Recueil analogue pour les années
Nouv. 2213. (Verthamon, Joly de Fleury.) Recueil d'aucuns arrêts du Parlement depuis 1618 jusqu'en 1624, en la première des enquêtes, et de 1646 à 1647 en la deuxième, par messire François et Michel de Vertamon, lors conseillers
an Parlement; y sont insérés quelques mémoires de messire Nicolas Camus de Pontquarré, aussi conseiller.
18415. (Harlay.) Papiers du président Nicolas de Bellièvre. Lettres originales, mémoires et discours se rapportant surtout aux affaires du Parlement sous le règne de Louis XIIL Lettres originales de Ghâteauneuf, Puysieulx^ la Ghaslre, Loménie, Richelieu, Marillac^ Roissy, etc.
14033. Registre de ce qui s'est passé au Parlement, du 15 juillet 1625 au 6 mai 1631, par Jean Lecoq, sdgneur de Gorbeville. Donné en 1776 par le baron de Zurlauben.
4396. (Béthune.) Délibérations du Parlement sur les détentions, emprisonnements, proscriptions et autres choses mémorables, advenues en France, de 1631 à 1637.
16362. (Harlay.) Sommaire de ce qui s'est fait an Parlement, les chambres assemblées, de la Saint-Martin 1632 jusqu'en juillet 1637.
Dupuy 735. Délibérations du Parlement, les chambres assemblées, de la Saint-Martin 1632 au 17 juillet 1637.
Parlement 609. Délibérations du conseil du Parlement de la Saint-Martin 1632 au 17 juillet 1637.
18321-18323. (Séguier.) Registres du Parlement des années 1634-1646.
16363-16372 et 16374-16386. (Harlay.) Conseil du Parlement, de 1636 h 1664.
14034. Pièces du xvi' et du xvii* s., tirées la plupart des registres du Parlement, relatives aux chanceliers, aux ducs et pairs, à l'histoire de divers parlements, et notamment à l'histoire du parlement de Paris en 1642 et 1643.
18352. (Séguier.) Conseil du Parlement, du 12 novembre 1646 au 23 octobre 1648.
18351, 18353. (Séguier.) Conseil du Parlement, du 12 novembre 1646 au 1*' avril 1649.
16422. (Séguier.) Extrait des registres du Conseil secret du Parlement, du 12 novembre 1646 au 14 octobre 1651.
16430, 16432, 16433. (Séguier.) Conseil secret du Parlement, du 12 novembre 1647 au 24 octobre 1654.
Dupuy 681. Délibérations, arrêtés et arrêts donnés au
Parlement, da 11 janvier au 23 octobre 1648. En grande partie de la main de Pierre Dupuy.
Dupuy 833. Registre du Parlement, du 11 janvier au 23 octobre 1648.
16423. (Harlay.) Procès-verbal de ce qui s'est passé au Parlement, du 10 juin au 5 septembre 1648.
18354. (Séguier.) Conseil du Parlement, du 12 novembre 1648 au 6 mars 1649.
Dupuy 725. Registre du Parlement, du 9 décembre 1648 au 31 mars 1649.
4297. Lettre d'état sur les assemblées du Parlement pour les affaires de TÉtat es années 1648 et 1649. Discours dédié h Mazarin par Mérigot. Ms. sur parchemin, relié en mar. rouge avec de très-belles dorures.
18355/ (Séguier.) Conseil du Parlement, du 16 janvier au 1« avril 1649.
16434. (Séguier.) Conseil secret du Parlement, du 12 novembre 1649 au 14 octobre 1650.
18324, 18325. (Séguier.) Assemblée du Parlement, des années 1650-1652, tenues pour le subjectdes troubles.
16431. (Séguier.) Conseil secret du Parlement, du 12 novembre 1650 au 7 septembre 1651.
21308. (Sérilly.) Relation de ce qui s'est passé au Parlement concernant l'affaire des princes, du 18 novembre 1650 au 14 octobre 1651.
16373. (Harlay.) Journal des délibérations du Parlement, depuis la requête des princes, 14 décembre 1650, jusqu'à la fln de mai 1652.
16435. (Séguier.) Conseil secret du Parlement, du 16 novembre 1651 au 4 octobre 1653.
16436. (Séguier.) Conseil secret du Parlement, du 12 novembre 1652 au 24 octobre 1655.
23820. (Petitpied, Sorbonne.) Registre du Parlement séant à Pontoise en 1652.
18326. (Séguier.) Registre du Parlement séant à Pontoise, du 6 août au 19 octobre 1652.
16403. (Harlay.) Actes du Parlement séant à Pontoise en 1652. — xvn*s.
21307. (Sériliy.) Actes du Parlement siégeant à Pontoise en 1652.
16437, 16438. (Séguier.) Conseil secret du Parlement^ du 12 novembre 1654 au 25 octobre 1657.
Nouv. 2211. (Yerthamon, Joly de Fleury.) Conseil du Parlement, du 12 novembre 1664 au 12 novembre 1665.
4389. (De Mesmes.) Conseil secret du Parlement, en 1664 et 1665.
16387-16392. (Harlay.) Conseil du Parlement, de 1672 à 1699.
Nouv. 2212. (Archives nationales.) Registres du Parlement, du 13 novembre 1673 au 6 septembre 1677.
21147. (Gaignières.) Pièces imprimées, la plupart du xvu® s., sur les affaires du Parlement. — Mémoires sur les prétentions des officiers des requêtes, etc. — En tète, copie ms. d'une lettre de M. de Lospital, du 12 février
Clairambault 756. Documents sur diverses affaires du Parlement, principalement sous le règne de Louis XIY, et sous la régence du duc d'Orléans. Un certain nombre de pièces sont originales, plusieurs sont imprimées.
16521-16524. (Harlay.) Harangues et pièces diverses pour l'histoire du Parlement au temps de Louis XIY. La plupart sont d'Achille de Harlay.
14052, 14053. Discours de M. de Lamoignon, avocat gé* néral du Parlement. Ce recueil, venu de la bibliothèque de Lamoignon, est intitulé sur le dos : Discours de MM. de Lamoignon, premier président, et de son fils. En tète du ms. 14052, six lettres autographes de Louis XIY.
Parlement 4. (Lamoignon.) Mémoires et pièces sur l'histoire, les droits et prétentions du Parlement et de quelques cours souveraines, la plupart du xvii'^ et du xvui* s.
14035. Remontrances faites au roi par le Parlement et autres cours souveraines et à M. le duc d'Orléans pendant la régence, avec les réponses. — xvin* s.
10908. Extrait des choses les plus importantes qui se sont passées au Parlement, de mai 1719 à avril 1748.
12797. Remontrances du Parlement du temps de Louis XY,
lui MANUSCRITS FRÀNQAIS.
suivies de pièces satyriques et plaisantes, en prose et 4n vers. — xvin* s.
Clairambault 758. Documents imprimés et manuscrits, presque tous relatifs aux affaires du ParJement pendant les années 1730-1732.
10909. (Lefëvre d'Amécourt.) Procès-verbal de ce qui s'est passé de plus important au Parlement, du 5 mars 1731 au 8 mai 1 753.
14036. Remontrances du Parlement an roi, du 3 septembre 1731.
20958-20959. (Blancs-Manteaux.) Journal du Parlement, de 1732 à 1762, contenant principalement les actes relatifs au jansénisme et aux affiaires religieuses.
15239. Remontrances du Parlement, du 18 mai 1749. 7- Vers de madame et mademoiselle Des Houlières. — xviii* s.
10950. Extrait des registres et journal du Parlement, du 29 décembre 1750 au 7 septembre 1754.
Parlement 518. (Lamoignon.) Histoire des remontrances du 9 avril 1753, par Roland d'Erceville.
14039. Nouvelles journalières du Parlement, de juillet 1753 à mars 1766, adressées au marquis de Paulmy.
14053. Plaidoiers de M. de Laurencel, substitut au parlement de Paris, pendant les chambres des vacations de 1757-1762.
10910-10938. (LeCèvre d'Amécourt.) Extrait des registres du conseil secret du Parlement, du \i novembre 1763 au 24 octobre 1786.
Nouv. 707. Mémoire du Parlement sur la question mue entre cette cour et la Chambre des comptes concernant l'autorité de la dite chambre sur les baillis et les sénéchaux, remis entre les mains de MM. les commissaires, le 19 août
Parlement 519, 520. (Lamoignon.) Mémoire et pièces sur la même affaire, de 1766 à 1769. Mémoire dans lequel on établit l'autorité de la Chambre des comptes pour user du ministère des baillis et sénéchaux.
14040. Journal secret du Parlement, du 22 janvier au 13 avril 1771.
* 10947. Remontrances du Parlement sur la suppression des maîtrises et jurandes. — xviii° s.
Dupuy 2?6. Analyse d'arrêts du Parlement groupés par ordre de matière. — xvi* s. Annoté par P. Pithou.
Dupuy 385, 386. Extrait, par ordre de matières, des registres du Parlement^ par Gilles Le Maistre, avocat du roi et en dernier lieu premier président. — Recueil venu de P. Pithou.
18104-18106. (Harlay.) Répertoire alphabétique de diverses pièces contenues, au moins pour la plupart, dans les registres du Parlement. — xvi" s.
499-502. (Golbert.) Même répertoire, intitulé au dos : Extrait de choses notables de M. le premier président Le M. (Gilles le Maistre). — xvi* s.
10540. Extraits des registres du Parlement touchant la Faculté de théologie de Paris, les Universités, l'Église, la police séculière, par Souchet. — xvii* s.
16425,16426. (Harlay.) Extrait par ordre alphabétique des registres du Parlement, contenant principalement l'indication d'actes du xvi* et du xvn* s.
21363. (Sérilly.) Table alphabétique de matières et de noms contenus dans un extrait de registres du Parlement, portant principalement sur des actes du xv* et du
XVI* s.
Nouv. 2472. Extrait des arrêts notables enregistrés en la cour de Parlement depuis 1262. Tome I (lettres A-D) d'un répertoire alphabétique, fait ou possédé au xvi* s. par Trésor de Mongison (?).
21188. (S. Victor.) Deux tables alphabétiques d'extraits des registres du Parlement, l'une pour les années 1370- 1436, l'autre pour les années 1436-1500. — Registre du Parlement en 1558. — Registre du Parlement en 1577-1578. — Recueil d'actes concernant la marine et l'amirauté. — xvii* s.
2124. (Lancelot.) Tome I d'une table alphabétique d'une collection d'extraits des registres du Parlement. — xvu* s.
21324-21330. (Sérilly.) Table raisonnée des registres du Parlement, rédigée par titres, chapitres et paragraphes.
selon l'ordre de l'alphabet, des temps et des matières, depuis 1254 jusqu'à présent. Par le greffier Gilbert.
Nouv. 2325-2331. (Joly de Fleury.) Même table.
Nouv. 2332-2339. (Yerthamon, Joly de Fleury.) M6me table.
Parlement 330-335. (Lamoignon.) Même table.
21334. (Sérilly.) Indice ou plan des titres, chapitres et paragraphes contenus en la tidsle des registres du Conseil du Parlementa
Nouv. 2340. (Joly de Fleury.) Même table.
Parlement 514. (Lamoignon.) Même table.
Dupuy 56. Table alphabétique de l'inventaire des registres du Parlement, de 1364 à 1534, de la main de Th. Godefroy. — tt L'abbé de Glugni est venu à la cour... Que quand aucuns ont usaige, ils le doibvent prendre par les mains du forestier. »
10898. Extrait de la table précédente.
21309-21323. (Sérilly.) Table alphabétique de Lenain.
Parlement 427-446. (Lamoignon.) M6me table.
Nouv. 2309-2323. (Joly de Fleury.) Même table.
Nouv. 2229-2307. (Joly de Fleury.) Table des extraits des registres du Parlement, suivant l'ordre des matières, par Lenain.
Parlement 34&426. (Lamoignon.) Même table.
21361. (Sérilly.) Table des chapitres de la grande table de Lenain.
Nouv. 2324. (Joly de Fleury.) Même table.
21333-21360. (SériUy.) Tomes I-XXH, XXV-XXYII, XXXVI-XXXVII de la Table méthodique de Lenain.
Nouv. 2308. (Joly de Fleury.) Double du tome LI de la Table de Lenain^ relatif aux Commissions.
Parlement 684. (Caumartin.) Table alphabétique d'une collection d'extraits des registres du Parlement. Le premier et le dernier article sont Aage et Yone.
Parlement 685. (Caumartin.) Table alphabétique d'une collection d'extraits des registres du Parlement. Le premier et le dernier article sont Aage et Xaintonge.
Parlement 686, 687. (Caumartin.) Table alphabétique
d'une collection d'extraits des registres du Parlement. Le premier et le dernier article de cette table sont Abbaye et Uzès. «
23816, 23817. (Petitpied, Sorbonne.) Copie de la même table.
21185-21187. (S. Victor.) Môme table. — xvn' s.
21296, 21297. (Golbert, Sérilly.) Table alphabétique d'une collection d'extraits des registres du conseil du Parlement. Avec renvois aux dates. Cette table commence par les mots : « Aage : Quel aage est requis..., » et finit par les mots : tt Usurpation, Vide Rebellions. »
23655. (N. Petitpied, Sorbonne.) M6me table. — xvii* s.
18333, 18335 et 18337. (Séguier.) M6me table. — xvii* s.
18334, 18336 et 18338. (Séguier.) Même table. Glairambault 760-762. Même table.
Nouv. 2341. M6me table.
23780, 23781. (Missions.) Exemplaire de cette table, ne commençant qu'au mot Evocations.
Nouv. 2342. (Verthamon, Joly de Fleury.) Table alphabétique des registres du Parlement, de 1361 à 1499, tirée de huit volumes de la bibliothèque de Saint- Victor. — Premiers et derniers mots : a Aage : touchant Taage du roy pour estre couronné. •• Ursins. Don fait par le roy à Raoul Juvénal des Ursins... »
Nouv. 2343, 2344. (Verthamon, Joly de Fleury.) Table des registres du Parlement, depuis 1600 jusqu'en 1649. — Premiers et derniers mots : c Aage: Arrest pour la réception des conseillers de la cour... Uxelle. Le marquis d'UxelIes est tué au siège de Privas. 7. Privas.
16439. (Séguier.) Table raisonnée des registres du conseil du Parlement, rédigée par titres, chapitres et paragraphes, selon l'alphabet des matières depuis 1254. Tome I. Lettre A. •— xvn* s. Premiers et derniers mots : « T. Aage des officiers pour estre receuz en leurs charges... T. Aurillac, vid. T. ViUes en pariage.
18339. (Séguier.) Répertoire ou Catalogue de tous les registres qui sont dans le grefi^e civil en la grosse tour du Parlement, tant des anciens jugez, que des lettres et arrAts,
108 MANOSCRITS FRANÇAIS.
du Conseil et des playdoiries, tant des matinées que des après disnées, depuis Tannée 1328 jusques en l'année 1651. — Répertoire ou catalogue des livres ou registres du Chastelet de Paris. — xvii* s.
XYII. LITS DE JUSTICE. 6RARDS JOURS.
10948, 10949. Recueil sur les lits do justice, du xiv' au xvii° s. Ces mss. furent acquis par frère Léonard de Sainte- Catherine dans la succession du conseiller de La Marguerie.
Lancelot 118. Mémoires, discours et pièces sur les lits de justice. — De Thabit des rois de France en leur lit de justice. — Extraits des chroniques et des registres du Parlement sur les lits de justice et séances extraordinaires du Parlement, de 1353 à 1673.
Lancelot 119. Extraits sur les lits de justice, du xrv^ au xvn* 8. Extraits plus détaillés pour les règnes de Louis XIV et Louis XV.
18410. (Séguier.) Lits de j ustice et séances des rois de France et autres assemblées solennelles es cours de parlement de Paris, Toulouse, Bordeaux et Rouen, de 1369 à 1635, ensemble les harangues et remontrances des rois^ des chanceliers ou gardes des sceaux, etc. De la main de Th. Godefroy.
4346. (Mazarin.) Même recueil; de la main de Th. Godefroy.
18411. (Séguier.) Hecueil comprenant surtout des pièces sur les lits de justice. — Discours pour le rétablissement de Tordre de la chevalerie. — Sentences et maximes de morale, par M. de La Rochefoucault, 1663. — Différends des papes avec les rois de France. — Défenses du grand maître de Malte sur les plaintes du duc de Beaufort. — Actes relatifs à l'Auvergne. — Censure d'une lettre d'Antoine Amauld. — xvu* s.
23410. (Phélypeaux, Mortemart.) Lits de justice des rois
