‹ Inventaire historique des archives anciennes de la ville d'ÉpinalChapitre 21 sur 49 · ALLI6NEMENT · texte numérisé non relu

ALLI6NEMENT

t Item, comme ainsy soit que d'ungpére et d'une mère en loyaalté de mariage, sont procrées ung ou plusieur enflans germains, des qui eulx eniïansen vienderait ung fliz en orde de mariage, et ycelluy ei son espousée auront anffans légitimes, à cause que bàtardz ne héritent sll ne sont d'heuement légitimés quomodo, dont icelle femme dudici filz s'en iroit de vie en trespas, sur ce les enffans d'icelle posséderont tous anciens hérilaiges venant de par leur dicte mère, avec la moitié de tous acquestz faict constant leurdict mariage, s'il ne sont acquestés à plus survivant ; et tout meubles et debtes seront andict père survivant, réserver donation testamentaire, consentement du père ou de traicté de mariage, mesme tous cens à racbapz, assçavoir : cens acquis tant en grenne comme en argentz. Et si tant esloitque une femme estant vefve eust beu plusieurs maritz et d'ung chacun des enffans, icélle après son trespas feroit encheutte de toutes ses encheultes, acquestz et eschainges à tous cas enffans, conjoinctement ensembles, autant es premiers comme es

deroiers, et des meubles et debtes paceillaoïenti einle yentre hérite.

c Item, aussy Thomme ou la femme sonriTa^t peolt prendre et lever tous fruictz et chaatelz franchement de dessus lous las héritaiges du deffunct, iaAttaociaBa que acquest, dedans les quarante jours ensnyrant . apite la mort du deffunct, sans plus oultrc, encor venant iceaix fruictz en bonne maturation et saison, sans le&Mioeullier et, passer lesdiclz quarantes jours, le» héritions éa deffunct peullenjt prandre et lever tous fruictz et chap^telz de dessus tous les anciens héritaige dudict deffand, et tenir Théritaige comme héritier et propriétaire ^elJes acquest faict, constant ledict mariages se soient partie e»» très les survivant et héritiers du deffunct, tant héritaige que fruictz. Si donc lesdicts acquestz ne sont faictz à plus survivant, ou que ledict deffunct aye laict donnationtde sesdicts héritaiges, tant anci^s que acquestz, audici sur* vivant, par traicté de mariage ou par aultre donation de ses acquestz acquestés pour en faire sa bonne voloiilé,ki vie et à mort, par quoy ledict survivant succedroil les dicts héritaiges.

• Item, homme ne femme constant leurdict >mariage ne se peullent donner IHing à Taultre somme d^argeat, ne survivant sur leurs anciens héritaiges, ne acquest, ^pie par le consentement de leurs héritiers, ou par iraiotède

mariage comme dessus, ne aui enffans (1) sans

agréation des héritiers ; et Thomme et la femme ecavant donnez aulcung héritaige en treffond et perpétuité, ou somme d'argent pour le plus survivant, par traicté^<l6 mariage, ils ne se peullent quicter Pung à Taultre, coqs-

(1) En blanc dana le iaxte.

M JusncB, Procédure, Police

tant leur mariage, que par le consentem^t des leurs héritiers, mais le peult vendre en treffons, s*il yeuU, et les convertir en meubles et les donner à son voulloir sans nulz agression.

« Item, rhomme ayant hen encheutte on faict acqnestz. d'avant on constant le mariage de sa première femme, combien que icellene seroit contenue en lettre d^acqnest, et iceluy homme, ayant une aultre femme esposée feroit eacbainge desdicts acqnestz, ledict eschange doit demeurer en la force et verlus dudict premier acquest ou encheutte, combien que ladicte dernière femme seroit eontenue en ladicte lettre d'eschainge ; ce eslre congnus, •ar le père ne peult déshériter ses premiers enffans ; et après le décès dudict père, lesdictz premiers enffans posaéderoient ledict eschange et contréchange comprins des hârilaiges encheus ou acquestés dudict père, constans le mariage de ladicte seconde femme ou d'icelle femme, par qu'by ladicte femme ou ses anffans seconds prandraient à lavynant on dict eschange, comme les premiers anffans.

< Item, la femme ne peult atester, constant sondict mariaige, que par le consentement de sondict marit ou par traicté de mariage, ce que l'homme peult faire ; et aussy quant Thomme ou la femme ont acquesté, pour faire la bonne volonté, à vie et à mort, ilz en peullent faire donation par testament, sans Tagréalion de leurs héritiers ; et si rhomme édiffioit sur Théritaige de sa femme, Tédi- Oce suyvrait franchement le pied d'héritaige ; mesmes aussi tous marchiés, vendaigesctcontraictz congnus estre fàictz par cautelle et déception ne doient avoir cours ne lieu ; et si tant estoit, que ledict père s'en ailit de vie en trespas, toutes encheuttes, acqueslz et eschain^es faictz on dict et dudict père, constant le mariaige de sa première

Coutumes 05

femme on da d'avant, neroient totallement et franchement es premiers anffans ; et pareillement, tontes enchenttes et acqnestz yennes et faictz h canse dndict père, constant le second mariage, seroient pareillement es secondz anflàns et toQsjonrs d*anltres en ensuy^ant.

c Item, nng homme estant yefve du premier lit, de laquelle il averoit encor des anffans, icellny père après son décès feroit enchenttes des dictz enchenttes et acqnestz totallement à ses premiers et second enffans totallement ensemble ; et ung homme ayant hen trois femme et des denx premières des anffans, de la dernière nniz» et dn temps d'icelle dernière femme averoit ben encbeat» tes on (aict acqnestz, icenix acqnestz on encbentesaeroient totallement es secondz anffans ; mesmes aussi, si le père, luy estant vefvedu promis lictz, avoit iaict acquesl en faisant marchiéde promesses, le denier à Dieu donné, et seurtelz tournées de créant et de paye d'une part et d'aultre, nëantmoins que ledict père ne voulsit prandre ledict créans jusques qu^il averoit une aultre femme esposée pour la mectre ondict créans, tout ce estre ccmgnus, après le décès dudict père, ladicte femme seconde ny prendroit rien, mais seroit Tencheuttes es premiers et secondz anffans, comme dessus ; que le père estant vefve ayant eu hoirs et faict acquetz, ayant depuis enffans du second litz, de ce revèteroit les deux litz. Hais, à ftiulte de germain, non germain héritte après le décès des père et mères, et dicitur post, à faute de père et de mère du dict décédant, venissent à ung seul anffans, sans avoir germain ne non germain, et icellny décédoit sans hoirs de son corps, ledict feu anffans feroit encheutte à ung sien grantz père ou grantz mère et à faulte d'iceulx, aux oncles et tantes, et toujours conséquamment de lingue en lingue, par telz si que, à faulte de grant père ou

lingn^, tan^ paterne que materne, aos^y procbaioa V-mg qne Taullre, rencbeuite doit re?6tir les dwxliagQâi; maia s'U n'y ait^qne d'une Ungipie da patemeloa maternel, estant plus procbains d'una-liagne^^uaL'antçe, le pins prochains seni obtiendroit rencheutte total, tant mtnUesf^Mi béritaigeB,* tant «anciaaa^^oe^Mqneta^et du paêemelifue maternel.

;«fJlein,t.iînfl0thaiQme ayant tien ptaBienralemmes^tt i^iliiievCbaeane xies.anffans,. et iceMny -euet «eada» héritai- 0iftide^$a ppemière feBunecet, «icetteoaBaeBtant i oeoi MiûiWrUaige' venant À canae dndiot homme, ^ après le déièa.4'J€eyix, venoit gestion ^ canae^dndictf'héritaige, jnsqaea^à garant, le dernier posiédantmenUefr et- debtes iMiUfey estre garant, la garantie prinse ppemier<6ar les meubles fque héritaiges; et ai le ?endaigee&toit idea^iiëritaigeade la première femme, et icelle n'y enstDenaentia, lesafiffint premiers reviendfoient aux 4icts<héritaiges et seroieAt garans, âceulx possédant lesdicts meubles et debtes comme ^dessus,. muI ve possesaioB du retenenr y^ a'4 1 ii>a?oit aftériement, car^ pour garantie, son premier (d)ligiers meubles que héritaiges réserver -en. obligation, oacens où il y ait esboulz d'hérilaige premier^ et n'yait possesaîon sur pupilles contre coh^Uiers avant partaige.

c Item, rbomme ne peult vendre héritaige i Tung de ses dits anffans, ne donation d'héritaige pareillement, mais leurs peult^ bien faire mortemain de ce qua-encboir leoca peuU après le décès de leur dit père, non pouriing gendre.

< Item, si rhomme avoit faict Towaige d'héritaige venant de par sa femme, et icelle feoune à ce consentsuat^et

rian andict deffaact père, de par qui rencheutte est venue, plusto à la mère dudict premier auffau el sa dite femme dudict premier mary, de par qui l'encheutle est venue, mais après le décès de père et mère, à foulte de germain, non germains hëriies, car ^la mère est plus proche à son premier enffant que le non germain.

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