ELECTIONS A LA CONVENTION NATIONALE

1° Arrèté de la section de la Halle-au-Blé, sig. Mettot (décapité avec Robespierre) ; 18 sept. 1792, 1 p. in-4.

Les citoyens de la section déclarent qu'ils confient aux députés nommés par les électeurs de Paris, tous les pouvoirs nécessaires pour proposer toute espèce de lois et de modes de gouvernement, et « qu’ils espèrent que les nouveaux représentants n’oublieront pas, dans aucune circonstance, que la souveraineté réside dans le peuple seul. »

9o Déclaration sig. de Zulier, Bourgain, Fourcroy, J. Rousseau et Desrues ; 24 sept. 1792, 1 p. in-4.

Ils acceptent leur nomination de députés suppléants du département de Paris à la Convention.

3e Décision du procureur de la Commune, sig. Zubin, substitut par intérim (décapité avec Robespierre); 27 septembre 1792, 1 p. in-4.

La section du Théâtre-Francçais est autorisée à nommer 11 électeurs pour remplacer ceux qui ont été nommés députés à la Convention.

(Ainsi cette section, à elle seule, a fourni 11 députés à la Convention. C’est là que demeuraient Marat, Cam. Desmoulins, Danton, Fabre d’Eglantine, etc.)