CITATION. — DATE OMISE OU INEXACTE. — JUGEMENT. — NULLITE

Lorsque sur citation directe il y a eu condamnation par défaut, la citation n'est pas nulle par-cela seul que sa date était omise ou inexacte; mais il y a nullité du jugement par défaut, à raison du doute sur le point de savoir s'il y a eu entre la citation et le jugement le délai voulu par la loi pour la défense.

arrêt (Carie).

La CourÎî — Attendu qu'il résulte d’un procès-verbal dressé par le garde forestier Jean Lacot, le 10 juillet 1866, que la dame Carie a été trouvée gardant des animaux dans un semis, qui a été opéré en vertu d’un décret impérial du B février 1864; -- attendu qu'un jugement par défaut du tribunal correctionnel de Tournon, en date du 30 novembre 1866, a condamné Alexis Carie, à 62 francs de dommages-intérêts; — attendu qu'il n’y a pas eu d’opposition à ce jugement; mais que, par acte du 9 février 1867, appel en a été relevé; — attendu qu’en la forme, devant la Cour, Carie a invoqué la nullité de l’assignation qui lui a été donnée, et par suite, celle dudit jugement par défaut, en s’appuyant sur ce que la date de la copie de cette assignation serait fausse, puisqu’elle porte la date du 7 juillet 1866, tandis que le délit n’a été commis que le 10 du môme mois; — attendu que, au fond, Carie a soutenu que c’était à tort qu'il a été déclaré coupable comme propiiétaire du bois dont s’agit; — attendu, sans examiner ce dernier moyen, et statuant seulement sur le moyen de forme, qu'il doit en être de la fausseté de la date comme du défaut de date ; — attendu que les formalités exigées pour la validité des exploits par l’art. 61 C. pr. civ., ne s’appliquent point aux termes de la jurisprudence de la Cour de Cassation, aux citations en matière correctionnelle; — que les art. 182 et suivants de ce Code n’exigent pas expressément que la citation soit datée; qu'il suffit qu’elle laisse connaître au prévenu qu’il est appelé devant le tribunal correctionnel pour répondre sur le fait qui lui est imputé; — que, à ce point de vue, la citation donnée est régulière; — mais attendu que la fausseté de la date, comme le défaut de date, ne peut avoir d’autre conséquence que de laisser incertain le point de savoir si le prévénu a joui du délai écoulé par l’art. 184 C. instr. cr.; — que l'inobservation de ce délai, loin de rendre nulle la citation d'une manière absolue, entraîne seulement, aux termes dudit article, la nullité de la condamnation qui serait prouoncée par défaut ; — attendu que, bien que l’original de la citation porte la véritable date du 7 septembre, confirmée par l’enregistrement du 10 du même mois, toutefois c'est à la copie seule que l’on doit s’en référer dans l’intérêt de l'inculpé; — qu’en fait il doit être considéré comme incertain si le délai de trois jours a été observé; — statuant seulement sur le moyen de forme, maintient la citation donnée à Carie; annule le jugement par défaut rendu le 30 novembre 1866 par le tribunal correctionnel de Tournon, et renvoie la cause pour être jugée à nouveau devant le même tribunal, composé d’autres juges, etc., renvoie, etc.

Du 27 juin 1867.—C. de Nîmes, ch. corr.—M. Tisonnière, prés.

art. 8509.

ABUS DE CONFIANCE. — 4° MANDAT. — ASSOCIÉS. — SOCIÉTÉ EN NOM j COLLECTIF. — 2° DÉTOURNEMENT. — MISE EN DEMEURE.

4° La société en nom collectif n'exclut pas l'existence ou la stipulation d'un mandat, pour chacun des associés respectivement . Le délit d'abus de confiance peut être imputé à celui qui, abusant de la signature sociale dans son intérêt personnel, a détôùrné tout ou partie de l'actif social.

2° Une mise en demeure à fin de restitution n'est pas nécessaire pour éta- 1 blir le caractère frauduleux des détournements opérés par l'associé mandataire, quand il résulte des pièces de l'instruction et du débat .

arrêt (Win. publ. c. Corcelîet) j

La Cour : — Attendu que la société n’exclut nullement l’existence et la stipulation d’un mandat; que ces deux contrats peuvent très-bien coexister, que l’un et l’autre prend sa source dans des sentiments de confiance que la justice doit encourager et protéger; que dans une société en nom collectif principalement, les associés sont censés, par le fait même de leur association, s’étre constitués mandataires et institeurs les uns des autres, mutuellement responsables et solidaires; que la solidarité qui les lie n'a pas d’autre cause que le mandat réciproquement conféré; qu’à ce titre de mandataires de leurs coassociés pour la gestion, l'administration et le succès des affaires communes, ils se trouvent légalement soumis à la stricte obligation de se renfermer dans les limit'es de leurs attributions, passibles, en cas de fraude et d’abus de la signature sociale dans leur intérêt égoïste, des poursuites et des peines déterminées par les art. 406 et 408 G. pén. ; — attendu que le législateur ne distingue pas entre le mandat purement légal et le mandat formel ou conditionnel, que le dernier article précité se borne à dire : que le détournement ou la dissipation de sommes confiées à titre de dépôt ou de mandat constitue le délit d’abus de conflauce ; — attendu d’ailleurs que, dans l’espèce,,indé- |

pendamment du mandat légal qu’implique nécessairement le titre et la qualité même d’associé en nom collectif, on trouve un mandat formel que se sont mutuellement conféré Corcelîet et Férolliet; qu’un semblable caractère ne saurait être sérieusement contesté aux stipulations contenues notamment dans les art. 7 et 8 du contrat social, que Corcelîet, spécialement chargé de la tenue des livres, contrevenait doublement à ses obligations eu abusant d’abord de la signature sociale, pour contracter des emprunts qu’il utilisait dans ses intérêts personnels, puis en n’inscrivant pas sifr les livres ses opérations et engagements;... — attendu que vainement Corcelîet objecte :

1° que pour légitimer la poursuite correctionnelle, il y avait nécessité d'une mise en demeure de rembourser les sommes par lui détournées;... que i cette mise en demeure n'a pas eu lieu;... —attendu qu’eu effet le délitd’a- |

bus de confiance existe par le fait seul du détournement ou de la dissipation, j

par le mandataire, des sommes à lui remises par suite d’un mandat; que la constatation d’une mise en demeurp du mandataire, afin de restitution, ne saurait être une condition essentielle de la répression, lorsque la preuve des détournements ou dissipations et de la fraude qui les a accompagnés est révélée

par les pièces de l’instruction, et les débats; que Corcellet, déjà grevé d'un passif énorme au moment où il a contracté avec Férolliet, commettait des détournements au préjudice de la société pour combler les vides qu’il avait faits dans la caisse d’épargne, mais ne pouvait pas se faire illusion au point de croire qu’il serait tôt ou tard en mesure de rembourser ; — que le prévenu se reconualt dans un état d'insolvabilité absolue... — Infirme.

Du 8 mars 1867.—G. de Chambéry, ch. corr.—M. Perdrix, prés.

Observations. — C’est une question délicate et controversée, que celle qui consiste à discerner dans les sociétés un mandat dont la violaiion constituerait l’abus de confiance punissable : elle n’a pas été tranchée, du moins pour tous les cas, par les modifications que l’art. 408 G. pén. a subies successivement jusqu’en 4863; et des distinctions sont encore admises, notamment en jurisprudence.

Il avait d’abord paru que, le contrat de société n’étant point compris parmi ceux dont l’art. 408 punit la violation, et l’extension par analogie n’élant pas permise en cette matière surtout, on ne pouvait recourir au contrat de mandat et punir, comme mandataire inGdèle, un associé, même l’associé gérant d’une société'eu commandite, détournant des valeurs sociales. (Bédarrides, SociétéSj t. I, n°213; Dalloz, Jurispr. gén v° Abus de confiance, n° 4 65, et v° Société, n° 4323; Cass., 45 janv.. 4842, J. ci art. 3005; Bruxelles, 43 mai 4864.) Mais cette doctrine était trop absolue, parce qu’il est des sociétés où un mandat apparaît manifestement, au moins pour l’un des associés, soit d’après les principes du droit, soit à raison des stipulations consenties. Aussi a-t-elieété repoussée par la plupart des auteurs, cftilistes et criminalistes. (Troplong, Contr. de société, n os 359 et 809 ; Delangie, des Sociétés, n°» 320 et suiv. ; Bravard, Dr. comm., t. I, p. 232; Molinier, Dr. comm., n° 533; Théorie du Code pénal , 3 e éd., t. V, p. 397 ; Rép. cr., v° Abus de confiance, n° 24.) La jurisprudence elle-même a reconnu l’existence du mandat et l’applicabilité do l’art. 408 : d’abord, à l’égard de la société anonyme et du gérant ayant détourné le produit de souscriptions, puis pour la société en commandite dont le gérant serait coupable de détournements quelconques. (Rouen, 4 8 mars 4 842 ; rej. 14 juin 4 845, 8 août 4 845, 31 juill. 4854, 40 déc. 4 858, 4 4 mars 4862; /. cr., art. 3801, 3873, 7498.) Même décision à l’égard de la société eu participation, qui a nécessairement un gérant mandataire. (Rej. 6 juiil. 4849;/. cr., art. 4579.)—La question n’a pas été tranchée si positivement pour les sociétés en nom collectif, où les pouvoirs de gestion dépendent dt s stipulations qui auront eu lieu dans l’acte soumis à certaines formalités. Nous admettons bien que l’examen des stipulations peut faire reconnaître un mandat dans les pouvoirs qui auront été conférés à l’associé auquel est reproché un détournement: et c’est ce que nous avons dit en citant des arrêts qui préjugeaient ainsi cette question, (Rép. cr., v° Abuè de confiance, n° 21 ; J. cr., art. 4127.) Mais ne.us

hésitons à approuver l’arrêt ci-dessus, en tant qu’il veut faire dériver des caractères légaux de la société en nom collectif le contrat dont la violation serait punissable; car alors on rencontre une objection considérable, tirée de ce que l’art. 408 indique certains contrats sans que ses auteurs et rédacteurs successifs aient voulu comprendre le contrat de société parmi ceux qu’ils spécifiaient.

art. 8540.

4° ACTION CIVILE. — APPEL. — FEMME. — AUTORISATION MARITALE. — 2° DIFFAMATION. — INJURES RÉCIPROQUES. — EXCUSE.

4 o p our interjeter appel d'un jugement qui a repoussé son action civile, une femme a besoin d'une autorisation nouvelle de son mari . Mais l’appel est validé par l'autorisation qui intervient avant décision définitive.

2° L’excuse admise par l'art. 471 § 11 C.pén., pour provocation ou injures réciproques, ne l’est qu'à l’égard des injures qui ne constituent qu'une simple contravention : le délit de diffamation ne comporte aucunement cette excuse péremptoire .

arrêt (f e Spira c. Baër).

La Cour : — Attendu que, le 23 mars 1867, Aron Spira et Caroline Lévy, sa femme de lui autorisée, ont fait citer les époux Baër devant le tribunal correctionnel de Colmar à raison d’injures et de diffamation qu’ils leur imputaient d'avoir publiquement proférées contre eux la veille 22 mars; — que, trois jours après cette assignation, les époux Baër ont actionné de leur côté Aron Spira, à l’occasion de propos diffamatoires qu’ils auraient aussi tenus contre eux dans les mêmes circonstances; — qu'à l’audience du 30 mais le tribunal, statuant à la fois sur les deux plaintes, a jugé que les torts ayant été réciproques, il n’y avait lieu d’accueillir ni la demande des époux Spira, ni celle des conjoints Baër; qu'il a en conséquence mis les parties hors de cause en les déboutant de leurs prétentions respectives, et a compensé les dépens; — qu'en ce qui concerne l'action d'Aron Spira contre les époux Baër et celle de ces derniers contre Aron Spira, le jugement est devenu définitif, n’ayant été attaqué par aucune partie, mais qu’en ce qui regarde l'action de la femme Spira contre les époux Baër la décision émanée des premiers juges a été au contraire frappée d’appel, le 8 avril, par la femme Spira au greffe du tribunal et, à l'audience du 14 de ce mois, par le ministère public près la Cbur; — que les époux Baër opposent à l'appel de la femme Spira une fin de non-recevoir tirée de ce que cet appel aurait été formé par un acte ne constatant ni l’assistance ni l'autorisation du mari ; — mais attendu qu'on ne saurait iuduire des art. 215 et 216 du God. Nap., ni d'aucune disposition légale, que l’autorisation doive nécessairement précéder ou accompagner l’appel de la femme; qu'il suffit au contraire que cette autorisation intervienne avant la décision définitive; — que, dans l’espèce, le mari de l’appelante, présent en personne à l'audience du 14, a, par des conclusions signées de lui, donné son

autorisation formelle et régularisé ainsi la procédure; — donne acte de l’intervention (lu mari et de sa déclaration qu'il autorise sa femme; rejette en conséquence la fin de non-recevoir; — au fond : — attendu qu’il résulte des débats que, le 22 mars dernier, à l’audience publique de la justice de paix du canton de Colmar, par des discours et cris proférés en présence de plusieurs personnes. Salomon Baër et Rachel Jacques, sa femme, ont l'un et l’autre, conjointement, sous l’inspiration d’une pensée malveillante et dans un intérêt commun, allégué que la femme Spira entretenait son luxe au moyen de ce qu’elle gagnait avec les officiers de la garnison; que cette allégation, dans les conditions où elle se produisait, contenait une imputation évidente de faits d'inconduite portant atteinte à l’honneur et à la considération de la femipe Spira, et constituait le délit de diffamation prévu et puni par l’art. 18 de la loi du 17 inail819 ; — attendu qu’aux termes de l’art. 65 du C. pén. « nul crime ou délit ne peut être excusé ni la peine mitigée que dans le.s cas elles circonstances où laloi déclare le fait excusable ou permet de lui appliquer une peine moins sévère; » qu’aucune cause légale de nature à faire disparaître entièrement le délit n'était ni ne pouvait être invoquée dans l'espèce, l'excuse péremptoire de l'art. 471, n° 11, du Code pénal, s'appliquant exclusivement au provoqué qui a répondu à la provocation par des injures passibles seulement d'une peine de simple police; — que le Tribunal aurait donc, dans tous les cas, refusé à tortd’accneillir l'action de la femme Spira par le motif qu'il y aurait eu des torts réciproques; mais que d'ailleurs ce motif manquait entièrement en fait, puisque la femme Spira n'avait pas été présente à la scène du 22 mars et à l’échange d’invectives qui sert de base à la décision du tribunal; qu'aussi les époux Baër, en actionnant son mari, ne l'avaient pas môme mise eu cause; — faisant druit aux deux appels, infirme en ce que les premiers juges ont repoussé, à raison de prétendus torts réciproques, l’action dirigée par la femme Spira contre les époux Baër; statuant à nouveatf quant à ce, déclare chacun de ces derniers coupables du délit de diffamation ci-dessus spécifié; ayant égard toutefois à des circonstances atténuantes, les condamne solidairement à 16 fr. (l’amende chacun; et attendu que les faits dont s'agit ont causé à la femme Spira un dommage dont les éléments de la cause permettent de fixer la réparation, condamne lesdits conjoints Baër envers elle, solidairement, à 10 fr. de dommages-intérêts chacun...

Du 21 mai 1867.—C. de Colmar, ch. corr.—M. Heinnau, prés.

Observations. — I. Devant tout tribunal de répression, quand une femme mariée n’agit que pour ses intérêts civils et spécialement comme partie civile poursuivante ou intervenante, il lui faut l’autorisation de son mari ou de la justice, ainsi qu’il le faudrait devant les juges civils ordinaires, parce qu’il y a mêmes raisons. (Voy. C. Nap., art 215 et 216.) L’appel est une instance nouvelle, pour laquelle est nécessaire une autorisation donnée après le jugement. (Cass., 24 fév. 1841 et 15 déc. 1849.) S’il y était statué sans ce préalable, la décision ne serait viciée que d’une nullité relative, parce que c’est pour la femme et le mari seuls qu’il est exigé. (C. Nap., art. 1125.) Mais cela autorise d’autant plus l’adversaire à opposer le défaut d’autorisation, qui l’exposerait à n’avoir qu’une décision nulle pour lui. Aussi est-il de règle que le

juge sursoie pour que la femme obtienne et produise l'autorisation, qui alors valide l’appel môme antérieur et fait disparaître le danger ayant motivé la fin do non-recevoir (Arr., 12 oct. 1807, 27 nov. 1829,21 nov. 1832, 17 janv. 1838, 11 août 1840, 21 nov. 1843) ; et même pour le pourvoi en cassation, l’autorisation maritale est efficace, encore bien qu’elle ne soit donnée qu’après l’arrêt d’admission signifié. (Arr. 21 nov. 1843, 27 mai 1846, 15 déc. 1847, 16 nov. 1856.) Tout cela justifie la solution ci-dessus, relativement à l’autorisation nécessaire.

II. C’est aussi avec raison que l’arrêt condamne la doctrine du tribunal correctionnel, suivant laquelle des torts réciproques excuseraient le délit de diffamation. L’excuse péremptoire dont il s’agit n’est admise que par l’art. 471, § 11, C. pén., qui ne régit que les injures constituant une simple contravention ; et l’art. 65 défend aux juges d’excuser un crime ou délit, si ce n’est dans les conditions déterminées par un texte de loi pour le cas spécial. Ce n’est d’ailleurs qu’à l’égard des délits légers, parva delicta, que l’ancien droit admettait l’excuse tirée delà réciprocité, mutua compensatione tolluntur. Cette excuse ne dérivait pas de la parité des délits, comme on le suppose trop souvent; et notre Code pénal ne l’admet qu’à raison de ce que l’on ne peut réputer légitime la plainte de celui'qui a provoqué lui-même les injures à lui renvoyées : d’où nous concluons que le provocateur pourrait être poursuivi et puni (Voy. Rép. cr., v° Injures, n° 24.)

Suivant un principe qui est certain et néanmoins méconnu parfois, les délits correctionnels ne comportent pas de compensation et ne peuvent conséquemment être l’objet de plaintes reconventionnelles proprement dites. (Voy. notre dissertation spéciale, J . cr., art. 8025.) La diffamation publique est toujours un délit punissable; le délit d’injures ne peut même pas être excusé parla provocation, qui seulement est une des circonstances à apprécier par le juge pour la question intentionnelle. (Arr., 5 juin 1835, et 20 nov. 1861, J. cr., art. 1582 et 7323.) Doncle délit reconnu de diffamation ne saurait, sous prétexte de torts réciproques, comporter l’excuse péremptoire, dont l’admission en pareil cas autoriserait des imputations diffamatoires qui seraient à la fois scandaleuses et impunies.

art. 8511.