DOUZIEME LIASSE

3 mai 1715 — Inventaire de Robert Vaillancourt, habitant de Notre-Dame de Bon-Secours. Acte de Michon. (No 526).

2 avril 1715 — Concession par M. de Belmont à Paul Descarries à la côte Saint-Pierre. Acte de Raimbault. (No 526/).

30 août 1715 — Donation par Jeanne Chapeau, veuve Jean Rasset, demeurant en la seigneurie de Maur, à François Rasset, son fils. Acte de Chambalon. (No 527).

3 août 1715 — Conclusions du procureur du roi dans l'affaire entre Etienne Content et Charles Gagnon. (No 527).

22 septembre 1715 — Contrat de mariage de Joseph Racine, fils de honorable Pierre Racine et de Louise Guion, et de Marguerite Pilote, fille de Pierre Pilote et de Marie- Jeanne Brassard, demeurant à Saint-Michel, en la terre de MM. les prêtres du Séminaire. Acte de Dubreuil. (No 528).

1715 — Enquête pour Adrien Legris dit Lepine contre Jacques Laroe. (No 528/2).

18 décembre 1715 — Information pour Etienne Laporte contre Lamontagne, cabaretier. Chicane. (No 528%4).

1715 — Saisie de pelleteries (appartenant au sieur de Saint-Pierre) entre les mains de M. Soumande. Contrebande. (No 529).

19 janvier 1715 — Information faite à la demande de Dominique Ossion contre François Durbois. (No 529/2).

18 mars 1715 — Ordonnance de M. Raudot entre Pierre Mercier et son fils, Antoine Mercier. (No 529%).

5h ARCHIVES DE QUEBEC

1715 — Procès entre Joseph Allaire et Jacques Bidet, de l'ile d'Orléans. Au sujet d'une donation. (No 530).

20 mars 1715 — Procès-verbal de M. de la Colombière au sujet de la bâtisse de l'église de Sainte-Anne des Grondines. (No 5304).

1715 — Inventaire des biens de Nicolas Bonhomme, de Sainte-Foy. (No 531).

1715 — Vevres contre Chasillon, 1] l'accuse d'avoir déserté de l'Heureuse, navire dont il est le commandant. (No 532).

1715 — Procès de François-Louis Mangeau dit Saint- Germain contre Albert. Chicane. (No 533).

1715 — Inventaire des biens de la communauté entre Barthelemy Timon dit Boiré (?) et Anne Guay, sa femme. (No 534).

1715 — Procès entre Perrot Derizy et Renée Chorel, veuve Dumesny. (No 535).

1715 — Succession de André Parant et de Marguerite Côté. Tout un dossier. (No 536).

1715 — Papiers de la Succession de Charles Juchereau de Saint-Denys. (No 537).

1715 — Succession Aubert Contre Etienne de Villedonne. (No 538).

1715 — Procès criminel contre Michel Penin-Lafontaine. (No 539).

715 — Louis Bardet contre Guillot et Dolbec. (No 540).

28 août 1715 — Compte de tutelle du sieur Aubert à madame Duchesna y. (No 541).

25 Janvier 1715 — Enquête faite à la demande de Charles de Villiers Contre M. de Saint-Olive. (No 542).

20 janvier 1715—Concession par M. de Galliffet à Jean- François LaGuerce. (No 543).