RECUEILS SUR LE DROIT FRANÇAIS

16571. (Séguier.) Notes, mémoires et extraits divers d'Augusle Galland sur des matières de droit.

Dupuy 867, 868. Arrêtés de M. le premier président de Lamoignon. — xvii*' s. Exemplaire du président de Menars.

Dupuy 862. Même recueil, avec des différences.

Nouv. 2473. Recueil des arrestez de M. le premier président de Lamoignon. — xviii* s. Venu des Archives.

Nouv. 2015. Arrestez de M. de Lamoignon sur les coutumes et ordonnances. — xviii* s. Venu des Archives. Le ms. 2015 contient ce qui forme la seconde partie du ms. 2473.

Nouv. 940-987. Collection de Lefèvre d'Amécourt, sur des points dejurisprudence et d'administration. —Finduxviii's.

Voici les divisions de la collection :