C. 42. (Liasse.) — 9 pièces, parchemin; 8 pièces, papier

t98S-i989» — Travaux communaux et affaires diverses. — Impositions extraordinaires de plus de 400 livres. — Arrêts collectifs du Conseil d'État autorisant des adjudications de travaux et des impositions dans les communautés et paroisses dont les noms suivent : — Juncalas : construction du presbytère; Lahas : réparations à l'église; Daux : réparations à l'église, au clocher, au cimetière et au presbytère; Uz : réparations au presbytère; Yillecomtal : réparations à l'église et refonte d'une cloche; Pouch : réparations au presbytère; Saint-Cezert : réparations à l'église; Marignac : réparations à l'église; Ost et Yidalos : réparations au presbytère; Mongaillard-d'Aurignac: réparations au presbytère; Lailhère: reconstruction de l'église; Encausse : construction de l'église et du presbytère de Sainte-Agathe ; Saman : construction du presby tèi*e ; Caussade : réparations au presbytère ; Cox : réparations à l'église et à la grande cloche; Mirepoix: réparations à l'église; Villeneuve: acquisitioad'un presbytère; Saint-Lary : réparations à l'église et au cimetière; Gimont: réparations à la halle; Renoufielle: réparations au presbytère (9 septembre 1788); — Saint-Palais : construction d'une halle; Estillac : cadastre; Soeix : créance du sieur Guéral, avocat ; Samouillan : cadastre ; Ansan : cadastre ; Puyjnaurin : construction d'un pont en bois sur la rivière de Gesse ; Maubourguet : travaux au pont de l'Adour; Prat : cadastre; Gourdan : rente due au domaine de Gourdan; Coutures : cadastre; Manciet : réparations à la maison de ville; Boussens : cadastre; Hères : procès contre le sieur d'Ormau de Bernède; Beaumont : procès au sujet de la dîme du gros millet; Montégut-de-Nestes : procès; Libaros : cadastre; Montastruc : cadastre; Saint- Faust : réparations à la maison commune; Muret : réparations à l'hôtel de ville; Solomiac : cadastre; Bajordan: procès contre le sieur Lartigue; Montesquieu : cadastre; Alas-Gert-et-Balaguères : cadastre; Bassoues : réparations à la halle, à l'hôtel de ville et aux prisons (28

ARCHIVES DU GERS

septembre 1788; — Arette : procès contre les commnnantés de Lées et d'Attas; risle-en-Dodon : procès contre le sienr Parrien, ancien sons-fennîer dn domaine ; Troubat: reconstruction du clocher et de la tribune de réglise ; Garravet : procès contre le seigneur du lieu, au sujet de la nobilité de certains biens ; Pallanne : loyer du presbytère; TIsle-en-Dodon : réparations au clocher; Savarthès : procès; Anclades et Sarsans : acquisition d'une maison appartenant au sieur Barrère, seigneur de Yieuzac^ pour servir de presbytère ; Lilhette-Toupière : procès contre les religieux Bernardins de Nizors; Arette: réunion des offices municipaux de la vallée de Barétons; Seysses-Tolosanes : construction de l'église ; Cassagnabère : sommes dues au marquis d'Espagne (9 décembre 1783); — Saint- Orens : réparations à l'église et au presbytère; Salechan : construction de l'église; Castagnède : réparations à l'église et au cimetière; Laffitte-Troncens : construction du presbytère; Massât : réparations à l'église du Port; Orion : réparations à l'église et au cimetière; Labourgade : réparations à l'église, au cimetière et au presbytère ; Pallanne : réparations à l'église et au presbytère; Caresse : construction du presbytère; Le Pin : réparations à l'église et au cimetière; Garbiey : réparations au presbytère; Soumoulon: réparations au presbytère; Bassoues : réparations à la nef et au clocher de l'église; Gex : réparations au presbytère; Ramensan : réparations au pont sur la Bayse ; Boulogne : réparations au clocher; Kiguepeu: réparations au presbytère; Pordéac : réparations à l'église et au clocher; Germenaud : réparations à l'église et au presbytère (13 janvier 1784) ; — Mormès : procès contre les usurpateurs de biens communaux; Labéjan : procès contre le duc de Rohan, au sujet de la queste et du fouage; Poupas : réparations au presbytère; Montagnac: cadastre; Muret : réparations au presbytère ; Mont-d' Astarac : procès contre le sieur Moncassin; Faits : procès contre le curé, au sujet de la dîme; Saint-Pé-Delbosc : procès contre l'abbé de Nizors; Lustard: refonte de la cloche; Esclassan : refonte de la cloche; Riguepeu : loyer du logement du curé; Agassac : réparations au presbytère; Verdun: travaux au nouveau cimetière de Notre-Dame-de-la-Croix ; Augnax : réparations à l'église ; Beaumarchés : procès contre le sieur Bousquely ; Sous (auj. Loussous): clôture du cimetière; Sainte-Radegonde : réparations à l'église; Montgras : procès contre le seigneur du lieu; Brax : réparations à l'église; Saint-Ciricq : réparations à l'église; Saint-Lys : refonte des cloches; Miramont : logement du vicaire (25 septembre 1787).