CHAMBRES DE JUSTICE. US
Parlement 463. Journal de M. d'Ormesson, concernant le procès de Foucquet 1661.
Glairambault 767-770. Documents relatifs à la Chambre de justice établie par édit du mois de mars 1716. Copie des rôles de taxes. Mémoires et arrêts. Gravures et impressions diverses.
21766. (Delamare.) Documents imprimés et mss. sur les Chambres de justice et les traitants. La plupart des pièces se rapportent aux années 1716 et 1717.
10961. Journal et rôles de la Chambre de justice de 1716; peut-être par l'intendant d'Ormesson.
10962, 10963. Journal de la Chambre de justice de Tannée 1716, fait par M. d'Ormesson, intendant du comté de Bourgogne.
Parlement 464. Journal de la Chambre de justice, créée le 12 mars 1716.
7586. Procès-verbaux de la Chambre de justice, du 14 mars 1716 au 22 mars 1717.
10959. Registre journalier de la Chambre de justice, du 14 mars 1716 au 22 mars 1717, avec les rôles des taxes.
Parlement 465468. Arrêts de la Chambre de justice, en 1716 et 1717.
7584. Déclaration des personnes sujettes à la Chambre de justice en 1716 : gardes du trésor, trésoriers généraux, fermiers généraux, entrepreneurs et intéressés. Recueil venu de la famille de Noailles.
7585. Douze premiers rôles des taxes de la Chambre de justice de 1716.
Lancelot 152-154. Rôles de taxes pour les gens d'affaires, arrêtés à la Chambre de justice en 1716 et 1717. Les rôles 14, 16 et 18 manquent. — État de décharges accordées du 22 avril 1717 au 2 septembre. — Décisions de S. A. R., du 14 juillet 1717. — Rôle des particuliers taxés en exécution de l'arrêt du Conseil du 29 juillet 1722.
7741. (De Noailles.) État des tfésoriers généraux et particuliers compris dans les 18 premiers rôles arrêtés au Conseil en exécution de la déclaration du 18 septembre
lU MANUSCRITS FRANÇAiS.
7587-7592. Catalogue alphabétique des personnes taxées par la Chambre de justice en 1716 et 1717.
10964, 10965. Môme catalogue : lettres A-J.
Nouv. 345. Suite de ce catalogue : K-P.
Nouv. 332. Fin de ce catalogue : Q-Z.
Parlement 469. Registre abrégé de la Chambre de justice créée en 1716.
Bordeaux.
22368-22377. (Colbert, Sérilly.) Extraits des registres du parlement de Bordeaux. — Dans le vol. 22368, pièces diverses, de 1462 à 1515. — Dans le vol. 22369, registres secrets, de 1462 à 1582. — Dans le vol. 22370, registres secrets, de 1614 à 1648. — Les autres volumes contiennent des extraits des actes enregistrés, de 1451 à 1658.
22367. (Gaignières.) Recueil formé par Gaignières sur les afTaires et les membres du parlement de Bordeaux. — Remontrances de cette cour au roi en 1551 (fol. 2). — Extrait des registres, communiqué par le conseiller Du Val au P. Pardilon, déposé chez les Feuillants à Paris (fol. 9).
Bretagne.
18705-18707. (Harlay.) Extraits des registres du conseil du parlement de Bretagne, de 1554 à 1570. — xvii* s.
11540. Table alphabétique des registres de la chambre du conseil du parlement de Bretagne, du 2 août 1554 au 16 juillet 1687, jour de la réception de M. Le Feuvre de la Faluère en la charge de premier président.
11538. Extrait des registres secrets du parlement de Bretagne, de 1555 à 1592.
Nouv. 728-739. Registres du parlement de Bretagne, du 3 août 1557 au 28 janvier 1669.
11537. Abrégé des registres secrets du parlement de Bretagne, de 1659 à 1679. Volume acquis en 1705 par le P. Léonard de Sainte-Catherine.
16819. (Harlay.) Pièces du xviii^ s., la plupart imprimées, relatives au parlement de Bretagne. — Notes de Harlay sur l'organisation des différents parlements.
11539. Procès- verbal ordonné par nos seigneurs du parlement (de Bretagne) être fait et envoyé aux autres parlements du royaume, par arrêt du 31 décembre 1764. — Pièces sur la même affaire, ajoutées par Desnos des Fossez.
Dijon.
22302-22305. (Sériiiy.) Extraits des registres du parlement de Bourgogne, qui paraissent avoir été faits pour GoU bert par les soins de Brulart. Ces extraits sont disposés dans l'ordre suivant : tome I : Entrées des rois^ reines, gouverneurs, etc. Réceptions des présidents et conseillers. Tome II : Règlements, privilèges des officiers, chambres de vacations, greffe, maîtres des eaux et forêts. — Tome III : Paix et guerre, greniers à sel, police, grains, hôpitaux, protestants, états, élus. — Tome IV : Affaires diverses, domaine, chambre des comptes, cérémonies. — Tome V : Table généralç chronologique et alphabétique des quatre volumes précédents. — Tome VI : Table alphabétique des édits et lettres patentes registres au parlement de Dijon jusqu'en
Moreau 823-835. Documents relatifs au parlement de Bourgogne, provenus du cabinet de Fontette et classés comme il suit :
