MONNAIE

cernant la circulation de la monnaie de billon fraoçaise et de la monnaie de bfllon étrangère, 1896, p. 1125.

France, Allemagne du Nord et Prusse, Autriche^ Bade, Bavière, Belgique, Brésil, Brunswick, Danemark^ Espagne. États-DniSt Grande-Bretagne, Grand- duché de Hesse, Italie, Maroc, Pars- Bas, Portugal, Bussie, Suède et Norvège, Suisse, Tunis, fvrquie, Wurtemberg, — Protocole de la Conférence internationale réunie à Paris pour l'adoption d'un système uniforme de poids et mesures et de monnaies, 1866, Clunet^ T. G., II, p. 679, no 2119.

France et Autriche, — Convention monétaire préliminaire, Paris (restée à l'état de projet), 1866, Clunet, T. G., Il, p. 679,

France^ Belgique, Italie et Suisse. — Convention monétaire, Paris, 1865, Clunet, T. G., II, p. 67!, n» 2047.

Prooès-verbauz des conférences tenues à Paris en novembre et décembre pour la. préparation de la Convention monétaire da 23 décembre 1865, Clunet, T. G., II, p. 67t, n» 2050.

Convention additionnelle à la Convention monétaire du 23 décembre 1865, 1872, Clunet, T. G., II, p. 717, n» 2430.

France, Belgique, Grèce, Italie et Suisse, — Déclaration en exécution de l'art. 5 de la déclaration monétaire dn 5 février 1875, 1876, Clunet, T. G., II, p. 728, n« 2483.

Déclaration relative à la fabrication de la monnaie d'argent pendant l'année 1879, 1878, Clunet, T. G., II, p. 747, no 2584.

Acte additionnel à l'arrangement relatif à l'exécution de l'art. 8 de la Convention monétaire du 5 novembre 1878, Paris, 1879, Clunet, T. G., II, p. 751, n* 2609.

Convention monétaire suivie d'un arrangement relatif à l'exécntion de l'art. 14 de cette Convention, d'une dé^^laration et de deox annexes, Paris, 1885, Clunet, T. G., II, p. 841, n» 3147.

Acte additionnel à la Convention monétaire du 6 novembre 1885, suivi d'une déclaration de la Grèce, Paris, 1885, Clunet, T. G., II, p. 842, no 3154.

Arrangeii ent monétaire du 15 novembre 1893, 1894, p. 397.

Convention modificative de l'Union monétaire latine conclue entre la Belgique, la France, la Grèce, l'Italie et la Suisse, 1897, Clanet, T. G., II, p. 1004, n» 4316.

Loi approuvant l'arrangement monétaire du 24 octobre 1897. 1897, Clunet, T. G., II, p. 1005, n« 4325.

Décret promulguant un arrangement monétaire du 29 octobre 1897, 1897, Clunet, T. G., II, p. 1005, no 4327.

Protocole additionnel à l'arrangement du 15 novembre 1893 sur l'Union monétaire latine entre la France et divers pays, 1898,