PREMIÈRE PARTIE

Grotius.

NTRE les trois disciples immédiats, intimes et fidèles de Calvin, Bèze, Hotman, Diiplessis-Mornay, au seizième siècle, et Jurieu, disciple plus éloigné, au di.xhuitième siècle, parut Hugo Grotius, au di.x-septième. Et on dit : Hugo Grotius est le vrai fondateur du monde moderne, parce qu'il est le vrai fondateur du vrai Droit naturel.

I. Les disciples de Grotius comme Barbeyrac \ ses adversaires comme Stahl ", célèbrent ses louanges dans les mêmes termes. Paul Janet a tout résumé dans ces lignes : « Y a-t-il un droit, et par conséquent y a-t-il des droits ? Ou le seul droit est-il le droit du

I. 1 On ne saurait refuser à mon auteur la gloire d'être original en son gc-nrc. C'est le caractère propre de ce traité, le premier qui ait été fait pour réduire en système la plus belle et la plus utile des JEAN CAi.viM V 7;

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plus fort ? Tel est le grand problème, d"où prit naissance au dix-huitième siècle une science nouvelle, jusque-là plus ou moins confondue avec le droit positif ou avec la théologie morale, mais qui alors se sépare de Fun et de l'autre, s'émancipe, se sécularise et prend pied dans le domaine des sciences morales et politiques, sous ce titre devenu classique : Le Droit naturel et le droit des gens. Cette entreprise eut beaucoup d'éclat. Grotius, qui en a la gloire, sans avoir un génie aussi rare et aussi profond que Descartes, produisit dans sa sphère une révolution presque égale '.)i Et M. Kuyper, le chef du parti calviniste hollandais, ajoute : « Ce colosse de la science, mais aussi cet ennemi irréconciliable du nom calviniste -. «

2. Hugo Grotius ^ né en i583 (à Delft), mort en 1646, qui composait d»6 vers latins à huit ans, était étudiant à onze ans, publiait de savants commentaires à seize ans, devint le grand soutien de Barneveldt et des Arminiens. Condamné à la prison perpétuelle, il s'échappa grâce à l'ingéniosité de sa femme, qui le cacha dans une caisse à livres, et se réfugia en France, où il vécut onze ans avec une pension de Louis XIII. Ambassadeur, jurisconsulte, théologien, traducteur, commentateur, poète, etc., il est surtout l'auteur du De jure belli et pacis, 1624'', imprimé et réimprimé, et pour l'explication duquel plusieurs universités créèrent des chmres. Il fut traduit en français par Barbeyrac.

sciences humaines.... Représentez-vous l'affreux chaos où étaient le droit de la nature et des gens.... Tel était l'état de cette première jurisprudence... lorsque Grotius conçut le noble dessein de la ramener à ses principes propres et de la faire voir dans son naturel, dépouillée des haillons dont on l'avait revêtue. > Hugues Grotius, Le droit de la guerre et de la paix. Nouvelle traduction par Jean Barbeyrac, éd. nouvelle, 1768. Préface, p. Il, m.

2. « Grotius dépasse tous les auteurs qui se sont occupés du Droit naturel, jusqu'à Kant. Non seulement il est le premier, mais c'est lui qui, dans ses déductions, montre le plus de richesse de pensée, de compréhension vivante des circonstances. » Fr.-J. Stahl, Geschichte der Reclits^lnlosophie (premier volume de Die Philosophie des Rerhts), 4'"' édit., 1870. p. 173.

1. Paul Janet, Histoire de la science politique dans ses rapports avec la morale, 3"'^ édit., 1.S87, II, p. 226, 227.

2. A. Kuyper, Het Calvinisme, Oorsprong en IVaarboor onser constitutionnelle Vrijheden, 2"i« édit., 187.1, p. 58. — Tout en rendant justice au.x deu.K prédécesseurs de Grotius, à Bodin, dont les Si.x livres sur l' Etat parurent en 1577, et à Althusius, dont la Politique parut en 1603, Liepmann maintient à H. Grotius le titre de fondateur du Droit naturel, « car chez lui on trouve le premier effort pour distinguer le domaine du Droit naturel de la partie positive de la science du droit, > Liebmann, Die Rechtsphilosophic des Jean- Jacques Rousseau, p. 26.

3. Nous ne notons qu'en passant Johannes Althusius, né en 1557, mort en 1638, qui étudia le droit à Genève avec Denys Godofred et s'y inspira de l'esprit calviniste. — Mais ce calviniste, « ce doctrinaire radical », fut, quoique très calviniste, le prédécesseur de l'anticalviniste Grotius. On peut, dans sa théorie, éliminer tout ce qui est dit de Dieu, cause, sans toucher le moins du monde au fondement de l'Etat. Dieu arrive à la fin. Un libre contrat crée l'Etat et le libre choix décide de la forme du gouvernement. Ce qui pousse à la réunion du peuple et à l'institution du souverain, c'est seulement la nature, et, par elle, Dieu. — Il y a donc ici les deux contrats, contrat de société et contrat de gouvernement. — Althusius tire tout son système politique de la raison. Les textes et les faits bibliques viennent appuyer ou illustrer les résultats trouvés par le raisonnement. Aucun des monarchomaques ne conçoit une doctrine politique a priori et rationaliste comme le fait Althusius. Et tandis que chez les monarchomaques le tout a une teinte confessionnelle, chez Althusius le tout constitue une œuvre purement civile iti'eltliches, la'ique). Gierke, 14,68, 69, p. 60.

4. Hugonis Grolii, De jure lielli ar paris, liliri très, cdit. nova, etc. Amsterdam, 1632.

DE GROTIUS A LA FIN DU DIX-HUITIKME SIÈCLE SyÇ

A une époque terrible de divisions et de guerres, de violences sans nom et sans nombre, ce livre vint proclamer le droit, un droit idéal, antérieur et supérieur à toutes les législations plus ou moins injustes et barbares, le droit des nations, le droit des hommes, de l'homme, le Droit naturel.

i. Qu'est-ce exactement ce que Ton entend aujourd'hui par cette expression, le Droit naturel ? — l'ne discussion nous mènerait loin, et peut-être nulle part. G. Tarde a écrit : k I.a moindre réflexion suffit à montrer le vague incurable et l'indétermination essentielle de cette idée ; » et il se moque « de cet hybride, qui porte le nom de Droit naturel, avec ses conscientes inconséquences '. » — Aussi bien l'histoire nous parle de trois écoles, au moins, qui se sont succédé, celle de Grotius, Hobbes, Puffendorf ; celle de Thomasius, Leibniz; celle de Kant, Fichte, Rousseau, et, dans chacune de ces écoles, les chefs se sont combattus et ont enseigné le contraire les uns des autres, comme Grotius qui partait de la sociabilité, et Hobbes qui partait de régoïsme et de la guerre, etc.

Il est donc compréhensible que les définitions du Droit naturel soient presque toutes subjectives, tendancieuses, chacun prenant le sens qui lui convient, et, après avoir argumenté avec un sens, concluant avec un sens différent. C'est un imbroglio et une équivoque où Ion a peine à se guider. Laissant donc le mot, prenons la chose, et. puisque H. (îrotius est, nous dit-on, l'incomparable fondateur du Droit naturel moderne, examinons ce qu'est le Droit naturel de Grotius.

I. Grotius cherche un droit, origine de tous les droits, et qui, — ceci est tout de suite ce qu'il y a de plus caractéristic]ue, — resterait droit, alors même que Dieu n'existerait pas. Sans doute, dire que Dieu n'existe pas est un blasphème ; mais la théorie doit être construite comme si Dieu n'existait pas. « Tout ce que nous venons de dire aurait lieu en quelque manière, quand même on accorderait, ce qui ne peut se faire sans un crime horrible, qu'il n'y a point de Dieu {et si daretur Deiim non esse) ou, s'il y en a un, qu'il ne s'intéresse point aux choses humaines '■. » — Et encore : » Les actions à l'égard desquelles \a raison nous fournit de tels principes sont obligatoires ou illicites par elles-mêmes {per se) ■* .»

Encore une fois, Grotius ne nie pas Dieu. On a dit qu'il était fort religieux, et il a écrit tout un ouvrage pour défendre la religion. Tout en disant que le droit doit exister, comme si Dieu n'existait pas, il dit aussi: « Ce droit, quoiqu'il émane des principes internes de l'homme, peut néanmoins, avec raison, être attribué à Dieu, puisqu'il a voulu qu'il y ait en nous de tels principes'. » — Ce n'est donc pas de l'athéisme, c'est du déisme. Dieu a créé, constitué; puis,

1. G. Tarde, La trans/ofiiiation du droit, i«93, p- 151, 156, 152, 153. — 2. Discours préliininaire, % xi. — [Le droit de la guerre et de la paix, trad. Jean Barbeyrac, 1724.) — ;i. Chap. I, § x, 2.

■i. Discours préliminaire, § XII. — « Les lumières de notre raison et une tradition perpétuelle, répandue par tout le monde, nous persuadent fermement le contraire dès notre enfance et nous sommes confirmés dans cette pensée par quantité de preuves et de miracles attestés dans tous les siècles. > (Disc. prit., S XI. 1

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c'est fini, et les choses humaines se déroulent comme si Dieu n'existait pas, ou comme s'il ne s'intéressait pas aux choses humaines.

En tout cas, le droit est « indépendant >' de la religion. — Tel est le fait capital, qui donne au Droit naturel, selon Grotius, son caractère spécifique et son importance historique.

C'est de l'anticalvinisme proprement dit. Calvin nie le droit indépendant, la morale indépendante. Avec quelle véhémence ! « Epicurus d'autant qu'il n'osoit pas nier tout à plat qu'il y eust quelque Dieu, il confessoit bien qu'il y avoit des dieux, mais il les enfermoit au ciel pour y estre en oisiveté, et jouyr de toutes délices et plaisirs. Or cela n'est autre chose qu'imaginer un Dieu qui n'est point Dieu.... D'où vient ceste opinion aux hommes, ou plustost ceste rage et forcenée, de nier que Dieu face bien ou mal ? ceste imagination diabolique, que les biens et les maux ne proviennent point de Dieu ?... C'est le comble de toute impiété et mespris de Dieu, quand les hommes se conferment en cest erreur, et qu'ils tiennent pour tout résolu que Dieu se repose au ciel.... D'autant qu'ils enfermoyent Dieu au ciel et donnoyent l'empire à Fortune pour dominer en terre ; une telle stupidité estoit du tout insupportable, voire pleinement diabolique '. » Grotius proclame la morale, le droit indépendants. « Ainsi le penseur par lequel le Droit naturel et la doctrine du cnntrat ont commencé (erst) à arriver à leur influence mondiale [Welthistorisch], H. Grotius, a expressément rompu les rapports avec le calvinisme, a combattu l'Etat ecclésiastique calviniste pour le remplacer par une tolérance rationaliste et politiquement motivée.... Il s'est théologiquement rattaché au rationalisme de l'humanisme -. » — C'est Trœltsch qui s'exprime ainsi, un admirateur de Grotius et de son œuvre. — Mais tous les auteurs sont d'accord avec Trœltsch. — Il s'agit d'une révolution areligieuse et anticalviniste.

2. Mais (et c'est ici un second caractère, conséquence du premier), ce droit indépendant, qui est dit droit de nature^ naturel, se trouve être immédiatement un droit de raison^ rationnel et rationaliste. Car il ne s'agit pas de la nature quelle qu'elle soit, telle qu'elle est, mais de la nature raisonnable, selon Grotius. « Une des choses propres à l'homme est le désir de la société, c'est-à-dire une certaine inclination à vivre avec ses semblables, non pas de quelque manière que ce soit, mais paisiblement et dans une communauté de vie, aussi bien réglée que ses lumières le lui suggèrent ''. » a Cette sociabilité que nous venons de décrire en gros, ou ce soin de maintenir la société d'une manière conforme aux lumières de