PARLEMENTS ET JURIDICTIONS EN GÉNÉRAL

10890. (Bibliothèque de la chancellerie.) Notes sur Tautorité des parlements. « Accoutumé à respecter toutes les maximes parlementaires, je me fais la plus grande peine de combattre l'opinion de ceux qui ont prétendu qu'il n'y avoit qu'un seul parlement en France , divisé en plusieurs classes... » — xyiii® s.

16871-16873. (Harlay.) Recueil de documents sur divers parlements y composé de pièces originales, de copies et d'imprimés; plusieurs viennent de Peiresc. — Lems. 16871 est relatif aux parlements de Toulouse, de Bordeaux et de Grenoble; le ms. 16872, à ceux de Provence, de Dijon et de Rouen; le ms. 16873, à ceux de Bretagne, de Navarre et de Metz, et au conseil souverain de Tournai.

Brienne 248. Origine et création des dix parlements de France. — xvn* s.

Brienne 249. Documents sur les conseils d'État, les parlements de France, fors celui de Paris, la chambre des comptes, le Grand conseil, la cour des aides, la cour des monnaies. — xvii® s.

Brienne 357. Divers mémoires et arrêts, des années 1636 et 1637, touchant les parlements de Paris, Toulouse, Rouen, Bordeaux, Dijon et Metz. — xvii* s.

Lancelot 139. Parlements en général : notes et fragments de rédaction. — Droits et privilèges des parlements. — Procès criminels, contre présidents et conseillers. — Suscriptions et souscriptions aux parlements. — Présidents. — Conseillers. — Manteau, mortier, etc., des présidents. — Pariements transférés ou interdits. — Conseillers exilés. — Charges supprimées. — Vénalité d'offices. — Paulette. — Publications au sceau.

18476. (Séguier.) Recueil sur les parlements, formé par Th. Godefrojr et intitulé par lui : « Cours de parlement, leur juridiction, et pour y empescher les désordres, refus de vérifier de nouveaux édicts, parentez des officiers des cours de parlement. Troisiesme chambre des enquestes du parlement de Paris interdite l'an 1638. »

Cabinet 1100. Notes du xvii** et du xviii^ s., venues en

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grande partie de Gaignières, et relatives aux membres de divers parlements.

18477. (Séguier.) Recueil de pièces , la plupart de la première moitié du xvii* s., dont beaucoup sont originales, formé par Th. Godefroy , qui Ta intitulé : « Parlemens semestres de Rouen et Provence ; états de Béarn ; parlement de Pau ; Navarre ; droict annuel ; dispense des quarante jours. » — Ce recueil commence par des remontrances des états de Normandie, en janvier 1597. — Documents sur les troubles de 1649, etc.

16557. (S. Germain.) Pièces diverses, la plupart duxvii^ s., relatives aux droits, aux prérogatives et aux officiers de divers parlements, chambres des comptes et cours des aides.

Giairambault 759. Documents originaux relatifs aux parlements des provinces, la plupart du règne de Louis XIV. Beaucoup sont des papiers du cabinet de Golbert. Nombreuses correspondances, notamment pour le parlement de Provence.

7547. (De Noailles.) Mémoires et documents sur les divers parlements du royaume, la plupart du temps de la minorité de Louis XV. — Diverses remontrances. — État des justices ressortissant à chaque parlement. — xvni^ s.

Lancelot 147. Pièces relatives aux parlements d'Aix, Besançon, Bordeaux, Dijon, Grenoble, Metz, Pau, Poitiers, Renpes, Rouen et Toulouse, et aux conseils souverains d'Artois, de Chambéry et de Nancy.

Moreau 1091,1092. Mémoires et pièces diverses sur l'autorité des parlements et autres cours souveraines, principalement en fait de remontrances. Il y a des pièces intéressantes sur les rapports de la royauté avec les parlements sous le règne de Louis XV. Le second volume comprend les pièces postérieures à Tannée 1760.

Lancelot 140. Remontrances des parlements. Tables de remontrances du xv* au xvm* s. Notes et documents sur les remontrances de 1597, de 1615, de 1649-1652, de 1718, de 1720 et 1725.

Moreau 1003. Mémoires relatifs à différentes cours et ju-