VIL SUITE DES ORDONNANCES. EXTRAITS ET TABLES DES

16468. (Harlay.) Extrait des registres des ordonnances du parlement depuis l'origine jusqu'en 1462. — xvii* s.

23813. (Petitpiedy Sorbonne.) Extraits des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1465.

Nouv. 2345. (Joly de Fleury.) Table des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1482.

5272. (Pithou, de Thou, Colbert.) Tables des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'à François P'. — XYI" s.

14003. Tables des registres des ordonnances du parlement depuis l'origine jusqu'à François I". — xvi* s.

18379. (Fontanon, S. Germain.) Table des registres des ordonnances du parlement depuis l'origine jusqu'en 1546.

— XVI* s.

18370-18372. (Séguier.) Table des registres des ordonnances du parlement depuis l'origine jusqu'en 1546, copiée en 1646 par Roger.

21387. (Petitpied, Sorbonne.) Table des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1549.

23818. (Petitpied, Sorbonne.) Tables des registres des ordonnances du parlement depuis l'origine jusqu'en 1550.

Nouv. 2347. (Archives nationales.) Table des registres des ordonnances depuis l'origine jusqu'en 1552. — Mémoire touchant les droits du roi sur les terres du duc de Savoie. — Droits des comtes de Boulogne à la succession du Portugal. — XVI" s.

2884, 2890, 2917, 5313 et 5314. (Béthune.) FragmenU

d'un inventaire des registres d'ordonnances du parlement, dressé au xvi' s. sur parchemin. Le premier volume relatif aux ordonnances du xiv" et du xv* s., le second à celles de Louis XI9 le troisième à celles de Charles VIII, Louis XII et François P% les deux derniers à celles de François P' et Henri IL

10813. Table des registres des ordonnances du parlement, de l'origine jusqu'à Charles IX. — xvii* s.

10808. (D'Hozier. ) Extrait de la table des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'à Charles IX. — xvii^ s.

18380. (Séguier.) Table des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1610.

18401, 18402. (Harlay.) Table des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1617.

Dupuy 856. Table des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1617.

Nouv. 2346. (Verthamon, Joly de Fleury.) Table des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1617.

21017-21018 (Petits-Pères.) Table des ordonnances enregistrées au parlement, depuis l'origine jusqu'en 1639. —

XVII' s.

21221-21223. (Colbert, Sérilly.) Table des registres des ordonnances du parlement, de l'origine à 1639. En tète du tome ly table de quelques ordonnances de la Chambre des comptes et du Trésor des chartes.

23810, 23811. (Missions.) Table des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1643. En tète, table de quelques ordonnances de la Chambre des comptes et du Trésor des chartes.

10809-10811. Table des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'à la fin du règne de Louis XIII, présentée à Louis XIY, par un conseiller ordinaire en ses conseils. — xv!!*" s. Exemplaire dont les couvertures sont semées de fleurs de lis.

21194-21204. (Colbert, Sérilly.) Extrait des registres des ordonnances du parlement, de l'origine à 1644.

23782-23809. (Missions.) Abrégé des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1648.

Nouv. 2214-2216. (Verthamon, Joly de Fleury.) Extrait des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1649. Recueil fait par M. de Verthamon, de 1645 à 1651.

Parlement 516. (Lamoignon.) Table sommaire des ordonnances registrées au parlement, depuis le xiv® siècle jusqu'en 1649.

16447-16451. (Harlay.) Tables des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1654. — xvii* s.

Nouv. 2217. (Verthamon, Joly de Fleury.) Table des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1654. — Extrait du Livre noir du parlement de Rouen, et du Livre rouge de la Toumelle du même parlement. De la main de M. de Verthamon.

Nouv. 2348-2352. (Verthamon, Joly de Fleury.) Table des registres des ordonnances, depuis l'origine jusqu'en 1658.

21224-21226. (Golbert, Sérilly.) Table des registres des ordonnances du parlement, de l'origine à 1658.

21205-21220. (Golbert, Sérilly.) Inventaire historique de toutes les pièces contenues es registres des ordonnances du parlement, de l'origine à 1658. — xvii* s.

23823, 23824. (S. Magloire.) Extraits historiques des registres des ordonnances du parlement, depuis l'origine jusqu'en 1658, par l'un des Sainte-Marthe. A la fin, lettres de Louis XIV pour la fondation de la communauté de S. Louis à S. Gyr.

18369. (Du Bouchet, S. Germain.) Extrait du registre du parlement intitulé « Ordinationes antiquse ». — xvii* s.

23828. (S. Victor.) Extrait des registres des ordonnances du xV s. cotés A, B, G. — xvii® s.

16497-16504. (Séguier.) Inventaire historique des registres des ordonnances du parlement, depuis Philippe de Valois jusqu'à Charles IX.

16471. (Harlay.) Ordonnances et actes divers vérifiés au parlement, de 1360 à 1421. — xvii* s.

16453-16456. (Harlay.) Extraits des registres des ordonnances vérifiées au parlement, de 1364 à 1654. — xvn* s.

16202. (Séguier.) Analyse des registres des ordonnances du parlement, depuis Charles VI jusqu'à Louis XIII. —

XYII* s.

16486. (Séguier.) Extrait des registres d'ordonnances du parlement pour le règne de Louis XI.

16469. (Harlay.) Extrait des registres des ordonnances du parlement, depuis 1481 jusqu'en 1512. — xvii* s.

18373. (Séguier.) Table des registres des ordonnances du parlement, de 1483 à 1560.

Nouv. 2218-2221. (Verthamon, Joly de Fleury.) Extrait des registres des ordonnances du parlement, de 1483 à

16487. (Séguier.) Extrait des registres d'ordonnances du parlement pour les règnes de Louis XII et de François I".

Nouv. 2367. (Verthamon, Joly de Fleury.) Extraits des registres d'ordonnances du parlement, de 1541 à 1553, de la main de M. de Verthamon.

16488. (Séguier.) Extrait des registres des Ordonnances du parlement pour les règnes de Henri II, François II et Charles IX.

Dupuy 845-847. Pièces du xvi® s., la plupart extraites des registres des ordonnances du parlement.

18381. (Séguier.) Tables des registres des ordonnances du parlement, de 1560 à 1579.

21149. (Gaignières.) Table d'ordonnances et lettres royales enregistrées au parlement, principalement depuis Charles IX jusqu'à Louis XIII.

Parlement 693. (Le Ragois, Caumartin.) Table des ordonnances enregistrées au parlement, de 1565 à 1627.

18382. (Séguier.) Extrait des registres des ordonnances du parlement, de 1569 à 1636.

18374. (Séguier.) Abrégé historique des registres des ordonnances du parlement, de 1570 à 1575.

18375. (Séguier.) Abrégé commun et historique des registres des ordonnances du parlement, de 1576 à 1581.

18377. (Séguier.) Table des registres des ordonnances du parlement, de 1579 à 1588.

16489. (S. Germain.) Table du registre des ordonnances de Henri III, coté PP. — Copie du registre du parlement, du 15 novembre 1428 au 18 avril 1435, d'après Toriginal conservé à Londres. — xvii* s.

18376. (Séguier.) Abrégé des registres des ordonnances du parlement, de 1581 à 1594.

18409. (Séguier.) Répertoire des ordonnances enregistrées au parlement, de 1587 à 1639.

16470. (Harlay.) Extrait du registre des actes enregistrés au parlement de la Ligue. 1588-1594. — xvii" s.

18378. (Séguier.) Table des registres des ordonnances du parlement, de 1588 à 1593. (Parlement de Tours.)

16492. (Séguier.) Table des ordonnances de Henri IV et Louis XHL

16493. (Séguier.) Abrégé des registres des ordonnances de Henri IV et Louis XIIL

16490. (Séguier.) Table des registres des ordonnances du règne de Henri IV.

16491. (Séguier.) Abrégé des registres des ordonnances du môme règne.

16494. (Séguier.) Abrégé des registres des ordonnances de Louis XIIL

16495. (Séguier.) Abrégé des registres des ordonnances de Louis XIII et Louis XIV.

16496. (Séguier.) Abrégé des registres des ordonnances de Louis XIV.

18404, 18405. (Séguier.) Table alphabétique des six premiers registres des ordonnances de Louis XIV, jusqu'en 1658.

16457-16464. (Harlay.) Recueil des ordonnances, édits et autres lettres enregistrées au parlement concernant l'état, police et gouvernement du royaume. — xvii* s.

16465-16467. (Harlay.) Recueil général de tout ce qui est contenu aux registres des ordonnances de la cour de parlement concernant la dite cour, les présidents, maîtres des requêtes et autres officiers d'icelle. — xvii* s.

16472-16474. (Harlay.) Recueil général des bulles, etc..

enregistrées aux registres des ordonnances de la cour de parlement, concernant le clergé ou la matière ecclésiastique et bénéficiale, qui ne sont point insérées aux recueils de Testât et de la justice (les deux recueils précédents). —

XYU« s,

16452. (Harlay.) Table des choses les plus importantes qui sont dans les registres des ordonnances. — xvii* s.

4433. (Lancelot.) Table de registres d'ordonnances du parlement et de mémoriaux de la Chambre des comptes. — XVI' et XVII' s.

Dupuy 57, 58, 59. Table alphabétique d'un inventaire de quelques-unes des ordonnances enregistrées au parlement, depuis l'origine jusqu'en 1617. Travail sur bulletins de Théodore Godefroy.

18394. (Séguier.) Copie de cette table par Théodore Godefroy.

18395, 18396. (Séguier.) Autre copie par le même.