Hôtel-Dieu. Recueil déjà cité, t. IIL, p

Général. Il est même à remarquer que le régime introduit dans l'Hôtel-Dieu à partir de 1690 ne fut que limitation de celui de l'Hôpital Général. En effet, dès 1656, par l’édit de création de cet établissement, le premier président et le procureur général, les premiers présidents de la Cour des aides et de la Chambre des comptes, le lieutenant général de police et le prévôt des marchands avaient été désignés comme « chefs de la direction » de l'Hôpital Général, « en conséquence de leurs charges ». Le Parlement devait recevoir le serment de ses administrateurs et de son receveur général. Le privilège de commiltimus, inscrit dans l’édit d'avril 1656, fut confirmé en 1667, en 1728, en 1748. Comme l'Hôpital Général était forme de la réunion de dix maisons particulières, l'autorité administrative et juridictionnelle du Parlement s’étendait naturellement sur toutes.

Le Grand Bureau des pauvres.— Il y avait à Paris une troisième institution charitable importante, le Grand Bureau des pauvres, composé de trois établissements distincts, mais rattachés les uns aux autres : un bureau de secours à domicile et deux hôpitaux, celui de la Trinité et celui des Petites-Maisons. Ici encore, le Parlement exerçait des pouvoirs de haute police et de haute administration, mais dans des conditions spéciales.

Depuis le moyen âge, il avait la police des pauvres et des mendiants, « la surintendance et conduite des choses requises pour l’entretènement de la communauté des pauvres ». Au milieu du xvr siècle, il la perdit pour un temps, à la suite de la création du Grand Bureau et de la municipalisation de l’assistance. En effet, les lettres patentes du 7 novembre 1544 qui créaient le Grand Bureau lui enlevèrent la police des pauvres de Paris et l’attribuèrent à la municipalité, par imitation de ce qui avait lieu dans les autres villes du royaume, et dans le but de décharger la Cour souveraine accablée d'occupations'. Le prévôt des marchands et les échevins devaient commettre pour le Grand Bureau, comme ils le faisaient déjà pour l’Hôtel-Dieu, « un certain nombre de bons bourgeois, conseillers de ladite ville et autre gens de bien notables et charitables ». Mais il faut remarquer que si l’administration directe du Grand Bureau

1. Le texte de ces lettres se trouve dans Félibien et Lobineau, Histoire de la ville de Paris. Paris, 1725, 5 vol. in-fol. Preuves, t, LIT, p. 284 b.

échappait au Parlement, celui-ci avait toutefois sur lui un droit de supériorité identique au droit qu’il exerçait depuis 1505 sur l'Hôtel-Dieu ; en effet, les lettres de 1544 prescrivaient que les administrateurs municipaux du Grand Bureau prêteraient serment devant la Cour, comme ceux de l'Hôtel-Dieu.

L'autorité du Parlement sur le Grand Bureau ne tarda d’ailleurs pas à s’accroître jusqu’à l'absorption. Au lendemain même de la promulgation des lettres de 1544, dès le 16 novembre, le bureau de la ville, procédant à la désignation des commissaires du Grand Bureau des pauvres, y avait compris expressément deux conseillers à la Cour. Onze ans plus tard (1555), on constate qu'en fait, au-dessus du bureau ordinaire prévu en 1544, il y a une sorte de bureau supérieur où figurent six conseillers au Parlement.

Au xvur° siècle, la situation se trouve profondément modifiée. Il ne reste plus rien des attributions du bureau de la ville, qui ne procède même plus à l'élection des commissaires. Ceux-ci sont nommés directement par les paroisses, comme avant 1544, du temps où le Parlement seul avait juridiction et autorité sur les pauvres. Le procureur général est le chef unique du Grand Bureau et des établissements hospitaliers qui en dépendent, la Trinité et les Petites-Maisons. C’est lui qui les administre, déléguant d’ailleurs le soin des détails à des commissaires qu’il choisit : le procureur du roi au Châtelet pour les Petites-Maisons et un de ses substituts pour la Trinité.

Comme l’Hôtel-Dieu et l'Hôpital Général, le Grand Bureau avait le privilège de plaider en première instance à la Grand’- Chambre du Parlement ?.

Autres hôpitaux et établissements charitables de Paris. — Outre l’Hôtel-Dieu, l'Hôpital Général, la Trinité et les Petites- Maisons, annexes du Grand Bureau, il y avait à Paris de nombreux établissements de caractère privé. À l'égard de ceux-ci, le Parlement n'avait pas d’attributions administratives expresses®. Mais on le voit souvent mêlé à leurs affaires

1. Pour le détail et pour ce qui suit, voir Parturier, l’Assisiance à Paris sous l’ancien régime et pendant la Révolution. Paris, Larose, 1897, in-8e, p. 83 et suiv.