‹ Journal des états tenus à Vitry le François en 1744 rédigéChapitre 4 sur 39 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

Cependant, les commissaires du roi n'arrivèrent point à Vitry si à l'improviste qu'ils y parurent effectivement. Ils avaient pris la précaution d'annoncer leur mission par une circulaire datée de Paris, du 22 février 1744, signée d eux, scellée du cachet de leurs armes et contresignée d'Andrieux, leur secrétaire, adressée à tous les lieutenantsgénéraux ou premiers officiers des bailliages et sièges royaux gouvernés par la Coutume de Vitry.

Cette circulaire était à sa place, et pouvait faire conjecturer que des premiers magistrats de ce poids marcheraient avec l'appareil qui convenait à leur dignité. Ils avaient presque toute la province à traverser avant que de parvenir à Vitry; plusieurs villes, qui se trouvaient nécessairement sur leur passage, s'attendaient à les recevoir comme il convenait, mais leur intégrité leur fit appréhender de se compromettre. Ils ne répondirent à aucune lettre d'invitation, si l'on en excepte celles des trois bourgeois de Vitry qui leur avaient fait offrir leur maison, dans la vue d'en tirer quelque loyer, indépendamment de l'honneur

de loger les commissaires, et de l'espérance d'en avoir l'oreille.

Ils regardèrent les juges des tribunaux de la province comme parties aux procès qu'ils étaient en possession de juger depuis 235 ans, et loin de les consulter sur les difficultés d'une Coutume dont ils étaient les interprètes naturels, sur les usages, sur les raisons du pour et du contre, sur les motifs de leur jurisprudence, ils crurent ne devoir point communiquer avec des officiers dont le ministère ne les mettait point à l'abri de suspicion. Ainsi , dans cette espèce d'incognito, on apprit ou plutôt on devina qu'ils étaient tombés dans la ville de Vitry pour y tenir les Etats de la province, dont ils avaient indiqué l'ouverture au lundi 27 avril 1744.

La circulaire datait bien les lettres-patentes qui ordonnaient cette assemblée générale de la province, et que lesdites lettres étaient enregistrées au Parlement, mais c'est tout ce qu'on en a su. Sans en donner autre connaissance, les commissaires mandaient aux lieutenantsgénéraux respectifs, enjoignant et ordonnant en vertu du pouvoir à eux donné, « qu'ils eussent, chacun en droit soi, à appeler tous les officiers du roi de leur ressort, et autres qu'ils verraient être à appeler, pour faire mettre et rédiger par écrit l'article XVI de la Coutume de Vitry, et les autres articles de ladite Coutume qui peuvent y avoir rapport, pour les représenter et rapporter en l'assemblée générale de Vitry, au jour indiqué, et qu'ils aient à faire donner assignation aux gens des trois Etats de leurs bailliages et hautes justices de leur ressort ; même des hautes justices ressortissant nuement (sic) en la cour, dont ils ont la connaissance des cas royaux, quoique hors de leur

ressort, et néanmoins régies par la Coutume de Vitry, et à tous syndics des communautés qui en dépendent, soit d'Eglise, ou de la Noblesse, ou du Tiers-Etat , pour se trouver en personne et non par procureur, au lieu de ladite assemblée générale et à jour dit, pour être procèsverbal dressé par eux, commissaires, des dires, causes, raisons, moyens, réquisitions et protestations, et icelles rédigées au long et y être jointes, même leurs titres rapportés et produits, si les requérants le jugent à propos. »

On ne chicane point donc une monarchie sur les formalités, et l'on serait mal reçu à éplucher les termes d'une commission émanée du pouvoir despotique. U suffit que l'on puisse parler au nom de cette autorité irrésistible, pour être obéi ; aussi, sont-ce les termes de la circulaire.

Les justiciers, en conséquence et pour ce qui nous regarde, nous, en particulier, M. d'Aubigny, lieutenant-général d'Epernay, sur la réquisition de M. Collet, procureur du roi audit bailliage, firent donner les assignations ordonnées dans toute l'étendue de la juridiction, et convoquèrent une assemblée générale de tous les officiers royaux d'iceile, en l'auditoire royal d'Epernay, le mardi 7 avril 1744.

Le lieutenant-général y exposa le sujet de la convocation, chacun eut la liberté de donner son avis. Le discours qu'y prononça M. Bertin du Rocheret, lieutenant-criminel au bailliage, et quelques autres particularités sont rapportés dans un cahier séparé, où l'on peut avoir recours.

Le lieutenant-général ne s'ouvrit point, mais il continua l'assemblée au dimanche suivant, 12 du même mois. Le lieutenant-criminel y soutint par un nouveau mémoire que l'allodialité était la loi naturelle du pays, que le cens n'en était que l'exception, et par quelques recherches de l'his-

toire et de la jurisprudence de la province, il fit apercevoir les commencements et les progrès de la servitude que l'on tentait d'établir.

Tout alarme dans une affaire où nos fortunes semblent être en compromis.

On remarqua dans nos assemblées le nommé Souchet, habitant de Damery, qui le premier s'était élevé contre les injustes prétentions du sieur Le Vaillant, seigneur de Damery, et avec lequel il était actuellement en instance. Ce procès, comme nous l'avons déjà dit, avait été un des motifs qui avaient déterminé le Parlement à demander la tenue des Etats de la province. Le silence du lieutenantgénéral inquiétait extrêmement ce particulier. Quelques discours même , avancés par ce premier officier, qui semblaient tendre à affaiblir l'allodialité , mais qui n'étaient hasardés que par forme d'objections, pour rendre les esprits plus fermes à défendre la loi primordiale du pays, persuadèrent à Souchet que l'assemblée d'Epernay ne se terminerait point unanimement à l'avantage de la cause de la province, dont il avait personnellement entrepris la défense; le bruit même en fut porté à Vitry, mais il eut tout lieu de se rassurer lorsqu'il entendit le résultat de la délibération , qui fut dicté à haute et intelligible voix par le lieutenant-général, qui traita la question avec beaucoup de netteté et de précision. Il établit invinciblement la loi de l'allodialité et la jurisprudence de ce siège , où elle n'a jamais souffert de variation. Cette pièce mérite d'être lue, on la trouvera dans le recueil des mémoires.

A cette assemblée se trouvèrent :

Alexandre-Firmin de Lattre, seigneur d'Aubigny, Leuvrigny et autres lieux, président, lieutenant-général et corn-

missaire enquêteur-examinateur au bailliage, conseiller en J'élection, subdélégué de M. l'intendant et gruyer, et, en qualité de lieutenant-général, maire né de la ville ;

Valentin-Philippe Bertin du Rocberet, lieutenant-criminel au bailliage, président et grand-voyer de l'élection, et, en qualité de lieutenant-criminel, lieutenantdu mairede la ville;

Charles-Toussaint Allan, prévôt, juge ordinaire de la ville, procureur du roi en l'élection, lieutenant en la gruerie ;

Philippe Collet, procureur du roi au bailliage et "de la ville, de la prévôté et du grenier à sel ;

Remi Germon , avocat au Parlement, conseiller élu en l'élection ;

Guillaume Quatresous de Partelaines, conseiller en l'élection;

Grenetier, juge civil et criminel au grenier à sel -,

Nicolas Coulon, conseiller du roi, substitut du procureur du roi aux bailliage et prévôté ;

Claude Stapart, doyen des avocats, ci-devant conseiller et substitut du procureur du roi, conseiller de cette ville ;

Pierre Legendre, avocat en Parlement, receveur des consignations, l'un des échevins en charge ;

Philippe Delattre d' Aubigny , avocat en Parlement, choisi par le procureur du roi pour faire les fonctions d'avocat du roi au bailliage et portant sa parole ;

Charles Sarot, doyen des procureurs ;

Jean Devillers, procureur, administrateur de l'hôpital;

Nicolas Fremault , procureur, commissaire aux saisies réelles ;

Jean-Baptiste Varnier, procureur, avocat en Parlement; Claude Moët, échevin en charge;

Pierre Lochet, syndic de ia ville ;

Nicolas Piétremont, maire royal en la justice d'Ay ;

Nicolas-Pierre Vautrin, échevin d'Ay ;

Antoine Le Philipponnat de la Nau , ancien maire d'Ay ;

Et le greffier Jean Cazin, greffier en chef du bailliage, de la prévôté et hôtel de ville d'Epernay.

Tous, d'une unanimité parfaite, acquiescèrent au résultat, qui fut entendu avec grand applaudissement de tout le peuple assemblé en grand nombre. Et l'on transcrivit l'article XYI de la Coutume, auquel on convint de joindre les articles XV, XVIII, XIX, XX et XL, qui furent aussi transcrits.

Après quoi, le siège étant levé, on y lut un mémoire sommaire sur le franc-alleu, qui avait été répandu par le ' lieutenant-criminel de Reims. Il est de la composition de M. Clignet, avocat au présidial de Vttry; on le trouvera dans nos mémoires.

Le dimanche 19 avril 1744, il se tint encore en l'hôtel de ville une assemblée générale des habitants d'Epernay, dont la délibération fut conforme au résultat, en y ajoutant :

« Que, dans tout le territoire de la ville, il ne se paie que quelques censives particulières, sur quelques maisons et héritages, et que tous les autres sont francs.

» Que, par l'échange que le roi a fait avec M. le duc de Bouillon, en 1651, des principautés de Sedan et de Raucourt, contre les duché de Château-Thierry, seigneurie de Chàtilion et châtellenie d'Epernay, Sa Majesté a reconnu cette franchise, puisque, parle procès-verbal d'évaluation, les commissaires n'ont évalué que quelques censives particulières après avoir fait la recherche de celles qui étaient dues au roi, et que, depuis l'échange M. le duc de Bouillon,

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qui est aux droits du roi, n'a prétendu d'autres censives que celles qui lui ont été évaluées, justifiées et relatives aux anciens comptes du domaine de ladite ville. »

La môme assemblée convint, en même temps, de députer aux Etats de Vitry, avec le lieutenant-général et le procureur du roi, une personne capable d'y appuyer la loi primordiale de la province et les raisons particulières de la ville, à laquelle on pût confier les titres qu'on aurait à présenter. On choisit unanimement le président Bertin du Rocheret, lieutenant-criminel du bailliage , qui se fit un plaisir d'accepter la nomination, et qui d'ailleurs connaissant le peu de revenus de la ville, déclara qu'il ne prétendait rien pour ses honoraires, ni pour les frais de voyage, que ces messieurs firent à leurs dépens.

Tout étant réglé ainsi, les trois députés d'Epernay partirent chacun dans leur chaise de poste, le dimanche 26 avril 1744, pour se rendre aux Etats de la province, assemblés à Vitry-le-François, dont l'ouverture devait se faire le lendemain -, en sorte que, conformément à ce qui s'était observé en 1509, la députation n'était composée que des premiers magistrats de ia ville, qui furent : Alexandre- Firmin Delattre, seigneur d'Aubigny, lieutenant-général ; Valentin-Philippe Bertin du Rocheret, lieutenant-criminel, député de la ville; Philippe Collet, beau-frère du lieutenantcriminel, procureur du roi.

Ils allèrent dîner chez le sieur Sergent, à la poste, à Châlons, et arrivèrent en la ville de Vitry vers les six heures du soir, dans le dessein de prendre un hôtel commun pour ne se point quitter et pour pouvoir travailler ensemble au bien général et particulier de la province et de leur juridiction. Mais une petite aventure, qui ne leur

parut d'aucune conséquence en chemin, dérangea ce projet, et les mit dans la nécessité d'avoir recours à leurs amis.

Nous allions le train ordinaire de la poste, ne croyant pas devoir le forcer, puisque l'heure ne nous pressait pas, lorsque, contre les règles et les usages de la course, nous nous vimes devancés par une chaise qui courait derrière nous. Nous n'étions qu'à une petite lieue de Vitry. Le lieutenantrcriminel releva cette impolitesse et commençait à apostropher le postillon de cette chaise, lorsque le lieutenant-général nous dit que c'était celle du prince de Ligne, qui était dedans. Cela n'en était pas mieux ; M. de Ligne, qui n'est qu'un particulier en France, n'a aucun titre pour se dispenser d'en observer les lois, et encore moins celles de la politesse, qui veulent que lorsqu'on a des raisons d'avancer, on ne le puisse faire, même en changeant de chevaux, qu'avec l'agrément du courrier qui précède. Les ordonnances du roi y sont formelles, pour prévenir les inconvénients qui en peuvent arriver ; mais M. de Ligne pensa qu'il ne courait aucun risque de les outrepasser, avec des gens de robe ; aussi le laissâmes-nous aller, et nous arrivâmes presqu'aussitôt que lui à l'auberge du Lion-d'Or.

Mais ce qui ne nous avait paru qu'une forfanterie du prince de Ligne, nous fit voir alors un motif plus réel de sa part. Non seulement il y avait pris son logement, mais il avait arrêté tous les appartements de cet hôtel, pour différents gentilshommes qui y étaient déjà et pour d'autres qu'il y attendait. L'hôte vint, d'un air bien mortifié, nous en faire ses excuses, et ne nous dissimula point que s'il était le maître de son logis, il préférerait de grand cœur MM. les députés d'Epernay à la prétendue Altesse.

Nous fûmes donc obligés de nous retirer et de venir, avec nos trois chaises et nos domestiques, sur la place, pour savoir du maire où il nous avait assigné des logements. Nous la trouvâmes remplie d'une infinité de gens d'église, d'épée, de bourgeoisie et de la campagne qui se trouvaient dans le même cas que nous, et qui logèrent effectivement à la belle étoile. On nous montra de loin M. Jacquier, maire de la ville. Nous allâmes au-devant de lui ; il est vrai que poliment il nous épargna quelques pas, mais il ne répondit à notre semonce qu'en nous ouvrant de grands bras et en nous disant que nous étions les maîtres de nous loger où nous voudrions et comme nous pourrions. Il ne nous servit de rien de lui remontrer que, quoiqu'il n'y eût point de logements marqués pour tous les particuliers de la province, appelés aux Etats, il devait au moins y en avoir d'assurés pour les chefs des huit bailliages , qui , par un mandat exprès, étaient obligés de se rendre aux Etats, dont ils étaient les principaux membres. Ce bon maire ne nous répliqua que par de profondes révérences et ne détendit les bras qu'après que nous l'eûmes quitté, fort mécontents de son peu de prévoyance et du mauvais ordre de sa ville , et encore plus inquiets de ce que nous deviendrions.

Avant que de sortir d'Epernay, le lieutenant-criminel s'était douté de la confusion qui devait être inévitable dans une assez petite ville, en laquelle on avait fait donner dix-huit cents assignations pour le même jour 27 avril, sans compter encore ceux que leur curiosité conduirait à une cérémonie qui ne s'était pas pratiquée depuis 235 ans. 11 avait pris la précaution d'en écrire à M. Grossetête de Glannes, lieutenant-général de Vitry, son ancien camarade

de collège, et à M. de Vavray, président en l'élection de la môme ville, son ami ; mais il n'avait point eu de réponse de ce dernier, qui était à Paris, et le bailliage d'Epernay n'avait pas cru devoir accepter les offres du premier, qui s'était employé à nous faire tenir un appartement prêt à nous recevoir, dans la persuasion où l'on était qu'assurément les huit bailliages auraient leur hôtel. Il nous aperçut et nous vint joindre, très-fâché de notre embarras et de n'y pouvoir remédier, parce que sa maison était occupée et que cet arrangement que nous réclamions n'était point de son district. M. d'Aubigny, qui est subdélégué d'Epernay, eut recours à son confrère le subdélégué de Vitry : c'était M. Jacobé de Couvrot ; nous nous rendîmes chez lui.

Chemin faisant, je fus accosté par M. de Nyel, officier chez le roi, que j'avais connu dans un voyage précédent que j'avais fait, en 1731, à Vitry, et qui, sachant notre disgrâce, m'offrit très-gracieusement un lit et sa table. Je le remerciai comme je le devais, en lui disant que je ne refusais pas ce que son amitié me présentait, si le subdélégué ne pouvait nous loger ensemble. Le subdélêgué paraissant en même temps, nous dit qu'il était bien fâché que cela ne se pût, parce que cela n'était pas de sa compétence ; qu'ayant déjà le lieutenant-général de Saint-Dizier, son beau-frère, chez lui, tout ce qu'il pouvait faire pour notre service était de donner un lit à M. d'Aubigny, comme confrère, et de nous prier d'accepter son souper, pendant lequel il aviserait à ne pas laisser coucher les deux autres sur les marches de l'église.

L'air riant de ce galant homme nous engagea à répondre à son invitation, et le lieutenant-criminel ayant remarqué que sa maison n'était qu'à quelques portes, dans la même

TENUS A VITRÏ-LE-FRAXCOIS.

rue Citadelle, de celle de M. Nyel, qui venait de nous quitter, il recourut à son ancien ami, qui était près de se mettre à table avec son épouse, la plus belle dame de la ville et peut-être de la province. 11 en fut gracieusement reçu et ses excuses agréées, à condition cependant de prendre place à table dans l'instant et de commencer par souper. Je m'en défendis sur la parole donnée au subdélégué, son voisin, mais il me répondit en bonne amitié que je coucherais ou je souperais. La belle dame fut traitable, elle me permit d'aller retrouver ma compagnie, en me faisant promettre que tant que je resterais à Vitry, je n'irais point manger hors de chez elle, sans sa permission.

Cet aimable traité ayant été juré de bonne foi, j'allai rejoindre nos députés. Le procureur du roi, mon beaufrère, m'apprit qu'il était aussi logé, mais fort loin de nous, chez un nommé Moutardier, marchand de blé, qui, mu d'une espèce de compassion, lui offrit généreusement un lit. Nous soupâmes splendidement et joyeusement chez le subdélégué; il nous fit boire de bon vin, et, à notre tour, nous lui en offrîmes d'excellent, car nous avions pris la précaution, tous trois, d'en apporter d'Epernay sur nos chaises, et j'allai prendre mon lit chez M. Nyel, qui. dans l'entre-temps, avait eu l'attention d'envoyer ma chaise chez M. Pérard, gentilhomme chez le roi, et beau-frère de M. Bertin, mon cousin-germain, avocat-général au bureau des finances de Châlons.

Cette alliance occasionna encore une gracieuse querelle. Je ne connaissais pas directement M. Pérard, que je comptais voir cependant ; mais, lui rendant ma visite le lendemain, il me reprocha vivement qu'étant alliés ensemble et aussi de M. d'Arencé, son oncle, je n'aurais pas dû prepdre

d'autre gîte que le sien, qu'il aurait été au-devant s'il eût pu deviner que je me rendais à Vitry, et que si je me fusse adressé à lui d'abord, lui et M. d'Arencé, qui demeure vis-à-vis de chez lui, nous auraient logés tous trois, sans se déranger.

Avant de nous engager dans la confusion des Etats, il ne sera pas hors de propos de donner un coup de pinceau à chacun des commissaires. La connaissance qu'on a de ceux dont on doit parler, jette souvent de grandes clartés sur ce qu'on a à en dire.

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