Chapitre XV, Lettres patentes de grâces, pensions, etc. . . • fol
— XVI. Lettres d'octroi pour les voitures,
diligences et postes — log
— XVIL Lettres d'octroi pour la traite des
minéraux, fours à chaux, forges,
usines, etc — m
— XVIIL Lettres de vénerie, fauconnerie,
ferme des dunes, oisellerie. . . — ii5
— XIX. Lettres de naturalisation . . . — 116
— XX. Lettres d'octroi pour manufac-
tures, fabriques, etc — 117
— XXI. Lettres de commission de ceux des
Conseils provinciaux et magistrats
des villes — 119
— XXII Lettres d'admodiatic»n, adminis-
tration générale, ferme . . . . — 120
— XXIII. Lettres de confirmation des offices
héréditaires des pays rétrocédés . — 122
— XXIV. Lettres de gouverneur et capitaine
général et ministre plénipotentiaire des Pays-Bas — I25
— XXV. Lettres de co-régent — 126
Répertoire par ordre de matières de 10 registres aux chartes de Flandre de ijSi à i77y.
In-folio de i36 feuillets.
Cet inventaire constitue la suite du n*^ 11 3. Il contient, d'après les mêmes subdivisions, la table des matières des registres 847 à 856 de la Chambre des comptes.
Répertoire par ordre de matières de y registres aux chartes de Flandre de 17 7 y à iyg2.
In-folio de 140 feuillets.
Suite des n°^ ii3 et 114 pour les registres 857 à 863 de la Chambre des comptes.
Répertoire alphabétique des registres aux chartes de Flandre.
In-4" de 395 feuillets.
Cet inventaire contient la table alphabétique, d'après les noms de localités suivies d'une analyse sommaire des pièces qui s'y rapportent, des registres 773 à 822 de la Chambre des comptes.
Ces registres contiennent des extraits des 78 registres aux chartes conservés dans les archives de l'ancienne Chambre des comptes de Flandre à Lille, entre les années i358 à 1674; c'est à la pagination de ceux-ci que notre inventaire renvoie.
Répertoire des chartes de la Chambre des comptes
de Lille i386'i53i.
In-folio de 290 feuillets.
Il existe deux copies de cet inventaire (n®^ 1024 et 1027 de la collection des Cartulaires et Manuscrits).
N*" ii8.
Vocabulaire ou table de rinven taire ff ii^.
In-4*' de 143 feuillets.
Répertoire des chartes de la Chambre des comptes de Lille
de i53i à 1625.
In-folio de 420 feuillets.
Il existe une copie de cet inventaire (n® 1028 de la collection des Cartulaires et Manuscrits).
Vocabulaire ou table de l'inventaire n"" iiç,
In-4° de i33 feuillets.
Répertoire des chartes de la Chambre des comptes de Lille
de 1625 à 166 J,
In-folio de 211 feuillets.
Il existe une copie de cet inventaire (n° 1029 de la collection des Cartulaires et Manuscrits).
Tous ces répertoires (n°^ 117 à 121) se rapportent, pour ce qui concerne la pagination, aux registres conservés encore actuellement à Lille ; la plupart des actes concernant la Belgique contenus dans ces registres, ont été recopiés dans les registres ^j^S à 822 de la Chambre des comptes, aux Archives du royaume à Bruxelles.
Répertoire des registres aux chartes de la Chambre des comptes de Lille de i358 à 1433.
In-4° de 788 pages.
A rapprocher des registres 773 à 77g de la Chambre des comptes aux Archives du royaume à Bruxelles.
Il existe plusieurs doubles de cet inventaire, portant les numéros' 1017, 1027^'® ^^ lo^i des Cartulaires et Manuscrits.
Tables des matières des registres aux chartes de Flandre de la Chambre des comptes de Lille de 14.2g à i56ç.
In-4° de 97 feuillets.
A rapprocher des registres 779 à 792 de la Chambre des comptes.
Ces tables n'ont pas été faites avec le même soin que celles de l'inventaire n® 122.
Tables partielles des registres aux chartes de Flandre de la Chambre des comptes de Lille de i386 à 166 5.
In-4° de 43 feuillets.
A rapprocher des registres 775 à 821 de la Chambre
Répertoire des tables de divers registres aux chartes du département de Flandre (i66y-iy2y).
In-4'> de 264 feuillets.
Cet inventaire contient la table analytique des registres suivants de la Chambre des comptes : 881 (ordonnances et instructions adressées à la Chambre des comptes, i53i à 1740), 829 (registre des chartes iSgS-iSgg), 83i à 842 (chartes de la Chambre des comptes transférée à Bruges, 1667 à 1727).
II existe un double de cet inventaire portant le n° 1018 des Cartulaires et Manuscrits.
Tables des registres des chartes de la Chambre des comptes
de Flandre (i66j'iy32).
In-40 de 210 feuillets.
Cet inventaire contient les tables analytiques des registres 83 1 à 843 de la Chambre des comptes (chartes de la Chambre des comptes à Bruges, 1667 à 1732).
Cet inventaire fait donc double emploi avec une partie de l'inventaire précédent, mais il contient d'autres parties qui ne figurent pas dans l'inventaire n° I25.
Il y a des copies de la plus grande partie de cet inventaire, portant les n°^ loig, 1020 et 1021 de la collection des Cartulaires et Manuscrits.
Tables des registres des chartes de la Chambre des comptes
de Flandre (iy33-iy6g).
I11-40 de 248 feuillets.
Suite de l'inventaire précédent, contenant les tables de
registres 844 à 853 de la Chambre des comptes (années 1733 à 176g).
Il en existe un double portant le n^ 1021 des Cartulaires et Manuscrits.
No 128.
Table alphabétique des matières du registre des chartes
de Flandre de i386 à i3ç3.
I11-40 paginé fol. i à 24.
A rapprocher des registres 775 et 828 de la Chambre des comptes.
Table alphabétique des matières du registre des chartes
de Flandre de i3ç3 à i3çç.
In- 40 paginé fol. 25 à 47.
A rapprocher des registres 776 et 829 de la Chambre
Répertoire alphabétique de divers registres aux chartes de Flandre,
In-40 de 179 feuillets.
Cet inventaire contient la table alphabétique par noms de localités des registres suivants de la Chambre des comptes, 828 (années l386 à i393), 829 (années 1393 à 1399), 83i (Chambre des comptes transférée à Bruges,
(*) Les inventaires n^s 128 et 129 ont été reliés ensemble.
années 1667 à 167 1) et suivants jusque 845 inclus (années 1671 à 1743).
Il en existe plusieurs doubles et copies réunis sous les n°* 1022 et I023 des Cartulaires et Manuscrits.
Table raisonnée et méthodique des matières contenues dans divers registres aux chartes de la Chambre des comptes en Flandre,
In-40 de 221 pages, plus ii5 feuillets.
Cet inventaire, composé en 1738 par M. H. Cresekens, conseiller et fiscal des domaines de S. M., comprend une table raisonnée de matières contenues pour la plupart dans les registres 83 1 à 843 de la Chambre des comptes, mais faite d'après deux volumes remis à Fauteur de l'inventaire pax* Mgr le comte d'Harrach, volumes que nous n'avons pas retrouvés jusqu'aujourd'hui, mais dont heureusement M. Cresekens a fait lui-même un recueil commençant par les 11 5 derniers feuillets du présent inventaire et continué à l'inventaire n® i32.
M. Cresekens a divisé ses matières en 21 chapitres que nous indiquons brièvement ici, en faisant suivre l'énoncé des chapitres de la page de l'inventaire où ils commencent et des années qu'ils comprennent.
I Amortissements ... p. i (1660- 1728)
II Ventes et engagères .
III Prêts et avances, abus
IV Constitutions et réduc
tions de rentes .
V Levées d'argent .. .
VI Levées d'impôts, tailles,
accises » 53 (1604- 1732)
VII Ponts et chaussées, droits
de passage . , . . » 79 (i656-i73o)
Dicages, écluses et droits
de passage ....
Transports , moulins,
puits, fours, usines
Raffineries de sel . . .
Privilèges , franchises ,
exemptions ....
Arrentements, cessions,
permissions ....
Fonderies, traite des mi-
néraux, terres . . .
Fabriques, manufactures
Voitures publiques . .
Tavernes
Transactions et conven-
tions ......
Foires et marchés. . .
Réunions et érections des
fiefs, charges et terres.
Patentes, commissions .
Divers : déclarations,
mainlevée, etc.
Recueil faisant suite à la seconde partie du n^ î3i
In-40 paginé fol. 116 à 33i.
Procès-verbal de Desnans l'/'/o (').
Iii-4° de 84 feuillets.
En 1749, une grande quantité d'archives furent transportées de Bruxelles à Lille et la tâche d'en faire le triage
(*) Voir à ce sujet la troisième partie de ce volume.
fut confiée à M. Courchetet Desnans, conseiller du Parlement de Besancon.
En 1770, à la suite de la convention du 16 mai 1769, nouvel échange d'archives. MM. de Wynants et PfefFel se transportèrent successivement dans les différentes villes où il y avait des dépôts, ainsi que nous l'avons vu par les inventaires n°MiA et iiB. Le présent inventaire contient le résultat de leur visite à Lille et spécialement aux archives emportées de Bruxelles en 1749. Il fut convenu qu'une partie de ces archives continuerait à rester en France ; celles-ci sont énumérées dans la première partie de l'inventaire cotée A. Une autre partie revint à Bruxelles ; rénumération en est faite dans la seconde partie de cet inventaire cotée B. Il n'y a vraiment aucun ordre qui soit observé dans cette énumération. La plupart des documents dont il est question sont répartis aujourd'hui dans les fonds de la Chambre des comptes et des papiers d'Etat et de l'Audience.
Procès-verbal de la reconnaissance des titres et documents tirés du trésor des chartes de Vancienne Chambre des
comptes du Roi, à Lille (^x^-xvii° siècle).
In-40 de 333 feuillets précédés d'une table.
Cet inventaire fut fait en 1770 à l'occasion de la remise des archives de l'ancienne Chambre des comptes de Lille au gouvernement autrichien. Dans l'analyse très sommaire des actes, on a conservé les anciennes subdivisions par provinces, châtellenies, quartiers, villes, évêchés, etc.; on trouve même dans la seconde partie, une classification par ordre de matières, avec des rubriques spéciales pour les traités, les maisons des princes, les mariages et douaires, partages, testaments, hommages, etc., ainsi que tout ce qui concerne les pays étrangers : France, Aile-
magne, Angleterre, Portugal, Espagne, Italie, etc. Malheureusement, ces documents ont été emportés en Autriche et une grande partie ne nous est jamais revenue. Lors des nombreux échanges d'archives entre la Belgique et T Autriche, on a eu soin d'indiquer dans cet inventaire les pièces qui nous ont été renvoyées, en nous renseignant, en outre, sur la date du renvoi et, le cas échéant, sur l'inventaire détaillé accompagnant le renvoi ou fait à cette occasion. En attendant la publication de l'inventaire analytique des chartes de la Chambre des comptes de Flandre déposés actuellement aux* Archives du royaume, cet inventaire peut rendre de sérieux services aux travailleurs. Une partie de ces archives, celles contenues dans les cartons 9 à 12, viennent d'être envoyées au dépôt des Archives de l'Etat à Gand.
Procès-verbal de la reconnaissance des titres et documents tirés du trésor des chartes de Vancienne Chambre des comptes, à Lille,
In-40 de 224 feuillets.
Cet inventaire contient les analyses des pièces extraites des 78 registres aux chartes conservés dans les archives de l'ancienne Chambre des comptes de Flandre, à Lille, et transcrites dans les registres n°* 773 à 822 de la Chambre des comptes. Cet inventaire, fait d'après la pagination des registres conservés à Lille, est tout aussi précieux pour les registres de Bruxelles, en ce sens que chaque analyse est accompagnée d'une date qu'il suffira de lire pour savoir à quel registre des Archives de Bruxelles elle correspond approximativement.
Il existe un double de cet inventaire, en deux volumes, portant les n°^ I025et 1026 des Cartulaires et Manuscrits.
Répertoire des extraits des registres aux chartes
conservés à Lille,
In-40 de 355 feuillets.
Cet inventaire se rapporte aux registres n°^ 775 à 822 de la Chambre des comptes. L'auteur a divisé la matière et rangé ses analyses sous diverses rubriques. Il complète ainsi l'inventaire n® i35. Voici quelles sont les rubriques : octrois d'assises et autres; amortissements; arrentements ; privilèges, confirmations de privilèges, consentements de franches foires; sentences, défenses, condamnations, sauf-conduits, rémissions, soumissions, accords de différents traités et appointements ; commissions, lettres d'arrêts, main-levées, sauvegardes, pouvoir! et retenues ; ordonnances sur le fait du domaine et sur la conduite de l'hôtel et des finances; traités de paix, trêves, mariages, douaires, successions, renonciations, échanges, acquisitions de terre, accords et consentements de droits, éclissements et unions de fiefs, etc., ventes, transports, dons, aliénations et charges de domaine; divers.
La première partie de l'inventaire comprend les années 1393 à i53i. La seconde, pour laquelle le même plan a été adopté, va de i53i à i625. La troisième partie, enfin, va de 1625 à 1674.
Répertoire des extraits des registres aux chartes
conservés à Lille,
In-40 de 184 feuillets.
Inventaire se rapportant aux mêmes registres d'après les mêmes subdivisions, mais complétant en certains points l'inventaire précédent.
DE LA deuxième: SECTION. 73
Procès-verbal de la reconnaissance des documents tirés dît trésor des chartes de V ancienne Chambre des comptes, à Lille.
In-40 de 184 feuillets.
Cet inventaire fut dressé en 1770, comme Tinventaire n« 134.
En voici la table des matières dans laquelle nous avons identifié les anciennes dénominations avec les numéros actuels, pour autant que les documents se trouvent encore aux Archives du royaume.
N*» de l'Inventaire
imprimé de la
Chambre des comptes.
Cartulaire rouge, contenant des
actes de 1187 à 1287
Cartulaire de Namur, contenant
des actes de 1233 à i32i (56)
Cartulaire d'Artois, contenant
des actes de 1238 à 126g (i3o)
Fragments de Cartulaire, contenant des actes de ... . 1285 à 1347 (54)
Ancien Cartulaire en papier, oblong, contenant des actes de 1089 à i336 (43)
Ancien Cartulaire en parchemin, i33i, contenant des actes de ... i332 à i333 (44)
Registre touchant les affaires de
la duchesse de Bar, dame de
Cassel (1370) 1370 à 1 383 (45)
Premier Cartulaire de Flandre
contenant des actes de . . ii65ài3io (40)
f 74 INVENTAIRE DES INVENTAIRES
N** de rinventaire imprimé de la Chambre des comptes.
Deuxième Cartulaire de Flandre contenant des actes de 1184 a i335 (41)
Troisième Cartulaire de Flan-, dre ' contenant des actes de 1241 à i3oi (41)
Extraits d'un Cartulaire en papier de i5i7 i5i8 à i520 (878)
Extraits des registres des mémoires; 14 registres de . . 1423 à 1684 (919-920)
Extraits de registres de TAu-
dience; 5i registres de . . i386 à 1629 (870-872)
Extraits du registre des Renen-
ghes de i6o3 à i633 (i256)
Extraits des registres des dénombrements de fiefs de la châtelennie de Lille . . . 1447 à 1618 (1145-1149)
Extraits des registres aux amortissements i5i5ài5i8 (865)
Extraits des registres des déshéritements de fiefs et des octrois des moulins . . . 1394 à i59i fio6i)
Extraits des registres aux plaidoiries 1648 à 1667 (1061)
Extraits des registres des tonlieux (80)
Extraits des registres des engagements du domaine . . . i5o5 à i5o6 (1012)
Lettres dépêchées, avis et res-
criptions i5i8 à 1666
(reliées dans les registres 45761 et 45762 de la Chambre des comptes).
Extraits de divers comptes des
domaines 1349 à i665
Extraits de divers anciens ijtveittaires des chartes
de Flandre.
In-40 de 22 feuillets.
Ce sont des analyses de chartes du xiii*^ au xv** siècle.
Inventaire des chartes de Lille (xvi« s.)
In-40 de i36 feuillets.
C'est un extrait du répertoire des actes se trouvant au château de Lille fait par Jean RufFault et Charles de Boulogne, conseillers-maîtres de la Chambre des comptes à Lille, et Jean Le Blancq, auditeur à ce commis par feu le roi de Castille, fait de i5o6 à i5i2.
Au commencement du registre se trouve une table des matières. Au xviii® siècle, quelqu'un a inséré à la fin du volume une table alphabétique des noms de lieux.
Chartes de Flandre, i5yo.
In-40 de 25 1 feuillets.
C'est un répertoire de copies des chartes de Flandre faites par ordre du duc d'Albe, le 20 janvier iSyo. Cet inventaire est très intéressant, surtout pour l'histoire de nos provinces au xvi® siècle.
Il en existe une copie du xvii® siècle, portant le n** 994 de la collection des Cartulaires et Manuscrits.
Chartes de Flandre (fin xvi^, commencement xvii® siècle).
In-40 de 226 feuillets.
Cet inventaire fut dressé à la suite d'une ordonnance du roi Philippe en date du 3o mars 1694, par Screvel van den Driel, conseiller au Conseil provincial de Flandre, et Jean Stercke, aussi conseiller et maître de la Chambre des comptes de Lille. Les documents qui se trouvaient au nouveau château de Gand, devaient être délivrés à messire Jean Richardot, chevalier, membre des Conseils d'Etat et privé, président d'Artois.
Inventaire des chartes de Flandre, fait en lôyç.
In-folio de 840 pages.
Cet inventaire comprend l'analyse des chartes, titres et documents trouvés en la trésorerie des chartes de Flandre au nouveau château de Gand après l'évacuation de la ville par l'armée française en 1679. Divers actes y sont reproduits in extenso.
Il existe une copie du xviii® siècle de cet inventaire portant le n° 9960 de la collection des Cartulaires et Manuscrits.
Liste des octrois contenus dans les registres aux chartes
de Flandre de i632 à 16^4.
In-40 paginé fol. i à 39.
Voyez les registres 812 à 822 de la Chambre des comptes.
Répertoire général des octrois obtenus par les États, villes, communautés du ressort de la Chambre des comptes de Flandre pour la levée de certains droits de 1666 à lySi.
In-40 paginé fol. 40 à 73.
Les octrois sont classés ici d'après Tordre alphabétique des noms de lieux. Voyez les registres 83 1 à 845 de la Chambre des comptes.
Liste des octrois accordés pour rétablissement des fabriques .et manufactures en Flandre, pour les diligences et voitures publiques, pour les levées de deniers, impôts, chaussées, francs-marchés, franches tavernes, des lettres patentes d'octroi, de permission et arrentement, de navigation, pêche, ponts, rivières, canaux, écluses, polders et digues, de la traite des minéraux, fours à chaux, forges et usines pour les raffineries de sel, de lyiy à iy56.
In-40 paginé fol. 74 à 190.
Voyez les registres 841 à 848 de la Chambre des comptes.
Liste des octrois accordés au département de Flandre, pour la construction de chaussées, avec la clause de réversion aux domaines, pour les années 172^ à i^yS.
In-40 paginé fol. 191 à 206.
Tous ces octrois se trouvent dans les registres 843 à 855 de la Chambre des comptes.
(*) Les inventaires n^^ 144 à 147 sont reliés ensemble.
Liste de patentes de vente absolue, des actes de vente absolue, des octrois quelconques portant reconnaissance, enregistrés à la Chambre des comptes de iy85 à iy88.
In-folio de i5 feuillets.
Voyez les registres 862 et 863 de la Chambre des comptes.
Il existe un double d'une partie de cet inventaire portant le n° io3o des Cartulaires et Manuscrits.
Inventaire des ventes, transports, dons, etc, contenus dans les registres des chartes du département de Flandre,
I11-4» de loo feuillets.
Cet inventaire se rapporte aux 78 registres de chartes conservés dans les archives de l'ancienne Chambre des comptes de Flandre à Lille, dont de nombreux extraits figurent aux registres 776 à 821 de la Chambre des comptes à Bruxelles (années i386 à i665). Mais la pagination de notre inventaire correspond aux registres conservés à Lille.
Inventaire alphabétique des matières de Vinventaire précédent.
In-40 de i33 feuillets.
Répertoire (assez incomplet) des registres de la Chambre des comptes du département de Flandre conservés à Lille, dont les registres suivants de la Chambre des comptes à Bruxelles contiennent des extraits :
In-4® de 83 feuillets.
Répertoire des amortissements enregistrés à Lille^ i386'i625.
In-40 de 92 feuillets.
Inventaire fait au xvii® siècle et contenant d'après Tordre delà pagination des registres de Lille les analyses sommaires des actes d'amortissements insérés dans les registres suivants de la Chambre des comptes 828-829 (années i386 à 1399), 775 à 806 (années i386 à i625).
Index alphabétique des registres aux amortissements
i66y'iyç4,
In-40 paginé folio i à 16.
Il s'agit ici uniquement des établissements ecclésiastiques et des cures.
Les registres aux amortissements en question portent les n®^ 866 à 869 de la Chambre des comptes ; mais l'inventaire renvoie aussi fréquemment aux registres des chartes portant les n*>« 83i à 864 du même fonds.
Table alphabétique des terres et seigneuries érigées en baronnies, vicomtes y comtés, marquisats, principautés et duchés et de divers particuliers anoblis depuis 1^24 jusqu'au milieu du XVIII® siècle.
In-40 paginé folio 17 à 3i.
Cette table renvoie aux registres des chartes {n^ 7j2i à 85o de la Chambre des comptes) et également à la Flandria illustrata de Sanderus.
Répertoire alphabétique des aliénations, charges, dons, échanges, engagements et ventes des domaines i386'iy32,
In-40 de 285 feuillets.
Cet inventaire se rapporte aux registres 773 à 822, 83i à 834, 1929 à 1999 de la Chambre des comptes. Malheureusement les analyses ne sont guère faites avec beaucoup de soin ; pour la plus grande partie de l'inventaire, les années et les pages des registres où figurent les actes manquent. On consultera donc avec plus de fruit pour ces registres les inventaires n**^ 116 et i3o.
Inventaire alphabétique des actes de vente, rachats, engagères, transports, hypothèques, etc.
In-40 de 201 feuillets.
Les renseignements consignés dans cet inventaire ont été extraits principalement des registres suivants de la
(1) Les inventaires n^s i53 et 164 sont reliés ensemble.
DE LA DEUXIÈME SËCTÎON. 8î
Chambre des comptes : 434 et suivants, 773 à 822 et 83i à 845 (pour ceux-ci il importe de faire remarquer que ce ne sont que des copies des registres originaux conservés à Lille à la pagination desquels notre inventaire renvoie) ; enfin les registres concernant la recette générale : 1860 et suivants. Au verso du premier feuillet de cet inventaire nous avons placé une petite note que liront utilement les personnes qui se serviront de cet inventaire. Ainsi que l'indique le titre, c'est le répertoire alphabétique et chronologique des dons, transports, ventes, engagements, échanges, aliénations et charges des domaines enregistrés dans les registres aux chartes de la Chambre des comptes de Flandre à Lille, de i386 à I738, et dans plusieurs autres registres indiqués plus haut.
Pour ce qui regarde les engagements et ventes des parties domaniales par les comptes de la recette générale des finances, il n'est fait mention ici que de ceux compris entre les années i5o5 et i6i5. (Les extraits des comptes manquent de i6i5 à i658.)
Il existe plusieurs copies de cet inventaire portant les n*^* io32, io32Aet io32C des Cartulaires et Manuscrits.
Répertoire alphabétique de lettres patentes (T engager es ^
i66y'iyQ2.
In-40 paginé fol. i-3o.
C'est un répertoire alphabétique des lettres patentes d'engagères, enregistrées dans les registres aux chartes du département de Flandre n°^ 83 1 à 869 de la Chambre des comptes (années 1667- 1782), du 8® registre des Commissions", n° 953 de la même collection (années 1773-1792), et de quelques commissions comprises dans le 6*^ registre des Commissions, n° 95 1 de la même collection. Manquent dans ce répertoire alphabétique les lettres E, G et H (en partie), I et L.
82 INVENTAIRE DES INVENTAlkÈS
Tables, répertoires, etc., des registres aux ventes et thgagères
au département de Flandre.
In-4® paginé fol. 3i à 90.
Ce àôttk des piècèô très hétérogèned et incomplètes potU^ là plupart^ he pouvant plus être iqiie d'une utilité très médibcre comme inventaires.
Répertoire alphabétique des dons, pensions et rentes au dépûrterh.ent de Flandre.
In->4° paginé fol. 91 à iio.
Les pièces atixquelles césanal3r8es renvoient se trouvent pour la plupart dans les registres aux chartes de Flandre (Chambre des comptes 773 et suivants) et dans ceux des cens, rentes et redevances dus au domaine (tome V de l'Inventaire imprimé des registres de la Chambre des comptes).
Deux extraits des registres de l'Audience reposant à la Chambre des comptes de Lille.
In-4* paginé fol. ma X67.
Le preinîer est extrait du registre de rAùdîehce de Î480 à 148e et se rapporte à la réintégration de ceux dtt Ftânc de Bruges ou quatrième membre de Flandre; l'acte émane de Maxlmllieû et Philippe (Anvets, 18 octobre 1485).
Le second est extrait du registre de 1 383- 1584 et se
p) Les inventaires 167 à 160 sont reliés ensemble.
rapporte à Tamortisseiiient d'une maison à Courtrai pour les religieuses de Wevelghem (janvier 1584).
De ces deux registres conservés à Lille, il y a de nombreux extraits dans les n«* 870 et 871 de la Chambre des comptes.
Répertoires des actes contenus dans les registres des Mémoires de la Chambre des comptes de Lille de i333 à i62y.
4 volumes in-4® respectivement de 82 leuUlets, 81 if., 81 ff. et 83 fF.
La pagination de ces répertoires correspond avec celle des registres originaux conservés encore à Lille. Les n*^* 919 et 920 des registres de la Chambre des comptes aux Archives du Royaume contiennent de nombreux extraits des volumes, de Lille.
Recueil des commissions des officiers de justice du ressort de la Chambre des comptes de Lille, dépêchées sous le grand scel, de j556 à i63ç.
In-folio de 664 feuiUets.
Registre-inventaire très intéressant pour la Flandre. Il est précédé d'une tîible détaillée des matières y contenues.
Inventaire des lettres concernant les ouvrages de la Cour,
i5oO'i582.
Gros in-folîo de 687 feuiUets.
Cet inventaire comprend les analyses de toutes les lettres envoyées par le« princesj ou adressées à eux, et
trouvées dans les liasses i lettres closes » de la Chambre des comptes de Lille de i5oo à r582.
Analyses de lettres écrites par divers conseils, i583'i6o5.
In-40 4© 33 1 feuillets.
Ce recueil fait en quelque sorte suite au précédent.
Chambre légale de Flandre. Fiefs.
In-40 de 53o pages.
Cet inventaire contient les analyses des dénombrements de fiefs mouvants du bourg de Furnes (p. 1-216), du château de Courtrai (p. 217-372), du château de Gand (p. 375- 53o).
Chacune de ces trois parties comprend les communes placées par ordre alphabétique, et dans chaque commune les documents sont rangés par ordre chronologique. Des numéros rouges, en marge, indiquent le classement actuel des pièces. L'inventaire contient les n°* 1-3463.
Chambre légale de Flandre. Fiefs.
In-40 de 614 pages.
Cet inventaire constitue la suite de l'inventaire n° 168 et contient les analyses des dénombrements de fiefs tenus de Termonde (p. 1-160), du Perron d'Alost (p. 161-198), d'Audenarde (p. 199-216), d'Ypres (p. 217-321), du Pays de Waes (p. 323-473), du Bourg et du Franc de Bruges
(p. 475-614). Même disposition qu'à Tinventaire n? 168. Il contient les n*** 3464-9089.
Chambre légale de Flandre. Fiefs,
In-40 de 484 pages.
Cet inventaire constitue la suite des inventaires n°* 168 et 169, et contient les analyses des dénombrements de fiefs mouvants de la Chambre légale de Flandre (p. i-32), Deynze (p. 33-46), Thielt (p. 47-66), Haeltert (p. 67-73), Ninove (p. 75-85), Haerlebeke (p. 87-112), Menin(p. ii3- 140), Tournai (p. 141-147), Tournai - Nouvel acquêt (p. 149-157), Flobecq et Lessines (p. 159-181), Binche (p. 183-194), Francs-empires de Termonde (p. 195-198), différents chefs-lieux (p. 199-258), Hainaut autrichien (p. 259-296). Ils portent les n°^ 9090 à 11441. Ce volume contient ensuite l'inventaire des déclarations de bois du ressort de la Chambre des comptes de 1628, sous la domination autrichienne (p. 297-298), celui des Terriers de Flandre (p. 299-338), de Hainaut (p. 339-354), de Namur (p. 355-358), des titres et copies tirés du bureau des Finances à Lille (p. 359-401) et du greffe du bailliage de Lille (p. 403-416), des papiers concernant les engagements et ventes absolues des parties de domaine des Pays- Bas autrichiens (p. 417-445), et enfin un supplément aux aveux et dénombrements (p. 447-484). Ils portent les n**^ 11144 a 11411.
Chambre légale de Flandre. Fiefs.
In-40 de 67 feuillets.
Table alphabétique des noms des localités contenues dans les inventaires n®* 168, 169 et 170.
GhartMi 4a Halnaiit.
Tables chronologiques des cartulaires du Hainaut.
La première partie (5g pages) comprend les analyses des actes contenus dans le premier cartulaire du Haioaut, conservé aux Archives départementales du Nord, à Lille.
La deuxième partie (71 pages) comprend les ans^lyses des actes contenus dans le second cartulaire du Hainaut, conservé au même endroit.
La troisième partie (41 pages) comprend les analyses des actes contenus dans le troisième cartulaire du HMnaut, également à Lille.
Tous ces actes ont été recopiés en 1770 et I77î dans les registres 48 à 53 de la Chambre des comptes à Bruxelles et se rapportent aux xiil« et xiv* siècles.
Inventaire des chartes de la trésoreriç de Hainaut
(xv* siècle).
In-40 de 260 feuiUets.
Inventairçî intéressant, cont^ttapt plusieurs pièces reproduites in extenso^ et des analyses détaillées des autres. Les diverses rubriques sous lesquelles les documents ont été classés sont reprid^s dans une. table placée au commencement de l'inventaire .
Chartes de Namur.
No 174.
Inventaire des chartes des comtes de Namur, publié en 1890, par M. Piot.
\xx'\^ de XUI'S^îO pages.
Cet inventaire contient une petite notice historique sur les chartes de Namur, les analyses de 1,417 numéros (années 1092 à 1619), celles dq i59 pièces non retrouvées, mais indiquées dans un ancien inventaire (n** 177) et une table alphabétique des noms de personnes, de lieux et des matières.
Inventaire des chartes des comtes de Namur, i570.
Iîi-40 de 471 feuillets.
C'est une des copies de Tannée 1620 de l'invei^taire dressé par Gilles de Masnuy, président du Conseil de Namur en 1570. Une table des matières se trouve au commencement du registre. M. Piot la reproduit in extenso aux pages IV et V de son inventaire (n** 174). Ceci nous dispense d'insister plus longuement sur ce travail, dont il existe différentes copies aux Archives du Royaume portant J^s nwmérpp ipo^, ipp3, ïoo3a, ioo3b et ioo3c des Ç^rtuiair§§ ^t M^upgrite*
Inventaire des papiers retrouvés dans les archives du château de Namur^ en 1747.
In-folio de 107 feuillets.
Ces documents sont indiqués ici d'après leur répartition dans des caisses marquées par des lettres A à Y. Les feuillets io5 à 107 contiennent un index alphabétique des noms de lieux et des matières figurant dans l'inventaire.
Il en existe différentes copies aux Archives du Royaume, portant les n*** io33, io33b et io33c des Cartulaires et Manuscrits.
xo 177.
Répertoire des chartes de la province de Kamur, 1770.
In-folio de 369 pages.
Ce répertoire fut dressé par M. Godefiroy, conseiller, garde des chartes à Lille. Le présent volume en est une copie faite par M. Pfefiel, commissaire institué par la France pour l'exécution du traité du 16 mai 176g au sujet de l'échange de quelques titres.
AL Piot a fait suivre son inventaire des chartes de Namur (n® 174) des analyses de ce volume se rapportant aux chartes disparues. Il a marqué également en marge des analyses de ce registre, les chartes qui ont été retrouvées.
No 178.
Inventaire des archives des trois membres des Etats de Namur.
In-40 de 410 feuillets.
Cet inventaire a été dressé au xviii*^ siècle, sous la direction de M. Pasquet, conseiller-pensionnaire et gref-
fier des trois membres des états. Les pièces y sont réparties par layettes numérotées AA, BB, etc., se rapportant à des matières déterminées : Aides et subsides, fondations de bourses, bois et forêts, etc. Comme ces rubriques n'ont pas été indiquées dans la table alphabétique des matières de l'inventaire imprimé (n** 174), cet inventaire manuscrit peut encore rendre de grands services aux personnes qui voudraient rapidement être renseignées sur certaines matières réunies sous une même rubrique dans cet inventaire.
Répertoire des archives de l'ancien château de Namur. — Supplément.
In-40 de 14 feuillets.
Cet inventaire contient les analyses d'une centaine d'actes compris entre les années 1199 et i566. Il a été utilisé par M. Piot pour l'élaboration de son Inventaire des chartes de Namur (n° 174).
Édltif, placards et ordonnances.
Tables (partielles) des matières contenues dans les registres aux placards et ordonnances des souverains de 1548 à i5y4, 1702 à lyoS et i^jSi à iy58.
In-40 paginé fol. 69-108.
Ces registres portent les numéros 67, 65 et 72 de la Chambre des comptes.
90 INVENTAIRE DES INVENTAIflES
Tables alphabétiques des matières çont^nue^ dans les registres aux placards et ordonnances des souverains de jç68ç d 1755.
\xi'\^ paginé fol. 1-68.
II s'agit des registres 71 à 75 de la Chambre des comptes.
Répertoire des actes et documents relatifs aux fçnlieux.
In-40 de 36 feuillets.
Inventaire fait à la fin du xviii* siècle. L'auteur donne des analyses sommaires d'une grande quantité d'actes relatifs aux tonlieux de différente^ villes du pay^ rangées par ordre alphabétique. Ces analyses renvoient à un grand nombre de registres de la Chambre des comptes, indiqués d'après leur nom ancien. Nous avons identifié ces dénominations avec les numéros modernes de l'inventaire des registres de la Chambre des comptes, dans la table suivante placée au commencement de l'inventaire :
Dénominations anciennes. Numéros modern es
Chartres tomes i à 18 i3i à 148
Registres des engagères MM et NN (au nombre de g, comprenant les années 1626- 1793) 463-471
Registres des affaires particulières (n°' |i
Registre des titres et exemptions (ou privilèges et çyemptiqîis;| 8
Registre noir, tome 2 11
(*) Les inventaires n»» 180 et 181 sont jelié^ ^92}e|{il)ie.
Dénominations anciennes. Numéros modernes.
Registre des tarifs 62
Registre des tonlieux 70
Register der placcaerten op den thollen,
marqué O 533
Chartes et privilèges de l'Audience . . . 633
TabU alphabétique des registres aux ordonnances, placards, etc.t touchant les droits d'entrée et de sortie, ton' lieux y et conduite des officiers comptables de î666 à lySi.
I11-4? paginé fol. i à 56,
Ces registres portent les numéros 82 à 85 de la Chambre des comptes.
Il existe un double de la table des registres 82, 83 et 85, portant le vP 1034 des Cartulaires et Manuscrits.
Table alphabétique et chronologique du recueil additionnel des ordonnances et dispositions des droits d^ entrée et de sortie de 1288 à i66ç, contenues dans trois volumes compilés par J. Mertens, officiai au bureau de la recette générale.
In- 4® paginé fol. Sy à 87.
Jusqi^'à pe jp^r npps ne somipps pas paf vpp^ à rçtf ouver Iqs trois vpl^ii^e^ auxqu^U sq fappprte |a tabl^ susdite.
(') Les inventaires &p* x33 à 184 sont reliés ensemble.
Registres divers concernant le département dn Brabant.
Table détaillée des matières des registres aux affaires particulières de la Chambre des comptes, i585-iy35.
In-4® paginé fol. i à 47.
Les registres analysés dans cet inventaire portent les numéros 177, i83 et 184 (ce dernier en partie) de la Chambre des comptes. Voyez à ce sujet les inventaires n*^ 40, 41 et 200 (fol. 367 à 393). A la fin se trouve une table alphabétique des matières du registre 177.
Répertoire alphabétique d^un registre d^ analyses des rescriptionSy rapports et autres actes résolus par le grand bureau de la Chambre, i y 67-17 68.
In-4° paginé fol. 48 à 67.
Ce registre porte le n® 271 de la Chambre des comptes.
Inventaire des actes et appointements, 14.77 à i6g6.
Gros in-4® de 902 pages.
Cet inventaire contient l'indication sommaire par ordre alphabétique des matières des registres 292 à 346 de la Chambre des comptes.
(*) Les inventaires n®" i85 et 186 sont reliés ensemble.
Index alphabétique de V inventaire précédent.
In-40 de 3i feuillets.
Ce volume contient par ordre alphabétique les noms mentionnés en marge des pages de l'inventaire n° 187 et renvoie aux feuillets de ce registre. Le premier de ces index est plus complet que le second, mais on y a barré quantité de noms et dlndications de pages qui correspondent cependant parfaitement avec l'inventaire n<> 187.
No 189.
Inventaire des registres aux actes et appointements,
In-40 de 237 feuillets.
Cet inventaire contient par ordre chronologique la liste des octrois et permissions accordés par la Chambre des comptes de i665 à 1736, d'après les registres des actes et appointements (registres n®* 339 à 356 de la Chambre des comptes).
L'auteur de l'inventaire ne renvoie pas aux numéros ni aux pages des registres ; mais comme ceux-ci ont été tenus suivant Tordre chronologique, il ne sera pas difficile de retrouver immédiatement les actes dont les analyses figurent dans le présent inventaire.
Il existe un double de cet inventaire portant le n° un des Cartulaires et Manuscrits.
Répertoire des avis en finances, i56ç a 1776.
In-fol. de 28 pages.
Cet inventaire contient les analyses sommaires des documents concernant les rubriques suivantes : Florin d'or et
da Rhin, foires et marchés, fondations, fontaines, forestiers, forges et foumeanx, conteiins dans les portefenilles n*" 3x7 à 6i6 de la Chambre des comptes et dans les registres suivants de la même Chambre : lo-ii (registres noirs), i35 à i53 (chartes de Brabant), iSy a 162 (chartes de Luxembourg), 177 à 192 (affaires particulières), 292 et suivants (actes et appointements), 633 à 648 (registres de l'Audience) et quantité de registres des comptes du domaine de Brabant, de Bruxelles, Louvain, Vilvorde, Tervueren, etc., détaillés au tome II de l'inventaire imprimé des registres de la Chambre des comptes. Voyez à ce sujet les inventsdres n" 40, 41 et 270.
Liste (Tun certain nombre de commissions tirées des registres aux actes et appointements, i4yy-î'/56.
iii-4^ paginé fol. i à 44.
Cet inventaire se rapportte aux registres 292 à 356 de la Chambre des comptes.
Inventaire des actes et appointements pour la province
de Luxembourg.
In-4® paginé fol. 45 à 59.
Ces actes se trouvent dans les registres suivants de la Chambre des comptes : 160, 161, 174, 347, 348 et 352.
(*) Les inventaires tt<* igt et 192 sont reliés ensemble.
Répertoire des commissions (xiii^-xviii® siècle).
• Gros lii-40 de 356 feUlllfetd.
Cet inventaire précieux contient la liste alphabétique, et à chaque lettre, chronologique, des commissions données depuis le commencement du Xiii' siècle jusqu'à la fin du XVIII® siècle, aux personnes que nous ne saurions mieux désigner que par le mot moderne : fonctionnaires, dans les provinces de Brabant, Limbourg, Luxembourg et Gueldre, Chaque page de l'inventaire comprend cinq
colonnes contenant respectivement Tannée, le nom de famille de Tindividu, la qualité de ses fonctions, la collection et le numéro du registre où se trouve la commission, la page du registre.
L'auteur de Tinventaire s'est servi principalement des registres suivants de îa Chambre dfes comptes : n**^ io à 18, 36 à 39, i3: à i53, 362 à 376, ainsi qUe des hbrtibiretix registres de comptes, suivant remplbî dés titulaires.
Il existe un double d'une partie de cet inventaire portant le n** ma des Cartulaires et Manuscrits*
No 194.
Diverses tables de cofnmissions des officiers comptables.
In-4» paginé fol. i à 42.
Ces pièces se rapportent généralement aux registres i3i à i53 et 362 à 374 de la Chambre des comptes. Elles s ont rangées dans cet inventaire par ordre desmatières.
Table des matières et table alphabétique de divers registres aux commissions des officiers comptables de la Chambre des comptes.
In- 40 paginé fol. 43 à 79.
Il s'agit des registres 363 (années i578-i585) et 371- 373 (années 1718-1775) de la Chambre des comptes.
Dépouillement de lettres patentes de commissions inscrites dans divers registres de la Chambre des comptes,
In-40 paginé fol. 80 à 89.
Ce sont des nominations de présidents, de conseillersmaîtres, d'auditeurs et de greffiers de la Chambre des comptes de Brabant au xviii* siècle ; de présidents, greffiers, receveurs des nécessités, chapelains, conseillersmaîtres et auditeurs de la Chambre des comptes de Flandre à la même époque. Les registres indiqués dans cet inventaire sous les numéros 523 à 526 correspondent aux numéros actuels 371 à 374; ceux portant les n**® I025 à io35 = n^ actuels 844 à 854, ^^ enfin les n**^ 1107 à 1109 = n^^ actuels gSi à 953 de la Chambre des comptes.
Commissions de forestiers et de haut- ser géants dans la province de Luxembourg aux xvii^ et xviii® siècles.
In-40 paginé fol 90 à 102.
Voyez les registres 365 à 371 de la Chambre des comptes.
(*) Les inventaires n^ 194 à 197 sont reliés ensemble.
Répertoire des ventes et en ga gères (xiv«-xviii® siècle).
rn-40 de 200 feuillets.
Cet inventaire contient :
I®) Par or^re alphabétique des matières, Tindication des ventes et engagères contenues dans les registres suivants de la Chambre des comptes : i3i et sqq. ; 369, 435, 437, 445-450, 462-471, 773 et sqq. (fol. i à 160).
2°) Des notes sur les conditions et consentements des ventes et engagères (fol. i6i-i63 et 180-182).
3°) Une liste alphabétique des parties domaniales du département de Brabant, engagées et aliénées, dont les lettres ne sont point enregistrées dans la Chambre des comptes (fol. 1 83- 200).
Il existe un double de cet inventaire portant le n** iii3 des Cartulaires et Manuscrits.
Voici la table de concordance des anciennes dénominations avec les numéros modernes placée au commencement de l'inventaire :
DÉNOMINATIONS ANCIENNES. N»' actuels.
LL 45o
MM^MM^MM^MM^MM^ 463, 464, 465, 466, 467 NNSNN*, NN3, NN^ . . . 468,469,470,471
WW 437
Chartes de Brabant i et sqq. . . . i3i et sqq.
— Flandre 773 et sqq
Registre des commissions 369
Recueil de 1702 462
gS INVENTAIRE DES INVENTAIRES
Inventaire des matières contenues dans les registres aux chartes de Bradant ^ ii32 à i63ç.
In-4*' de 18 feuillets.
Cet inventaire, se rapportant aux registres i3i à 143 de la Chambre des comptes, aurait pu être placé dans notre § 2 A, mais comme il ne concerne que les aliénations, cessions, réunions, engagères et désengagères des parties domaniales en Brabant, nous avons préféré le mettre ici.
Déclaration des domaines de Brabant et d'Outre-Meuse.
In-40 paginé en partie. Le folio premier porte la page 188, le dernier SgS, mais il est encore suivi d'un grand nombre de feuillets écrits et blancs.
Ce registre contient, fol. 188 à 290, des extraits des registres 17 et 102 de la Chambre des comptes; fol. 291 à 3o6, la table des matières des registres 447 à 449 ; fol. 3o7 à 35o, celle des registres 463 à 469.
Aux fol. 35 1 à 356 se trouve la table d'un registre non renseigné dans la Chambre des comptes et qui devait faire double emploi avec une partie du n° 469 (années 1677- 1778), puisqu'il comprend les années 1678 à 1718.
Fol. 357 et sqq., table des matières du registre 120.
Fol. 367-393, table des registres 177 à 179.
A la partie non paginée, se trouvant à la fin de cet inventaire, figurent :
!•* Un , recueil du registre intitulé : « Register waer inné geregistreert worden de brieven van de heeren van Finantiën van eenige importantie ende andere aen dese
camere van Gelre geschreven, begost 12 Julii 1642 totten 10 X^'^^ i663. »
2® « Abrégé du contenu en un ancien regitre de Brabant venu du château de Vilvorde, reposant présentement en la Chambre des comptes en Brabant, lequel registre a pour texte : Répertoire des lettres, Chartres et privilèges etans es tresories de Brabant fait en Tan de grâce 1438 du commandement et par l'ordonnance de T. P. etc* prince M»' Philippe, duc de Bourgogne, etc. »
Les analyses dont il est question dans ce 2®, ainsi que celles de deux autres registres, continuant la pagination du premier et concernant respectivement le Limbourg et le Luxembourg et qui figurent également ici, se rapportent aux inventaires n^ 66-68 décrits plus haut.
Tables des matières de divers registres aux engagères, aliénations et ventes de la Chambre des comptes.
In-40 paginé fol. i à 91.
Il s'agit des registres 435 (seigneuries engagées depuis l3o6. Y), 445 (ventes et aliénations des parties domaniales en Brabant de i5o5 à i538. K), 447-449 (registres aux engagements, i557 à 1579. Cf. pour ce dernier l'inventaire n° 200, fol. 291-306), 463-468 (lettres patentes d'engagements 1626-1677. Cf. le même inventaire n^ 200, fol. 3o7- 35o).
État et déclaration de seigneuries engagées en Brabant.
In-40 paginé fol. 92 à 128.
Cet « état » se rapporte au registre 462 de la Chambre des comptes. Il a été imprimé dans un vieux petit volume
lOO INVENTAIRE DES INVENTAIRES
in- 12 ayant pour titre : Instructions et ordonnances de la Chambre des comptes en Brabant, avec ^histoire de Valiénation, engagère et vente des seigneuries, domaines et juridictions du duché de Brabant, de Limbourg et Pays d'Outremeuse, recueilli par Messire Jacques Le Roy, chevalier, etc. A Bruxelles, chez Simon T'Serstevens, imprimeur, p. 46. — On possède ce volume à la Bibliothèque royale.
Divers inventaires concernant les engagéres.
In-40 paginé fol. 129 à 198.
Il comprend sept fardes :
La première est l'énumération sommaire des registres aux engagéres décrits sous les n°^ 435 et suivants de la Chambre des comptes.
La seconde est un recueil alphabétique des dons, transports, échanges, aliénations, engagements et ventes des villes, châteaux, villages, terres et seigneuries des duchés de Luxembourg, de Limbourg, des pays d'Outre-Meuse et de Brabant. Il ne contient malheureusement que les lettres ^ et jB. — (Cf. les registres susdits de la Chambre des comptes.)
La troisième est l'inventaire des lettres patentes d'engagères rangées par ordre chronologique (1702 à 1745). (Voir le registre 469 de la Chambre des comptes).
La quatrième contient une liste des engagéres des domaines de Brabant, par ordre alphabétique des localités, à l'époque de la domination hollandaise.
La cinquième est une liste des engagèreis des domaines du roman pays de Brabant à la même époque.
La sixième donne successivement les engagéres au quartier de Louvain, sous Tirlemont, au roman pays, aux quartiers de Bruxelles, d'Anvers, aux pays de Limbourg
DE LA DEUXIÈME SECTION. lOI
et d'Outre-Meuse, au quartier de Fauquemont et au duché de Gueldre. Un chapitre spécial est consacré aux corvées.
La septième comprend des engagères du domaine de Brabant, contenues dans trois liasses.
La plupart de ces documents se rapportent aux registres 434 et suivants de la Chambre des comptes.
Engagères du Luxembourg.
In-40 paginé fol. 199 à 294.
Recueil composé de six fardes contenant les ventes, aliénations et engagères des terres et seigneuries de la province de Luxembourg. Ces documents se rapportent presque tous aux registres 434 et suivants de la Chambre des comptes et en général à tous les registres énumérés à l'inventaire n° i56.
Table du registre concernant les affaires de la forêt
de Soignes, i623'i^y'5.
In-40 de 25 feuillets.
C'est la table du registre 5 10 de la Chambre des comptes.
(1) Les inventaires tl^ 201 à 204 sont reliés ensemble.
Inventaire des lettres patentes, privilèges et concessions en faveur de quelques villes, communautés, nobles, prélats, etc., du duché de Brabant.
I11-4® de 42 feuillets et une table.
Cet inventaire contient les analyses, feuille par feuille, du registre des tonlieux: placards de 1849 à 1620, portant le n® 533 de la Chambre des comptes.
Tables des registres des monnaies.
I11-4® ^^ 26 feuillets.
Ce sont les tables des registres 586, 587 et 588 de la Chambre des comptes. (Années 1622-1749.)
Inventaire des avis des Fiscaux en Brabant.
In-folio de 189 pages.
Cet inventaire contient, par ordre chronologique, les analyses des avis des fiscaux pour les années 1709 à 1767. Ces analyses sont faites d'après les actes transcrits dans les registres 63o et 63 1 de la Chambre des comptes.
Tables des matières de divers registres des comptes de V Audience du Brabant.
In-40 de 68 feuillets.
Les registres en question portent les n°^ 632 et 633 (années 1442- 1487), 635 à 646 (années i5o6 à 1564) de la Chambre des comptes.
Registres divers concernant le département de Flandre.
Tables des matières de divers registres concernant les instructions, ^organisation et les prérogatives de la Chambre des comptes de Flandre.
In-40 de 102 feuillets.
Ces tables se rapportent aux registres 881 (années i53i à i7o5), 882 (xvi^'XVii® siècles) et 884 (années 1 641 -1753) de la Chambre des comptes; à la suite des tables des registres 881 et 884 figurent des tables alphabétiques des matières de ces registres.
Il y a un double de la table des matières du registre 882, portant le n° 1114 de la collection des Cartulaires et Manuscrits.
Tables des matières et tables alphabétiques de divers registres de charges venant de la Cour, i5çi'i7Ç4.
In-40 de i38 feuillets.
Il s'agit des registres 886 (tables alphabétique et des matières), 898 (table alphabétique), goi (tables alphabé-
tique et des matières) et 886-909 (table des matières, incomplète) de la Chambre des comptes.
Il existe un double d'une partie de cet inventaire portant le n° Iii5 des Cartulaires et Manuscrits.
Tables des matières et alphabétiques de plusieurs registres des mémoires de la Chambre des comptes de Flandre.
In-40 de 171 feuillets.
Il s'agit des registres 914 à 922 de la Chambre des comptes.
Du registre 914 (années i5ii-i656),il y a une table des matières.
Du registre 915 (années i595-i6ii), une table des matières et une table alphabétique partielle.
Du registre 916 (xv^-xvi® siècles), une table des matières et une table alphabétique.
Du registre 917 (années 1501-1642), une table des matières.
Du registre 918 (années i652-i7o5), une table des matières.
Du registre 919 (années 1423 i573), une table alphabétique.
Du registre 920 (années 1573-1627), une table alphabétique.
Du registre 921 (années 1667- 1737), une table des matières et une table alphabétique.
Du registre 922 (années 1737- 1793), une table partielle des matières j usqu'en 1742.
Il y a des doubles de la table des matières du registre 914 et de la table alphabétique du registre 921 .
Table des matières du registre aux résolutions des matières et affaires concernant le service du Roi, ordonné par le grand bureau, le 3 juillet 167 1, reposant en la Chambre des comptes du Roi à Bruges.
In-4° de 9 feuillets.
* Ce registre porte le n^ 926 de la Chambre des comptes.
Protocole des rescriptions et rapports faits sur les affaires jésuitiques au département de Flandre {lyjS-iyyô).
In-4° de 228 feuillets.
Ce registre, que Ton peut à peine considérer comme un inventaire, n'est qu'une copie paraphrasée de la plus grande partie du registre 943 de la Chambre des comptes.
Protocole des rescriptions et rapports faits sur les affaires jésuitiques au département de Flandre, lyyyiySi.
I11-40 de 181 feuillets.
C'est la suite du n® 214 et la copie paraphrasée d'une partie du registre 943 et du registre 944 de la Chanibrç des comptes*
Table alphabétique des matières des registres aux commissions
des officiers comptables.
In-40 de i56 feuillets.
Cet inventaire se rapporte aux registres 946 à g52 (années 1667 à 1773) de la Chambre des comptes.
Il existe un double de la table alphabétique des registres 948-951 portant le n** 1116 des Cartulaires et Manuscrits.
Tables des matières des registres aux commissions des officiers
comptables de 166 y à 1778:
In-40 de 189 feuillets.
Ces registres portent les n**^ 946 à 962 de la Chambre des comptes. La table du registre 960 (en partie) et celle du registre 961 sont en double.
Recueil des officiers de justice qui ont été pourvus par lettres patentes es quartiers d'Oost- et W est-Flandre, de Hainaut, d^ Artois, Namur, etc., i54Ç'i63y.
In-40 de ii3 feuillets.
Cet inventaire,dressé au XVII® siècle, ne renvoie à aucune catégorie déterminée de registres de la Chambre des comptes; mais comme les analyses semblent très soigneusement faites, il nous paraît pouvoir rendre encore de
très grands services. C'est pourquoi nous en donnons ici la table sommaire :
Souverain bailli de Flandre. — Bailliage de la Chambre légale de Flandre. — Grand bailliage de la ville de Gand. — Bailliage du Vieux-bourg de Gand, de la ville de Hulst, du métier de Hulst, des ville et métier d'Axel, des ville et métier d'Assenede, du métier de Bouchante, du grandbailliage du pays de Waes, du bailliage de Rupelmonde, du bailliage et capitainerie de Biervliet, du bailliage, de Schelbeke et Wanzelle, de Chaestingue, de Crubeke, du comté de Bonthille, de la nouvelle loi de la Heuze, de Wetteren, de Deynze, Peteghem et Tronchiennes, d'Orssele, Wesseghem et Knesselaer, des ville et terroir de Termonde, du grand-bailliage d'Alost, du bailliage des villes de Ninove, du pays de Rotselaer, Haeltert et Herlinchove, du grand-bailliage des villes de Bruges et terroir du Franc, de Técoutêterie de Bruges, du bailliage de Damme, d*Eecloo et Lembeke, des ville et franchise de Caprycke, de la ville d'Ostende, de Blankenberghe, d'Ardenbourg, d'Oostburg, de Lauwe et de la terre de rÉcluse, d'Oudenbourg, de Técoutêterie de Malines, des haut-bailliage, capitainerie et châtellenie d'Audenarde et Peteghem, du bailliage de Thielt, d'Aspre et Singhem, de Peteghem-lez-Audenarde, de la ville d'Ypres, de la salle et châtellenie d'Ypres, du port-bailliage d'Ypres, du bailliage d'Oost-Yper Ambacht, des ville et châtellenie de Bergues-Saint-Winoc, de Furnes, de Loo, de la ruwardise de Dixmude, du bailliage de la ville de Nieuport, de la draperie de Neuve-Église, de la ville de Bailleul, de Merville, des francs-fiefs de Termonde enclavés en la châtellenie de Lille et le Tournesis, des ville et châtellenie de Courtrai, de Técoutèterie de Courtrai, du bailliage de Wervick, de Menin, d'Haerlebeke, des exploits de la gouvernance de Lille, Douai et Orchies, du bailliage de Lille, de Seclin, de la prévôté de Lille, du bailliage de la ville de Douai, de la ville d'Orchies.
Payements faits et lettres patentes accordées par la Chambre des comptes de i663 à lySo.
In^o paginé fol. i à loS.
A rapprocher de l'inventaire n' 218.
Liste alphabétique des commissions et offices à donner : a) en Brabant, b) en Flandre, c) en Hollande, Zélande et Utrecht
In-4i> paginé fol. 109 à 157.
Il existe un double d'une partie de cet inventaire portant len" II 17 des Cartulaires et Manuscrits.
Liste alphabétique des offices dépendant de la Cour et des trois Conseils collatéraux, du Conseil de guerre et du Grand Conseil.
In-40 paginé fol. i58 à 170,
Il existe un double d'une partie de cet inventaire portant le n" 1118 des Cartulaires et Manuscrits.
£tat de ce que les offices baillés à ferme dans les provinces ressortissant de la Chambre des comptes de Lille ont rapporté pendant diverses années de la seconde moitié du xvV siècle.
In-4° paginé fol. 171 à 184.
Etat des officiers de justice en Hollande avec leur rapport
annuel (xvi« siècle) .
In-40 paginé fol. i85 à 191.
Inventaire des registres aux fiefs, cartulaires, etc., de la Chambre des comptes de Lille, dressé en i638.
In-40 de 144 feuillets.
Ce volume contient l'inventaire sommaire des registres aux fiefs, arrière-fiefs et cartulaires de Flandre, Artois, Hainaut, Namur, etc., renouvelé par ordre de la Chambre des comptes en i638. Un certain nombre de ces registres reposent aujourd'hui aux Archives départementales de Lille. Ceux qui se trouvent à Bruxelles sont décrits dans l'inventaire des registres de la Chambre des comptes, t. I, n°« loSg et sqq.
Table alphabétique par localités de l'inventaire précédent.
In-40 de 37 feuillets.
Cette table fut dressée au xviii® siècle.
(*) Les inventaires n^* 219 à 223 sont reliés ensemble.
no INVENTAIRE DES INVENTAIRES
Table du registre des fiefs de la Cour du Vieux-Bourg
de Gand.
In-40 de 12 feuillets.
Nous n'avons plus ce registre à la Chambre des comptes, mais la plupart des actes analysés dans cet inventaire se trouvent dans les registres io8g à 1091 de la Chambre des comptes.
Il existe un double de cet inventaire portant le n® 1119 des Cartulaires et Manuscrits.
Tables partielles des registres 1242 et 1248 de la Chambre des comptes.
In 40 de 9 feuillets.
Départements de Brabant et de Flandre réunis depuis 1787.
Relevé général des registres des mandements, chartes, octrois, privilèges, concessions, etc., ressortissant des domaines.
In-folio de 26 feuillets.
Cet inventaire contient plus que son titre ne le dit, car, en dehors des matières y énumérées, il s'y trouve encore, en partie du moins, le relevé des registres de baux, fermes, actes d'agréation, etc. Il concerne les registres 1407 à 1418 (années. 1787- 1789) de la Chambre des
comptes. Chaque feuillet contient un certain nombre de colonnes nous renseignant sur le numéro et le folio du registre, la date de l'enregistrement de l'acte, les noms des acquéreurs et des entremises domaniales, la spécification des octrois, la situation des biens (l'inventaire est dressé d'après l'ordre alphabétique des noms des localités) et parfois le prix d'achat en argent courant.
Relevé général des registres des baux, fermes, actes d'agréation ressortissant du département des domaines.
In-folio de 47 feuillets écrits.
Cet inventaire contient, par ordre alphabétique des noms des communes, le relevé général des registres 1411 à 1418 (années 1787 à 1789) delà Chambre des comptes. Chaque feuillet est divisé en diverses colonnes indiquant les numéros et la pagination du registre, la date de l'enregistrement, les noms des acquéreurs et des locataires, la situation des biens. Une colonne est réservée au prix d'achat, qui n'est que rarement indiqué, mais il y figure par contre généralement une analyse très sommaire de l'acte en question.
Relevé général des registres des mandements, chartes, octrois, etc., de la caisse de religion ressortissant du deuxième département.
In-folio de 48 feuillets.
Contient, par ordre alphabétique des communes, le relevé général des registres 1420-1424 (années 1785-1789) de la Chambre des comptes. Chaque feuillet comprend plusieurs colonnes contenant le numéro et la pagination
du registre, la date de Tenregistrement, les noms des acquéreurs et des couvents supprimés auxquels les biens •appartenaient, les numéros des marchés, la situation des biens, le prix d'achat en argent courant et les observations éventuelles.
Relevé général des registres de baux, fermes, actes d'agréation, etc., de la caisse de religion, ressortissant du deuxième département.
In-folio de 47 feuillets écrits.
Inventaire dressé d*après le même modèle que les précédents, se rapportant aux registres 1425-1437 (années 1787 à 1789) de la Chambre des comptes. Aux premiers feuillets de cet inventaire se trouve intercalé un second inventaire se rapportant à la même matière.
Relevé général des registres des commissions des employés
du gouvernement.
In-folio de 25 feuillets.
Inventaire dressé d'après le même modèle que les précédents, se rapportant aux registres 1405, 1407, 1438, 1440, 1445 à 1447 (années 1787- 1789) de la Chambre des comptes. Il contient les numéros, la pagination et le nom du registre, la date de Tenregistrement, les noms des employés, leur qualité et la liste alphabétique des noms des localités où ils exercèrent leurs fonctions. Malheureusement, un registre auquel le présent inventaire renvoie très souvent, le registre aux commissions, etc., en Brabant, qui fut renvoyé de France en octobre i8i5 et qui portait alors le n<* 53o3, semble avoir disparu, de même que le registre aux mandements du cinquième département.
Inventaire de la correspondance de M. Locher relative à l'introduction d^un nouveau mode de comptabilité, iy86.
In- 40 paginé fol. i à 12.
Cet inventaire comprend Tindication assez sommaire de 179 documents (lettres, notes, copies, extraits) de Tannée 1786 et relatifs au nouveau mode de comptabilité.
Dépouillement (très sommaire) des actes enregistrés dans les registres tenus par la Chambre des comptes de Bruxelles pendant sa nouvelle organisation de lySy à lySç pour ce qui concerne le département de Brabant seulement.
In-40 paginé fol. i3 à 45.
Inventaires se rapportant aux registres mentionnés dans les tomes il à V de l'inventaire imprimé de la Cliambre des comptes.
Répertoire ou abrégé des comptes de la recette générale des domaines et finances, contenant les feuillets, noms, causations, racourcies et sommes de chaque article, tant de la recette que de la dépense desdits comptes des années lyoo et ijoi.
Farde de 10 feuillets.
Ce répertoire se rapporte au registre 1967 de la Chambre des comptes.
(*) Les inventaires n^^ 233 et 234 sont reliés ensemble.
Inventaire des cartulaires, chassereaux, criées, comptes, acquits, procès, etc, concernant les domaines et parties gager es du département de Mons, dégagés respectivement en 1J64 et lyôç.
In-40 de 54 feuillets.
Cet inventaire comprend quatre chapitres, le premier contenant les cartulaires, chassereaux et registres des criées; le second, les comptes du domaine de Mons depuis Tan i65o (tous ces comptes sont aujourd'hui méthodiquement inventoriés et portent les n*^^ 9733 et sqq. des registres de la Chambre des comptes) ; le troisième, les acquits ayant servi aux comptes du chapitre précédent (voir plus loin l'inventaire moderne des acquits de la Chambre des comptes, n° 333); le quatrième, les procès touchant les domaines et parties gagères se trouvant au bureau de Tavocat pensionnaire de la ville. En annexe se trouvent une liste de papiers relatifs au domaine trouvés au bureau du conseiller pensionnaire de Royer, une pièce concernant les houillères de Jemappe, etc. (i658), etc..
Il existe un double d'une partie de cet inventaire portant le n^ 1140 des Cartulaires et Manuscrits.
Inventaires partiels concernant les comptes des domaines
de Mons,
In-40 de 27 feuillets.
Ce sont les comptes des parties gagères(i626-i767),des états purgatifs, des criées et états de salaires, des acquits des comptes de 1626-1767, des purgatifs et des domaines ; en outre des extraits des inventaires des bureaux des
conseillers pensionnaires successifs de la ville de Mons pour les matières concernant les domaines de 1726 à 1754, une liste de criées des domaines remises au conseiller-receveur général Brouwet en 1767, un mémoire pour M. De Brou, auditeur de la Chambre des comptes de S. M.
Répertoire des fiefs dont les dénombrements, actes et extraits sont reposants en la Chambre des comptes de S. M,, etc.
Gros in-folio de 5o7 feuillets.
Cet inventaire contient les dénombrements de fiefs des cours féodales suivantes :
I** Cour féodale de la Souveraine Chambre légale de Flandre rendus sur les comptes du bailliage de cette chambre, fol. i. Registres modernes n°* i735i-i736o, années 1668 à 1733;
2° Cour féodale du Vieux-bourg de Gand, fol. 20. Registres n^^ 14201-14215, années 1666 à 1740;
3° Cour féodale du Bourg de Bruges, fol. 57 Registres n**® 48225-48238, années 1671 à 1726;
4° Cour féodale de « Ten Steene » d'Alost, fol. 81. Registres n^« 13582-13590, années 1668 à 1733;
5° Cour féodale de Termonde, fol. 117. Registres n^^ 14418-14421, années i65q à 1735;
6° Cour féodale du pays de Waes, fol. 209. Registres n^^ 14501-14513, années i657 à 1734;
7° Cour féodale du a Steenen Man m d^Audenarde, fol. 257. Registres n°^ 13640-13646, années 1681 à 1738.
8° Cour féodale de Thielt, fol, 27g. Registres 14432- 14441, années 1654 à 1735;
9° Cour féodale d'Harlebeke , fol. 293. Registre n** 14236, années 1673 à 1738.
10® Cour féodale de Mons, fol. 309. Registres n^^ 14669-14721, années 1660 à 1740;
tl6 INVENTAIRE DES INVENTAIRES
II® Cour féodale du château de Namur, fol. 357. Registres n*'* 3422-3494, années 1664 à 1738.
Une table alphabétique des fiefs titrés seigneuries et de ceux qui ont des noms, fol. 473.
Tables de divers terriers.
In-40 de 17 feuillets.
Cette farde contient la table du terrier des fiefs mouvant de la cour féodale du Bourg de Bruges en i653 et une autre table de terriers, cartulaires et livres censaux reposant à la Chambre des comptes.
Inventaire sommaire des livres censaux.
In-40 de 128 feuillets.
Depuis la publication de Tinventaire des registres de la Chambre des comptes, cet inventaire est devenu sans grande utilité. Il se rapporte aux registres 44824 et suivants, plus amplement décrits qu'ici dans le tome V de rinventaire imprimé susdit.
Recueil de tables de divers registres aux fiefs et aux cens
de Flandre et de Matines.
I11-40 de t37 feuillets.
Cet inventaire contient les tables des registres suivants de la Chambre des comptes : n®^ 1092 (écriture du xvii^ siè-
cle), 45327 (année 1722), 45279-45280 (année 1728), 45236 (année i635), 45233 (année 1680), 45238 (année 1680), 45235 (année 1680), 45288 (année 1725), 1076 (année i653), 453o3 (années i654-i656), 45264 (année 1712)45213-45214 (année 1706), 45335 (année i5i5), 45657 (année 1696), 45665 (année 1720). Il contient en outre les tables de trois registres non retrouvés : i^ du terrier des fiefs ou « manschepen » gisant sous le métier et dans la ville et échevinage d'Ardenbourg, rapporté en Tan 1648; 2^ du terrier de répier d'Ypres, renouvelé en 1606; 3** du terrier de la cour féodale de la ville et verge de Thielt, fait et renouvelé le 4 mai 1735.
Inventaire des comptes du département des Flandres, 1681.
In-folio de 124 feuillets.
Cet inventaire est devenu de peu d'utilité depuis la publication de l'inventaire des registres de la Chambre des comptes où les documents ont été disposés avec plus de méthode et de clarté que dans cet inventaire du XVII® siècle.
Inventaire de documents concernant Peteghem-lez-Audenarde.
In-40 de 24 feuillets.
Ces documents se rapportent pour la plupart aux comptes de la commune. Nous ne conservons malheureusement plus ces comptes dans la collection de la Chambre des comptes (^). Les seuls registres y conservés con-
(M Au sujet des collections des comptes des villes et de leur importance voyez les Rapports à M, h Ministre de l'Intérieur^ sur les anciens comptes des villes et des châtellenieSy conservés aux Archives générales du Royaume, par M. Gachard, du 10 mars 1846 et du le^ juillet i85i.
Il8 INVENTAIRE DES INVENTAIRES
cernent les rentes de la seigneurie et portent les n*** 45357 à 45362.
Table alphabétique et analytique des noms de personnes contenus dans les registres aux gages et pensions des Chambres des comptes (Bruxelles, 1890), par M. J. Proost.
Inventaire imprimé. Ces registres, au nombre de huit, I)ortent les n^ 45872 à 4587g de la Chambre des comptes et embrassent les années i582 à 1726.
Inventaire des biens du clergé Q), — Table alphabétique
des localités,
In-40 de 220 feuillets.
Cet inventaire comprend la table alphabétique des localités où Ton fit le relevé des biens du clergé en 1786- 1787. Il se compose de deux parties. La première concerne le clergé séculier (fol. 1-184); la seconde, le clergé régulier (fol. 197-220). Les registres sont classés par province dans chacune de ces deux parties, et aux fol. i et 2 de l'inventaire figurent deux tables donnant Tindication des numéros et de la quantité de registres pour chaque province. Les inventaires des biens du clergé séculier comprennent cent vingt-quatre registres dont le premier porte le n*^ 46549 des registres de la Chambre des comptes. Ceux du clergé régulier comprennent également cent vingt-quatre registres dont le premier porte le n° 46663.
(*) Au sujet des biens du clergé, voyez le Rapport de M, Gachard à M. le Ministre de l'Intérieur, le ly novembre 184'/^ paru au Moniteur belge du 28 novembre suivant.
Inventaire des états des biens du clergé.
I11-40 de 178 feuillets.
Cet inventaire, généralement connu sous îe nom d'inventaire de Nickmilder, est devenu sans grande utilité depuis la confection de l'inventaire précédent, d'autant plus que Ton a eu soin dans ce dernier de renvoyer aux feuillets de celui-ci pour les cas où on en aurait besoin, ïl comprend la table alphabétique des communes par province et indique le nombre de pièces se rapportant à chaque province.
Inventaire des états des biens du clergé.
Portefeuille comprenant plusieurs cahiers.
C'est un inventaire des états de biens fournis au gouvernement autrichien, en 1787, pour les évêchés, chapitres, cures, églises, bénéfices, fondations, tables des pauvres, béguinages, hospices et hôpitaux. Commencé par feu M. Piot, cet inventaire resta inachevé.
État des écritures faites pour la France par les officiaux de la Chambre des comptes de Brabant, de 1746 à 1748.
In-4«> de 168 feuillets.
Ceci n'est point un inventaire à proprement parler . Nous comparerons plutôt ce volume au registre des copies délivrées, tenu dans chacun de nos dépôts d'Archives de
rÉtat. Toutes ces copies ont été prises dans les archives de la Chambre des comptes. La simple indication des copies délivrées du 4 mars 1746 au 8 novembre 1748, c'est-à-dire en deux années et demie, comprend 168 feuillets. Ce seul fait est de nature à donner une idée de l'activité des employés de la Chambre des comptes vers le milieu du xviii® siècle.
Cartons de la Chambre des comptes.
Les inventaires des cartons de la Chambre des comptes ont été faits pour la plupart à la fin du xviii® et dans la première moitié du xix® siècle. A une certaine époque on retira des cartons tous les actes sur parchemin pour en faire le fonds spécial des chartes. On ne doit donc point s'étonner de ne plus retrouver dans les cartons toutes les pièces indiquées dans ces inventaires. Par contre, il semble que depuis l'époque où les inventaires ont été faits on ait déposé dans ces cartons un certain nombre de documents nouveaux qui ne se trouvent donc pas indiqués dans les inventaires. Par suite de Tenlèvement des actes sur parchemin, un grand nombre de cartons ont été supprimés, d'autres ont été réunis.
Inventaire général des cartons n^ i à 804.
I11-40 de 209 feuillets.
Cet inventaire est composé d'une grande quantité de cahiers reliés ensemble faits la plupart au xviii® siècle. Il contient, au premier feuillet, une table générale de tous les cartons (i à 804) en renvoyant, lorsqu'il y a lieu, pour
chacun d'eux, à l'inventaire détaillé des pièces qu'ils renferment. Il contient plus spécialement l'inventaire détaillé des cartons suivants :
63, 66 et 67, 68, 6g^ yo, yi, 72, y3, 79 (chartes de Brabant de 1292 à i633), 80 (chartes concernant Borssele et Ravestein i392-i539) des indications sommaires concernant la plus grande partie des cartons 146 à 279, détaillées pour les cartons 280, 281 y sommaires pour les cartons 282 à 288, détaillé pour le carton 28Q, sommaire pour les cartons 290 à 3o2, détaillé pour 3o3 à 3o5, sommaire pour 304 à 3i3, détaillé pour 314 à 3 16, 3iy (traités d'alliance, de paix, de commerce, des bulles papales, amnisties, pièces diplomatiques des souverains des Pays-Bas, rois de France, d'Angleterre de 1295- 1544) sommaires pour 3i8-
Au sujet des engagères contenues dans les cartons n^^ 610 à 628, voyez aussi l'inventaire n° 373.
Inventaire des cartons i à 24.
In-40 de 245 feuillets.
Cet inventaire comprend l'analyse des pièces se trouvant dans les cartons i-3, 5-6, 8, io-i5, 17-20, 22-24.
Inventaire des cartons 25-44,
I11-40 de 244 feuillets paginés fol. 246 à 489.
Cet inventaire est la suite du n* 25o dont il continue la pagination. Il comprend les analyses des cartons 26-26 (beaucoup d'archives allemandes), 27-3o (concernant principalement le duché de Limbourg et les pays d'Outre- Meuse), 33-34, 36-37, 39-44.
Inventaire de divers cartons.
I11-40 de 34 feuillets.
Cet inventaire comprend l'analyse des pièces se trouvant dans les cartons 8 (affaires du Brabant avec la principauté de Liège surtout pour les années ayant précédé et suivi le sac de cette ville en 1467), 23, 24 et 27.
Inventaire du carton «• 36.
Farde comprenant 2 pages d'écriture.
Cet inventaire contient l'analyse de 6 pièces de 1708 à 1729 concernant La Hulpe, Boitsfort et Tervueren, et se trouvant dans le carton 36.
Inventaire des cartons n^ 46 d 62.
In-4° de 82 feuillets.
Cet inventaire contient les analyses des actes se trouvant dans les cartons 46 (concernant Bruxelles, ordre chronologique, années 1289-1730), 46 (Bruxelles, 120 pièces des xv®, xvi® et xvii® siècles), 48 et 49 (Bruxelles, i5o pièces presque toutes du xvii^ siècle), 5o (Id., 77 pièces du xiv® au xvii® siècle), 5i 53 (Id., ordre chronologique, actes de 1613-1706), 54-56 (Id., xvii® siècle, 107 pièces), 57 (Id. , 5o pièces des xv*^, xvi® et xvii« siècles) avec des indications sommaires pour les cartons 58 à 62.
Il a été dressé par M. F. Wouters vers 1840
Inventaire des cartons w°* 68 à y3.
In-40 de 37 feuillets.
Cet inventaire, fait en i836, est également Tœuvre de M. F. Wouters.
Inventaire des cartons n^^ "j^ à jS,
In-4ode 61 feuillets.
Cet inventaire, composé de 3 cahiers à pagination différente^ contient les analyses des pièces contenues dans les cartons 74 (années 1404-1514), 75 (1417-1700) avec une énumération plus sommaire des pièces contenues dans ces deux cartons aux pages 3i à 34; 76 (années 1274 à 1624), 78 (1248-1596).
Inventaire de titres et actes concernant la Chambre
Cet inventaire fut copié d'après Toriginal à la Bibliothèque impériale, fonds d'Esnans, à Paris en 1862, par M. Louis Paris, directeur du Cabinet historique, auquel on paya, le 18 juillet de cette année, pour copie de cet inventaire et d'un autre, la somme de 3io francs. Il contient l'analyse des pièces se trouvant dans les cartons 74 à 77 de la Chambre des comptes.
Or, le dépôt des Archives était à cette époque déjà en
possession d'une copie du xviii* siècle de cet inventaire, copie qui contenait en outre l'analyse des pièces du carton 78 de la Chambre des comptes (voir notre inventaire n® 256). Le seul avantage de la copie prise à Paris, c'est qu'elle contient une table alphabétique des noms de lieux figurant dans l'inventaire.
Inventaire du carton n° 79.
Cahier de 4 feuillets écrits.
Ce carton contient les analyses des pièces comprises entre les années 1292 et i633.
Inventaire du carton n^ 80.
Cahier de 5 feuillets écrits.
Cet inventaire contient les analyses des pièces concernant les familles de Borssele et Ravestain alliées à la maison de Bourgogne (années i392-i539).
Inventaire de divers cartons.
Iii-4^ de 68 feuillets.
Cet inventaire contient les analyses des pièces se trouvant dans les cartons 82 à 106. Il est pourvu d'une table alphabétique des matières, des noms de lieux et de personnes.
Inventaire de divers cartons,
In-40 de ii3 feuillets paginés.
Cet inventaire contient les analyses des pièces se trouvant dans les cartons 107-118, 120-137 (119 est supprimé). La plupart des pièces concernent des acquits de comptes.
Inventaire de divers cartons.
I11-40 de 32 feuillets.
Cet inventaire contient les analyses des pièces se trouvant dans les cartons i38, concernant le Brabaht, (i336i665), 139, concernant Anvers, (1259 à iSyô), 140-141, concernant Malines, (1213-1662); 142, concernant Binche, (1430-1669), 143, concernant les évêchés d'Anvers, Malines, .Namur, (I23i-i663), 144, concernant le Limbourg et le Luxembourg, (1265-1629), 145, concernant Liège, (i209-i356).
Inventaire de divers cartons,
In-40 de 26 feuillets.
Cet inventaire contient les analyses des pièces se trouvant dans les cartons 282-298^*^ (la plupart des pièces du XVIII® siècle, quelques-unes du xvii® siècle).
Il y a un double de cet inventaire portant le n° 1120 des Cartulaires et Manuscrits.
Inventaire de divers cartons.
In-40 de 225 feuillets paginés.
Cet inventaire, précédé d'une table alphabétique des matières, contient les analyses des pièces se trouvant dans les cartons 3o6 (inventaire de 32 pages concernant le Brabant et les villes de Bruxelles, Louvain, Anvers); 307 (Hainaut, pages 33-5o), 3o8 (Namur, pages 52-59), 3o9 (Agimont, Luxembourg, Limbourg, Gueldre, Malines, pages 60-82), 3 10 (Flandre), 3 11 (Flandre, Gand, Bruges [cahier spécial intercalé pour cette dernière ville]), 3ii^*^ (Franc de Bruges, Courtrai et châtellenie, Audenarde et châtellenie), 3x2 (Audenarde et châtellenie, Alost, Waes, Termonde); 3i3 (Termonde, Bornhem, Ingene et Mariakerke, Assenede et Bouchante, Ostende, Nieuport, Dixmude, Blankenberg, Damme, Houcke et Meunikenrede, Ypres et dépendances, Furnes et châtellenie, Menin et verge. Tournai et Tournaisis). Un cahier non paginé se trouvant à la fin de cet inventaire contient une énumération de registres manuscrits et un inventaire de documents concernant les mihtaires.
Inventaire du carton n^ 68y,
In-4° de 3o feuillets.
Cet inventaire contient les analyses des pièces concernant la démolition et la vente des fortifications de la ville d'Ath. Les pièces sont rangées par ordre chronologique (décembre 1781-mars 1783), id. pour Mons (novembre 1781-avril 1783).
Inventaire des cartons.
Registre oblong de 63 feuillets.
Inventaire alphabétique par ordre des matières des chartes et papiers que renferment les cartons de la Chambre des comptes, dressé par M. Pinchart en 1880.
Comptes en rouleaux.
Invejitaire des comptes en rouleaux (^).
I11-40 de 172 pages.
Cet inventaire fut dressé après le recolement de ces archives fait au mois d'octobre 1892. On y a indiqué les endroits et les années auxquels les comptes se rapportent (xiii*-xv^ siècle), les cartons, liasses et numéros (i à 3048) où ils se trouvent. Une colonne est réservée aux observations. Nous avons composé pour cet inventaire une table alphabétique des noms de lieux y contenus.
Inventaire des doubles de la Chambre des comptes,
In-4*^ de 40 feuillets.
Il s'agit ici principalement des comptes en rouleaux envoyés dans les dépôts d'Archives des deux Flandres et
(*) Au sujet des comptes en rouleaux voir la notice publiée par M. Gachard dans les Bulletins de la Commission royale d'histoire, 2® série, tome VI, n» I.
du Hainaut^et que Ton conservait en double à la Chambre des comptes.
§ lo.
Portefeuilles et liasses.
Inventaire des actes, lettres^ rapports ^ etc., des Chambres
des comptes (^).
In-4° de 88 feuillets.
Cet inventaire, dressé en i85o, a été fait d'après le plan suivant :
i^® partie : Chambre des comptes de Brabant.
Chapitre I. — Actes et appointements. Section i*"® : Brabant, Limbourg et Luxembourg. (Années i529 à 1606, n*'^ là 32.) Section 2® : Brabant et Limbourg (Années 1607 à 1786, n^^ 33 à 253.) Section 3^ : Luxembourg. (Années 1607 à 1786, n^^ 264 à 297.)
Chapitre IL — Dépèches du Conseil des Finances et du Gouvernement. § i®^. Lettres du Conseil. (Années i584 à 1753, n®^ 298 à 304.) § 2. Lettres venant de la Cour. (Années 1476 à 1787, n°^ 3o5 à 3i6.)
Chapitre IIL — Avis en Finances. Section 1^^ : Brabant, Limbourg et Luxembourg. (Années i568 à 1606, n°* 3i7 à 340.) Section 2® : Brabant et Limbourg. (Années 1607 à 1786, n°* 341 à 622.^ Section 3« : Luxembourg. (Années 1607 à 1786, n°* 623 à 726.) Section 4^ : Affaires des monnaies. (Années 1691 à 1777, n®^ 727 à 733 )
(*) Cette collection forme les liasses de la Chambre des comptes. Voyez à ce sujet le Rapport de M. Gachard à M. le Ministre de V Intérieur, en date du 12 novembre i85o, inséré au numéro 327 du Moniteur Belge de cette année.
Section 5® : Spécification des fiscaux. (Années 1640 à 1777, n°^ 734 à 745.) Section 6® : Spécifications du procureur général de Luxembourg. (Années i75o à 1786, n*'* 746 à 749.) Section 7« : Spécifications des messagers et geôliers. (Années 1740 à 1786, n°* 75o à 755.) Section 8® : Spécifications des officiers de la vénerie. (Années I75i à 1786, n^ 756 à 760.) Section 9® : Comptes clos et arrêtés (Années 1614 à 1716, n°« 761 à 768.)
Chapitre IV. — Lettres aux officiers. Section i^^ : Lettre.s aux officiers en général. § i, Brabant, Limbourg, Luxembourg. (Années i568 à 1606, n*'* 769 à 789.) § 2, Brabant, Limbourg. (Années 1608 à 1786, n^ 790 à io3o.) § 3, Luxembourg. (Années 1608 à 1786, n°* io3i à 1143.) Section 2® : Lettres aux fiscaux. § i, Brabant et Limbourg. (Années 1677 à 1777, n^ 1144 à 1169.) § 2, Luxembourg. (Années 1726 à 1786, n°^ 1170 à ii83.) Section 3® : Lettres particulières aux officiers touchant la reddition de leurs comptes, la vente des grains et le renouvellement de leurs cautions. (Années 1626 à 1777, n*** 1184
Chapitre V. — Lettres des officiers. (Années i543 à 1676, n°« 1226 à 1237.)
