LITS DE JUSTICE. GRANDS JOURS
au parlement de Paris et autres de ce royaume, de 1369 à 1643. — xvn» s.
16511. (Harlay.) LiU de justice, de 1369 à 1643.
16512. (Harlay.) Notes et documents sur les lits de justice et les séances du roi au Parlement, de 1317 à 1673. xvii^s. — A la fin, discours de Charles IX au Parlement, tiré des papiers de M. de Yilleroy, et discours de Henri III lors de son avènement ; ce dernier discours est de la main du roi.
16513. (Harlay.) Notes sur les lits de justice. Table des documents contenus dans les mss. 16511 et 16512. — Lits de justice de 1610 et 1715.
Dupuy 507. Lits de justice et séances au Parlement des rois Charles V, Charles VI, Charles VII, Charles VIII, François V et Henri II, de 1369 à 1557. De la main de Th. Godefroy.
4347. (DeMesmes.) Copie du volume 507 de Dupuy. Dupuy 508. Lits de justice et séances solennelles des rois
Charles IX, Henri IH, Henri IV et Louis XHI, de 1561 à 1610. De la main de Théod. Godefroy.
4348. (De Mesmes.) Copie du ms. 508 de Dupuy. Dupuy 513. Lits de justice; recueil servant d'addition et
supplément aux volumes 507 et 508. De 1369 à 1565. De la main de Théod. Godefroy.
4349. (De Mesmes.) Copie du ms. 513 de Dupuy. Dupuy 514. Suite de ce supplément, de 1581 à 1634. Delà
main de Théod. Godefroy.
Parlement 473. Lits de justice aux xvi* et xvii* s.
2752. (Foucquet, Le Ragois.) Extraits des registres des Grands Jours de Troyes, de Poitiers, de Glermont et de Lyon, de 1367 à 1596. — Extraits des registres du parlement de Tours, de 1589 à 1594. — xvii'' s.
16506, 16507, 16509. (Harlay.) Grands Jours tenus par ordonnances des rois en diverses provinces du royaume, de 1367 à 1635. — xvii» s.
Nouv. 2380, 2381. (Verthamon, Joly de Fleury.) Extrait des registres des Grands Jours, de 1367 à 1635. Cet exemplaire s'arrête à l'an 1579; le troisième volume, qui contenait la fin du recueil, manque.
16505. (Séguicr.) Extrait des registres des Grands Jours du XVI® et du xyii° s. Le recueil commence par les Grands Jours de Montferrand en 1520. — xvii'' s.
16508. (Harlay.) Extrait des registres des Grands Jours de 1579 à 1583. — xvii» s.
V^ de Golbert 290. Journal de ce qui s'est fait de plus mémorable aux Grands Jours de Languedoc tenus tant en la Tille dn Pay qjfm. celle de Nismes (1666 et 1667), avec un recueil de plusieurs arrêts et règlements qui. 7 [ont esté rendus. Dédié à Golbert par Baudouin, secrétaire du roi.
XVin. CHAMBRES DE JUSTICE.
Brienne 175. Recueil de pièces sur les Chambres de justice et sur les poursuites dirigées contre les financiers. Il commence par les articles proposés contre Enguerrand de Marigny en 1315, et se termine par les actes des Chambres de justice de 1607 et de 1624.
4310. Recueil analogue.
7583. Recueil analogue.
18420. (Séguier.) Recueil analogue.
23829. (Missions.) Recueil analogue.
18421. (Harlay.) Recueil analogue.
19784. (Séguier.) Arrêts contre les financiers convaincus de crime de péculat, de 1328 à 1543. — xvii* s.
Dupuy 623. Recherche des financiers es années 1530, 1534, 1535, en la Tour carrée. Dépêches originales ou copies du temps.
4529. (De Mesmes.) Actes de la Chambre de justice, du 17 juin 1566 au 19 juin 1567.
4352. (De Mesmes.) Registre des arrêts et expéditions faites en la Chambre royale, en 1584 et 1585.
Parlement 462. Chambres de justice. Procédures contre des financiers, principalement sous les règnes de Henri IV et de Louis XIH.
