PARLEMENT DE PARIS
précédé d'extraits des registres du Parlement, du xiv^ au xvn* s., relatifs à diverses affaires.
25150. (Minimes.) Listes et armes des conseillers du Parlement, de 1600 à 1707, par Chevillard.
14028. Notes secrètes sur le personnel du Parlement, en 1662. Voy. Correspondance admin. sous le règne de Louis XIV, II, 33.
10952. Mêmes notes, disposées dans un autre ordre, avec des observations d'une date postérieure.
Cabinet 1084. A, ou 1084. 2. Ébauche d'un tableau des présidents et conseillers du Parlement vers 1755.
Cabinet 1203. Noms et armes des premiers présidents et des présidents à mortier du Parlement, par Chevillard. 1694.
Cabinet 963. Listes, armoiries et alliances des présidents et des conseillers du Parlement, au commencement du
Cabinet 1205. Notes sur les armes et les familles des membres du Parlement. — xviii® s.
7553-7555 bis. Armes et généalogies des présidents, conseillers, avocats généraux, etc., du Parlement. — xviii* s. Quatre volumes.
XVI. SUITE DU PABLEHENT. EXTRAITS DES OLIM ET ACTES DIVERS DU PARLEMENT.
Dupuy 416. Extraits des Olim. — xvi* s.
16271. (Harlay.) Extraite des Olim. -^ xvii* s.
16272, 16273. (Harlay.) Extraite des Olim. — xvii» s. 18289. (Séguier.) Extraite des Olim. — xyiii"^ s.
21184. (S. Victor.) Extrait des Olim. — Parlement siégeant à Tours, de 1588 à 1594. — Parlement de 1539 à 1546. — Actes pour la réforme de diverses maisons religieuses. — Pièce gravée sur les sources du Nil, en l'honneur d'Antoine Vion d'Hérouval (fol. 231). — Copie de l'ancien catalogue des livres de Saint-Gall. — xvn* s.
21189-21191. (Colbert, Sérilly.) Extraits des Olim. En tôte (lu tome I, copie du Registrum curisB de Garcassonne.
23816. (Petitpied, Sorbonne.) Extrait des Olim. — xvii* s.
Parlement 523, 524. (Foucquet, Caumartin.) Extraits des Olim.
Nouv. 2104. (Joly de Fleury.) Extraits des Olim, faits de 1654 à 1656^ peut-être par M. de Verthamon.
Nouv. 2103. (Joly de Fleury.) Copie des extraits précédents.
Nouv. 2110. (Joly de Fleury.) Extrait des Olim. — Table alphabétique des matières contenues dans les Olim, peutêtre par M. de Verthamon.
Nouv. 2106-2109. (Joly de Fleury.) Extraits fort étendus des Olim. — xviu* s.
Nouv. 2111. (Joly de Fleury.) Extrait des Olim, par Prévost. Vers 1737.
Nouv. 2106. (Joly de Fleury.) Extrait des Olim, par Prévost, avec notes de l'avocat Meslé.
16424. (Séguier.) Répertoire sommaire des Olim, en français. — xvn'* s.
Nouv. 2227. (Verthamon, Joly de Fleury.) Même répertoire. — XVII' s.
Nouv. 2228. (Verthamon, Joly de Fleury.) Table alphabétique du registre des Olim, en français. — xvii<* s.
Parlement 5-474. Collection relative au Parlement, venue de Lamoignon et divisée comme il suit :
Vol. 5-7. Olim.
Vol. 8-11. Jugés, de 1319 à 1387.
Vol. 12. Petitiones, articuli et concordie, de 1319 à 1357.
Vol. 13-40. Plaidoiries, de 1395 à 1552.
Vol. 41-43. Conseil et plaidoiries, de 1364 à 1391.
Vol. 44-184. Conseil du Parlement, de 1391 à 1717.
Vol. 185-310. Conseil secret, de 1717 à 1776.
Vol. 311-317. Extrait des registres du Conseil, de 1364 à
Vol. 320. Grands jours, de 1367 à 1635.
Vol. 321-323. Registres du parlement siégeant & Tours et à Châlons, de 1589 à 1594.
Vol. 324-329. Registres criminels, de 1312 à 1558.
Vol. 336-345. Table alphabétique d'extraits des registres du Parlement, peut-être d'une collection d'extraits des Ordonnances. Chaque rubrique est simplement suivie de renvois à des dates.
Vol. 447, 448. Ordonnances tirées des registres du Parlement, de 1312 à 1659.
Vol, 449. Table des registres d'ordonnances du Parlement, depuis l'origine jusqu'au second volume de Henri III.
Vol. 450. Table des mêmes registres, par le président Fr. de Nesmond, depuis l'origine jusqu'au 6" volume de Louis XIII.
Vol. 451. Inventaire historique de toutes les pièces contenues es registres (A, B, C, D) des ordonnances du Parlement.
Vol. 453. Lettres patentes et remontrances, du xvi* et du XVII" s. Pièces originales ou expéditions contemporaines. Beaucoup d'actes sont étrangers au Parlement et se rapportent à divers points de politique et d'administration. — Clés de chiffres pour diverses correspondances diplomatiques ou militaires du xvii" s.
Vol. 454-461. Remontrances des Parlements, de 1720 à 1764.
Vol. 470. Pièces relatives pour la plupart aux affaires du Parlement de 1750 à 1756. Il y a un certain nombre de pièces gravées.
Vol. 471; Mémoires et pièces touchant les greffiers, procureurs et huissiers du Parlement.
Vol. 472. Pièces touchant les huissiers, greffiers, amendes, buvettes et procureurs.
Vol. 474. Lettres originales, de la fin du xv* s. et du commencement du XVI", adressées au Parlement, notamment par Charles VIII, Pierre, duc de Bourbon, Anne de France, la reine Anne de Bretagne, Charles, comte d'Angoulême, Louis, duc d'Orléans, l'archiduc Philippe, François I"', Louise de Savoie, la reine Claude.
Moreau 1135-1162. Copie de quelques registres du Parlement, faite au xviii" siècle pour le Cabinet des chartes (voyez
le vol. 344 de la collection Moreau), et transférée de la Chancellerie à la Bibliothèque au mois de mai 1861. Cette collection se compose : 1* des Olim, y compris (n* 1138) le mémorial que n'a pas publié M. Beugnot; 2^ des registres 1, 3, 4, 7-12 de la série des Judicata; 3® de la deuxième et de la troisième partie des Testaments, années 1391-1421 (n«- 1161 et 1162).
Moreau 1075-1086. Extraits des rouleaux du Parlement. Golleclion faite par Meslé et mise en ordre par Pitorre ; elle est intitulée : Compilation par ordre chronologique d'environ 14000 extraits, copiés d'après le contenu dans les cartons de M. le procureur général, et dont les originaux sont renfermés en partie dans le dépôt des rouleaux du parlement de Paris, et dont nombre d'autres sont perdus, xviii* s. — Il y a dans le n® 344 de Moreau des détails sur l'exécution de cette compilation.
Baluze 48-51. Extrait des registres du Parlement par Duchesne.
10807. Extraits divers, la plupart d'après un recueil formé sur les registres du Parlement Copié en 1671 à Châlons pour d'Hozier, qui travaillait alors avec Caumartin au Nobiliaire de la province.
23822. (Petitpied, Sorbonne.) Arrêts et actes du Parlement, du xm* au xvii* s. Une partie du recueil a été faite en 1667 par le bâtonnier Chandellier. — Extraits des registres des Grands jours de Troyes. — xvii* s.
21385. (Petitpied, Sorbonne.) Extraits des registres du Parlement, du xiii* au xvii* s. — Pièces diverses. — Sentence du 17 avril 1529 contre Louis Berquin, hérétique. — Lettre originale de Baluze, relative à Jean, évêque de Lombez, président de l'échiquier de Normandie en 1484. — Différentes écritures du xvi* et du xvii® s.
18310, 18311. (Séguier.) Extraits des registres du Parlement, depuis l'origine jusqu'en 1556 ou environ. Milieu du xvi'' s. Compilation désignée par la lettre D dans mon Essai de restitution d'un volume des Olim.
Dupuy 234. Extrait des registres du Parlement, depuis l'origine jusqu'au xvi' s. Paraît être de la main de P.
Pithou et avoir été recueilli par Jean Meigret. Au fol. 29, extrait du registre perdu des Olim.
Parlement 522. (Lamoignon.) Extraits des registres du Parlement depuis S. Louis jusqu'en 1616, par le président' François de Nesmond. — Extrait de quelques traités avec les puissances étrangères, d'après les recueils de M. de Bullion.— Vers 1625.
Parlement 318-319. (Lamoignon.) Copie des extraits du président François de Nesmond.
4380*4388. (De Mesmes.) Extraits des registres du Parlement, de 1256 à 1637.
4401. (Béthune.) Recueil général des choses les plus re* marquables de la France et notamment du parlement de Paris. — Pièces diverses de 1298 à 1632. — Conseil du Parlement de 1364 à 1526. — Répertoires des registres des ordonnances royales depuis Charles V jusqu'à Henri II. — - Conférence pour la délivrance de François I". — xvii* s.
14029. Notes sur l'histoire du Parlement, du xiv^ au XYii* s. Lits de justice, ouverture de Parlements, etc. — Fin du xvii* s.
21298-21301. (Golbert, Sériily.) Registres du criminel du Parlement, de 1312 à 1542.
23825-23827. (Du Bouchet, S. Victor.) Extrait des registres criminels du Parlement, de 1312 à 1594.
16404-16411. (Harlay.) Extrait des registres criminels du Parlement, de 1312 à 1622.
18340-18344. (Séguier.) Extrait des registres du greffe criminel du Parlement, de 1313 à 1594.
21384. (Petitpied, Sorbonne.) Extrait des registres criminels du Parlement, à partir de 1317, — Procès fait en 1692 au sieur de Mauroy, prêtre de la Mission. — Extrait des registres de S. Just et d'autres registres de la Chambre des comptes. — Catalogue des notaires du Châtelet, depuis 1300. -— XVII' s.
16275, 16276. (Harlay.) Extraits des registres du Parlement, de 1319 à 1327. — xvii» s.
Nouv. 2113. (Joly de Fleury.) Extrait des registres du Parlement, de 1319 à 1343. — xviii* s.
16274. (Harlay.) Extraits des registres du Parlement, de 1319 à 1350. — xvii° s.
18290. (Séguier.) Extrait des registres du Parlement, de 1319 à 1351. — xvii* s.
Nouv. 2112. (Joly de Fleury.) Extrait et observations de M. de Meslé sur les registres du Parlement qui sont au greffe du dépôt de la grande chambre^ de 1319 à 1461.
Dupuy 132. Extraits des registres du Parlement, de 1360 ou environ jusqu'en 1592. Quelques parties sont de la main de P. Dupuy.
23708. (Missions.) Extrait des registres du Parlement pour les années 1364 et 1365. — Table des Olim. — Lettres patentes de Louis XL — Traités avec Tarchiduc Maximiîien. — xvu° s.
18291. (Séguier.) Extrait des registres du Parlement, del364àl366. — xvii^s.
18346. (Séguier.) Extrait des registres du Parlement, de 1364 à 1377.
23779. (Missions.) Abrégé par journal de tout ce qu'il y de notable aux registres du conseil du Parlement, années 1364-1377. — XVII» s.
18292. (Séguier.) Extrait des registres du Parlement, de 1364 à 1380. — xvii* s.
Parlement 692. (Turgot, évêque de Séez.) Extrait des registres du Parlement, de 1364 à 1381.
18345. (Séguier.) Extrait du Conseil et des plaidoiries du Parlement, de 1364 à 1391.
Nouv. 2115. (Verthamon, Joly de Fleury.) Extrait des registres du Parlement, de 1364 à 1417. En partie de la main de M. de Verthamon?
21332. (Sérilly.) Extrait des registres du Parlement, de 1364 à 1419.
Nouv. 2116-2118. (Verthamon, Joly de Fleury.) Extrait des registres du Parlement, de 1364 à 1428.
Nouv. 2114. (Verthamon, Joly de Fleury.) Extrait des registres du Parlement, de 1364 à 1472.
18347. (Séguier.) Recueil des jugés, plaids, arrêts et conseil du Parlement, de 1364 à 1526. — Extrait du registre
Olim. — Cotte des feuillets des extraits de M. Lenain selon les dattes. — xvi*' et xvii* s.
16412-16418. (Séguier.) Conseil du Parlement, de-1364 à
5264. Extrait des registres du conseil du Parlement, de 1364 à 1528. — Extrait du procès criminel fait au chancelier Guillaume Poiet (fol. 151). — xvi's.
NouY. 2119. (Archives nationales.) Extrait des registres du Parlement, de 1364 à 1532.
16277-16361. (Harlay.) Extrait des registres du conseil du Parlement, de 1364 à 1602. — xvii' s.
21365-21382. (Petitpied, Sorbonne.) Extrait des registres du conseil du Parlement, de 1364 à 1616. En tète du tome I, sont quelques pièces relatives à la composition du Parlement, au xiY* et au xv* s.
21152-21183. (S. Victor.) Registres du Parlement, de
10899. Divers beaux actes remarquables faits et arrestez en Parlement, depuis 1300 jusqu'en 1636, ou plutôt de 1364 à 1647. — XVII' s.
Parlement 637-681. Extrait des registres du conseil du Parlement, de 1364 à 1655.
23709-23778. (Missions.) Conseil du Parlement, de 1364 à 1657. — xvn*^ s.
21228-21270. (Colbert, Sérilly.) Extraits des registres du conseil du Parlement, de 1364 à 1664.
21271-21295. (Colbert, Sérilly.) Addition à ces extraits, de 1364 à 1652.
5300. (Baluze.) Extraits des registres du Parlement, de
1365 à 1483. En tête, ordonnance relative aux amirautés; à la fin, cas et droits royaux accordés à Arras le 4 juillet 1499 par les députés du roi et de Tarchiduc.
18327-18332. (Séguier.) Table des matières plus notables contenues es registres du conseil du Parlement, depuis 1378 jusques en l'an 1627, le tout disposé selon l'ordre alphabétique en six volumes. Il y a quatre autres volumes à part pour ce qui regarde les cérémonies et rangs. C'est un recueil
d'extraits rangés alphabétiquement, qui parait avoir été fait par les soins de Théodore Godefroy.
18293. (Séguier.) Extrait des registres du Parlement, de 1372 à 1377. — XYii*» s.
18294. (Séguier.) Extraits des registres du Parlement, de 1377àl472. — xvii^s.
Parlement 689, 690. (Caumartin.) Extrait des registres des plaidoiries du Parlement, de 1383 à 1473.
21150. (Missions.) Conseil et plaidoiries du Parlement, de 1391 à 1440. — A la fin du volume, traité de la charge de général des galères. — xvii® s.
14032. Registre des amendes du Parlement, de 1392 à 1402. Ms. du temps, sur papier.
16395, 16396. (Harlay.) Audiences des matinées du Parlement, de 1395 à 1418. — xyii** s.
Dupuy 250. Arrêts du Parlement du 23 décembre 1440 au 5 juillet 1485, et du 12 novembre 1400 au 12 avril 1433.
— Fin du XV' s. Pap.
18313. (Séguier.) Journal du Parlement, d'après les registres du Conseil, du 12 décembre 1400 au 18 avril 1436.
— Fin du XV* s. Papier.
23819. (Sorbonne.) Même journal. — xvi* s.
5908. (A. Faure.) Arrêts notables extraits du registre criminel de la cour, de 1400 à 1506. — Commencement du
XVI* s.
21386. (Petitpied, Sorbonne.) Extraits des registres criminels du Parlement, de 1400 à 1506. — Procès fait en la Chambre criminelle du Châtelet, en 1662, à Simon Morin.
— XVI' s.
Parlement 525-608. (Caumartin.) Extrait des registres du conseil du Parlement, de 1400 à 1669. — Belle copie, qui dut être commencée pour Foucquet.
Parlement 610. Additions d'arrêts du conseil du Parlement, de 1479 à 1590.
Dupuy 301. Extrait des registres du Parlement de 1402 à 1487. — Registre contenant mémoires de plusieurs choses mémorables et non vulgaires advenues tant au parlement de Paris qu'en divers lieux de France, de novembre 1560
à uovembre 1589 (fol. 85). — Sommaire de divers arrêts mémorables. — xvi* s.
18348-18350. (Séguier.) Conseil du Parlement, de 1414 à
Nouv. 2120-2123. (Verlhamon, Joly de Fleury.) Extrait des registres du Parlement, de 1414 à 1497.
Nouv. 2377. (Verthamon, Joly de Fleury.) Registres du Parlement séant à Poitiers (1418-1434), à Châlons (1590- 1594) et à Tours (1588-1594.) — Grands Jours de 1531, 1535, 1547, 1567, 1579, 1582, 1596 et 1634.
18406. (Séguier.) Extrait de divers registres du Parlement, de 1428 à 1435. — Parlement siégeant à Poitiers de 1418 à 1436. — Grands Jours de Poitiers en 1567, 1579, clc. — xvii* s.
18408. (Séguier.) Extrait des registres du Parlement séant à Poitiers, Tours et Châlons. — Abrégé des Grands Jours tenus en plusieurs villes. — xvu* s.
16397. (Harlay.) Actes du Parlement séant à Poitiers, de 1418àl436. — xvii-s.
21302. (Colbert, Sérilly.) Parlement siégeant à Poitiers (1418-1436), à Tours (1589-1592) et à Châlons (1590-1594).
18314. (S. Germain.) Registre du Conseil et des Plaidoiries du Parlement, du 15 novembre 1428 au 18 avril 1436. Copie d'un registre trouvé en Angleterre.
18407. (Séguier.) Extrait des registres du Parlement, de 1435 à 1472. — xvii» s.
Nouv. 2124, 2125. (Verthamon, Joly de Fleury.) Extrait des registres du Parlement, de 1435 à 1505. En partie de la main de M. de Verthamon?
Parlement 612-636. (S. Germain.) Extrait des registres du Conseil du Parlement, de 1437 à 1635.
Dupuy 723. Remontrances du Parlement, de 1461 à 1649. Quelques pièces originales du xvi® s.
21151. (Missions.) Conseil du Parlement, de 1469 à 1481.
21364. (Sérilly.) Conseil du Parlement, de 1469 à 1489.
18295-18309. (Séguier.) Extrait des registres du Parlement, de 1472 à 1627. — xvu* s.
4430. Extrait des registres du Conseil du Parlement^ de 1475 à 1549, par M. de la Marguerie, conseiller d'État. — xvii® s.
5221. (Bélhune.) Extrait des registres du Parlement relatifs aux processions solennelles, tant à Paris que Saint- Denis en France, de 1482 à 1594. — xvii' s.
5301. (De la Mare.) Extrait de 172 arrêts du Parlement, de 1488 à 1556. — xyi*» s. Parch.
Dupuy 83. Extrait des registres du Conseil du Parlement, sous les règnes de Louis XII, François I" et Henri II, fait par l'ordre du président Brisson. Volume donné à Dupuy par M. de Loménie.
4011-4013. (De Mesmes.) Copie des mômes extraits. — xvii° s.
Nouv. 2128-2142. (Joly de Fleury.) Extrait des registres du Parlement, de 1499 à 1623.
Clairambault 753. (Foucquet.) Extrait des registres du Conseil du Parlement, de 1499 à 1518.
Nouv. 2126, 2127. (Verthamon, Joly de Fleury.) Extrait des registres du Parlement, de 1499 à 1521.
18363. (Séguier.) Extrait d'arrêts du Parlement avec diverses notes de jurisprudence, le tout portant sur des textes du XV" et du xvi° s. En tête se lit le nom de Andréas Fœdœus. — XVI* s.
4431. (Simon Marion, Colbert.) Mémoires de Germain Chartelier, conseiller en Parlement, relatifs aux travaux du Parlement, de 1501 à 1511.
Nouv. 2157-2167. (Verthamon, Joly de Fleury.) Extrait des registres du Parlement, de 1507 à 1626.
19762. (Gesvres.) Recueil de notes sur l'histoire du Parlement, du 7 juin 1512 au 7 juillet 1627 ^ sur les chanceliers, les régences, les divers officiers du Parlement, les pairs, les officiers de la ville de Paris, etc. — xvii" s.
18312. (Séguier.) Extrait des registres du Parlement, de 1513 à 1517 et de 1565 à 1570. Dans ce volume, notes de Théodore Godefroy, notamment sur des extraits de registres faits par M. Laisné, sieur de la Marguerie, premier président au Parlement de Provence.
Parlement 691. (Le Ragois, Gaumartia.) Harangues et remoQtraDces des chanceliers de France à la cour da Parlement, de 15i4 k 1625. — Pièces diverses, la plupart du XTi" et xnV s., relatives au cérémonial et aux rapports ayec les puissances étrangères. — Assemblée des notables & Rouen, le 4 novembre 1596.
NouT. 755. Actes divers du Parlement, principalement du règne de François 1". — xvi" s.
10900. Protestations du Parlement à l'occasion de la publicaUon du Concordat, mars 1517. (v. st.). — Original sur parchemin.
Nouv. 2144-2156. (Verthamon, Joly de Fleury.) Extrait des registres du Parlement, de 1521 à 1578.
3888. (De Mesmes.) Remontrances et harangues du chaucelier de L'Hospital à la cour de parlement de Paris et de la dite cour, chambre des comptes et autres parlements aux rois, de 1524 à 1621. — xvii' s. Copié en grande partie d'après les mss. 246 et 546 de Dupuy.
3889. (De Mesmes.) Recueil à peu près semblable au précédent, contenant en plus des remontrances faites aux rois par les gens des comptes. ' — xvii* s.
4400. (De Mesmes.) Remontrances du Parlement, de 1527 à 1568.
Parlement 682. Extrait des registres du conseil du Parlement, de 1529 à 1544.
18315. (Séguier.) Analyse de divers arrftts du Parlement au XVI* s., principalement de 1530 à 1581.
18317. (Ségoier.) Remontrances du Parlement, de 1539 à 1576, ou environ.
Dupuy 722. Remontrances du Parlement, de 1539 à 1581, ou environ. Copie prise sur les originaux égarés du greffe de la cour et qui ne se trouvent plus.
2703. (A. Faure.) Remontrances du Parlement aux rois, del539àl581. — xvii's.
7551. Même recueil. — xvii' s.
Nouv. 2225. (Verthamon, Joly de Fleury.) Même recueil. — XVII* s.
Nottv.2226. (Archives nationales.) Mêmerecueil;enscmble
Discours sur l'autorité des parlements et du Conseil privé.
10939. Remontrances faites aux rois par les Parlements, de 1539 à 1627.
10940-10944. (Biblioth. de la Chancellerie.) Même recueil.
Parlement 452. (Lamoignon.) Même recueil.
4398, 4399. Remontrances faites aux rois de France par le Parlement, de 1539 à 1630. — xvii* s.
18367. (Séguier.) Pièces diverses se rapportant aux affaires du Parlement, depuis 1543 jusqu'en 1648. La seconde moitié du volume est un recueil de ce qui s'est passé aux assemblées des cours souveraines tenues en 1648 pour la réformation de la justice, police et principalement pour les finances.
18413. (Harlay.) Remontrances du Parlement et autres actes, de 1549 à 1631.
5211. (Le Tellier-Louvois.y Remontrances et actes du Parlement, de 1549 à 1631. — xvu* s.
4371-4379. (Béthune.) Extraits des registres du conseil du Parlement, de 1550 à 1627.
16429. (Harlay.) Mercuriales du Parlement, de 1554 à
Nouv. 2168-2210. (Verthamon, Joly de Fleury.) Extrait des registres du Parlement, de 1556 à 1664.
5263. (De Thou, Colbert.) Arrêts du Parlement, de 1557 à 1566. — XVI* s.
18282. (Harlay.) Harangues et remontrances du sieur de L'Hospital, chancelier, à la cour de Parlement et autres, selon la diversité des temps et occasions, de 1560 à 1567. —
XVII* s.
23411. (Mortemart.) Même recueil.
5013. (DeMesmes.) Actes relatifs aux avocats, procureurs et officiers du Parlement. — Mercuriales et actes qui les ont suivis, de 1560 à 1614. — xvii* s.
Parlement 683. Extrait des registres du conseil du Parlement, de 1561 à 1562.
5261, 5262. (Simon Marion, Colbert.) Recueil d'arrêts du Parlement, la plupart du xvi* s. Le premier volume esl daté de 1564, 1565.
ACIÏS DD PàRLEHEHT. 07
5260. (SimoD Marion, Colbert.) Table alphabétique de ce recueil.
4777. (Colbert.) Recueil des arrests donnez sur les appellations verbales plaidées au Parlement..., de 1566 à 1597.
— xvii' s.
4775. (A. Faure.) Registre des arrêts donnés en la cour du Parlement, de 1567 à 1577, au rapport d'un magistrat qui fut reçu le 38 novembre 1567.
1831S. (Séguier.) Extrait des registres du Parlement, del570àl578. — xvii's.
4397. (Baluze.) Discours prononcés au Parlement, de 1581 à 1611; plusieurs sont du président de Harlay. — Harangues aux rois Henri III, Henri lY et Louis XIII. — Remontrances à MM. du Parlement, aux gens du roi, aux avocats et procureurs de la cour. — Oraisons funèbres d'aucuns de MM. du Parlement. — Réponses & ceux de rUoiversité. <— x?ii" s.
18418. (Harlay.) Harangues et discours du premier président Achille de Harlay, & partir de 1583. Copie du xvii* a.
18417. (Harlay.) Harangues et discours du mfime, la plupart du temps de Henri rv.
Parlement 517. (Lamoignon.) Registre]des ordonnances, de 1588 à 1591. — Assemblée des trois états tenue à Paris pendant la Ligue et autres pièces du même temps.
75S2. Arreu du Parlement séante Tours, de 1 589 à 1593.
— xvu' s.
Brienne 201. Arrêts donnés au Parlement transféré & Tours, concernant les affaires publiques, de 1589 à 1593.
— XVII» s.
21306. (Sérilly.) Arrêts donnés au Parlement transféré à Tours, concernant les affaires publiques, de 1589 à 1593.
Nouv. 2378. (Verthamon, Joly de Pleury.) Registres du Parlement séant à Tours et à Chalons, de 1589 & 1594. — Conseil du Parlement, de 1594 à 1600.
Nouv. 2379. (Verthamon, Joly de Fleury.) Registres du Pariement séant à Tours, de 1589 à 1594.
16398-16401. (Harlay.) RegisUes du Pariement séant à Tours, ài^Sti & 1594. — xvti° s.
16419-16421. (Séguier.) Registres du Parlement séant à Tours, de 1589 à 1594. — xvii'' s.
21305. (Colberty Sérilly.) Plaidoiries du Parlement siégeant à Tours, de 1589 à 1594.
21303, 21304. (Colbert, Sérilly.) Conseil du Parlement siégeant à Tours, de 1589 à 1594.
10902. Registres du conseil du Parlement séant à Tours, du 2 janvier 1593 au 5 avril 1594, par Tardieu. — Registres du conseil de la chambre de justice du Parlement séant à Chalons, du 15 novembre 1590 au 23 décembre 1593.
16402. (Harlay.) Actes du Parlement séant à Chalons, de 1590 à 1594. — XVII» s.
18412. (Séguier.) Discours prononcés au Parlement, de 1590 à 1600. — XVII» 8.
21383. (Sorbonne.) Notes originales sur les séances du Parlement à Chalons, de 1591 à 1594. — Information faite en 1589, à la requête de la duchesse douairière de Guise, sur les massacres du duc de Guise et du cardinal de Guise.
14041. Extraits de divers registres des délibérations de la grandchambre, du 26 avril 1594 au 18 mai 1600. Volume donné en 1752 par Secousse.
530. Consultations et notes d'audience d'un avocat au parlement de Paris, de 1597 à 1598.
' 10945, 10946. (Le conseiller de la Marguerie, puis frère Léonard de Sainte-Catherine.) Remontrances, discours et pièces diverses pour l'histoire du Parlement au xvi» et au XVII* s. — A la fin du ms. 10946, suscriptions et souscriptions des lettres adressées au roi en 1632. — xvii* s.
18364. (Séguier.) Recueil d'arrêts formé par M. Besnard, sieur de Rezé, et copié en 1630. — Discours sur le titre des fiefs de la Coutume de Paris (décembre 1587) et sur plusieurs autres points de la dite coutume.
18362. (Séguier.) Arrêts du Parlement, du xvi* et du xvn* s., recueillis par un jurisconsulte. — xvii* s.
16394. (Harlay.) Extraits et analyses d'actes du Parlementy la plupart du xvi* s., par ordre alphabétique. — xvn*8.
Dupuy 857. Arrêts du Parlement, du xvi^ s. et du com-
mencement du xvii^ s.^ principalement en matière criminelle. — Arrêts du conseil privé du roi, des années 1603- 1606, rendus au rapport de Jérôme Luillier (foL 101). — Pièces historiques du xv® au xvii* s., en partie tirées de la Chambre des comptes; le recueil commence (fol. 190) par les remontrances du duc d'Orléans, en 1485 (n. st.), contre le gouvernement de madame de Beaujeu. — Volume formé par Jérôme Luillier.
10903-10906. Pièces relatives pour la plupart à diverses affaires du Parlement du xvi" et du xvii* s. — Extraits, procès-verbaux et discours. — Cérémonies. — Plusieurs pièces se rapportent à d'autres cours qu'au Parlement. — Recueil acquis en 1696, de la succession du s' de la Marguerie, conseiller d'État, par frère Léonard de Sainte-Catherine.
16514-16S16. (Harlay.) Recueil de pièces et de mémoires sur le Parlement, la plupart du xvi* et du xvii* s. — Harangues et remontrances. — Droits et prérogatives du Parlement. — Cérémonies. — Grands Jours. — Mémoires et fao tums imprimés. — Quelques pièces originales du xvii^ s.
NouY. 276. Pièces sur diverses affaires du Parlement, en partie tirées d'un ms. de Harlay. — Interdiction du premier président Le Maistre. — Remarques sur quelques ordonnances du XVI* s. (fol. 87). — Avis de Talon et de Bignon sur la procédure du procès des sieurs de Cinq-Mars et de Thott (fol. 103). — xvin* s.
4393-4395. (De Mesmes.) Recueil de jurisprudence, contenant principalement des arrêts du Parlement du temps de Henri IV et de Louis XIII. — xvii* s.
18316. (Aug. Galland, Séguier.) Texte ou analyse de divers arrêts du Parlement, de la fin du xvi* et du xvii® siècle. Dans le recueil sont quelques consultations d'avocats.
16428. (Harlay.) Extrait d'arrêts du Parlement, formules, etc. Ce recueil se rapporte principalement à la période comprise entre 1606 et 1615.
4392. (De Mesmes.) Divers règlements de la cour de Parlement. Mercuriales, de 1607 à 1658. A la Rn^ deux pièces signées par le procureur général Foucquet.
100 MANUSCRITS FRANQAIS.
18319, 18320. (Hariay.) Journal du Parlement, tenu par Nicolas de Bellièvre, de 1607 à 1628.
16520. (Hariay.) Mercuriales du parlement de Paris, de 1607 à 1658.
10951. (S. Germain.) Plumitif de la chambre delà Tournelle, du 13 novembre 1609 au 27 octobre 1610.
5012. (De Mesmes.) Harangues, plaidoiries et actes divers du Parlement, principalement sous le règne de Louis XHI. — Notes et mémoires sur la régale, les investitures, etc.
— XVII* s.
18356-18361. (Séguier.) Recueil des plajdoiriz etarrestz donnez sur icelles depuis la Saint-Martin 1611. Le recueil va jusqu'en 1645; mais il manque un volume répondant aux années 1632-1634.
10907. Livre secret de la mercuriale, ou délibérations prises aux mercuriales de la chambre du Parlement, de 1613 à 1739.
5817. (Bigot.) Remontrances du Parlement au roi, le 22 mai 1615. — xvii* s.
Lancelot 144. Parlement de Paris. Affaires du Parlement, 1616-1664. — Thèses de droit contraires aux libertés, bulles, condamnation du livre de Sanlarel et autres affaires ecclésiastiques et de la religion prétendue réformée, de 1607 à 1664. — Érections de terres en pairies et comtés, 1628 à 1663. — Création d'officiers, greffes, etc., 1601 à 1648. — Prisonniers de la Conciergerie, mendiants valides, soldats, duels, etc., 1614 à 1664. — Affaires des finances, droit annuel, monnaies, consignations, etc., de 1609 à 1659. — Donation de livres et de tableaux faite au roi par M. de Bé thune, en 1664.
519-521. (De Mesmes.) Plaidoiries et arrêts en matière civile et criminelle, recueillis au parlement de Paris, de 1617 à 1638, par Pierre Bardet.
