‹ Journal du droit international privé et de la jurisprudence comparée (volume 2)Chapitre 197 sur 1002 · MEUBLES · texte numérisé non relu

MEUBLES

Bibliographie. — Bibliographie systématique, Cluoet, Tables générales, I, p. 595, n»* 3951 et s. ; p. 922, n»* 8503 et s.

Traité de la possession des meubles et titres au porteur, par D.de PolleTtlle, 1875, p. 407.

1. Le droit international privé, essai d'un système général de solution des conflits de lois (A. Pillet), 1894, p. 417, p.

711; caractère territorial de la règle : en fait de meubles la possession vaut titre, 1894. p. 750.

Allemagne.

2. Influence de la loi de la situation sur les choses selon le droit allemand, 1874, p. 131.

3. Possession, titres de créances, titres au porteur, 1877, p. 158.

4. Revendication, titres au porteur, art. 2280 Code civil français, disposition de statut réel, 1900, p. 635.

Page 1