Le Tellier-Louvois.) Le môme. — xyii** s
1929. (De Mesmes.) Le môme, intitulé : Adresse au droit.
— XVII® s.
Nouv. 122. Institution du droit français et romain. — XVII" s. Venu des Archives.
1935. (Versailles.) Abrégé du droit romain et du droit françoîs, achevé le 23 décembre 4697. Relié pour le roi.
13995, 13996. Institutz de Justinien conférez avec le droit français. — xviii® s.
18098. (Harlay.) Abrégé du droit ou jurisprudence romaine, dans lequel sont remarquez les divers changemens que le temps y a introduits, les différences et conformitez de l'ancien droit romain avec ce qu'il s'en observe aujourd'huy en France. — xvii" s.
9556. De Tauthorité du droit romain en France et de Torigine du droit français. Opuscule venu deLancelot. — Les principes des mathématiques universelles, ou introduction à la méthode de géométrie de René Descartes, par François à Schooten (fol. 23). — Notes brèves sur la géométrie de Descartes, par M. de Beaune (fol. 84). — De numerosa potes ta tum resolutione analysis, a R. P. Ghastelier conscripta (fol. 105). — Mémoire de M. de Marca sur une thèse soutenue aux Jésuites sur l'infaillibité du pape (fol. 141), avec un billet autographe de l'auteur (fol. 142). — xvii° s.
18101. (Gesvres.) Abrégé des principales maximes éstablies par des arrests rapportez par M. Louet et son commentateur. — xvii" s.
7209, 7210. Traités divers sur le droit de la France. —
XVII' s.
21011. (Sérilly.) Règles de droit français. — xyiii° s.
« Tit. I. Des personnes, sect. 1. Du roy et de la famille royale. I. Le roy de France ne tient son royaume que de Dieu et de son épée... »
13989. Institution au droit français^ par La Fenêtre. 1757.
13990. Institutions au droit français. — xviii" s. Préface : (cLa science du droit consiste dans la connoissance des loix... »
13992. Mômes Institutions. — xviii* s.
13994. Deux premiers livres des mômes Institutions. —
XVIII® s.
Nouv. 1545. Institutions au droit français. — xviii's. Venu des Archives. € Préface : Les loix sont les règles suivant lesquelles les hommes doivent se conduire... )>
13993. Institutions au droit françois. — xviu® s. Préface : a Sous le nom de droit françois on comprend : partie du droit canon et du droit romain, les coutumes, les status particuliers... »
18097. (Séguier.) Extraits des ouvrages de René Ghoppin, sur la coutume de Paris, sur celle d'Anjou et sur les institutions monastiques. 1613-1618.
25115-25134. (Gélestins.) Observations juridiques coUigées en 1681 et 1682 par Charles Déhénaut, sieur du Belloy, conseiller du roi en son Grand conseil. Le recueil est ainsi divisé : Des crimes, 3 vol. — Des peines, 2 vol. — Des appellations, 1 vol. — Des prescriptions, 1 vol. — Pratique judiciaire, 3 vol. — Procès criminels, 4 vol. — Procès civils, 6 vol.
6342*6345. Minute autographe des Lois civiles de Domat.
— XVII* s.
10805. Recueil de jurisprudence, extraits de divers recueils et analyse d'arrêts du parlement de Provence, par Fabrot. — xvii* s.
6346. Notes de droit, par ordre alphabétique, recueillies par Farouart, mort en 1706.
16570. (Séguier.) Mémoires et papiers divers d'Auguste Galland sur des questions de droit et des procès, notamment sur les donations, les acceptions et les insinuations d'acquêts et conquêts. — xvii* s.
