IVRESSE. — PEINES* — EXCUSE. — DÉFENSE

De F ivresse.

Considérée indépendamment de tout résultat dommageable,Tivresse, même habituelle, n’est pas punissable, si ce n’est dans tes temps et les pays où il y aurait péril pour la société à tolérer des exeès d'intempérance produisant du scandale : voy, Pasiorel (Lois pénales , p. x 5 *), et Rossi (Traité de droit pénal , t. a, p. 188). — A l’exemple du législateur d’Athènes (Plutaïque, Vie de Solon), Charlemagne avait défendu l’ivrognerie, sous peine de punition corporelle, par ses ordonnances de Soa et 8 i 3 . L’édit de François I er , du 3 r août i 536 , contenait une pareille prohibition, en ces termes : « Chap. 3 , art. I er . Pour obvier au* oisivetés, blasphèmes, homicides et a-Jlres inconvénients et dommages qui arrivent d’ébriété, est ordonné que quiconque sera trouvé ivre soit incontinent constitué et releuu prisonnier au pain et à l'eau pour la première fois; et si secondement il est repris, sera, outre ce que devant, battu de verges ou fouet dans la prison ; et la troisième fois, fustigé publiquement; et s’il est incorrigible, sera puni d'amputation d’Oreiiles, d’infamie et bannissement de sa personne. » (Joly, t. i er , p. 58 o; Isatab'ert, Coll,, t. 11, p. 527). La loi anglaise punit encore d’amende l’ivresse complète ( Stephen’s Summary , p. 3 ). En France, aujourd’hui, H n’y a d’autres dispositions pénales contre l’ivresse ou ivrognerie que celles des lois militaires qui la réputent délit contre la discipline (L. 22 août 17^0, tit. 2, art. 2).

Lorsqu'un délit a été commis en état d’ivresse, cette circonstance occasionnelle ou concomitante ne doit comporter ui une peine distincte, ni une aggravation de peine.— Aristote (de republic ., lib. 2, in fine), Quintilien (Orat. inst ., 7. C. 1), Baldus (sur la 1 . 1 €., undè vi), et Filangieri (la Scienza délia le gis l 1. 3 , p.i 3 o), ont écrit que l’ivresse aggrave le crime, qti’eRe doit donner lieu à deux peines, l’une pour le délit, l’autre pour l’ivresse; et cette doctrine a été appliquée par un édit de Charles V, de i 53 i (Damhouderius, chap. 84, n° 20), ainsi que par une deuxième disposition de l’édit précité de François 1**. Mais c’est déjà assez de maintenir entière la responsabilité pénale du délit commis en état d’ivresse, suivant la règle de Barthole (ad leg, 38 ff. ad leg.juL de adult) : danti opérant rei i II ici ta imputantur omnia qua sequuntur contrà 1 voluntatem suam ; règle dont le motif, d'après Filaogieri, est que, si l'homme ivre ignore ce qu’il fait, son ignorance est absolument volontaire (Voy. Pastoret, lac, cit.). Dans Tétât de notre législation , en l’absence de toute disposition pénale coutre le fhit même d'ivresse, et en présence d’ailleurs.du principe du non-cumul des peines, le juge ne peut que graduer la peiue du délit dans les limites du minimum au maximum .

L’ivresse prouvée ne doit-elle même pas être admise comme excuse péremptoire ou atténuante? Des distinctions ont été essayées entre l’ivresse habituelle et Tivresse accidentelle , l’ivresse complète et Tivresse légère, l'ivresse imprévue et l’ivresse procurée, l’ivresse 'volontaire et l’ivresse due aux artifices d'un tien. De toutes les classifications-proposées, la plus sensible et la plus conforn^e aqx règle* de là justice pcuale est celle qui distingue Tivresse entière ou complète de l'ivresse partielle ou légère.