CHAPITRE VIII

LÉGISLATION DU ROYAUME DE VALENCE.— Les fors tombés dans l'oubli.— Leur importance.— But de Jacme Ier.— Préambule du code de Valence. — Considérations générales. — Lois religieuses. — Lois sur le clergé. — État des personnes et des terres; tendances vers l'égalité-— Droit de justice. — Organisation judiciaire. — Principes qui régissent la procédure. — Le serment. — Restrictions au duel judiciaire. — La torture. — Règles générales pour la décision des affaires.— Droit civil. — Filiation, puissance paternelle, minorité, tutelle, adoption. — Régime de la dot. — Successions. — Testaments. — Donations. — Vente. — Obligations. — Droit criminel. — Vengeance privée. — Inégalités dans l'application des peines. — Talion. — Amende. — Mutilation.— Respect de la liberté individuelle. — Pénalité. — Crimes contre la foi. — Crimes contre la société. — Crimes et délits contre les particuliers.— Parallèle entre l'œuvre législative de Jacme I", celle de saint Louis et celle d'Alfonse X.— Conclusion.

Moins original, moins curieux à étudier dans ses détails que les ftteros d'Aragon , le code des furs de Valence git depuis longtemps dans la poudre des bibliothèques, dédaigné des historiens et des jurisconsultes, qui n'y voient qu'une pâle imitation du code deJustinien. Et cependant, lumière oubliée sous le boisseau, c'est lui qui répand sur l'œuvre législative de Jacme Pr une clarté inattendue. Par lui s'expliquent les fueros de Huesca, comme par le fuero de Mayorque, son précurseur, s* ex-

pliquent les constitutions éparses ajoutées aux usatges catalans.

Jetez les yeux sur le code aragonais, imparfait au fond, barbare dans la forme, et, si vous ignorez l'existence du recueil valencien, le Conquistador vous apparaîtra comme un législateur inhabile, méconnaissant les avantages de l'unité, s'épuisant en efforts louables mais impuissants pour faire entrer une partie seulement de ses Etats dans le courant d'idées qui produira bientôt les Etablissements et les Sieteparlidas. Jacme ne vous semblera qu'un comparse dans la grande réforme dont les premiers râle* appartiennent à saint Louis et à Alfonse X*

Mais relevez les furs de la poussière , lisez sur leurs pages flétries par le temps tout un programme législatif inspiré par le même prince, rédigé parles mêmes hommes qui ont inspiré et écrit le code de Huesca, voyez-y Fessai que monarque et légistes ont fait de leurs forces, demandez-vous pourquoi ceux qui ont proclamé ces principes à Valence ont semblé les ignorer en Aragon, l'histoire des mœurs, mieux que celle des faits, vous répondra, et vous verrez briller de tout son éclat cette habileté politique qui place le nom du conquérant et du législateur de Valence parmi les plus grands noms du XIIP siècle.

Nous avons dit* comment, dès la prise de Valence, le roi avait résolu de donner des lois spéciales au royaume qu'il enlevait à Ben-Zeyan. On s'attendait à le voir soumettre sa nouvelle conquête aux fueros généraux de l'Aragon, tout en lui accordant, suivant l'usage, des privilèges destinés à faciliter son repeuplement et à assurer sa défense*; mais, dès que les nobles aragonais connurent

* Tome I, p. 389.

* Les historiens étrangers à l'Espagne n'ont vu dans les Pitn de Valence «pft'Uffe carla-puebla ou un fuero muntoifal. Selon quelqaes-