Liasse.) — 1 pièce, parchemin ; 14 pièces, papier
«ft98-«9«4. — Loivre, patronage, dîmes, justice, cens. {Invent, de Le Moine, layette 14, liasse 29.) — Adjudication et baux du patronage de Loivre (1573 à 1683). — Actes de justice (clôtures d'inventaires, tutelles, jugements, etc.^, faits par les officiers de Tarchevéque au village de Loivre (1684 à 1720). — Assignation donnée, à la requête du procureur fiscal du bailliage ducal de Reims, au dépositaire des minutes des greffes des justices de Loivre, à Teffet d'être condamné à représenter toutes les minutes procédant de l'exercice de la justice dépendant de l'archevêché, pour être remises au dépôt commun (16 janv. 1737). — Bail des dîmes de Loivre^ de la mairie et droits seigneuriaux du dit heu, et des droits dus sur le terroir de Trancé
12 avril 1746).— Bail du patronage de Loivre, consistant dans le sixième des dîmes, y compris le préciput qui appartient à l'archevêque sur la totalité des dites dîmes (23 juin 1 764).
6. 41. (Liasse.) — i pièce, parchemin; 29 pièces, papier . (3 cahiers de 18, m et 23 leuill., % plans) ; 1 sceau.
« 4«ft- 1991. — Les Hesneux, co-seigneurie , sauvements, vinages, cens. {Invent. deLeMoina, layette 14, liasse 30.) — Enquête sur la manière dont s'exercent et se perçoivent les droits de la terre et seigneurie des Mesneux, pour l'archevêque et ses vassaux (31 déc. 1465). — Déclarations des droits de vinages et sauvements dus à l'archevêque (13 sept. 1 467 et 1 475). — Transaction passée entre le cardinal Charles de Lorraine, archevêque de Reims, et ses co-seigneurs des Mesneux, d'une part, et les habitants du dit lieu, d'autre part, par laquelle transaction les droits de sauvements sont réduits à 3 quartels d'avoine pour chaque maison^ et les droits de vinages à 2 sous par jour de vignes ou terres (24 mai 1 565 ; copie collationnée en 1 753). — Bail de la seigneurie des Mesneux et du patronage d'Ormes (24 déc. 1 633) . — Plaids généraux tenus par le bailli de Reims au village des Mesneux (12 août 1627 et 24 juin 1647). — Bail du revenu de la seigneurie des Mesneux (5 janv. 1711), — Lettres de provisions données par Jules de Rohan, archevêque de Reims, à Remy Mitouart, de l'oflBce de procureur fiscal en la justice des Mesneux (23 déc. 1722; sceau et signature de J. de Rohan). — Mémoire des trièges des Mesneux appartenant à l'archevêque de Reims, à l'abbé de Saint-Remi, et au chapitre de Notre- Dame (20 mars 1 730). — Cueillerets des cens, redevances et droits seigneuriaux, appartenant à l'archevêque, au village et terroir des Mesneux (1720, 1750, 1759 ; trois cahiers de 18, 24 et 23 feuill.). —Plan général des dits village et terroir (1760). — Arrêt du Parlement maintenant l'archevêque dans la possession de la dime sur les cantons de Bezannes, appelés la Naue Chevalier et dessous les Nirvalles, contre les prétentions du curé des Mesneux (19 mai 1779); pièces diverses relatives à cette affaire : érection de la cure des Mesneux par le cardinal Charles de Lorraine (11 mars 1552); sentence de l'officiaUté de Reims, condamnant les décimateurs de Bezannes à réparer le chœur et le cancel de l'église du dit lieu (31 mars 1691) ; transaction entre les décimateurs de Bezannes, réglant leurs contributions aux réparations de l'église (15 janv. 1692) ; plan des deux
ARCHIVES DE LA MARNE
cantons en lilige(juin 1778); consultation de Laget- Bardelin, avocat à Paris, contre le curé des MesneuK (17 nov. 1778). — Sentence du bailliage de Reims, condamnant à payer à l'archevêque un droit de lods et ventes pour une pièce de terre sise au terroir des Mesneux (4 mai 1781).
G.4S. (Liasse. )~ i pièce, parchemin ; 14 pièces, papier (1 plan);
2 sceaux.
i494-«990. — Hontbré, seigneurie, justice, cens, pressoir. {InvenL de Le Moine, layette i4, liasse 31.) — Adjudications et bail du pressoir et de la mairie de Montbré, appartenant à l'archevêque de Reims (25 sept. 1474, 17 déc. 1475, 19 mai 1548, 21 mai 1557). —Baux de la terre et seigneurie de Montbré (1634 à 1718). — Lettres de provisions de l'office de garde de la terre de Montbré (23 nov. 1722 ; sceau et signature de l'archevêque J. de Rohan). — Procès-verbal dressé par le lieutenant en la justice de Montbré^ de la nomination faite par les habitants du dit lieu, de gardes des vignes et terres (11 mai 1727). — Bail du revenu des terres et seigneuries de Montbré et des Mesneux (20 juillet 1741). — Avis arbitral déterminant les limites des terroirs de Montbré et de Trois-Puits au canton appelé les Petites-Saux, lesquelles limites étaient contestées entre l'archevêque de Reims et M. Cocquebert, seigneurs de Montbré, d'une part, et le chapitre de Notre-Dame, d'autre part (1 1 déc. 1747) ; arpentage et plan des lieux en litige (26 juillet 1748). — Cueilleret des cens et droits seigneuriaux des héritages sis au terroir de Montbré, dus à l'archevêque de Reims et à MM. Cocquebert, écuyers, seigneurs de Montbré par indivis (11 nov. 1749). — Bail de l'office de greffier en la justice de Montbré, dépendant de Tarchevêché de Reims (21 février 1770).
G. 43. (Liasse.) — 1 pièce, parchemin; 8 pièces, papier.
ift9S-i9««. — Hont-Saint-Remy, Ronton et Berthel, dîmes. {Invent, de Le Moine, layette i4, liasse 32.) — Adjudication et baux du revenu du patronage de Mont-Saint-Remy (1573 à 1750). — Bail des dîmes de Mont-Saint-Remy, Ronton et Berthel (23 janv. 1763). — Requête adressée à l'archevêque de Reims par le curé et les habitants de la paroisse de Mont-Saint-Remy, annexe de Machault, pour le prier d'ordonner aux décimateurs de fournir un antiphonaire à la dite paroisse, les revenus de la fabrique ne pouvant suffire à cette dépense (12 oct. 1766).
