Mur de clôture, faculté d'abandon, 1875, p

MOBIUBR. — V. Meublbs.

MODÉSIjXSS. V. VOTAGIUBS DE COMMKRCB.

MODÈLBS D'UTULlTJi. — V. Brbtbt d'invbntion, Dessins

ET MODELES DB FABRIQUE, PHOPRI^Ti INDUSTRIELLE.

Législation. — Allemagne. Règlement pour l'exécution de la loi du 1*' juin 1891, 1895, p. 216.

Il l'rmpire d'Allemagne (J. Keidel), modèles d'utilité, 1894,

Il p. 83.

Allemagne.

De la condition juridique des étrangers sur le territoire de

MODÈLES ET DESSINS DE FABRIQUE. - V. Des-

SIRS ET MODÈLES DE FABRIQUE, PrOPRIETA INDUSTRIELLE.

MONNAIE- — V. AssuRANCR sur la tir, Billet de banque, Change, Compte courant. Connaissement, Cours forcé. Cours légal, Crimes et délits. Emigration, Emprunt d'État, Extradition, Lrttrb db change. Mandat, Offres réelles, Paiement, Poids et mesures, Système métrique.

Bibliographie. — Bibliographie systématique. Clunet, Tables générales, I, p. 805, n<»« 6842 et s. ; p. 982, n«« 9203 et s.

Législation. — France. Circulaire aux agents français pour inviter les gouvernements étrangers à accéder à la Convention monétaire da 23 décembre 1865 entre la Belgique, la France, l'Italie et la Suisse, 1866, Clunet, T. G., II, p. 676, n» 2093.

Circulaire du Marquis de Moustîer aux agents diplomatiques de l'Empereur dans les divers pays d'Europe et aux États-Unis d'Amérique relative à la conférence monétaire internationale, 1866, Clunet, T. G., Il, p. 680, n« 2128.

Monnaie de billon fabriquée à l'étranger, introduction en France, application du décret du 11 mai 1807, circulaire du Garde des sceaux, 1895, p. 1164.

Circulaire du directeur de la sûreté générale concernant la monnaie de billon étrangère, 1896, Clunet, T. G., II, p. 994, R«4205, 4210.

Loi relative à la prohibition des monnaies de billon étrangères, 1896, Clunet, T. G., II, p. 996, n^ 4234.

Circulaire du ministre des finances aux trésoriers généraux con-