voit dans cette pièce que Jacques Turcot était alors Juge du fief et seigneurie de la Touche-Champlain. (No 22

1692 — Procédure: criminelles faites à l'instance de Jean Vergeat Prenosveaux, sergent de la garnison du chàteati de Québec, contre la femme Dolonne et son frère Gilles Boissel. (No 224).

1692 — Compte que rend René Gaschet, chirurgien de Quebec, au nom et comme ayant épousé Françoise Philippeaux, veuve de feu René Senard, vivant marchand bourgcois de Québec, à Jean Filion au nom et comme avant épousé Françuise Senard, fille du dit feu Senard et d'elle Philippeaux, Jean, Angélique et Louise Senard, tous enfants mineurs héritiers du dit feu Senard, leur père, de la gestion et maniement des biens appartenant à leur communauté.

(No 225).

ler août 1693 — Contrat de mariage de Joachim Moleur, fils de Pierre Moleur, habitant, et de Jeanne Guenne ville, de la seigneurie de Beaumont, et de Jeanne Civadier, fille de Louis Civadier, de l'ile Saint-Laurent. Acte de Genaple. (No 227).

30 août 1693 — Vente par le Bureau des Pauvres de

l'Hôpital-Général (Hôtel-Dieu) de Québec nard d'une habitation de Jeux arpents de Auante arpents de profondeur Située côte Seigneurie des dames de l'Hôte'-Dieu.

(No 228).

à Nicolas Berfront sur cin- Saint-Bernard, Acte de Genaple,

10 Septembre 1603 — Contrat de Mariage de Pierre Greslon, fils de feu acques Greslon, de l'Ange-Gardien. et de Élisabeth Mousseau, fille de Jacques Mousseau, habitant de la seigneurie de Boucherville. Acte de Genaple, (M, =2)),

30 Septembre 1093 — Marché é nelier, de Québec, Saint-Pierre de l'ile Acte de Chambalon.

ntre André Joriau, ton-

et Guillaume Levitre, Charpentier, de

d'Orléans. Réparation d'une chaloupe, (No 230),

1093 — Quittance et copie de Procuration pour affaires entre le sieur Marquis, huissier, Procureur du sieur Simon Mars, marchand de Larochelle, et le sieur de Ja Touche Champlain. Actes de Chambalon. (No 231).

29 juillet 1093 — Contrat de mariage de Antoine Brunet, fils de défunt Antoine Brunet, vivant habitant de la ville de Coignac, évéché de Xaintes, et de Anne Jasmin, fille de Julien Jasmin et de Marie Lepoche, de la petite rivière Saint-Charles. Acte de Genaple, (No 2312).

1093 — Inventaire des papiers trouvés dans une Cas- SCtte appartenant à Simon Jarent. mort 4 l'Hôtel-Dien de Québec. Presque tous ces Papiers appartenaient à Joseph Bruno-Petit. (No 232).

1093 — Procès criminel contre Nicolas Périllard dit Bourguignon, COnvaincu d'avoir Maltraité le bombardier du navire du Roi le Jolly. 5 pièces. (No 233).

1603 — Inventaire de la n de Laurent Philippe, sieur de Ia Fontaine, de la seigneurie de Saint- François. (No 231).

SUCCessio

1093 — Procès criminei cont Rhéaume, Vol de vaches.

re Gilles Boissel et

Robert 26 pièces. (No 235).

22 avril 1694 — Joseph Normand contre Charles, Phi lippe et Jean-Baptiste Normand et Jacques Niel. Interro gatoires de Mignot et François Rottot. (No 236).

1094 — La veuve Baby, de Champlain, et Samuel Ber non contre Toussaint Bailly. (No 23642),

9 juillet 169; — Vente du fief et seigneurie d'Yamaska par Charles Aubert de la Chesnaye (au nom de Michel Le- Neuf de la Vallière), à Pierre Petit, marchand des Trois- Rivières. Acte de Chambalon. (No 237).

20 avril 1694 — Toussaint Bailly contre Marie Chenay, femme de Joseph Petit-Bruno. (No 2372).

1084 — Interrogatoire de Jean-Baptiste Le Moine, sieur de Martigny, maitre de barque. (No 238).

29 août 1694 — Concession de Charles Couillard de Beaumont à Charles Couture LaF: aye d'une terre en la seigneurie de Beaumont, Acte de Nicolas Metru. (No 2382).

1094 — Interrogatoire de Jean Despatis accusé d'avoir traité avec les Sauvages. (No 229).

1604 — Poursuite de Toussaint Bailly contre Martin de Lino. 16 pièces. (No 240).

28 septembre 1694 — Sentence entre Pierre Leomont de Beauregard, bourgeois, de Québec, et André Duchesne. Au sujet de la vente d'une maison. (No 241).

16004 — Enquête faite sur la prise du Saint-Joseph cnlevé aux Anglais. (No 2,2).

1604— Jean Marsolet contre Yves le Roy. Poursuite à propos d'une collision entre deux barques. (No 243).

1694 — Poursuite de la Cie du Domaine d Jccident contre de Malescot. (No 244).

1094 — Poursuite de Michel Guyon Durouvray contre Jacques Thibierge. (No 245).

1694— Enquête sur la disparition de Jean Lefebvre, cabaretier, de Québec. (No 2:6)

1694 — Enquête faite à la demande des mineurs de

Jean-Baptiste Amiot et de Geneviéve Guyon, au sujet d'une Propriété, (No 247).

1094 — Jugement rendu entre Toussaint Bailly et Ja StüiCCession Petit. Cahier d'une centaine de feuillets. (No 248).

3 Mai 1694 — Procès entre Jacques Baby et MM. Petit ct Bailly. 27 pièces. (2481),

25 août 1695 — Contrat de mariage de Louis Metivier, labomreur, au service de l'Hôtel-Dieu de Québec, originaire d'Azé, évéché de Poitiers, et de Marie-Anne Primeau, fille de feu Louis Primeau, vivant tailleur d'habits à Québec. Acte de Genaple. (No 249).

1695 — Procès criminel contre Jean Delguel dit Labreche pour vol. (No 250).

1095 — Procès criminel contre Marie Rivière. femme de Jean Rattier Dubuisson, et sa fille Charlotte, accusées de recel. Marie Rivière était la femme de l'exécuteur des hattes oeuvres à Québec. La mère et la fille furent con damnées à être fouettée. par le dit Rattier, I] y eut appel de ce jugement au Conseil Souverain. Celui-ci modifia quelque peu le jugement. (No 251).

1095 — Procès de Etienne Landron contre Ja veuve Jolly. Au sujet de la vente de 20,000 liv-2e de biscuits. (No »

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