Pièces du xviii* s
830, 831. Pièces du xyii* et du rviii'' s.
Moreau 832. Lettres originales adressées au parlement de Dijon par les rois François P% Henri II, François II, Charles IX, Henri III et par la reine Catherine de Médicis.
Moreau 833. Lettres originales adressées au parlement de Dijon, ou à des officiers de cette compagnie, par les rois Henri IV, Louis XIII et Louis XIV, et par différents personnages, entre lesquels Marguerite (reine de Navarre), du Tillet, Léonor (femme de François I*'), Henri II, C, cardinal de Lorraine, Claude de Lorraine, Catherine de Médicis, J., cardinal de Sens, Montmorency, de L'Ospital, Tavanes, Jeannin, Charles de Lorraine, Henri de Lorraine (prince de Mayenne), le maréchal Biron, Henri de Bourbon, César de Vendôme, Louis de Bourbon (en 1651), Henri Jules de Bourbon (de 1663 à 1666).
Moreau 834. Lettres écrites à des officiers du parlement de Dijon, notamment les présidents de Migieu, Jacob et de La Mare, par différents personnages, entre lesquels on remarque Pontchartrain,.Desmaretz, d'Âguesseau, La Vrillière, d'Argenson, Law, Le Peletier des Forts.
Moreau 835. Lettres adressées au président de La Mare et autres par d'Argenson, d'Aguesseau, La Vrillière, d'Armenonville, Saint-Florentin, Louis XV, etc.
11518. (Charles Fevret.) Tables des registres du parlement de Bourgogne, de 1476 à 1696. xvn* s. En tète, La vraye origine des parlemens, conseils et autres cours souveraines du royaume de France.
5306. (De La Mare.) Ordonnances et règlements pour le parlement de Bourgogne, de 1480 à 1531. — xv^ et xvi*s. Parchemin.
8251. Documents et notes relatifs au parlement de Bour*. gogne, du xv"" au xvii* s. Extraits des registres, etc. Acquis en 1696 par frère Léonard de Sainte-Catherine, des Uri^ tiers de M. de la Marguerie, conseiller d'État.
11517. Mémoires et observations des choses plaSîiniiioorables et arrests de la cour de parlement à Dijo% fc^fei i
la vérité selon Tordre des temps pour servir selon la nécessité et occurrence. — Première moitié du xvii* s.
11516. Mémoires et observations des choses plus mémorables et arrestz de la cour du parlement à Dijon, faictes à la vérité selon l'ordre du temps, pour servir selon la nécessité et occurrence, le tout tiré des registres du dict parlement. XVII* s. — Cette compilation diffère de la précédente.
5302. (De La Mare.) Extraits d'arrêts du parlement de Bourgogne, de la seconde moitié du xvi* s. Recueil dédié par T. Mallogé à M. de La Mare, avocat au parlement de Bourgogne.
14387. Recueil des délibérations secrètes du parlement de Bourgogne, par M. Bouhier, président, 1748. Copie faite en 1752. C'est un répertoire alphabétique.
Mouv. 2383. (Archives.) Extrait, par ordre de matières, des registres du parlement de Bourgogne, xviii" s.
Pranche^^onUé.
Moreau 927-958, 983, 965-967. (Courchetet d'Esnans.) Collection de documents relatifs au parlement de Franche Comté, classés comme il suit :
927. Extrait des registres du parlement de Franche- Comté, concernant la cour.
