BÊTES MORTES

4767, 46 novembre. — Ordonnance de MM. les Jurats qui défend à toutes sortes de personnes de jeter dans les rues des chiens, chats, et autres bêtes mortes.

1767, 2% novembre. — Obligation de l’entrepreneur des boues de faire enlever les chiens, chats et autres bêtes mortes qui se trouveront dans les rues. |

1759, 42 juin. — Précis des ordonnances de police portant :

ARTICLE 16. —— Que les corps des animaux morts ne seront point jetés dans les rues, aux environs de la ville et fauxbourgs, ni près des chemins publics ; il est enjoint de les enterrer dans des creux de manière que la salubrité de l’air n’en soit point altérée et que les loups etles chiens n’y soient point attirés, à peine de 50 livres d'amende (f° 88).

QT