MÉMOIRES. ARRÊTS
16529. (Harlay.) Documents, la plupart du xvn* s., relatifs aux avocats et procureurs, greffiers, notaires, huissiers et sergents.
16530. (Harlay.) Pièces du xvn° s. sur les greffiers, avocats et procureurs, principalement sur ceux du parlement de Paris.
7556. Sentiments de Cléante (Poquet de Livoniôre) sur quelques-uns des plus fameux avocats du parlement de Paris.
Nouv. 2475. (Joly de Fleury.) Registre des conférences de discipline des avocats du parlement de Paris, du 22 août 1661 au 23 avril 1712.
Nouv. 2477. (Joly de Fleury.) Registre des conférences de doctrine tenues en la bibliothèque de MM . les avocats du Parlement, du 18 décembre 1710 au 17 février 1714.
Nouv. 2476. (Joly de Fleury.) Suite de ces conférences, du 10 mars 1714 au 11 mars 1719.
10955. (Fontanieu.) -Conférences tenues en 1712 et 1713 par les avocats du Parlement, précédées du discours prononcé en Parlement lors de la nomination de M. d'Agnesseau à la dignité de chancelier. — A ce volume devaient être joints deux volumes intitulés : Plaidoyers et harangoesi 1712, 1713; ils manquent; les n<>' 10956 et 10957 leur ont été réservés.
Nouv. 2499. (Lefèvre d'Amécourt.) Conférences de la
PLAIDOYERS ET MÊMOnUKS. 129
bibliothèque des avocats du Parlement , de 1711 à 1714, sar divers points de droit.
14045. Si on doit citer dans les plaidoyers. Premier dialogue, daté du 17 mai 1664.
23864. (Petitpied, Sorbonne.) Plaidoyers et arrêts divers, du XV* et du xvi* s. Les premières pièces sont relatives à la terre de Montdoubleau.
10806. Plaidoyers et extraits de plaidoyers de Mangot, Buisson , Versoris, Du Mesnil Dufaur et Brisson. — Plaidoyers pour les pairies de Nevers et Montmorency, pour le comté d'Auvergne, pour les duchés de Nemours et Longueville. — Consultation en latin sur la donation du marquisat de Montferrat. — xvi* s.
23654. (Sorbonne.) Plaidoyers et conclusions de Brisson.
— Remonstrance faicte à l'ouverture de la S. Martin 1582 par le s' d'Epesses, advocat du roy. — Remonstrance faicte à l'ouverture des plaidoiries de Pasques 1584 par M' Jaques Faye, sieur d'Epesse. — De l'ordre tenu à prendre les opinions. — Que la proposition d'erreur est bien instituée. — Fin du XVI* s.
561. (Golbert.) Discours de Guillaume duMolinet, conseiller du roi et son procureur général en la Chambre des comptes, mort le 9 juin 1582, recueillis par Simon Marion.
2766. (Lancelot.) Plaidoyers et notes d'Antoine Amauld. Plusieurs se rapportent à des affaires du temps de la Ligue.
— Ms. original.
Dupuy 439. Plaidoyers et mémoires de Marion et autres, du XVI* et du xvn" s. Plusieurs sont imprimés.
Dupuy 115. Plaidoyers, mémoires et arrêts du xvi* et du ipvn* s. Une partie du recueil est de la main de P. Dupuy. Plusieurs des plaidoyers ou discours sont de Goqueley, Papon, Servin^ Brisson, Ant. Arnauld, etc. — Au fol. 295, original d'une consultation de RebutQ sur les difficultés de la réduction de l'église de Vezelay.
10818. Recueil de plaidoyers et d'arrêts, du xvi' et du XVII* s., dont plusieurs portent des titres de la main de Pierre Dupuy. — Plaidoyer d'Auguste Galland relatif à la baronnie de Montdoubleau. — Plaidoyer de M. Aragon, n. 9
Nouv. 2464. (Archives-) Recueil de plaidoyers. Le premier est en faveur du cardinal de Joyeuse, pour établir ses droits sur l'abbaye de Marmoutier. — Fin du xvi* ou commencement du xvii'' s.
19780. (Vallanty S. Germain.) Six plaidoyers, dont le premier est du 15 janvier 1613. — xvii" s,
19783. (Séguier.) Plaidoyer de Bretignières pour François de Bassompierre contre la demoiselle d'Antragues.
19787. (Harlay.) Extrait des plaidoyers de M. Servin. -xvii* s.
18466. (Séguier.) Mémoires sur divers points de droit, et plaidoyers, dont un certain nombre se rapportent à des affaires normandes. — xvii® s.
. 18468. (Séguier.) Plaidoyers de M. Le Maistre, avocat en Parlement. — xvn® s.
523, 524. (De Mesmes.) Recueil de mercuriales, matériaux de harangues judiciaires, etc. — xvii* s.
Nouv. 2432. (Archives.) Plaidoyers de MM. Briquet et Bignon. — Recueil de discours, harangues, mercuriales et arrêts du xvir s.
Nouv. 2431. (Archives.) Extraits de pièces judiciaires et historiques. — Vie de M. de Mesmes (fol. 36). — Opinion de M. de Sève sur la mercuriale du 29 janvier 1658 (fol. 92). -r- Plaidoyers divers. — Harangues et plaidoyers de l'avocat général Bignon (fol. 251). — xvii* s.
25151. (Sorbonne.) Plaidoyer de M. Amauld contre une mère qui ne voulait pas reconnaître sa fille. — xvn° s.
10978. (Sérilly.) Plaidoyer pour Marie de la Tour, veuve de Pierre Thibault, seigneur de la Boessiôre, contre Jaqueline Maillard, soi-disant sœur du soi-disant Jean Maillard, le sieur de Beaurains et la dame de Rantilly, accusés d'imposture. Vers 1672.
Nouv. 2429, 2430. (Archives.) Discours et plaidoyers du premier président de Lamoignon et de son fils Tavocat général de Lamoignon. — xvii® s.
16561-16563 et 16572-16574. (Harlay.) Plaidoyers, mémoires et arrêts divers, la plupart de la fin du xvii" s. Beaucoup sont annotés ou corrigés par Ach. die Harlay.
PUIDOYERS ET BIÉMOIRES. 131
16564-16568. (Harlay.) Plaidoyers, facturas et mémoires, la plupart du xvii* s., et dont beaucoup sont imprimés.
14047-14049. (Fontanieu.) Recueil de plaidoyers, peutôtre de Fontanieu. — xviii® s.
14050. (Fontanieu.) Discours de M. de Fontanieu. — Harangue au roi en 1716, en présentant le scrutin d'élection de M. Trudaine à la place de prévôt des marchands. — Harangue au barreau, à la rentrée du Ghâtelet en 1715. — Discours prononcés à la tôte du Grand Conseil ou préparés en 1745.
7642-7644. Conclusions de Vassc. — xviii^ s. Papiers venus du cabinet de Hennequin.
7632-7638. Plaidoyer set consultations de Hennequin. —
XIX» s.
7639-7641. Plaidoyers et consultations de Emmery. — XIX* s. Papiers venus du cabinet de Hennequin.
Baluze 221. Mémoires, plaidoyers, factums et arrêts, de la fin du XVI* s. et du commencement du xvii*i Les deux premières pièces du recueil sont : Du droit de régale, à quy il appartient, sy le roy le peut aliéner; — plaidoyer d'Auguste Galland touchant la baronnie de Montdoubleau (fol. 23).
Baluze 222. Suite de ce recueil. La première pièce du volume est le plaidoyer de M. Matras et Marion sur une femme qui exerçait la médecine en Tannée 1573.
Nouv. 2434, 2465, 2466. (Verthamon, Joly de Fleury.) Recueil de factums et mémoires imprimés, avec quelques annotations. — xvii® s.
Dupuy 553. Mélanges de droit. Volume à peu près uniquement rempli de factums imprimés du xvii* s.
Clairambault 771. Recueil de factums et de mémoires judiciaires, du xvii* et du commencement du xviii* s., la plupart imprimés.
Nouv. 2784, 2785. (L'abbé Bignon.) Mémoires et factums sur des affaires portées la plupart au Conseil d'État. — xviii* s.
Nouv. 2827-2832. Recueil de mémoires, facturas et requêtes, la plupart mss., venus des papiers de l'abbé Bignon.
\n MANUSCRITS FRANÇAIS.
— XVII' et XVIII* S. Beaucoup se rapportent à des matières ecclésiastiques et bénéficiales.
Nouv. 3111. Table de mémoires et de factums imprimés oumss., suivant Tordre alphabétique des noms de matières.
— xviii* s.
Clairambault 305. Mémoires imprimés pour Tévêque de Soissons contre les bénédictins de S. Corneille et les religieuses du Val-de-Grâce; pour le curé de Rodez contre son évêque. — Justification de Pierre de S. Jacques Arnoult, religieux feuillant, en 1738. — Lettre au général de la congrégation de rOratoire, du 18 juillet 1738.
21569. (Delamare.) Extraits des arrêts du Parlement, recueillis par Charondas, Louet, Ghoppin et Bouchel.
Baluze 186. Recueil d'arrêts formé par l'avocat Mathieu Ghartier. Gopie faite d'après un ms. que le conseiller Picart communiqua en 1558 à son neveu. — Ce qui a esté proposé par M. le chancelier aux estats d'Orléans, en 1560 (fol. 38).
— Arrêts du Conseil et du Parlement, du xvi* et duxvii's., la plupart se rapportant à des affaires ecclésiastiques.
21362. (Sérilly.) Table alphabétique d'un recueil d'arrêts. Fin du XVII* s. — a Adultère : Un mary qui a eu habitation avec sa femme... i>
14008. Sommaire d'arrêts, des années 1590-1599, sur diverses matières de droit, rangés chronologiquement. —
Nouv. 2368. Recueil d'arrêts du Parlement, du Grand conseil et de diverses cours, du xvi* et du xvn* s. Venu des Archives.
Recueils et Mélanges.
Lancelot 145. Parlement de Paris. Notes et documents sur les procès criminels du xiii* s. au xviii*.
18435. (Séguier.) Diverses procédures crimineUes du XIV" au xvii* s. La première pièce se rapporte aux poursuites faites, en 1588, sur la mort du duc de Guise. — Discours des rangs et préséances des grands et officiers de France. — xvn* s.
13862. (Missions.) Procès criminels, la plupart en matière politique, de 1355 à 1642. — xvu* s*
Moreau 778, 779. Recueil de procès criminels, de 1378 à 1597, provenant du cabinet de Fontette.
18442. (S. Germain.) Informations, procédures et pièces diverses, se rapportant à des afEaires d'État et à des poursuites politiques, des règnes de Charles VII, Louis XI et Charles VIII. Originaux sur papier, venant des papiers du chancelier Doriole.
Moreau 839. Procès divers, la plupart jugés à Dijon. — XV* et xvu* s. Recueil venu de Fevret de Fontette.
Moreau 840. Procès divers, pièces judiciaires etc. — xvn* et xvm* s. Recueil venu de Fevret de Fontette.
18452. (Harlay.) Pièces relatives à diverses affaires criminelles, de 1574 à 1659, la plupart en matière politique. — Gosme Ruggier, Florentin, accusé en 1574 d'avoir fait une image de cire contre Charles IX. — Mémoire du sieur de Saint-Pé, consul en Portugal, en 1646. — Discours de M. de la Guesle, sur la mort du maréchal de Biron. —
XVII* s.
16539. (Harlay.) Procédures criminelles, du xvi* et du xvn* 8. Affaires d'État, et sorcellerie. Recueil important, renfermant beaucoup de pièces originales. — Procès de BIM. de Cinq-Mars et deThou. — Procès du corsaire Jacques Roux, en 1602; lettres de Guillaume du Vair. — Visite et interrogatoires des prisonniers de la Bastille par Ach. de Harlay et Nie. Foucquet, en 1643 ; pièces originales. — Procès fait en 1627 à Jehan Le François, opérateur, accusé d'envoyer la peste à Saint-LÔ en Normandie. — Procès fait en 1627 à AlÛzon Picart, pour crime de sorcellerie, à Rouville.
Dupuy 729. Procès de François de Dinteville, évèque d'Auxerre, contre Pierre de Mareul, évèque de Lavaur. 1542-1550. — Arrêt du 4 septembre 1637 au sujet de Marc
Brion (fol. i34). — Arrôts et faciums imprimés, dont l'un est relatif à N. Rigault (fol. 176).
Procès pour crimes de lèsertnajesté.
16534, 16535. (Harlay.) Poursuites contre des criminels de lèse-majesté, sous les trois races. A la fin du n*^ 16535, interrogatoire de François de Rosières, auteur des Stemmata Lotharingiae ; pièce originale de l'année 1583.
10966^ 10968. (La Marguerie, frère Léonard de Sainte- Catherine.) Procès faits à divers grands en France, sous les trois races. Manque le t. Il de ce recueil.
18428. (Séguier.) Mémoires sur les crimes de lèse-majesté, sur le procès du duc de Montmorency, sur les poursuites contre ceux qui ont rendu des placés fortes, sur la punition des ambassadeurs, etc. — Recueil formé par Godefroy.
16538. (Harlay.) Sur le crime de lèse-majesté. — Affaires du cardinal de Bouillon. — Du jugement canonique des évéques de France suivant les maximes de l'Église de Frattce (fol. 63). — Procès contre des faussaires (fol. 75). — Troubles des Cévennes ; procès du ministre Brousson ito\, 96). — Procès de MM. de Cinq-Mars et de Thou (fol. 107).
18429. (Séguier.) Mémoires sur les procès faits aux grands pour des affaires d'État. Recueil formé par Godefroy, en partie avec des mémoires de Pierre Dupuy. — Documents relatifs à la Ligue.^— Récit fait au duc de Savoie des affaires de France [et du siège de Paris], par PanigaroUe (fol. 137). — t Conférence tenue à S. Antoine des Champs, le 6 août 1590 (fol. 151). — Advis des affaires de France, du 29 décembre 1589, au cardinal Gaétan (fol. 168).
16536. (Harlay.) Procès criminels en matière politique, depuis 1202 jusqu'en 1631. Copies diverses et imprimés; pièces importantes des règnes de Henri IV et Louis XIIL Correspondance originale du maréchal de Marillac durant sa prison.
7593. Mémoires sur des procès criminels faits à des
princes, etc. — Arrêts divers contre des criminels de lèsemajesté, des conspirateurs, etc., depuis 1286 jusqu'en 1634. — XVIII* s.
Dupuy 38. Procès criminels et divers arrêts donnés contre aucuns princes et grands seigneurs criminels de lèse-majesté, et quelques abolitions, de 1313 à 1589. Ce sont généralement des copies du xvii"" s. — Au fol. 221, original signé du dictum de'Tarrestdu comte de Bassignane en 1520.
10981. Recueil de pièces relatives à la punition des crimes delèse-majesté^ de 1313 à 1643. — Volume acheté en 1696, à la succession du conseiller de La Marguerie, par frère Léonard de Sainte-Catherine.
7611. Divers procès, depuis 1315 jusqu'en 1642, la plupart pour crime de lèse-majesté. — xviii® s.*
18433. (Séguier.) Procès criminels et divers arrêts contre des princes et grands seigneurs criminels de lèse-majesté^ et quelques abolitions données à des seigneurs et k des villes, du XIV* au xvi* s. Le titre de ce recueil est de la main de Pierre Dupuy.
Brienn» 189. Arrêts contre aucuns princes et autres accusés de crime de lèse-majesté. — Arrêts notables contre diverses personnes accusées de divers crimes. — Documents du XIV* au xvii* s., copiés au xvii*.
18430. (Séguier.) Recueil sommaire des procès criminels des grands de France, avec les lettres d'abolition, de 1355 à 1645, par Auguste Galland père et Georges Galland fils.
Y^ de Golbert 218. Procédures et arrêts contre des accusés de crime de lèse-majesté et autres, de 1453 à 1636. Il y a beaucoup de pièces originales, du temps de Louis XIII, provenant des papiers de Mole.
V^" de Golbert 219. Suite de ce recueil, de 1627 à 1652. A la fin, jugements contre ceux qui ont rendu des places par lâcheté.
Dupuy 480. Pièces relatives à des proûès pour crimes de lèse^majesté, du xv* au xvu* s. — Minute sur le fait de la condamnation de maître Nicole d'Orgemont. — Pièces originales se rattachant au procès du connétable de Bourbon, et à celui du sieur de S. Yallier. — Relation de la mort du
duc et du cardinal de Guise par Miron (fol. 52). — Divers procès du règne de Louis XIII.
Brienne 350. Procès criminels , arrêts et sentences donnés tant contre des ecclésiastiques qu'autres accusés de crime de lèse-majesté. Documents du xyi* et XTn* s., copiés au xyii*.
7609. Notes sur des procès pour crime de lèse-majesté, de 1549 à 1616.
Procès cùfUre des écéques.
18425. (Séguier.) Recueil sommaire des procédures contre les évoques pour crime de lèse-majesté et autres cas privilégiés, div;^sé en deux parties. — xvu* s.
18426. (S. Germain.) Môme recueil. — xvii* s.
18427. (Harlay.) Môme recueil. — xvii* s.
V^* de Colbert 176. Des procédures et jugements contre les évoques pour crime de lèse«majesté et autres cas privilégiés, et comme pour ce regard Ton a eu souventes fois recours à Tautorité du pape, et quelques fois l'on a employé seulement l'authorité royale. — xvii* s.
Y<^ de Colbert 177. Procès faits à divers évoques, du xiv* au XVII* s. Le recueil commence par des pièces relatives au cardinal de Rets. Il se termine par un traité de Daniel de La Mothe, évoque de Mende, touchant le droit des papes sur le temporel des rois. — xvii* s.
10971. Relation de l'ambassade envoyée par Louis XI au pape pour faire le procès au cardinal d'Angers et à l'évoque de Verdun, en 1469. — xviu* s.
Procès sur diverses matières.
21396. (Gaignières.) Recueil sur les faux et les faussaires. - Règles de Justel &ls pour discerner les titres faux. —
nOCÈS. 137
Mémoires de d*Âgues»eau sur le jugement des faussaires, eu 1701. — Critique des titres de l'abbaye de Kemppten eu Souabe. — Actes originaux de Charles VI et Louis XL — Deux lettres originales adressées à Jehan Bourré.
18456. (Harlay.) Pièces relatives à des suppositions d'en* fants, par M. d'Âssigny, en 1628, par M""* de Créquy, en 1628, et par M»» de Rohan, en 1644. — xvii* s.
10969. Procès faits à divers sodomites jugés au parlement de Paris, de 1540 à 1692. — xviii* s.
Procès divers du xiv* siècle.
7597. Traduction du procès des Templiers. — Extrait du procès du maréchal Gilles de Retz. — xviii* s.
23374. (Phélypeaux, Mortemart) Procès des Templiers, du maréchal de Retz, du connétable de Saint-PanI, du maréchal de Biron, de Havaillac et du duc de Montmorency. — xvn^ s.
3876. (De Mesmes.) Procès des Templiers et de Gilles de Retz (fol. 105), d'après le ms. 77 de Dupuy, lequel n'existe plus. — Procès criminels et divers arrêts donnés contre aucuns princes et grands seigneurs criminels de lèse-majesté, et quelques abolitions (fol. 153), d'après le ms. 38 de Dupuy.
Brienne 177. Histoire de la condamnation des Tem« pliers et documents relatifs à leur procès. — xvii* s. — « Les grands princes ont je ne sçay quel malheur qui accompaigne leurs plus belles et généreuses actions...»
Ve de Golbert 224. Histoire de la condamnation des Templiers, avec les procès criminels faits à Gilles de Retz et au connétable Louis de Luxembourg. — xvii' s. — L'Histoire des Templiers est la même que celle du ms. précédent.
Les procédures originales de l'afEaire des Templiers que la Bibliothèque possède sont dans le fonds latin.
18437. (Harlay.) Procès de Robert d'Artois. — Ms. original avec peintures.
4774. (Gange.) Pièces du procès de Robert d'Artois, en 1331. — Ms. da temps.
3875. (De Mesmes.) Procès de Robert d'Artois. — xvii* s.
23372. (PbélypeaoXy Mortemart.) Procès de Robert d'Artois. — XVII* s.
23831. (Du Boucbety S. Victor.) Procès de Robert d'Artois. — xvii* s.
23832. (Missions.) Procès de Robert d'Artois. — xvii* s. Dupuy 483. Procès criminel fait à Robert d'Artois,
comte de Beaumont, pair de France. — xyii" s.
Brienne 178. Procès criminel fait à Robert d'Artois, comte de Beaumont, pair de France. — x?ii* s.
23833. (Missions.) Première partie du procès de Robert d'Artois. — xvii* s.
16540. (Cardinal d'Estrées.) Sommaire du procès de Robert d'Artois. — Procès de René d'Alençon, comte du Perche, en 1481 et 1482. — xvii* s.
7598. Procès de Charles le Mauvais, roi de Navarre, en 1378. — xvui* s.
18438. (Séguier.) Procès de Charles, roi de Navarre. —
XVII* s.
23834. (Missions.) Procès de Charies II, roi de Navarre.
Brienne 179. Procès contre Charles II, roi de Navarre, comte d'Évreux, en 1378. — ^ xvn* s.
Proch divers du xv* siècle.
7602. Procès de condamnation et de justification de Jeanne d'Arc-, le premier copié à la fin du xv* s., le second au XVI* s. C'est le ms. que Claude du Han possédait et qu'il a annoté en 1576.
7601. Copie du ms. 7602. — Fin du xvi* s.
Brienne 180. Procès criminel fiait à Jeanne d'Arc. —
XVII* s.
Brienne 181. Procès de justification de Jeanne d'Arc.
— XVII* s.
7603. TradactioQ française du procès de condamnation de Jeanne d'Arc. — xviii" s.
Nos autres exemplaires du procès de Jeanne d'Arc sont, avec raison, classés dans le fonds latin.
23836. (Bouhier.) Procès du maréchal Gilles de Rets.
— Copie sur parchemin de 1530.
4771. (Cangé.) Procès criminel fait au maréchal Gilles de Retz, exécuté en septembre 1440. — xviii" s.
5772. (Lancelot.) Procès du maréchal de Retz et de Jacques Cœur. — Arrêt de 1512 contre le duc de Lorraine.
— Poursuites contre le chancelier du Prat. -^ Arrêt contre le chancelier Guillaume Poyet. — Arrêt d'innocence de l'amiral de Châtillon de la mort de M. de Guise. — Conjuration de Charles Ridicauve. — Procès du duc de Biron. — Conspiration de M"^^ de Verneuil et du c^^ d'Auvergne. — Interrogatoire de Ravaillac. — Arrêt contre Jean ParticeUy.
— Procès de MiM. de Cinq-Mars et de Thou* — Proeès du cardinal de Bouillon. — xvm* s.
7599. Procès de Gilles de Retz, des TemplierSi de Jacques Cœuri du comte de Saint-Paul, de Henrii duc de Montmorency, de Jean d'Alençon, de la maison de Vendôme^ du maréchal de Biron et de Madelaine Bavent. — xvn* s* ■•
7600. Procès de Gilles de Retz et de Jacques Cœur. — Diverses procédures politiques du xvi* et du xvii* s. -^ Copies du XYIII^ s.
16541. (Cardinal d'Estrées.) Procès de Gilles de Retz, en 1440, et de Jacques Cœur, etc. — xvii' s.
21395. (Gaignières.) Procès de Gilles de Retz. — Arrêt contre le comte de Montecucullo, en 1536. — Arrêt contre l'amiral Chabot. •— Relation par M. de Roissy du procès du maréchal de Biron. — Poursuites contre le duc de la Valette, en 1639. — xvi* et xvii* s.
23835. (S. Victor.) Procès du maréchal Gilles de Retz, en 1440. — xvu® s.
23837. (Missions.) Procès du maréchal Gilles de Betz, de Ravaillac, de Paul de Camargues^ de Henri de Montmorency, du duc de la Valette, de MM. de Thou et de Cinq- Mars. — Violences faites en 1614 à Paul le Jau, dans le
110 BIANUSCRITS nUNÇÀlS.
Réttaelois, par le commandement da doc de Neren. —
NouT. 2386. (Yerthamon, Joly de Flenry.) Procès de Gilles de Retz, exécuté en 1440. — Procès da coimétaMc Loais de Luxembourg, en 1475 (fol. 70). — Mémmie du clergé contre une maxime hérétique soutenue aa Pariement, en 1664 (fol. 196). — Relation de ce qui s'est passé à THÔtel de ville, le 4 juillet 1652 (fol. 202). — xvn* s.
Dupuy 242. Procès du maréchal de Retz. Ce volume était déjà marqué en déficit en 1720.
V< de Golbert 220. Procès faits au maréchal Gilles de Retz, au connétable de Bourbon, au maréchal de Biron et au duc de Montmorency.
18440. (S. Germain.) Procédures faites à Lyon etenDaaphiné, en 1448, contre maître Guillaume Mariete. — Ms. original sur papier.
3868. (De Mesmes.) Procès de Jacques Cœur, du connétable Louis de Luxembourg (fol. 129), et de Henn de Montmorency, gouverneur de Languedoc (fol. 219). — xvu* s.
23367. (Phélypeaux, Mortemart.) Procès de Jacques Cœur.
— XVII* s.
Dupuy 551. Actes relatifs au procès fait à Jacques Cœur. — xvn* s.
Nouv. 2562. Actes relatifs à l'adjudication des terres da Marmeignes et de Maubresches, confisquées sur Jacques Cœur. — 1455. Rouleau original.
7613. Copie moderne du rouleau précédent, selon toute apparence.
5843. (Colbert.) Arrêt contre Jean, duc d'Alençon, 10 octobre 1458. — Remontrances du duc de Bourgogne à ^^ries VU (fol. 11). — Message de Charles YII au dauphin (fol. 14 V*), avec la réponse du dauphin aux ambassadeurs de son père (fol. 16). — Chronique abrégée des rois de France, en vers (fol. 25), commençant par : « A tous ceulx qui ayment Paris Où tous biens ne sont pas taris, » et s'arrètant à la mort de Charles V. — Composition du parlement tenu à Vendôme pour le procès de M. d'Alençon (fol. 38 V»). — XV* s.
7594. Procès criminels de Jean, duc d'Âlençon, ea 1458, et de René d'Alençon, comte du Perche, en 1481. — Relation du meurtre des Guise, en 1588. — Affaires du duc d'Orléans et du comte de Soissons, de 1633 à 1637. — Soulèvements pour cause des impôts, en 1636. — xvui° s.
7614. Procès de Jean, duc d'Alènçon, et deRenéd'Alençon, comte du Perche, en 1456, 1474, 1481 et 1482.— xyu!"" s*
18441. (Aug. Galland, Séguier). Dépositions de onze témoins dans le procès de Jean, duc d'Alençon» en 1456. — Ms. original sur parchemin.
18439. (Harlay). Procès de Jeao, duc d'Alençon, en 1456 et 1474, et de René d'Alençon, comte du Perche, en 1481 et 1482. — XVII" s.
23376. (Phélypeauz, Mortemart.) Procès de Jean, duc d'Alençon. — xvii* s.
23838. (Missions.) Procès de Jean, duc d'Alengon, en 1456 et 1474. — xvn" s.
23839. (Missions.) Procès de Jean, duc d'Alençon. — xva* s.
Brienne 358. Procès et arrêt donné contre le duc d'Alençon, en 1458. — Relation de la mort de MM. de Guise, en 1588. — Pièces relatives à la retraite de la cour du duc d'Orléans et du comte de Soissons, 1636, 1637. — Actes et lettres touchant la révolte des Croquans en Guienne. —
XVII" s.
Y^ de Golbert 222. Procès criminels faits à Jean, duc d'Alençon, en 1456. — xvii" s.
Dupuy 552. Procès de Jean II, duc d'Alençon, en 1456.
— XVII" s.
16543. (Harlay.) Procès de Charles de Melun, en 1468, et du connétable Louis de Luxembourg, en 1475. — xvii" s.
3869. (Béthune.) Procès fait au connétable Louis de Luxembourg, en 1475. — Copie du temps, sur parchemin.
3870. (Lancelot.) Procès du connétable Louis de Luxem* bourg, en 1475. — Mémoires sur les crimes de lèse-majesté (fol. 160). — xvii" s.
5771. (Ph. de La Mare.) Procès criminel du connétable de Saint-Paul, exécuté en 1475. — xvu* s.
18443. (D'Estrées.) Procès du connétable Louis de Luzem-
bonrgy en 1475. — Les causes du retardement de la paix entre le roy [Louis XIY] et le roi d'Espagne et l'Empereur (fol. 12). — L'étrange et mémorable divorce arrivé à la cour de France, par la mauvaise inteUigence du principal ministre avec les princes, et Récit de la mort du comte de Soissons (fol. 97). — Rangs et préséances de France, par M. de Villeroy (fol 155). — Pièces relatives à M"" du Fargis (fol. 240), et autres pièces du xvn* s.
23841. (Hissions.) Procès de Louis de Luxembourg, comte de Saint-Paul, de Jean, duc d'Alençon, et de René, comte du Perche. — xvii* s.
Brienne 182. Procès criminel fait à Louis de Luxembourg, comte de Saint-Paul, en 1475. — xvii^ s.
Dupuy 631. Procès criminel fait en 1475 à Louis de Luxembourg, comte de Saint-Paul, connétable de France.
— xvn* s.
5773-5776. (Gange.) Procès de Jacques d'Armagnac, duc de Nemours, en 1476. — xvn* s,
16542. (Harlay.) Procès de Jacques d'Armagnac, duc de Nemours, en 1477. — xvn« s.
Nouv. 2387. (Archives.) Procès du duc de Nemours, en 1476. — xvii* s.
2891. (Béthune.) Procès de René d'Alençon, comte du Perche, en 1481 et 1482. — xvii* s.
28366. (Phélypeaux, Mortemart.) Procès de René d'Alençon, comte du Perche, en 1481.
23842. (Missions.) Procès de René, comte du Perche.
— xvii^ s.
23843. (Mortemart.) Procès de René d'Alençon, comte du Perche, en 1481 et 1482. — Procès du maréchal de Biron.
— Description de l'Allemagne. — xvii« s.
Nouv. 2388. (Verthamon, Joly de Fleury.) Procès de René d'Alençon, comte du Perche, en 1481 et 1482. — xvii* s.
Nouv. 2797. Procès de René d'Alençon, comte du Perche, en 1481 et 1482. — En tête, arrêt de 1458 contre le duc d'Alençon. — xvn* s.
Brienne 183. Procès criminel fait à René d'Alençon, comte du Perche, en 1481 et 1482. — xvii* s.
Dopuy 524. Procès criminel fait à René, duc d'Alençon, comte da Perche, en 1481. — xvii'^ s. — En tête da volame, copie contemporaine d'une lettre de Louis XI, du 31 août
y^ de Golbert 223. Procès criminel de René d'Alengon, comte du Perche, en 1481 et 1482. — xvii" s.
Procès du xvi* siècle.
18450. (Harlay.) Procédures contre Jean de Poitiers, seigneur de SainMTallier. — Arrêts contre le connétable de Bourbon, René Gentil, Guillaume Poyet, Sebastiano de MontecucuUo, Tamiral Chabot. — xvn* s.
Brienne 186. Procès faits à Jean de Poitiers, sieur de Saint-Vallier, en 1524, à Tamiral Philippe Chabot^ en 1540, à Thomas Hawart, duc de Norfolk, à Nicolas de Salzède, eu 1582, et à Charlotte Catherine de la Trémoille, princesse de Gondé, en 1595. — xvii* s.
2940, 2941. (Béthune.) Pièces relatÎTCS aux procédures dirigées contre Jacques de Beaune^ seigneur de Samblançay • Il y a des lettres de François P' et de Louise de Savoie.
— Copies du temps.
7604. Procès de Jacques de Beaune seigneur de Sambiançay, en 1524. — xvii* s.
16S44. (Harlay.) Procès de Jacques de Beaune, seigneur de Samblançay, en 1524. — xvii* s.
5108. (De Mesmes.) Actes du procès mu entre le connétable Charles de Bourbon et Louise de Savoie. Copie du temps, commençant par des plaidoiries du 11 août 1522.
18444. (Séguier.) Plaidoiries du procès de Louise de Savoie et du connétable Charles de Bourbon, en 1522 et 1523.
— Ms. du temps.
S107. Procès du connétable Charles de Bourbon, en 1527.
— Copie du temps.
5109. (Colbert.) Procès du connétable Charles de Bourbon, en 1527. — Copie du temps, sur parchemin, ornée de peintures, aux armes du chancelier Antoine du Prat.
iU MANUSCRITS FRANQAIS.
5110. (J. A. de Thouy Golbert.) Procédares pour la confiscation des biens du connétable Charles de Bourbon, en 1527. — Registre original.
5111. Négociation entre l'Empereur et le roi François I*', en faveur des héritiers du connétable Charles de Bourbon, pour la succession dudit Charles» en 1529 et 1530. — Copie du temps.
5770. (Béthune.) Aucunes pièces extraites du procès de M. de Bourbon. — xvn* s.
7616, 7617. (Collège de Clermont.) Procès du connétable de Bourbon. — xvii' s.
18445-18447. (D'Estrées.) Procès du connétable de Bourbon. — XYII* s.
18448, 18449. (Barlay.) Procès du connétable de Bourbon. — xvii* s.
23375. (Phély peaux, Hortemart.) Procès du connétable de Bourbon. — xvii* s.
23845-23847. (Missions.) Procès du connétable de Bour* bon. — XVII® s.
Nouv. 2389, 2390. (Yerthamon, Joly de Fleury.) Procès du connétable Charles de Bourbon. 1527. — xvii* s.
Brienne 184. Procès criminel fait à Charles de Bourbon, connétable de France. 1527. — xvii" s.
Brienne 185. Procès-verbal de l'exécution des arrêts donnés contre Charles de Bourbon, connétable de France» faite par H. François Tavel, conseiller en la Cour de parlement. 1527. — xvn* s. .
Dupuy 484. Procès criminel fait à Charles de Bourbon, connétable de France, en 1527. — xvii* s.
Dupuy 485. Procès-verbal de l'exécution de l'arrêt donné contre Charles, duc de Bourbon» 1527. — Copie du
3873. (Ph. de La Mare.) Pièces relatives au procès de l'amiral Philippe Chabot, en 1540 et 1541. — Originaux etooj^s du XVI* et du xvii* s.
Brienne 204. Plaidoyez, arrestz et autres proceddures fur le faict de ceux de Cabri ères et Mérindol de Provence, depoii l'an 1540 jusques en 1554. — xvu* s.
16545. (S. Germain.) Plaidoyés, arrêts et autres procédures sur le fait de ceux de Gabrières et Mérindol, de Provence, de 1540 à 1554. — xvii* s. Copie du ms. 204 de Brienne.
Nouv. 2402. (Archives.) Plaidoyers, arrêts et autres procédures sur le fait de ceux de Gabrières et Mérindol, de Provence, de 1540 à 1554. — En tête et à la fin, quelques pièces sur l'autorité et sur divers usages du Parlement.
Dupuy 346. Plaidoiez et autres actes intervenuz en la cause de ceux de Gabrières et Mérindol de Provence. — xvii*' s. — En tôle, trois lettres originales du roi Henri II à Jacques Aubery.
5387. (Ph. de La Mare.) Information faite par Philibert Berbis, conseiller du roi à Dijon, contre Jehan Godran, maître en la chambre des comptes à Dijon. — 1541.
3871. Procès du chancelier Guillaume Poyet, en 1544, du connétable Louis de Luxembourg, en 14if5(fol. 426).—
XVI* s.
3872. (De Mesmes.) Procès du chancelier Guillaume Poyet, en 1544. — xvii* s.
4772. (Cangé.) Procès fait au chancelier Guillaume Poyet, en 1543 et 1544. — xvii° s.
7605. Pièces diverses sur Thistoire de France, aux xvi* et xvn* s. Une grande partie du volume est occupée par le procès du chancelier Poyet, en 1543 et 1544.
10972. (La Marguerie, frère Léonard de Sainte-Catherine.) Procès du chancelier Guillaume Poyet, en 1544. — xvii® s.
16546. (Harlay.) Procès du chancelier Poyet, en 1543 et 1544. — XVII* s.
16547. (Cardinal d'Estrées.) Procès du chancelier Poyet, en 1543 et 1544. — xvii* s.
18451. (Séguier.) Procès du chancelier Guillaume Poyet.
— XVII* s.
23373. (Phélypeaux, Mortemart.) Procès du chancelier Poyet. — XVII* s.
23848. (Missions.) Procès du chancelier Poyet. — xvii* s.
Nouv. 2391. (Verthamon, Joly de Fleury.) Procès du chancelier Guillaume Poyet, en 1544. — Procès de Henri, duc de Montmorency, en 1632 (fol. 324). — xvii* s. u. 10
Brienne 247. Procès fait au chancelier Guillaume Poyet, en 4544. — xvii* s.
Dupuy 509. Procès fait à Guillaume Pdyet, chancelier de France, ès années 1543 et 1544. — xw!^ s.
Dupuy 474. Extraits des procès faits aux sieurs de Vervins et du Biez. 1549.
10973. Procédures contre Estienne Girault et autres accusés de sorcellerie, par le bailli de Beaujeu (sans doute Beaujeu près de Sancerre), en 1582 et 1583. — Copie du temps.
Brienne 187. Informations faites pour raison de la mort du duc et du cardinal de Guise, et autres pièces et actes concernant cette matière. 1589 et 1590. — xvii" s.
14054. Pièces originales du procès de Jacques Clément, assassin de Henri III. — 1589.
11519. Pièces relatives aux poursuites dirigées contre Jehan Fyot, Jehan Gagne et Pierre Quarré, conseillers au parlement de Dijon. 1594. Plusieurs pièces sont originales.
4043. (Béthune.) Abrégé du procès de Jehan Ghastel. — plaidoyers et arrêt pour TUniversité de Paris contre les Jésuites. — xvii® s.
18453. (Harlay.) Pièces relatives à Marthe Brossier, de Romorantin, démoniaque. 1598-1600. Originaux et copies.
Procès du xvii' siècle.
4056. (Baluze.) Procès du duc de Biron, en 1602. — Procès du comte d'Auvergne, de la marquise de Yemeuil, du sieur d'Ëntragues et de Thomas Morgan. -— Copies du temps.
23369. (Phélypeaux, Mortemart.) Recueil comprenant les mêmes procès. — xvii* s.
16549. (Cardinal d'Estrées.) Procès du maréchal deBiron, en 1602. — xvu» s.
18454. (Séguier.) Procès du maréchal de Biron, en 1602.
— XV!!*» s.
23849. (Bouhler.) Procès du maréchal de Biron, de François Ravaillac et du maréchal de Marillac. — xvii* s.
Brienne 188. Procès criminel fait à Charles de Gontaut de Biron, maréchal de France, en 4602. — xvii* s.
Dupuy 355. Procès du maréchal de Biron en 1602.
5169. (Gange.) La conspiration, prison, jugement et mort du duc de Biron, exécuté en 1602, avec un sommaire de sa vie. — xvii* s. € Pendant que S. M. fut à Poictiers, il eut beaucoup d'advis et de grande importance... »
Brienne 190. Lettres, mémoires, informations et procédures contre Henri de la Tour, duc de Bouillon, maréchal de France, de 1602 à 1605. — xvii« s.
Dupuy 140. Informations et procédures faites contre le maréchal de Bouillon; 1602. En tète du volume, minute de la commission contre M. de Bouillon et deux lettres originalesy datées de Sedan le 27 février 1606 et adressées à « Madame la princesse d'Orange » et à € Madame ma sœur, Madame de La Trimoille, duchesse de Touars. » Volume copié et relié pour M. de Loménie.
4042. (De Mesmes.) Copie ou extrait du ms. 1-iO de Dupuy.
16550. (Harlay.) Procès au comte d'Auvergne, à M. d'Ëntragues, à la marquise de Verneuil et à Thomas Morgan anglais; 1604 et 1605. — xvii* s.
18436. (Séguier.) Procès du comte d'Auvergne, du sieur d'Entragues, de la marquise de Verneuil et de Thomas Morgan. — Procès du duc de Montmorency.
Nouv. 2392. (Verthamon, Joly de Fleury.) Procès du comte d'Auvergne, du sieur d'Entragues, de la marquise de Verneuil et de Thomas Morgan, en 1604 et 1605. — xvn* s.
Brienne 191. Procès criminels faits au comte d'Auvergne à M. d'Entragues, à la marquise de Verneuil et à Thomas Morgan, anglais; 1604 et 1605. — xvii* s.
Dupuy 32. Procès criminel fait par la cour de Parlement à M. le comte d'Auvergne, au sieur d'Entragues, & la marquise de Verneuil et à Thomas Morgan, anglais, es années 1604 et 1605. — Au fol. 173, lettre originale de Savaron, au roi, de Clermont, le 31 décembre 1604.
12047. Pièces sur les religieuses de Loudun. — xvii* s. — Plusieurs documents sont originaux; ils viennent en partie du cabinet de Fontette.
24163. (Le Masie, puis la Sorbonne.) Recueil de pièces imprimées et mss. relatives aux possédées de Loudun et à Urbain Grandier. — Lettre originale de Laubardemont à M. des Roches (p. 21). — Discours du P. Archange, capucin, sur la mort de Grandier (p. 113). — xvii* s.
19869. (Gesvres.) Discours de la possession des religieuses Ursulines de Loudun. — xvii* s. a Gomme de douter s'il peult y avoir des démoniaques... »
14596. La science expérimentale des choses de l'autre vie, acquise en la possession des Ursulines de Loudun, par le P. Jean Joseph Surin. — xvii" s.
25253. (Missions.) La science expérimentale, ou abrégé de l'histoire véritable de la possession des religieuses Ursulines deLoudun, arrivée en Tan 1632, jusqu'en 1638, écrite parle R. P. J. J. Surin, rédigée en ordre et divisée en trois parties par un solitaire, réduite en meilleur ordre par un ecclésiastique.
18457. (Séguier.) Procès du duc de Montmorency^ en 1632. — xvii® s.
23840. (Missions.) Procès du duc de Montm6i*eiieyi en 1692, et du connétable de Luxembourg, en 1475^ "-^ xvn* Si
BHenne 195. Procès criminel fait à Henri de Montmorëhcy, duc et pair de ï^faiice. 1632. -^xvn*s*
bupuy 378. Procès criminel fait à Henri, duc de Montmorency. 1632.
16551. (Cardinal d'Estrées.) Recueil dé toUs les actes qiii se sont faits pont et contre les sieurs ducs d'Ëâpehiôn et archevesque de Bordeaux durant leur difiérent, ez aimées 1633 et 1634. — xVli« s.
19982. (Ségtlier.) Inventaire des productions du procureur général contre Charles, dUc de Lorraine, Nicolas François de Lorraine, ci-devant cardinal et évèqué dé ïoùl, Henriette de lorraine et Albin ïellier.
5309. (Ph. de La Mare.) Procès contre Lazare Lartiy, de
23850. (Bouhier.) Journal du procès de Louis de Marillac, écrit par Charles Emanuel de Mongey; ras. original. — Registre des délibérations secrètes des juges délégués pour le jugement de ce procès, avec plusieurs pièces concernant la même affaire. — xvii' et xviii® s.
18460. (Harlay.) Procès-verbal journalier du procès du maréchal de Marillac, en 1G31 et 1632. Copie du temps.
5181. Relation véritable de ce qui s'est passé au jugement du procès du maréchal de Marillac, en 1632. « Au lecteur. Mon cher lecteur, il sembleroit d'abord à la veue du tiltre de cette relation... » — Relation véritable de ce qui s'est passé à Toulouse, à la un d'octobre 1631, au jugement du procès de M. de Montmorency. — xvii' s.
5183. (Ant. Faure.) Apologie pour le sieur de Marillac, garde des sceaux, contre un libelle diffamatoire publié sous le titre d'Entretiens des Ghamps-Élisées. — xvii" s. « Préjace : Peu après l'eslongnement dudit s' garde des sceaux, arrivé le xii^ novembre 1630, il a esté publié... »
18461. (Harlay.) Apologie pour le sieur de Marillac, garde des sceaux, contre un libelle diffamatoire publié sous le titre d'Entretiens des Champs-Élisées. — xvii® s. — « Je paraistray lorsque... — « Préface : Peu après l'esloignement... »
16537. (Harlay.) Procès criminels pour affaires d'État, de 1631 à 1647. Copies du temps et imprimés. — Pièces importantes du règne de Louis XIII et de la minorité de Louis XIV.
— Lettres originales de Chéré, secrétaire de Richelieu et de M. de Noyers, au chancelier, du 13 et du 2 septembre 1642.
— Interrogatoire de Claude de Bourdeille, comte de Montresor, 17 mai 1646; original.
Dupuy 381. Procès criminels du règne de Louis XIII, en 1631 et 1632.
3874. (Ph. de La Mare.) Procédure criminelle faite au parlement de Dijon, contre Roger, duc de Bellegarde, gouverneur de Bourgogne, en 1631. — Originaux.
7618, 7619. Pièces originales relatives aux possédées de Loudun. Vient peut-être de l'abbé de Rothelin, et eu partie de Joly de Fleury.
vaincue des crimes de magie et sortilège. 1644 et 1645. 7606. Procès du prince de Condé en 1651. — xvii* s.
16555. (Harlay.) Procédures contre le prince de Gondé, de 1651 à 1655.
23854-23856. (Missions.) Procès da prince de Condé.
23853, 23857. (Missions.) Procès du prince de Condé. Tomes I et IL
Nouv. 2570. Pièces du procès de Louis de Bourbon, prince de Condé, en 1654. Beaucoup de pièces originales et de lettres autographes de grands personnages.
16552-16554. (S. Germain.) Procès-verbal de l'exécution de l'arrêt contre le prince de Condé, en 1654, etc.
18465. (Harlay.) Procès criminel de M. Vallée, sieur de Chenailles, conseiller au Parlement, en 1656 et 1657.
21398. (Gaignières.) Recueil des Mémoires publiés à l'occasion du meurtre da marquis de Senecterre, à Privas, le 13 octobre 1671.
7610. Pièces relatives au procès du sieur Pennautier et de la dame de Brinvilliers. Recueil venu de Lamoignon et comprenant beaucoup de pièces imprimées.
14055. Extrait du procès de la dame de Brinvilliers. 1672.
— Suppression par Urbain Vni de la prétendue congrégation des jésuitesses.
10982. Relation de la mort de la Brinvilliers, par M. Pirot, docteur de Sorbonne.
16556. (Harlay.) Procès de Louis de Rohan et de ses complices, fait en 1674.
y^ de Colbert 226. Procès de messire Louis de Rohan et de ses complices, fait en l'année 1674.
7629. Pièces originales du procès du chevalier de Rohan, en 1674. Volume formé de papiers de M. de La Reynie.
7576. (Meinières.) Extrait fait en 1735 du procès fait en 1675 au chevalier de Rohan et à ses complices d'une conjuration pour soulever la Normandie et livrer Quillebeuf aux Espagnols.
7608. Pièces de police et de procédure criminelle du temps de Louis XIV. —Chambre de l'Arsenal, de 1677 à 1682.
— Procès de la Voisin. — Emprisonnement de protestants.
— Ce recueil paraît formé de papiers de M. de La Reynie.
10979. Procédures contre Mathieu le Louable et Suzanne Turgaulty sa femme, accusés du crime d'impiété^ par le juge du duché de Mayenne. 1681.
7630. Procès de Marguerite Hichau, dite la Joly, 1681. Pièces originales venues de M. de La Reynie.
23858. (Bouhier.) Pièces relatives au procès de Noël Brulart, comte de Rouvre, accusé d'inceste et de faux, en 1684. Mémoires imprimés et nombreuses lettres de Brulart au président Bouhier.
Procès du xvm* siècle.
7631. Pièces relatives au procès du faussaire Pierre de Bar. 1700-1704. — Recueil copié par Gaignières.
Lancelot 146. Parlement de Paris. Recueil de pièces relatives au procès du duc de La Force, en 1721 ; lettre du duc de La Force au roi en 1723.
10970. Procès de Benjamin Deschauffours, exécuté pour crime de sodomie, le 25 mai 1726.
10980. Pièces concernant le procès de la demoiselle Gadière, de Toulon, et le P. Girard.
23859-23861. (Mortemail.) Pièces relatives à Taffaire du P. Girard et de la demoiselle Gadière.
14057. Troisième partie du Mémoire du comte de Lally- Tolendal. 1783. — Discours du même au parlement de Dijon, le 16 août 1783. — Exemplaires annotés et précédés d'une lettre autographe de Lally, du 21 août 1786.
