De Mesmes.) Autre copie de cette table. — xvu* s
21227. (Colbert, Sérilly.) Tome I de cette table.
18399, 18400. (Séguier.) Table alphabétique desédits, etc., vérifiés au parlement, dressée sur les originaux par Pierre Bobolene.
14004. Table analogue à la précédente.
18383-18393. (Séguier.) Table alphabétique des registres des ordonnances du parlement, par Boubou (le même peutêtre que Pierre Bobolene).
Nouv. 2353. (Verthamon, Joiy de Fleury.) Table alphabétique des registres d'ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1552. — Notes prises par M. de Verthamon sur les registres d'ordonnances.
16440-16446. (Harlay.) Table alphabétique des ordonnances et autres actes vérifiez au parlement jusqu'en 1654.
— XVII' s.
Nouv. 2354-2366. Table alphabétique des registres d'ordonnances du parlement. — xvm' s.
25141-25148. (S. Magloire.) Table alphabétique des registres des ordonnances du parlement. — xvu' s. Manquent
dans cette série les volumes répondant aux lettres B, D-K ; mais le volume contenant les lettres G-L forme notre ms. 14005.
16427. (Séguier.) Table alphabétique des registres d'ordonnances duparlemeniy par d'Aubigny. Lettre A. — xvii* s.
18403. (Séguier.) Table alphabétique des registres d'ordonnances du parlement, par d'Aubigny. Lettre B.
18397, 18398. (S. Germain.) Table raisonnée des édits et autres pièces registrées aux volumes des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'à Louis XIV. Les deux volumes ne renferment que les articles de la lettre A.
5332. (De Mesmes.) Traité de droit coutumier, dont les premiers chapitres sont intitulés : <c De l'office aux baiiliz, quelz ilz doivent estre; des semonces et des semonnemens; des essoines et des contrevenans; des procureurs et des establis pour autruy; de l'office aux advocatz. » — Épitre de S. Bernard à Raimon, seigneur do chastel Ambroise (fol. 79). — Complainte de Paris, faite l'an 1435
(fol. SI V°). — XVI" s.
Dupuy 247. Traité de droit coutumier, dont les premiers chapitres commencent ainsi : <( D'ainsneesse en ma^ tiere de fiefz. Par la coustume de France, ainsneesse n'a lieu fors que en droicte lingne... De rachat ou relief, chambellage, quint denier, marc d'argent et cheval de service. Rachat ou relief est tout ung et est ung noble devoir... Lesquelz ne doivent ne rachat ne finance. En autre cas que de succession, comme de vendicion, d'achat ou d'eschange, etc. » — Arrêts divers, beaucoup sur les rapports de la juridiction civile avec le clergé. — Ordonnances sur la procédure du Ghâtelet et sur d'autres matières, la plupart du XV® s., beaucoup tirées des livres du Ghâtelet. — xv° s. Pap.
GOUTUMES. 31
5969. (Lancelot.) Recueil principalement relatif au droit coutumier de la France. — Style du présidial de Nimes, et actes tirés des archives de cette juridiction. — Échiquiers de Normandie et autres actes tirés du Livre de Saint-Just (fol. 61). — Privilèges de certains vassaux du seigneur de Murât (fol. 143). — Coutumes de Grenade (fol. 171).— Déclaration de Louis XIV sur les esclaves en Amérique (fol. 183). — Coutume de la ville de Sainte-Sévère (fol. 201).
— Coutumes de Marquentaire (fol. 215). — Notes d'Ant. Loisel sur la coutume de Paris (fol. 235). — xvm® s.
Moreau 1087. Plan d'un travail sur toutes les coutumes du royaume. Six mémoires, auxquels est joint un projet de lettres patentes pour établir la commission de la conférence des coutumes et de la rédaction d'un coutumier général authentique.
Alsace.
11472. Conférences sur les ordonnances, les principes du droit romain et la jurisprudence des arrêts du conseil souverain d'Alsace, par Ballet, notaire royal de la préfecture d'Haguenau. — xviii® s.
Amiens.
25247. (La Vallière.) Charte, coutumes et travers d'Amiens. — « Le quarte partie selonc phisionomie, qui aprent à connoistre le nature et le complection de chascun » (fol. 49 v°). — « Li livres de moralités, Talens m'est pris... » (fol. 56 V*). — Lapidaire, en prose (fol. 100 v°). — Chronique abrégée, de la création à l'an 1239 (fol. 114). — Généalogie des rois de France jusqu'à Philippe III (fol. 130 v*.)
— « Chi parole de le terre d'outremer », rapport adressé au pape par le patriarche de Jérusalem (fol. 132). — « Chou est li sors et la prophesie de Haiman le fil Ysaac » (fol. 143 v°). — Comm* du xrv® s. Voyez le Catal. de La Vallière, I, 362, n' 1189.
2842. (Colbert.) Documents originaux pour la rédaclion ou la réforme des coutumes d'Amiens, Vimeu, Mon treuil-
Bordeaux.
5361. (Colbert.) Coutumes de Bordeaux, en gascon, précédées de notes sur divers événements du xiii* au xv* s. Ms. sur papier, daté de 1438.
Coutumes de Bergerac, en latin, de Tannée 1334 (fol. 45). Copie datée du 4 mars 1505.
Usages de Bazas, en gascon (fol. 92). Copie datée du 27 octobre 1489.
2690. (Colbert.) Privilèges accordés à la ville de Bordeaux par Charles VII et Louis XI. — Seconde moitié du
XV* s.
Bourbonnais.
11501. Coutumes du pays et duché de Bourbonnais, rédigées en 1500. Exemplaire original sur parchemin.
11502. Coutumes générales du pays et duché de Bourbonnais, publiées en 1521. Exemplaire original sur parchemin.
Bourgogne.
5324. (De la Mare.) Coutumes du duché de Bourgogne et ordonnances diverses du xv* s. — Style du bailliage de Châlon (fol. 102). — Valeur du marc d'argent aux monnaies du duc de Bourgogne depuis 1411 (fol. 129). — Fin du xv* s. Pap.
25209. (Bouhier.) Conférence des anciens mss. des Coutumes de Bourgogne. Ms. autographe du président Bouhier.
Bretagne.
14396. Calendrier breton et livre d'heures. — Coutume de Bretagne, commençant par les mots : « Qui vouldroit entendre à vivre honestement et que justice soit faicle, l'en peut aprendre en cest livre qui nous ensaigne des coustumes.
des sUles et des establissemensde Bretaigne... » — Lejugement de la mer. — Abrégé des coutumes de Bretagne, sous la forme d'un dictionnaire; môme texte que celui du ms. 5984. — Diverses pièces de droit breton du xii" au xv* s.
— Seconde moitié du xv' s.
1936. (Béthune.) Commentaire sur la Coutume de Bretagne, analogue à celui qui est dans le ms. 14396 : c Qui vouldroit entendre à vivre honestement et que justice soit faicte, l'en pourroit aprandre en cest livre qui nous enseigne des coustumes, stilles et establissementz de Bretaigne... »
— La date du 12 janvier 1521 (v. st) se lit au fol. 133 v®. 5984. (Bigot.) Abrégé des coutumes de Bretagne, sous la
forme d'un dictionnaire. — xv" s.
11541. Coutumes de Bretagne, divisées en 342 chapitres, dont le prologue commence par les mots : « Aucune foiz est advenu en pures terres... » — xiv* s.
1938. (A. Faure.) Mêmes coutumes, suivies (fol. 107 v°) du texte latin de l'assise au comte GeofTroî. — xv* s.
14398. Mômes coutumes, suivies de diverses pièces de droit breton, du xiV au xv® s., notamment des Coutumes et établissements de la mer. Ms. sur papier, copié en 1454 par Y. le Bomgne.
14397. Mômes coutumes, suivies de l'assise au comte GeofTroi, des constitutions faites en 1420 au parlement de Vannes et des corrections faites en 1405 au parlement de Rennes sur le fait de la justice des avocats. En tête, le commencement des quatre évangiles. — Milieu du xv^ s. Peint.
Cambrai.
24051 bis. (Gaignières.) Privilèges accordés à la ville de Cambrai par Charles VI, le 30 juillet 1406. Copie sur papier de l'année 1501.
Champagne.
5256. (Colbcrt.) Le droit et les coutumes de Champagne, que le roi Thibaud établit premièrement Fragment d'un
ms. du XIV* S. que Charles Y avait donné aux Jacobins de Troyes.
Coutumes du bailliage de Troyes, rédigées en 1493 (fol. 13). — Diverses pièces du xv* et xvi* s. relatives aux coutumes de Champagne. — Coutumes du bailliage de Yitry (fol. 96). — Procès-verbal original des coutumes du bailliage de Chaumont en Bassigny (fol. 104).
Style du Châtelet de Paris (fol. 122).
Fragment des coutumes de Poitou (fol. 160).
Coutumes de Champagne (fol. 168). Copie du xiv* s. sur papier.
5257. (Colberl.) Établissements et coutumes du comté de Champagne, commençant par la traduction d'une charte du comte Thibaud du 25 décembre 1224. — xvi'^ s.
Charleville.
19833. (S. Germain.) Style de la cour souveraine de Charleville, extrait tant du style de la cour du parlement de Paris, le Châtelet, que autres présidiaux de France. 1616.
Clermont m Agcnais.
25235. (Gaignières.) Coutumes accordées en 1262 par les seigneurs de Durfort aux habitants de Clermont-Dessus, en Agenais. Texte provençal. — Calendrier (fol. 27). — xiv* s.
Clermont en Beauvaisis.
4515. (Colbert.) Coutumes du comté de Clermont, rédigées en 1496 par Louis Gayant. — Stile et coutumes du duché de Valois, rédigés à Crespy en 1496 (p. 73). — Compilation sur l'organisation du parlement, la compétence de cette cour, et les droits du roi, principalement à l'égard des gens d'église (p. 117). — Droits du prévôt de Senlis (p. 206). — Fin du W s.
Commercy.
19832. (Séguier.) Compilation de textes juridiques à Tu^ sage d'un officier de la seigneurie de Commercy. —«Ce sont
les ordonnances de plaidoier de bouche et par escript, abbregies par Pierre et Guillaume Maucrueulx de Montagu, selon droit, us et coustume, le ressort est en parlement, a Pour refraindre les malfaiteurs ou ceulx qui usurpent le droit d'aultrui... » — C'est le livre des drois et des coustumes de Ghampaigne et de la terre de Ghampaigne (fol. 39). — G'est la declairacion des coustumes et usaiges de la cité et ville de Reins (fol. 56). — Modèles d'actes passés dans le bailliage de Vitry (fol. 66 v**). — Gartulaire de la seigneurie de Gommercy (fol. 69 v**). — Ms. sur papier, copié à Gommercy en 1473, par une main italienne, pour Giovani Fagotelle, maistro di casa dello magniûco signore conte Gola di Gampo Basso.
Condom.
1164D. Privilèges et coutumes de Condom, partie en latin, partie en provençal. — xiv* s.
Dauphiné.
18722. (Séguier.) Franchises et libertés octroyées aux barons, banoerets, nobles, universités et communautés du pays du Dauphiné. Traduction française faite en 1410 par Jehan de Marueil. Copie notariée sur parchemin, du comm^ du XVI' s.
Baluze 244-247. Recueil de plusieurs édits, déclarations, règlemens, arrests, anciens terriers et autres titres et pièces servants à l'éclaircissement des droits seigneuriaux de la province de Dauphiné, 1674-1680. Ce recueil comprend surtout des pièces imprimées. A la un du vol. 247, Inventaire raisonné des anciens terriers estantz es archives de la Chambre des comptes de Grenoble, dans la tour.
Bombes.
Nouv. 1968. Exemplaire annoté des Coutumes de Dombes (Ordonnances de monseigneur le duc de Montpensier,
prince souverain de Bombes; Lyon, 1583, 4°), et précédé d'une lettre autogr. écrite par Aubret, le 3 déc. 1735, à l'avocat Maillart.
Franche-Comté.
Moreau 883. (Droz.) Notice sur le Recueil des édits et déclarations du roi, etc., publié par M. Droz en 1771 et années suivantes, et sur les registres du parlement de Besançon. — Répertoire de droit public, de jurisprudence et d'histoire, contenant l'indication des lois, coutumes et ordonnances qui ont eu lieu au comté de Bourgogne, et des ouvrages ou monuments qui peuvent servir à les expliquer, depuis l'origine romaine jusqu'à l'année 1674. — Ordonnances de Louis XI pour la Bourgogne. — xyiii* s.
Gasœgne.
Baluze 25, 26. Privilèges et coutumes de certaines villes de Gascogne et Guienne. Dans le vol. 26, pièces relatives à Agen, Saint-Emilion, Port-Sainte-Marie, Villeneuve d'Agenais, Saint-Jean-d'Angely, Saintes et la Réole.
Garze.
Nouv. 1505. (Archives.) Particularités de la coutume de Gorze, remarquées sur le manuscrit de Mathieu Regnault.
— XVII' s.
Guines.
5975. (Petau, Mazarin.) Le livre des usaiges et anciennes coustumes de la conté de Guysnes pour lé gouvernement de la justice et pays d'icelle conté. — xv* s. Pap.
Issoudun.
11499. Style et coutumes de l'auditoire et de toute la châtellenie d'Issoudun. — Coutumes de la ville et châtellenie d'Issoudun (fol. 82). — 1481. Pap.
Languedoc.
Brienne 316. Privilèges du Languedoc; francs aïeux. — Élection des consuls de Montpellier. — Privilèges de Castres. — Statuts de Marseille. — Privilèges d'Aix, en Provence. — Privilèges de Dauphinè. — Privilèges de Bordeaux. — Privilèges du vicomte de Turenne. — Privilèges d'Amiens. — Droits souverains du seigneur de Château- Regnaut. — xyW s.
Nouv. 325. Table alphabétique des èdits, déclarations du roi, arrêts et ordonnances pour la province de Languedoc, par Esprit Dachè, 1779.
8652. Môme ouvrage. — xviii' s.
LUle.
Nouv. 1055. Commentaire sur les coutumes de la salle, bailliage et châtellenie de Lille, par Bruneau. — Fin du
XVII® s.
Lorraine.
11825, 11827. Conférence des coutumes de Lorraine et de Bar. — xviii* s.
11826. Le grand coutumier général de Lorraine et Barrois> avec des réflexions tirées du droit romain, des ordonnances et de la jurisprudence des arrêts. Tome II. — xviii' s.
Marseille.
Dupuy 276. Statuts de Marseille en 1257. — Copie du xvn' s. — Voyez d'autres textes au fonds latin.
Metz.
8709, 8710. Atours des métiers de la ville de Metz. — Fin du xiv* s. Papier.
18905. (Séguier.) Atours et ordonnances de la ville de Metz. — Inventaire des archives de ladite ville (fol. 134). — xv° s. Pap.
5396. (Brodeau.) Atours de la ville de Metz. — xvi* s.
Montpellier.
14507. (Joubert.) Coutumes et franchises de Montpellier, en provençal. — xiii* s. Le catalogue des consuls, qui est au fol. 51 V®, s'arrêtait primitivement à l'année 1270; les articles des années 1271-1273 ont été ajoutés après coup.
11795. Coutumes de Montpellier, avec beaucoup d'actes relatifs à l'administration de cette ville. La plupart des pièces sont en provençal. Ce registre, qui peut être considéré comme un des thalamus de Montpellier, a été écrit par diverses mains du xiii® et du xiv° s.
Baluze 27. Privilèges de Montpellier et Narbonne. —
XVII* s.
Navarre.
Brienne 75. Ordonnances, coutumes et privilèges du royaume de Navarre. — xvii* s.
Brienne 76. Fors et coutumes du royaume de Navarre deçà pors. 1611, — xvii* s.
Dupuy 129. Fors et coutumes du royaume de Navarre deçà ports. — xvii" s.
Nivernais.
11879. Coutumes du pays de Nivernais, recueillies en 1534 par Louis Hoillart et Guillaume Bourgoing. Ms. original sur parchemin.
5258. (Simon Marion, Colbert.) Procès-verbal du coutumier de Nivernois, en 1534, par Louis Roillart et Guillaume Bourgoing. — xv!*" s.
5362. (Colbert.) Coutumes du pays de Nivernais, copiées à Toulouse en 1564 par Simon Marion.
5363. (Simon Marion? Golbert.) Coutumes du pays de Nbernois, enclaves et exemptions d'icellui, avec commentaires. — XVI* s.
Normandie.
5963. (Bigot.) Coutume de Normandie, copiée en 1303 par Robert de la Londe.
5961. (De Thou, Colbert.) Coutume de Normandie. — Charte normande (fol. 69). — Comm' du xiv® s.
5958. (Mazarin.) Coutume de Normandie. — Comm^ du
XIV® s.
5337. (Du Puy.) Coutume de Normandie. — xiv' s. 5960. (Colbert.) Coutume de Normandie, précédée d'un
calendrier, suivie (fol. 106) de la charte normande. —
XIV* s.
5959, (A. Faure.) Coutume de Normandie. — Charte normande (fol. 106). — La justice aux barons (fol. 111). —
14550. Coutume de Normandie, précédée des heures de N,-D. et des sept psaumes. — xv* s.
5336. (Bigot.) Coutume de Normandie, précédée d'un calendrier à l'usage du diocèse de Coutances. — Charte normande (fol. 113 v*). — Charte portant défense des batailles (fol. 122). — Droits d'Oleron (fol. 124). — xv* s.
5964. (Bigot.) Coutume de Normandie, précédée d'un calendrier. — Charte de Henri VI pour les Normands (fol. 205 V»). — Charte normande (fol. 210). — xv* s.
5965. (Bigot.) Coutume de Normandie précédée d'un calendrier. — La justice aux barons (fol. 225 v*). — xv* s.
5339. (Brodeau.) Coutume de Normandie (fol. 18). — Coutume, style et usage de procéder (fol. 95). — Régule juris (fol. 158 v*). — En tête, quelques ordonnances de l'échiquier, et fragment du Curial d'Alain Chartier (fol. 6). — XV* s. Pap.
11920. Coutume de Normandie^ suivie de la charte normande. — XV* s. Pap.
5338. (Bigot.) Coutume de Normandie, copiée sur papier
en 1471, par Heuguet le Boutillier. — Charte normande (fol. 89). — Ordonnance des eaux et forêts faite à Vernon (fol. 91).
24112. (S. Victor.) Coutume de Normandie, suivie d'avis d'avocats et d'extraits divers. Copie sur papier, faite en 1478, par CoUenet de Roquegny, de Dieppe.
2765. (Lancelot.) Coutume de Normandie, accompagnée d'un commentaire et suivie de diverses ordonnances de l'échiquier du xv* s. et de quelques autres pièces de droit normand. — Fin du xv" s. Pap.
14S48. Coutume de Normandie, en vers. — xiv® s.
5335. (Colbert.) Coutume de Normandie, en vers, suivie d'ordonnances de l'échiquier. Copie sur papier, du xv** s., faite par G. de La Rue.
5962. (Bigot.) Coutume de Normandie, en vers. — Charte normande (foi. 170). — xv* s.
5330. (Colbert.) Coutume de Normandie, en vers. — Extraits de jugements de Téchiquier sur divers articles de la coutume (fol. 56). — Stiie et usage (fol. 68). — Sur le fait Vies gages de bataille (fol. 101). — Droits d'Olleron (fol. 105). — Mémoires et opinions touchant jidvocassie (fol. 108). — Protocole de plusieurs lettres et mémoriaux de cour laye (fol. 113). — Actes relatifs au gouvernement de la Normandie sous le roi Henri VI (fol. 135 v®). — Actes d'officiers du comté de Longueville (fol. 139). — xv® s. Papier.
5333. (Colbert.) Stile de procéder au pays et duché de Normandie, avec plusieurs jugiez et arrestz d'eschiquier. Copié, au moins en partie, à Rouen, par Pierre le Petit, en 1480. Papier.
5341. (Bigot.) Recueil de droit normand. Coutumes de la forêt de Rouvray. — Ordonnances de l'échiquier du xv** s. (fol. 15). — Instructions sur la coutume de Normandie (fol. 26 V*). ;— Formulaire d'actes normands (fol. 29). — Fin du XV' s. Pap.
5334. (Bigot.) Commentaire de Guillaume Terrien sur la coutume de Normandie. — xvi* s. Ms. original.
5331. (Bigot.) Commentaire de Guillaume Guerpel sur la coutume de Normandie. — xvi" s.
11921. Consultations sur la coutume de Normandie, suivies de remarques de Gréard, avocat de Rouen. — Fin du xvii" s.
9 11922. Maximes du palais, suivant la coutume de Normandie. — Fin du XYii* s.
8762. Maximes sur la coutume de Normandie, tirées de Beraut, Godefroy etBanage. — xviii'' s.
Orléans.
14580. Traduction des anciens privilèges de la ville d'Orléans. — Les peines de la duché d'Orléans. — Tarif des coutumes dues à Orléans, pour diverses marchandises, au roi, à révoque, au chapitre et à S. Lazare. — xiv** s. Trèspetit format.
11988. Privilèges de la ville d'Orléans, avec quelques actes sur l'administration de cette ville et la grande ordonnance du dauphin Charles, en mars 1356 (v. st.). — xv® s. Pap.
5496. (Dupuy.) Les costumes des balliage et prevosté d'Orléans, et ressors d'îceulx, avec commentaires. 1512.
Paris.
11710. Formules suivant le style du Châtelet et du Parlement. — Coutumes de Paris, rédigées en mars 1511 (fol. 35). — Ordonnance sur le fait des rachats des rentes de Paris (fol. 77). — Ancien style (fol. 85). — Les ordonnances royaux du Châtelet (fol. 113). — Demandes, défenses, répliques, dupliques et autres choses du style du Châtelet de Paris et d'autres lieux du royaume de France (fol. 141 v^). — xvi* s.
5281, 5282. (Simon Marion, Colbert.) Premier et second projet de rédaction de la coutume de Paris en 1580.
11711 . Procès-verbal original de la rédaction des coutumes de Paris en 1580. Exemplaire sur parchemin, avec reliure aux armes du roi.
Dupuy 878. Mémoire pour la réformation de la coutume de Paris. — xvii' s.
5254. (Colberi.) Observations de Simon Marion sur la coutume de Paris. 1591.
4081 . (De Mesmes.) Noies de droit, principalement sur la coutume de Paris. L'auteur du recueil présidait à la Tournelle,le22juinl625.
11730. Commentaire de Duplessis sur la coutume de Paris. — xviii° s.
Dupuy 866. La coutume de M. Duplessis. — xvn* s. Exemplaire de Menars.
11714-11727. Notes de Auzanet, presque toutes relatives à la coutume de Paris. — xvii* s.
9661 . Divers traités sur la coutume de Paris et sur d'autres questions, par Tavocat Barthélémy Auzannet. 1697.
16197. (Harlay.) Commentaire sur divers articles de la coutume de Paris, par Auzanet. — xvii' s.
18784. (DeFourcy, Gesvres.) Remarques de Auzanet sur la coutume de Paris. — xvii" s.
11728, 11729. Notes de Chuppé sur la coHtume de Paris.
— XVII'' s.
8609,8610. Commentaires sur la coutume de Paris. —
XVII® s.
16838, 16839. (Harlay.) Observations sur la coutume de Paris. — xvii* s.
22386. (Sérilly.) Commentaire sur la coutume de Paris, à partir de l'article 88. — xvii" s.
11712, 11713. Commentaire sur la coutume de Paris. —
XVII* ou XVIII* s.
14457 . Explication de la coutume de Paris. — xviii* s.
14458. Observations sur le titre I de la coutume de Paris, rédigées ou recueillies, en 1737-1738, par Louis Adrien Le Febvre-Dammécourt.
24069. (Richelieu.) Livre des métiers de Paris, d'Etienne Boileau. Ms. du xiii° s. auquel ont été ajoutées beaucoup de pièces du xrv*.
11709. Livre des métiers de Paris, d'Etienne Boileau, suivi de quelques pièces, notamment de l'état des aumônes faites par la main de l'aumônier du roi (fol. 147). — xiv* s.
5900. (P. Pithou, Lancelot.) Recueil sur les péages, les
