Id. concernant la cour et les suppôts de la compagnie

929. Table du contenu aux volumes des actes importants du parlement de Franche-Comté séant à Dôle. — Table du contenu en un ancien ms., qui est entre les mains de M. Lampinet et que l'on croit èlre le premier volume des actes importants du Parlement. — Table alphabétique des lettres du chancelier, des délibérations et des règlements du Parlement.

930. 931. Inventaire sommaire, en forme de table, de tout ce qui est contenu dans les registres du Parlement.

932, 933. Extrait des registres du Parlement, concernant

son ancienneté, ses prérogatives et les suppôts qui i*ont composé.

Moreau 934-950. Recueil des ordonnances anciennes observées en la cour souveraine du parlement de Dôle et autres justices du comté de Bourgogne. Il contient la copie d'une édition gothique faite à Lyon en 1540, et l'indication des ordonnances insérées dans les cinq registres des anciennes ordonnances au greffe du Parlement, depuis 1573.

951. Table des pièces renfermées dans les dix-sept volumes précédents.

952, 953. Nomination des officiers du parlement de Dôle. 954, 955. Extraits et copies de lettres écrites par le par*

lement de Dôle aux rois et aux ministres.

956. Extrait de lettres écrites au parlement de Dôle par le roi et par les ministres.