DIFFAMATION. — CRITIQUE LITTÉRAIRE

Le journaliste qui , ayant à faire Vexamen critique d'une œuvre littéraire, se livre , contre V auteur, à des imputations blessantes pour sa personne même 9 commet le délit de diffamation et ne peut être excusé par cela seul que le droit de critique comporte une certaine latitude (1).

Par arrêt du 24 avril 1845, confirmant un jugement du tribunal correctionnel dé Beaune, la Cour royale de Dijon avait statué en ces termes sur la prévention que relève l’arrêt de cassation ci-après : « Considérant, en ce qui touche Blondeau, .qu’appréciés dans leur ensemble, les articles incriminés se réfèrent exclusivement h des écrits publiés par le plaignant, et dont la critique était permise aux rédacteurs de la Revue de la Côte¬ -d’Or; considérant que la Cour n’a point à s’expliquer sur la

fl) Yoy. notre revue annuelle, suprà, p. 40.

Diç . by LjOOQle

convenance de toutes les expressions que renferment les deux articles dont il s'agit, mais uniquement sur la question de savoir si quelques-unes de ces expressions constituent un délit; considérant qu’il ne résulte point desdits articles l’intention de porter atteinte à l’honneur ni a la considération de Forneret, comme homme privé, mais uniquement à sa réputation comme écrivain, ce qui ne tombe point sous l’application de la loi pénale. » Pourvoi.

arrêt. (Forneret C. Blondeau de Jussieu.)

La Cour } — vu l’art. 13 de la loi du 17 mai 1819; — attendu, en ce qui concerne Jules Pautet , que l’arrêt attaqué déclare qu’il n’est point établi qu’il ait participé à la rédaction des articles de la Revue de la Côte-d’or qui ont donné lieu à la plainte de Xavier Forneret; qu’en décidant, dans cet état des faits, que la responsabilité de ces articles ne pouvait porter que sur le gérant de ce journal et en renvoyant, en conséquence, ledit Pautet delà plainte en diffamation, cet arrêt n’a violé aucune loi; — attendu, en ce qui concerne Blondeau de Jussieu , que ce dernier a signé comme gérant les numéros de la Revue de la Côte-d’Or , dans lesquels sont insérés les articles incriminés ; que ces articles ne se bornent pas à la critique des œuvres de Xavier Forneret , critique autorisée par la publication de ces œuvres, mais qu’ils contiennent, en outre, des atteintes graves centre sa personne ; que, loin de se renfermer dans l’examen littéraire de l’ouvrage, c’est contre l’auteur personnellement que sont dirigées les allégations les plus blessantes; qu’il y est représenté comme privé de raison et échappé d’un hospice d’aliénés ; que cette imputation offensante, aggravée encore par la grossièreté des expressions, tendait non-seulement à frapper le plaignant de ridicule, mais encore portait atteinte à sa considération ; et qu’en refusant de reconnaître, dans de pareilles allégations, l’un des caractères de diffamation déterminés par l’art. 13 de la loi du 17 mai 1819, l’arrêt attaqué a formellement violé cet article ; — casse.

Du 29 nov. 1845.—C. de Cass.—M. Barenne, rapp. art. 3905.