RECUEILS SUR LE DROIT FRANÇAIS

Nouv. 2084. Notes de droit, extraits divers sur quelques points de droit canon, sur les juridictions, la procédure, etc. — XYii° s. Venu des Archives.

Nouv. 2474. Notes et extraits sur diverses matières judiciaires : consultations, plaidoiries, facturas. — xvii* s. Venu des Archives.

18102. (Séguier.) Trois centuries de résolutions de droit.

— XVII*' s.

511^ 512. (De Mesmes.) Questions de droit, divisées en deux centuries, par raonsieur Le P. G [onseiller] en parlement. — XVII" s.

525, 526. (De Mesmes.) Questions de droit, concernant principalement Tétat des personnes, les matières testamentaires, les successions et les donations. — xvii" s.

1931. Notes et mélanges de droit. — xyii*" s.

510. (De Mesmes.) Mélanges, extraits de divers auteurs, la plupart concernant le droit pratique et la police. — xvii'^s.

19781. (Galland, Séguier.) Recueil de notes de droit, extraits d'arrêts, etc. — xvi® s.

16559. (Harlay.) Notes et mémoires sur diverses matières de droit. — xvii° s.

16558. (Harlay.) Mémoires sur diverses questions de droit : port d'armes, amortissements, adultère de madame de Gourcelles, bénéfices, bail des maisons de l'hôpital S. Jacques à Paris, hypothèques sur les biens des condamnés, contrôle, cas royaux, criées. — xvii® et xviii* s.

4776. (De Mesmes.) Recueil de jurisprudence. Analyse d'arrêts du parlement du xvi° et xvii° s. Consultations et plaidoyers. — xvn® s.

Dupuy 494. De la confiscation des biens pour crimes de lèse-majesté. — Du serment des rois de France à leur sacre.

— Punitions contre ceux qui ont lâchement rendu des places. — Mémoires sur les monnaies. — Mémoire imprimé de Nicolas Briotsur la fabrication des monnaies (fol. 142), et remontrances sur le projet de Briot (fol. 136), imprimées en 1617.

— Plusieurs pièces sont de la main de Dupuy et de celle de Godefroy.

Dupuy 550. Notes et mémoires sur divers points de droit

et d'histoire, la plupart du xvii* s. — Propriété des îles du Rhône. — Princes et seigneurs hommageables à la couronne de France condamnés pour crime de lèse-majesté. — Mines et monnaies. — Sur l'argent que Concini avait fait passer en Italie. — Rose-Croix. — Droits des ambassadeurs. — Querelles religieuses du xvii' s. — Instructions politiques de Jacques de Savoie, duc de Genevois et de Nemours, à ses enfants (fol. 156). — Description du château d'Anet, en 1640 (fol. 198).

507-509. (De Mesmes). Table alphabétique des matières de droit contenues dans divers recueils imprimés ou mss, — xvii® s.

514-518. (De Mesmes.) Répertoire alphabétique de jurisprudence, intitulé au dos : Lieux communs de droit. —

527, 528. (De Mesmes.) Répertoire alphabétique de droit.

— XVII* s.

15448. (Harlay.) Extraits de divers ouvrages rangés alphabétiquement et relatifs à divers points de droit canonique et politique. — xvii* s.

16196. (Harlay.) Répertoire alphabétique de matières de droit. — xvii" s.

9666. Même répertoire. — xvii* s.

18103. (Séguier.) Môme répertoire. — xvii* s.

Nouv. 2795. Môme répertoire. — xvii" s.

16560. (Harlay.) Matériaux pour^une table de matières de droit. — Inventaire de livres et de papiers. — Archives des seigneuries de Rahon, Pagny, etc. — xvii* s.

Nouv. 2097, 2098. Répertoire alphabétique de matières de droit. — Comm' du xvii* s. Venu des Archives.

Cabinet 656. Répertoire alphabétique de matières de droit, précédé de notes historiques sur Charles ^X et du Tombeau de Cujas. — xvi" s.

Dupuy 834. Notes alphabétiques sur des matières de droit.

Lancelot 177. Lieux communs de droit canon et de droit civil, par ordre alphabétique.

Lancelot 178. Pièces diverses sur des matières de droit civil, par ordre alphabétique.