‹ Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: HauteChapitre 42 sur 52 · III. — SÉNÉ B. ue. (Regii · texte numérisé non relu

III. — SÉNÉ B. ue. (Regii

édits etdéclaratii règlement au gn deSt-yrieix ..., Baptiste du Teyt teté, conseiller d sénéchaussée, à Db Teytot. » {n" lement de Bordei mariages, 6 mai giens, 8 juillet 1 portant prorogat:

au paiement des cernant l'exercic de l'ordre de la C l'exécution des d France et l'Espaj la cour de ParJei personnes de teu maisons au pass la Fête-Dieu, 21 1 xécutioQ de l'art 1667, qui conceri 1762 i — ordonni de l'ordonnance i vent être ouis de f" U r°, ordonnai règlements de 1*!

des râles de dépe titutions, la doct su diaaut de la S( v", concernant n:

— f 21 y", conce et immobiliers d

— f 23r', déclar glement rendu ç en ce qui conce ge, 9 juillet 1762 ment des droits i fection du papie dans sou duché ( 20 août 1734 ; — doivent faire le!

l'arrêt du 26 mai déclarations du I

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