PARLEMENT DE PARIS

10953. Divers règlements du xyi° s. pour le Parlement.

— Recueil de mercuriales. — xvii" s.

19776. (Séguier.) Recueil sommaire des choses notables pratiquées en la cour de Parlement, par l'avocat Antoine Séguier. 1573.

18416. (Harlay.) Protocoles du Parlement. — xvi® et xyii** s.

19777. (Darlis, S. Germain.) Brief recueil de pratique selon Tordre de procéder en la cour de Parlement. — xvii**s.

Nouv. 2469. Observations sur la jurisprudence différente que Ton suit au Parlement et au Grand conseil. — xviii'' s.

14031. Style général des procédures qui se font tant au Parlement qu'aux autres juridictions de l'enclos du palais.

— xvin" s.

14044. Mémoire sur la marche des plaidoiries à l'audience. — xviii" s.

25149. (Petitpied, Sorbonne.) Mémoire pour la prononciation des arrêts à l'audience sur les appellations -au Parlement, ensemble un formulaire d'arrêts tant sur procès par écrit que sur instances portés en la dite cour, avec les prononciations des sentences criminelles. — xvii* s.

14030. Recueil d'arrêts servant pour faciliter la prononciation en audience. — xvii' s.

10897. Mémoire pour la prononciation des arrêts d'audience au Parlement. — xviii" s.

14042. Anciens usages qui s'observent en la chambre de la Tournelle du parlement de Paris, par le grefQer Amyot, avec notes par Gilbert, commis au greffe de 1764- à 1784.

14043. Usages suivis en la chambre de la Tournelle, tant pour les instructions que pour les jugements des procès criminels. Recueil analogue au précédent. — xvin* s.

22728. (Dangeau.) Notes biographiques et généalogiques sur les premiers présidents, les présidents et les conseillers du Parlement, de l'origine au commencement du xvin" s.

Cabinet 689. (Fontanieu.) Catalogue des conseillers du Parlement, de 1270 à 1649. — xvii'* s.

Cabinet 315. (Gaignières.) Documents pour un catalogue des membres du Parlement, du xiii" au xvii^ s., d'après des comptes et diverses pièces authentiques.

21144. Notes de Gaignières pour un catalogue et un armoriai des conseillers du Parlement, au xm* et xiv* s.

21145. Suite de ces notes, principalement pour le xv' s. En tète, copies d'états du personnel du Parlement à diverses époques, du xiv* au xvi" s. — Quelques pièces originales du XVI* s. : lettres de Jordano Ursino, R. de la Haye, le général Ribier, J. Boileue.

21146. Suite des notes de Gaignières, principalement pour le XV" s. En tête, lettre originale adressée à Jean Bourré.

23866. (Sorbonne.) Extraits des registres du Parlement et des registres de la Chambre des comptes, portant principalement sur les noms des présidents et des conseillers, du XIV" au XVII" s. Ce recueil a été formé par Petitpied, en vue de la prétention qu'il avait d'exercer les fonctions de doyen du Chàtelet.

23328. (Sorbonne.) Notes de Petitpied, la plupart consistant en listes de membres du Parlement, du xiv" au xvi" s. Il y a aussi quelques listes de conseillers d'État, de gardes de la prévôté de Paris, de lieutenants civils et criminels de Paris, des chevaliers gardes du guet, des officiers du Chàtelet, etc. xvu" s.

Cabinet 690. Éloges des premiers présidents du parlement de Paris, des présidents à mortier, etc., par J. B. de L'Hermite Souliers et Fr. Blanchard, impr. en 1645 et 1647, avec additions mss.

Cabinet 691. Éloges des premiers présidents, impr. en 1645, avec notes mss.

Clairambault 755. Les présidents au mortier, etc. Exemplaire de l'ouvrage de Blanchard, annoté par Le Laboureur.

Cabinet 692. Histoire des conseillers du Parlement au xvii" s. pour servir de suite au recueil de Blanchard. — xviii* s.

Cabinet 1152. Notes pour un catalogue historique des présidents, conseillers, etc. du Parlement, du xiv" au milieu du XVIII' s.

23812. (Missions.) Noms, armes, épitaphes et généalogies des premiers présidents du parlement de Paris, depuis 1334 jusqu'au milieu du xvii" s., par F. B. B. — Ce recueil est