i760, mai

\jt i 7 5 S, décembre. *

La police les poursuivait, mais inutilement *. Ces assemblées persistèrent jusqu'en 1789 ; mais déjà âtiâquëés par la concurrencé dû mésménsme, ellés disparurent tout à fait devant Ta itation révolutionnaire.

EXTRAIT DES REGISTRES DU CONSEIL d'ÉTATi

(Voyez p: 194.)

Le Roi s'étant fait représenter- l'arrêt rendu par son Parlement de Paris, le 7 du présent mois, Sa Majesté auroit reconnu que cette compagnie y auroit arrêté de son propre mouvement, et dans Un style semblable à ceîùî des Ibis, plusieurs articlés généraux dans' lesquels, après avoir répété inutilement ce qui n'est ni rië peut être contesté, èt qui a été si expressément reconnu pat- lès ëvêques, sur l'indépendance1 absolue de la puissance temporelle et l'autorité inviolable des mâximès du royaume, auxquelles le ftoi ne souffriïoit jamais qu'on donne la moindre atteinte ; le Parlement annonce établir des règles sur une maxime dont Sa Majesté a jugé à propos de réserver la connoissance à sa seule personne par l'arrêt du 10 mars dernier. En quoi l'entreprise de cette compagnie est d'autant plus inexcusable qu'elle avoit appris la veille, de la bouche du Roi, qu'il persistoit dans sa première résolution d'expliquer ïui-méme ses intentions conformément aux arrêts; et étant nécessaire de réprimer une conduite si contraire à l'autorité du Roi et de faire connoître au Parlement que son devoir est de se renfermer dans l'exécution des lois qu'il plaira à Sa Majesté de donner, sans entreprendre ce qui appartient essentiellement au pouvoir législatif, le Roi, étant en son conseil, sans avoir égard aux arrêts du 7 de ce mois qu'elle casse, révoque et met au néant, les déclarant nuls et de nul eifet comme rendus contre ia volonté connue du Roi, et par entreprise sur le pouvoir qui appartient à Sa Majesté seule de donner des lois et des règles générales à ses sujets, ordonne que la minute des arrêts du Parlement sera