XVI
4499. (Bigot.) Registre des grands jours de Bayeux, contenant aussi des arrêts du parlement de Rouen, du 23 dé* cembre 1539 au 30 décembre 1540. Parchemin.
11918. (Ballesdens.) Recueil sommaire d'aucuns arrestz et décisions de la court de parlement de Rouen, tirés et extraictz des registres d'icelle. — Milieu du xvi* s.
10544. (Séminaire S. Sulpice.) Arrêts du parlement de Rouen, de la première moitié du xvi* s., presque tous relatifs à des matières ecclésiastiques. — Plusieurs sermons en latin. — Arrêts notables donnés en la cour de parlement à Paris, par le premier président Lizet et autres présidents de la dite cour, rédigés par Guy Le Faucheur. — xvi* s. — Des mss. de M. Dubuisson Aubenay.
18933-18936. (Séguier.) Journal du parlement de Rouen, de 1578 à 1587, tenu par un clerc qui était entré au service de Messieurs en la chambre des enquêtes le 16 avril 1578.
11919. Extraits des registres du parlement de Rouen, pour le XVI* et le xvii* s.
Nouv. 2382. (Archives.) Extraits des registres du parlement de Rouen, du xvi* et du xvii* siècle. Édit de création. Mercuriales depuis l'origine jusqu'en 1607. Processions. Te Deum. Obsèques. Entrées des rois, reines et autres personnages. Séances au Parlement. Publication de paix. Ré* gences.
18940. (Harlay.) Journal de ce qui s'est fait au parlement de Rouen en 1649.
18939. (Séguier.) Très-humbles remonstrances du parlement de Normandie au semestre de septembre, au roy et à la reine régente. Ms. original.
14549. Arrêts notables rendus au parlement de Rouen, en exécution de quelques articles de la Coutume de Normandie et sur l'explication d'iceux, recueillis par M. Fermanet, depuis l'édition de la Coutume par MM. Godefh)y et Beraut jusqu'en 1659.
5348. (Bigot.) Recueil par mdtre Caillot de diverses consultations faites au parlement de Normandie. — xvi" s.
24113. (Gaignières.) Notes sur les présidents, les conseillers, les procureurs généraux, les avocats du roi et les greffiers du parlement de Normandie, depuis 1499 jusqu^en 1711 ou environ. — Notes pour l'histoire de cette cour au
XVI* s.
Cabinet 318. Catalogue des présidents et des conseillers au parlement de Rouen, de 1499 à 1730.
Saint'îlpize (Auvergne).
14377. Registres de la cour de Saint-Ilpize (Auvergne), de 1326 à 1376 : assises, tailles, etc. Cahiers originaux, sur papier.
11491. Registre des assises de la châtellenie de Saint- Ilpize, de 1462 à 1465. Orig., sur papier.
11490. Registre de J. de l'Estang, notaire et procureur
de la châielienie de Saini-IIpize, de 1424 à 1454. Ce registre origÎDai, sur papier, qui n'a pas dû être séparé des précédents, ne contient, à proprement parler, que des minutes d'actes en latin.
Salhms (Auvergne).
11489. Registre de la cour de Salhens pour Jehan de Les< pinasse, de 1470 à 1473. Orig., sur papier.
Touberville (Normandie).
11975. Registre des plaids de la vicomte de Touberville, de 1549 à 1559.
Toulouse.
Parlement 475^ (Lamoignon.) Histoire des parlements de Languedoc, par Guillaume Bardin. — xvii^ s.
8660. (Lefèvre d'Amécourt.) Histoire du parlement de Toulouse, jusqu'en 1643. xvui* s.
Parlement 476. (Lamoignon.) Extrait des actes tiu parlement de Toulouse, de l'origine à l'année 1590.
4402, 4403. (Baluze.) Inventaire des actes transcrits dans les 19 premiers registres du parlement de Toulouse, s'arrêtant à l'année 1647. — xvu"* s.
Nouv. 2384. (Archives.) Môme inventaire, xviii" s.
22417. (Foucault, Rothelin, Sérilly.) Inventaire des actes transcrits dans les 24 premiers registres du parlement de Toulouse. — xvn* s.
S4S3, 5454. (De Mesmes.) Extrait des registres du parlement de Toulouse, de 1444 à 1471. — xvii<* s.
22408-22416. (Foucault, Rothelin, Sérilly.) Extrait des registres du parlement de Toulouse, de 1534 à 1681. xvii"* s. Il manque un premier volume qui allait de 1444 à 1534.
5455. (De Mesmes.) Extrait des registres du parlement de Toulouse, de 1567 à 1569. — xvu' s.
22407. (Gaignières.) Recueil formé par Gaignières sur le parlement de Toulouse et sur les membres de cette cour. Quelques documents originaux du xyi"* s. Notes tirées du recueil de Foucault, ci-dessus mentionné.
