COUTU»^S. AS
métiers et les coutumes de Paris. Il renferme notamment la seconde partie de la compilation d'Etienne Boileau et différents actes de la fin du xiii* et 'du comm^ du xiv*'. Écriture de la un du xiii*' s., sauf les additions.
5294. (Golbert.) Ordonnances et documents sur les métiers et le commerce de Paris. Au fol. 130 v*" commence une copie partielle du Livre des métiers d'Etienne Boileau. — Fin du XV* s. Pap.
18782. (S. Germain.) Ordonnances et documents sur les métiers, la police et les coutumes de Paris, — xv* s. Pap,
24070. (S. Victor.) Ordonnances et pièces diverses, la plupart tirées des livres de couleur du Châtelet, touchant les métiers, le commerce et la police de Paris. — Comm' du xvi° s.
18783. (S. Germain.) Recueil formé au commencement du xv!"" s. de pièces relatives au commerce et à la police de Paris. — Ordonnances de la prévosté des marchans et eschevinaige de Paris; imprimé en janvier 1500 (v. st.). — Ordonnances publiées à Paris de par le roi le 13 juin 1499; édition avec la marque d'André Bocard. — Tonlieux de Paris (fol. 140). — Instructions sur diverses impositions du xiv» et du xV s. (fol. 207).
8617. Table d'ordonnances et pièces relatives aux métiers et à la police de Paris, d'après le Livre vert vieil premier, le Livre vert vieil second, le Livre rouge ancien, le Livre vert ancien, le Livre rouge vieil, le Livre bleu. — xvii* s.
21556. (Nie. Delamare.) Extraits des registres duGhâtelet, dits les Bannières, concernant diverses matières de police, les fonctions des commissaires et les arts et métiers.
21SS7-21SS9. (Delamare.) Gode de police, ou inventaire général chronologique des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes, et des arrêts, sentences et jugements qui concernent la police de la ville, faubourgs et banlieue de Paris. — Une grande partie des volumes de la collection de Nicolas Delamare est à consulter pour tout ce qui tient aux anciens usages et règlements de la police parisienne. Voyez plus loin le chapitre xi : Traités et recueils sur la police.
46 MAmJSCRITS FRANÇAIS.
4751. (Baluze.) Tilres de la confrérie des arbalesiriers et arquebusiers de Paris. 1652.
14460. Statuts et ordonnances des balanciers de Paris.
— xviii" s.
2866. Règlements, arrêts, sentences et actes divers du XYi*" et du XVII*' s. relatifs à la communauté des maîtres barbiers chirurgiens de Paris. — xvii* s,
14461. Statuts et ordonnances des batteurs d'or de Paris.
— xviii" s.
5270. (Colbert.) Ordonnances et documents pour les boulangers de Paris, le prix du pain, etc. — Fin du xv* s. Pap.
14463. Statuts et ordonnances pour les maîtres ceinturiers de Paris. — xviii" s.
5252. (Golbert.) Ordonnances des prévôts de Paris, de 1299 à 1535, pour la police du foin à Paris. — xvi* s. Parch.
14464. Statuts des lantemiers, soufletiers et boisseliers de Paris. — xviii* s.
14462. Statuts des patenotriers bouchonniers de Paris.
— xvni* s.
Nouv. 1716. Statuts, règlements et articles de la communauté des maîtres patenotriers, cometiers, bouchonniers, volantiers de Paris.
Statuts de la confrérie Notre-Dame et Saint Louis, fondée en l'église S. Eustache à Paris par les porteurs des halles. Copie du commencement du xvi* siècle, au département des imprimés, à la fin du volume inséré sous le n? F. 257 à Tinventaire de la Réserve.
14466. Statuts des tondeurs de draps de Paris. — xyiii*" s.
14465. Statuts et ordonnances des maîtres tonneliers de Paris. — xviii* s.
Perche.
8771. Mémoires et documents sur les fiefs bursaux dans la coutume du Perche. — xvni^ s.
Péronne.
5255. (Golbert.) Cahiers pour la rédaction des coutumes de Péronne, Montdidier et Roye. — xvi° s.
Poitou.
5923. Coutumes du Poitou. — Ordonnance de Charles VII sur le fait de la justice (fol. 197). — xV s. Copie faite pour le comte d'Ângoulôme.
12042. Traité sur plusieurs usages, coutumes, stilcs et gouvernements du pays de Poitou, compilé à Parthenay, en 1417, par Jehan de Lambertiere, Jehan de la Chausse, Loyset Moyson, Robert Tutaut, Pierre Roygne et Jacquet Boutin. — xv* s. Pap.
Pontieu.
14585. Coutumes du Pontieu, rédigées en 1495. ~ xvi* s. 12015. (Lefèvre d'Amécourt.) Projet de réformation des coutumes de Pontieu et d'Abbeville. — xvni" s.
Provence.
12058, 12059. Commentaire sur les statuts de la Provence.
— XYII'* s.
Reims.
5976. Déclaration des coutumes et usages de Reims, et la glose sur ce compilée par maître Gérard de Montfaulcon. — Traité sur le coutumier de la ville de Reims, compilé par Gérard de Montfaulcon, avocat, mort à Reims en 1439 (fol. 35). — XV* s. Pap.
Rouen.
5966. (Bigot.) Coutumes de la vicomte de Teau de Rouen. — Commencement du xiv* s.
14571. Coutumes de la vicomte de l'eau de Rouen. — (( Ci commenchent lez jugemens et coustumez de la mer dictes d'Oleron » (p. 41). — « Hec est justicia quam Willermus rex, qui regaum Anglie acquisivil, habuit in Normannia » (p. 53). — Extrait du compte de la vicomte de Rouen, du terme de Pasques Tan 1373 (p. 57). — xv* s.
5967. (Bigot.) Coutumes de la vicomte de Teau de Rouen.
— « Cy commenchent les establissemens des nefz de mer et des maistres et des mariniers, comment ilz se dopent gouverner » (fol. 79). — xv® s.
5950. (Bigot.) Ordonnances et règlements du xv* s., pour les foires de Rouen, pour la marchandise de cayerie, poullaillerie, fourmagerie, coquonnerie et fruiterie (fol. 27 v"*) et pour la marchandise des poissons frais et salles, tant de mer comme d'eau douce, en la ville de Rouen. — xvi* s. Parch.
5667. (Falconet.) Statuts de la corporation des brodeuses de Rouen en 1477. — xvi* s. Parch.
14572. Statuts de la confrérie du métier de chaveterie et carrellerie fondée en l'église S. Âmand de Rouen en 1342.
— Fin du XV* s.
5952. (Bigot.) Statuts du métier de chausseterie de Rouen. 1497. — xvi' s. Parch. Reliure originale, au nom de Jehan Huvin.
Nouv. 4060. Statuts du métier de cirerie de la ville de Rouen, confirmés par Louis XI en 1468, et statuts du métier d'apoticairerie et d'épicerie de la même ville, conûrmés par Louis XII en 1508. — Commencement du xvi* s. Peintures. Parch. Reliure originale, dont l'un des plats représente l'arbre de Jessé.
5340. (Bigot) Ordonnances et statuts d'une association faite par les hacbutiers de Rouen, en l'honneur de Dieu, de la sainte Vierge et de sainte Barbe, fondée en Tospital de ceste dicte ville de Rouen, eu temps de Guillemme Febvrier, cappitaine, en l'an de grâce 1524. — xvi' s.
5953. (Bigot.) Ordonnance du 27 février 1424 (n. st.) pour régler les rapports des métiers de taillanderie et de pourpointerie de la ville de Rouen. Copie du 28 février 1440.
5954. (Bigot.) Ordonnances du métier des teinturiers de Rouen, de 1359 à 1534. — xvi" s.
5957. (Bigot.) Statuts de la confrérie Saint-Pierre, Saint Pol et Saint Jehan de Romme, fondée à Rouen en 1350. — Copie du xiv° s., précédée d'un calendrier.
14573. Statuts et ordonnances de la charité de la Sainte Trinité, fondée en 1357 dans l'église Saint-Godard de Rouen. — XV' s. Parch.
Saint^Pierre-le-Moutier.
5251. (Simon Marion ? Colbert.) Procès-verbal des coutumes du bailliage de S. Pierre le Moustier en 1514. — xvi" s.
Sedan.
8342. Goutumier de Sedan, arrêté le 30 novembre 1549 par Robert de la Marck, et approuvé le 21 octobre 1559 par Henri Robert de la Marck. Ms. original.
Ordonnances de M. le duc de Buillon pour le reiglement de la justice de ses terres et seigneuries souveraines de Buillon, Sedan... Paris, 1568. Imprimé sur vélin, avec corrections et additions mss. datées du 15 mars 15G9 et signées par Henry Robert de la Marck. (Au département des imprimés. Vélins, 455. Décrit par Van Praet sous le n** 145 de la Jurisprudence.)
Sentis,
Nouv. 1714. Coutumes du bailliage de Senlis, rédigées par escript, antérieures à celles de 1494 — xvi" s.
14443. Coutume de Senlis, de l'année 1493. — Comm* du XVI* s.
24061. (Notre-Dame.) Us et coutumes du bailliage de Senlis, rédigés en 1496. — Coutumes du comté de Clermont en Beauvaisis, rédigées par Louis Gayant. — Coutumes générales du bailliage d'Amiens. — Comm' du xvi** s.
Coutume de Normandie, avec commentaire. Le texte
s'arrête au chapitre xxiii : d'Assise. — Seconde moitié du xv" S. Pap.
Sens.
5364. (Golbert.) Coutumes du bailliage de Sens et anciens ressorts d'icellui, rédigées en 1555, par Christophe de Thou, Christophe de Harlay et Barthelemi Faye. Ms. original sur parchemin.
4517. (Colbert.) Coustumes générales des bailliages de Tournay et Toumesis. — xvi® s.
Troyes.
2625. (P. Pithou, Colbert.) Registre du bailliage de Troyes, contenant des ordonnances et des actes divers, du xii'' au xrv* s., relatifs aux coutumes et à l'administration de ce bailliage ou du comté de Champagne. Beaucoup de pièces se rapportent aux métiers de la ville de Troyes. — Extrait, pour le bailliage de Troyes, de la valeur de la terre du comté de Champagne (fol. 87 v°). — Coutumes des foires de Champagne (fol. 147). — Comm' du xv® s. Pap.
5280. (P. Pithou, Colbert.) Ordonnances pour les métiers de la ville de Troyes. — xv« s. Pap. Ce registre appartenait primitivement à Jehan Ploton, sergent royal.
VaudemofU.
14535. Coutumes du comté de Vaudemont suivies comme un usage. — xviii' s.
Verdun.
Nouv. 715. Statuts des communautés de la ville.de Verdun érigées en corps de métiers. — Livre des impositions de la cité de Verdun. — Règlements sur les formes domaniales et sur les nouveaux octrois de la ville de Verdun. — xviii® s.
Villefranche.
11646. Coutumes de Villefranche en Périgord, datées du 3 février 1261 (v. st.). Copie de 1598.
RECUEILS SUR LE DROIT FRÂNÇÂiS 51
