‹ Jean Calas et sa familleChapitre 25 sur 100 · PROCÉDURE ET ARRÊT DES GAPIT0UL · texte numérisé non relu

PROCÉDURE ET ARRÊT DES GAPIT0UL

De tous ces obstacles laborieusement accumulés sur le chemin de la justice, le plus sin^lier, peut-être, est ce qu'on appelait brief intendit. Toutes les questions auxquelles un accusé ou un témoin devait répondre étaient écrites à l'avance. Il pouvait arriver que la réponse faite à la première question rendit toutes les autres inutiles ou absurdes ; il arrivait sans cesse que le juge luimême s'apercevait que l'interrogatoire aurait dû être dirigé autrement. Il ne devait pas moins se renfermer dans les termes prévus et écrits, sauf à recommencer plus tard en préparant un autre intendit. On a pu voir déjà, dans un fragment d'interrogatoire de M"* Calas, cité plus haut, que les questions ne suivent en rien les réponses et n'en tiennent aucun compte. On conçoit facilement quelle confusion cette étrange méthode pouvait produire souvent dans l'esprit des accusés (1).

Il y a tel interrogatoire dans le procès Calas, où l'interrogateur et l'interrogé semblent jouer à ce que les enfants appellent le jeu des propos interrompus. Le principal défaut de cet usage, c'est que rien n'est plus propre, comme le remarquait Grimm, à faire dire à un témoin tout ce qu'on veut. Cette méthode, expressément abolie quant aux témoins, par Y Ordonnance de 1670, était restée en vigueur à Toulouse, malgré cette ordonnance qui était alors la loi organique de la Procédure Criminelle.

Ces formes si absolues étaient de nouvelles armes entre les mains de l'accusation. On a remarqué que les

(i) Nous citons (note 3 à la fin du volume) un hrief intendit qui donnera une idée de ce genre de pièces ; qu'on le lise en se rappelant ce que Lavaysse devait répondre à toutes ces questions répétées et compliquées de tant de manières difTérenles.

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briefs intendits^ soit pour les accusés, soit pour les témoins, sont tous rédigés comme le Monitoire, c'est-àdire en vue de prouver le martyre de Marc-Antoine, et ne posentjamais la question du suiciderEn tout ceci David, Chirac et leur greffier Savanier, Lagane et Pimbert qui, k ce qu'il paraît, rédigea les intendits, n'ont pas cessé un seul instaat de chercher la vérité à la façon de certains théologiens. Us étaient déterminés à trouver la vérité telle qu'ils l'avaient conçue à l'avance et ne se détournaient jamais, ai à droite ni à gauche, de cette voie étroite et dangereuse. Aussi, EUe de Beaumont a-t-il raison de dire que les t^oins furent plutôt interrogés qu'entendus; en d'autres termes, on ne leur donna moyen de dire, à une seule exception près, que ce qu'on voulait entendre.

Une autre injustice et illégalité fut commise à l'égard des Galas : on ne les confronta point avec les experts qui examinèrent le cadavre. Ce genre de confrontation était cependant nécessaire pour éclaircir et déterminer les parties conjecturales de leurs rapports. Ainsi le chirurgien Lamarque, chargé de l'autopsie le 15 octobre, trouva dans l'estomac « quelques pos de rézins avec (( quelque peau de volaille, quelque morceau d'autre « viande qui nous a paru estre du buf. Ces espèces (( de viande que nous avons lavé dans de l'eau claire (( nous a paru être fort dure et tout corriasse (sic), » Ces peaux de volaille et ces raisins correspondent parfaitement avec ce que les accusés rapportèrent au sujet du souper. Il est certain que ce qu'il prit pour du bœuf était de la chair de pigeon. Le fait même que « ces aliments n'avalent pu être entièrement broyés , divisés et atténués » s'accorde encore avec le dire des accusés. Cou-

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frontés avec lui, ils auraient pu le lui faire remarquer et sans doute il &i serait convenu, car il ne se montra nullement hostile. Il en est de même de son opinion sur le moment où le cadavre avait mangé; ce devait être, selon lai, plusieurs heures auparavant, parce que la digestion était quasi-faite^ au lieu que Marc-Antoine avait soupe à sept heures et demie et avait dû se tuer assez peu de temps après.

Du reste, on se plaint avec raison de ce qu'un examen si délicat et si important avait été confié à un chirurgien et non à un docteur en médecine. On sait qu'alors les chinu*giens, surtout dans le Midi, n'étaient souvent que des barbiers à peine élevés par quelques études au-dessus de leur classe et méritaient encore en grande partie les reproches et les railleries dont, à Paris, Guy Patin les avait accablés au siècle précédent. M^ Lamarque fut trèschoqué de ce qu'on le croyait insuffisant; mais le ton et le style de ses réclamations (1) nous semblent plutôt affaiblir sa déclaration que la confirmer.

Il est très-remarquable du reste, au sujet de ce souper, que l'on n'ait jamais pu faire varier les accusés, ni sur les mets servis, ni sur les places qu'ils occupaient à table. Les accusateurs prétendaient que ce souper n'avait pas eu lieu, et ce n'était pas sans raison ; il serait peu croyable, quoi qu'en ait dit l'hebdomadier de Saint-Ëtienne, que cinq personnes en eussent étranglé une sixième, et eussent soupe ensemble aussitôt après.

On était fort embarrassé de la présence de Lavaysse à ce repas, de l'invitation qu'il disait en avoir reçue, de son retour volontaire sur le théâtre du crime et enfin de

(1) Voir BUiliographie, n" 29.

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rinsistaoce qu'il avait mise à y rentrer. Toutes ces circonstances s'accordaient mal avec la culpabilité d'un jeune homme de vingt ans, arrivé de la veille, qui n'avait aucun intérêt quelconque à empêcher l'abjuration de son ami, et aucun motif de le tuer.

Ilestévidentque, ne trouvant aucune charge contre lui, on aurait du l'absoudre et relâcher également cette servante qu'il était trop absurde de se représenter aidant k étrangler son jeune maître, pour l'empêcher de faire ce qu'elle lui aurait conseillé de toutes ses forces. Mais si l'on avait absous Lavaysse et Viguière, ils seraient revenus aussitôt, en qualité de témoins, répéter qu'ils n'avaient pas quitté un instant les Galas, lui à table avec eux, elle servant le souper, venant sans cesse d'une cuisine attenante dont la porte était restée ouverte, et les Galas se seraient trouvés innocents (1).

Il n'est pas de ruse qu'on n'ait employée à l'égard de Lavaysse. Il raconte lui-même une perfidie de David à son égard pendant une des confrontations.

(( Se penchant sur moi, il me dit à Voreille que si j'avais quelque lettre ou billet à faire tenir à mes parents^ il se ferait un plaisir de s'en charger, » Le confiant jeune homme lui en remit plusieurs qui n'arrivèrent jamais à leur destination. Quand Lavaysse le sut, il s'étonna beaucoup que David, qui retenait ses lettres à ses parents, persistât à croire au crime des Calas, malgré les démonstrations de leur innocence qu'il avait lues (2).

(0 M Que n'aurail pas à craindre Tianocence la plus pure, demande à bon droit le conseiller La Salle, si l'accusaleur pouvait, en impliquant dans Taccusaiion les témoins qui auraient pu déposer en faveur de l'accusé, rendre une juslificalion impossible? »

(2) Lav., 3 — E. deB., 3.

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Une fois seulement on lui avait permis de voir sa famille en présence d'un Gapitoul. On imagina un autre moyen d'en finir. On persuada k son père que les Calas étaient coupables, qu'on en avait des preuves tout à fait suffisantes, et on lui pennit de voir son fils en présence de M. de Senaux, président à mortier. David Lavaysse déclara à son fils que les Galas étaient perdus, qu'il se perdait avec eux en niant leur crime, et le supplia de se sauver de la torture et de la mort en avouant qu'ils avaient étranglé Marc- Antoine. Nous aimons à croire qu'en tout ceci le père était sincère et véritablement trompé. Le fils répéta avec une imperturbable franchise ce qu'il avait toujours dit.

Si ce jeune homme ou Viguière eussent un seul instant menti, par peur de la torture ou du supplice, les trois Galas périssaient et leur nom restait à jamais flétri. Le moment approchait où les Gapitouls allaient prononcer leur sanguinaire sentence. Jean Galas aurait eu le droit de récuser trois de ses juges, dit-on, mais trèscertainement deux d'entre eux au moins, David et Ghirac, pour avoir pris parti, avant tout jugement, en faisant enterrer comme catholique celui que la défense disait protestant, et comme un martyr celui en qui elle montrait un suicidé. Il est hors de doute qu'ils auraient dû se récuser eux-mêmes. Gomme ils n'en faisaient rien, on dressa une Requête pour les y obliger, mais cette Requête ne put être présentée, et cela par deux raisons péremptoires qui montrent à quelle situation en étaient réduits les accusés. La première fut qu'aucun huissier ne consentit à s'en charger, tant le châtiment de leur collègue Duroux avait produit l'effet d'inthnidation qu'on s'en était promis. Le second

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obstacle ne fut pas moins invincible; pareille requête exigeait, pour qu'on pût la présenter, un pouvoir spécial de la part des accusés au nom desquels elle était formulée ; il fut impossible de pénétrer jusqu'à eux et de les avertir.

Si Ton demande, en voyant la défense ainsi paralysée, en quoi consistait l'office des avocats, il ne sera que trop faoile de répondre : à publier des Gonsultaticms et des Mémoires. Il est incontestable que depuis son entrevue, le lendemain de son arrestation, avec M* Carrière, plutôt encore comme ami que comme conseil, et depuis la lettre de ce même avocat envoyée par Louis, Galas ne put communiquer avec personne, ne vit aucun avocat et en particulier n'eut aucun rapport avec M* Sudre, que ses enfants chargèrent de la défense.

Il est vrai qu'un assesseur des Capitouls, ce même M* Monyer que Lavaysse alla chercher le 13 octobre et amena sur les lieux, nommé plus tard rapporteur de l'affaire, eut pitié des Galas, fit valoir dans l'occasion quelques-uns des arguments qu'il y avait à donner en leur faveur, et résista, selon ses forces, atout ce déchaînement de passion et d'illégalité auquel il était forcé d'assister. Gette conduite humaine et loyale lui acquit la défaveur de ses redoutables collègues et une haute impopularité. Le frère Joseph Fabre prétendit que tous les soirs le jeune Espaillac se rendait à dix heures avec Louis chez M* Monyer, et que le lendemain matin tous deux allaient rapporter aux D"** Galas ce qu'ils avaientapprischez l'assesseur. Ce dernier porta plainte contre ces accusations calomnieuses. D'un autre côté, sur les conclusions du Procureur général, il fut ajourné à comparaître en personne devant le Parlement pour rendre compte de sacon-

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dnite. Un magistrat sapérieur arrangea TaiTaire. L'accusateur de Monyer lui fit des excuses, et Tassesseur « par honneur pour lui-même )> continua ses fonctions de rapporteur à la séance suivante. Puis il crut devoir « se départir du rapport et même du jugement. )> Plus lard un arrêt en forme constata la fausseté de Timputation (1).

Les fonctions très-importantes de rapporteur du procès furent dévolues k un autre assesseur , Carbonnel, et il est très-remarquable que ce magistrat qui, ainsi que 800 prédécesseur, était mieuxen état, par ses fonctions mêmes, d'approfondir Uaifaire que tous les autres juges, fut convaincu^ comme lui, de Tinneeence des Galas.

Ge fut pourtant un malbeur pour eux de perdre M* Monyer, non quant à la procédure elle-même, mais parce que le système d'intimidation dont Duroux avait été la prmnière victime, continuait à se développer. En ntême temps qu'on excitait Tenthousiasme du peuple pour le prétendu martyr, on sévissait contre tous ceux qui s'intéressaient à ses parentst ou entravaient le moins du iBondela marche triomphale de l'accusation. Il nous reste à en citer un nouvel exemple.

Ge même Ei^^lacet ce frère Joseph Fabre , que nous venonsdenonuner, nous le fourniront. Claude Ëspaillac était garçon perruquier chez Durand. Frère Joseph appartenait à une communauté de Frère&-TaiUeurs. Il déclara, ainsi que les frères Pierre Gailar et Barthélémy Pwdetjce qui suit. Ëspaillac étant occupé araser les frères, ua matin, frère Joseph lui demanda si lui, proche voisin des Galas, ne savait rien de cette affaire dont toute la

(1) 30 août 1Y62. J'ai vu cet arrêt, ainsi que les trois autres prononcés contre Duroux, aux Arcblye^ du Parlement de Vouiouse.

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