‹ Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: GersChapitre 8 sur 453 · BUREAU DES TRAITES FORAINES DE NOGARO · texte numérisé non relu

BUREAU DES TRAITES FORAINES DE NOGARO

C'était un des nombreux bureaux de douanes établis sur les frontières des diverses provinces. Ce tout petit fonds se compose de quelques déclarations de marchandises ou d'animaux menés aux foires du pays des Lannes, Marsan et Chalosse.

En 1730, Jean-Simon Dupuy était président et juge des droits d'entrée et de sortie du Bas- Armagnac au Bureau de Nogaro. Comme son titre l'indique, il exerçait une juridiction contentieuse ; il y a aux Archives le cahier des audiences de 1788 à 1790.

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