Loisirs

5689. Mélanges de Lefèvre d'Amécourt. — Fin du xviii® s. — Administration de la justice à Reims. — Commerce des grains. — Apanage du comte d'Artois. — Fin du xviii* s.

5684. Recueil de Lefèvre d'Amécourt. Mémoires sur divers procès, esquisses de plaidoyers, etc. — Fin du xviii' s^

5686. Recueil de Lefèvre d'Amécourt sur les saisies réelles, les directions, les consignations. Fin du xv!!!"" s.

Dupuy 426. Notes et extraits sur le droit et les iDstitutions de la France. Peut-être de la main de P. Pithou. Au fol. 29, copie d'un ms. des Coutumes de Champagne. — xvi's.

Dupuy 747. Répertoire de matières de droit, et principalement d'arrêts du parlement, suivant Tordre alphabétique, par Charles Poncet, avocat en parlement et lieutenant du bailli du Palais. — xvi" s.

18100. (Séguier.) Mémoires de M. de Priezac sur des points de droit canon et de droit civil ou politique. — xvii® s.

11476. Maximes extraites d'un ms. de feu M® Jehan Roux, avocat à Riom, sur la Coutume d'Auvergne, avec des additions d'arrêts de M° Gilbert Roux, son fils. — Maximes sur les ordonnances royaux, extraites du susdit ms. — Maximes sur le droit rapportées et conférées aux ordonnances royaux et aux Coutumes de la France, par Gilbert Roux. — 4626-

19763. (Séguier.) Recueil d'Antoine Séguier, contenant l'extrait de divers ouvrages de droit et des compilations d'arrêts de M. d'Esteves et de feu l'avocat Chantier. — xvi* et xvii* s.

16195. (S. Germain.) Notes de droit. Extraits divers. — xvii** s.

19761. (Séguier.) Notes de droit, extraits d'arrêts, etc. —

XYI" s.

19764. (Séguier.) Diverses notes de droit. — Extrait de la Pratique de Masuer. — Matières bénéficiales. — xvii" s.

19766. (Séguier.) Extraits de différents auteurs, ou recueils sur diverses questions de droit. — xvi® s.

23638. (Missions.) Extraits et copies d'ordonnances, etc., sur diverses matières de droit et d'administration, sur les bourgeois et les métiers de Paris, etc. Beaucoup de pièces sont du règne de François P% époque à laquelle a été faite cette compilation.

Nouv. 152. Recueil d'un jurisconsulte, comprenant des notes sur divers points de droit canon et de droit civil, et surtout l'analyse de beaucoup de jugements du Grand conseil, de la première moitié du xvii* siècle. Venu des Archives.