Livre de bord
Lloyd américain,
Location d'un nâ* vire à des tiers pour l'exploiter à leurs risques et périls. 76, 78.
Loi anglaise, 52.
Loi du lieu de l'e-
xécution, 34.
Loi du lieu où était le navire quand le droit a pris naissan
Loi du lieu où se trouve actuellement le navire au moment de l'action, 71.
Loi du pavillon, 71, 83.
Loi du pavillon ancien, 71
Loi du pavillon nouveau, 71.
Loi do port, 83.
Loi du 27 vendémiaire an II, 9.
Loi maritime étrangère, 4.
Loi vénéiuélienne,
Maître d'hôtel, 6.
Majorité, 6.
Manager t 52.
Mandat, 10.
Mandataire, 71
Matelots étrangers ( Accroissement du nombre des),
Mer territoriale, 82, 89.
Mesures de publicité, 71.
Mise à la chaîne du navire, 85,
Morigage, 53.
Nantissement, 32,
Nationalité du navire, 11 et s.
Nationalité du navire (Changement de), 22,72
Nationalité du navire (Condition de), 71.
Naufrage, 39.
Navigation inté-
rieure, 4.
Navire anglais, 7.
Navire . appartenant à UB étranger, 53.
Navire apparte nant par indivis à des co- propriétaires, 71.
Navire de mer, 5.
Navire de passage, 84.
Navire en partance, V. Navire expédié.
Navire étranger, 3,21,33,45, 48, 55,59,61, 72.
Navire expédié, 43, 49,50, 59, 70,
Navire français, 9.
Navire hiérosolymitain, 26.
Navire italien, 73.
Navire postal, 29.
Navire prêt à être mis À la voile, V. Navire expédié.
Navire vendu À Tétranger, 56.
Navire vénéxuélien, 10.
Notaire, 89.
Notification, 51.
Notification à bord, 60,
Opposabilité aux tiers, 64, 67,71.
Opposition sur le prix, 68.
Outrage à un consul, 90.
Paquebot- pos t e , 29,57.
Parquet, 51, 60.
Part appartenant à des étrangers, 23-24.
Parts de navires,
Pavillon, 26.
Pavillon (Emploi fait sans droit d'un). 11.
Pavillon étranger "(Obligation tran* sitoire de naviguer sous), 25.
Personnes- qui ont qualité pour vendre un navire, 71.
Port, 83, 84.
Port allemand ,33.
Portd'atUche,41,
Port d'attache.
(Changement de), 25.
Ports de relâche,
Port d'immatricule, 72.
Port étranger, 72,
Port français, 53,
Préférence, 41.
Prescription, 30.
Président du tribunal de commerce, 55.
Présomption de faute, 10.
Présomption de navigabilité, 7.
Preuve par témoins, 79.
Prime à Tarmement, 71.
Privilège, 35,36, 41. 65, 66, 71,
Privilège8(Glassement des), 72.
Privilège du fréteur, 77.
Privilège sur un navire, 84.
Prix non payé,69.
Propriétaire de
NAVIRB
naTÎre, 31.
Propriétaire dn . navire (irrei- , poiisabilité},76.
Propriétaire de navire (Responsabilité), 1.
Propriété, 46.
Protectorat maritime, 26.
Publicité (hjpo« tbèque mariti- . me). 72.
Qualité pour intenter une action en respon- ' sabilité, 4.
Qaestion de procédure, 4.
Rapp. de mer, iO< Kègle iocuê regU . aclurUf 71.
Relâches accidentelles, 29, 57 Remorquage(Frais
de). 46.
Remorqueur, 5, Réparations, 8,78 Répa-alion à l'étranger, 9.
Résidence (Conditions de), 71.
Responsabilité,
Responsabilité de
l'affréteur, 10.
Rétention (Droit de), 71.
Retour du navire dans son pays,
Revendication (Action en), 71. •
Rôle d'équipage,
Saisie, 29, 33, 38, 42,43,53,55.
Saisie (dénonciation), 60.
Saisie (Formes de la), 72.
Saiste-arrèt, 62.
Saisie conserva • toire, 47, 73.
Saisie conservatoire commerciale, 84.
Saisie d'un navire pratiquée par ordre de la cour d'amirauté, 40.
Saisie pratiquée à l'étranger, 74.
Saisissabilité, 45
Salaire de l'équipage, 65.
Service postal (navires affectés
au), 29.
Société, 17, 2S,71 Sociétés (Navifes ^appartenant à des), 18.
Société anonyme, 23-24.
Société anonyme française, 20.
Société étrangère,
Subvention du gouvem e men t,
Suite (Droitde),72.
Surcharge, 3.
Syndic, 68.
Tiers- (Location du navire & un),76,
Tiers (Validité de la vente à l'égard des), 42.
Traités entre la France et l'Italie relatifs aux Paquebots-pos'
Transcription en douane, 71, 72.
Transcription en douane (Défaut de). 64.
Transmission de Ja propriété, 72.
Tribunal civil, 55 Tribunaux français, 62.
Vente, 35, 38,39.
42, 63 et s., 72.
Vente (caractère commercial ou civil), 71.
Vente (effeU),71.
Vente (Mode de constatation de la), 71.
Vente (Nature de
la), 71.
Vente (Nécessité de la) non démontrée, 37.
Vente du navire (Validité de la) à l'égard des tiers. 42.
Vente forcée. 33.
Vente partielle consentie par l'un des co-propriétairc8,71.
Vente volontaire, 71.
Vétusté du navire
(Eut de),10.
Visa du consul
Voyage eu cours,
Yacht,70.
Pats-
Allemagne, 30 et
Angleterre, 8, 11
et s., 36 et s., 43,
Argentine (Répa
bliqne), 71.
A utriche-Hongrie
Belgique, 4-5,71,, 72, 84, 85.
Brésil, 71.
Canada, 16.
Chili, 71.
Danemark, 6. 41,
Echelles du Levant, 26.
Espagne, 71, 86.
EtaU-Unis.17,42,
43, 71, 72, 83 Finlande, 71 France, 7 et s., 18
ets.,29, 43ets.,
Grèce, 71.
Italie, 27, 71, 73
et s., 89 et s.
Mexique, 71.
Norvège, 71.76,77.
Pays Bas, 78, 79.
Pérou, 71.
Portugal, 71*.
Russie, 80.
Suède, 28, 71.
Turquie, 71.
Uruguay, 71.
Division.
§!•'.— Généralités (1 à 1 1).
§ 2. —Nationalité du navire (lia 29).
S 3. — Opérations juridiques dont un navire peut être l'objet (vente, hypothèque, privilèges, saisie, etc.) (29 à 81). . $ 4. Droit de juridiction et de compétence (81 à 91).
NAVIRE
1» Propriétaire» responsabilité, stipulations permises, baraterie, faute lourde, fait eu capi* taine, dommage, vice d'arrimage, Congrès international d'Anvers, résolutions prises,
2. Congrès international de Bruxelles de 1888, navire de mer, conditions, situation, projet de règlement, 1888, p.
Angleterre,
3. Navire étranger, surcharge, acte de 1676, saisie dans un port anglais, 1893, p. 207.
Belgique.
4. Navigation intérieure, batelier non propriétaire d'un bateau, qualité pour intenter une action en responsabilité, question de procédure, conflit entre la lex fori et la loi mari* time étrangère, législation applicable, 1896, p. 201.
5. Remorqueur, lettre de mer, caractère de navire de mer, refus, 1H86. p. 476.
Danemark,
6. Etranger servant comme maître d'h6tel à bord d'un navire danois, acquisition d'un domicile en Danemark, majorité fixée d*après le droit danois, 1889, p. 138.
France,
7. Certificat de visite, présomption de navigabilité, preuves contraires, navire étranger, loi nationale, navire anglais, certificat de classement du Lloyd américain, présomption de navigabilité, 1876, p.
