NÈGRES
NEIJTRALITE
des passagers, droit d'établir une séparation entre les passagers blancs et les passagers de couleur, 1880, p.
. Nègre, mariage .avec une femme de race blanche, nulli-
té, précédent mariage, bigamie, 1878, p. 535.
France, 9. Femme de couleur, mariage avec un blanc, empêchement, mari, action en nullité, rejet, 1885, p. 296.
NEUTRAIjITÉ. — V. ASSURAMCB MARITIME, BlOCUS, BlOCUS
PACIFIQUE, Cable sous-marin. Charbon, Contrebande de guerre, Guerre, Guerre civile. Guerre maritime. Houille, Prises maritimes, TéLBGRAPHIE SANS FIL, Jft ViOLENCE (LuTTB ENTRE NATIONS
PAR la), Visite (Droit de).
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Lois et usages de la neutralité d'après le droit international conventionnel et coutumier des Etats civilisés, t. l*'. Principes fondamentaux, devoirs des neutres, neutralité (Richard Kleen), 1898, p. 439.
Lé^alation. — Allemagne, Notification de neutralité, 13 février 190^, à l'occasion de la guerre russo-japonaise, 1904, p. 741.
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Proclamation de neutralité à l'occasion de la guerre russo-japonaise, 1904, p. 460.
Autriche, — Déclaration de neutralité du 17 février 1904 à l'occasion de la guerre russo-japonaise, 1904, p. 745.
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330 NEUTRALITÉ
Espagne, — Déclaration de neutralité (guerre russo-japonaise),
11 février 1904, 1904, p. 746.
Etats-Unis, — Lois et coutumes de la guerre sur mer d'après les
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navires neutres, 1902, p. 50.
Irance, — Arrêté des consuls qui remet en vigueur le règlement du
26 juillet 1778 sur la navigation des bâtiments neutres, 1799»
Clunet, ï. G., II, p. 529, n» 547.
Rapport adressé à l'Empereur par le ministre des relations exté--
rieures sur les droits des neutres, 1812, Clunet, T. G., II,
Déclaration relative aux neutres et aux lettres de marque pendant
le cours de la guerre contre la Russie, 1854, Clunet, T. G., II,
p. 631, no 1643.
Rapport à l'empereur sur la déclaration du Congrès de Paris,
du 16 avril 1856 relative ^\ïx droits des neutres, 1858, Clunet,
T. G., II. p. 73.
Déclaration de neutralité de la France dans le conflit qui existe
entre les Etats-Unis et les Etats confédérés du Sud, 1861, Clunet, T. G., II, p. 655, no 1886.
Note relative à l'observation de la neutralité pendant la guerre
entre la Russie et la Turquie, 1877, Clunet, T. G., II, p. 734,
Déclaration de neutralité de la France pendant la guerre hispanoaméricaine, 1898, p. 434.
Instructions ministérielles du 26 avril 1898 sur la conduite à tenir
à l'occasion de la guerre survenue entre l'Espagne et les Etats- Unis d'Amérique, 1901. p. 745.
Rappel de neutralité au sujet de la guerre entre la Russie et le
Japon, 1904, p. 469.
Instructions du ministre de l'intérieur aux préfets sur la conduite à
tenir à l'occasion de la guerre survenue entre la Russie et le
Japon, 1904. p. 469.
Guerre russo-japonaise, neutralité, instructions sur la conduite à
tenir envers les belligérants et leurs navires, 1904, p. 471. France, Allemagne, Autriche-Hongrie, Espagne, Grande- Bretagne t
Italie, Pays-Bas, Bussie et Turquie, — Traité du 29 octobre
1888 garantissant le libre usage du canal de Suez en temps de
paix et en temps de guerre, 1888, p. 872. France et Suisse. — Réponse de la France à la Suisse an sujet de
sa déclaration de neutralité, 1859, Clunet, T. G., II, p. 646,
no 1795.
France et Toscane. — Neutralité, Florence, 1646, Clunet, T. G.,
II, p. 482, no 18.
Italie. — Décr. du 6 avril 1864 relatif à la neutralité des ports,
NEUTRALITÉ
Notification de la neutralité de l'Italie pendant la guerre entre le Japon et la Russie, 11 février 1904, 1904, p. 759.
Pays-Bas, — Décl. de neutralité iu 3 mai 1898, guerre hispanoaméricaine, 1901, p. 748.
Portugal, — Déclaration de neutralité, guerre hispano-américaine, 1898, p. 437, 1901. p. 752.
Russie. — Guerre hispano-américaine, déclaration de neutralité, 1898, p. 438.
1 . De rémission d'un emprunt au profit d'un Etat belligérant sur le territoire d'un Etat neutre (Cailleux), 190^, p.
620; ce qu'il faut entendre par neutralité, p. 620 ; un Etat neutre ne peut pas fournir de subsides en argent, ni émettre d'emprunt, au profit d'un État belligérant, sans commettre une violation du devoir de neutralité, p. 621 ; en est-il de même lorsqu'un Etat neutre laisse émettre un emprunt sur son territoire au profit d'un Etat belligérant, divergences de vues, p. 622 ; opinion affirmative de Kent, de Bluntschli, de Calvo, de Politis, p. 622 ; de Kleen, p, 624 ; de De Neumann, de Phillimore, p. 625; opinion en sens contraire de Funck-Brentano et Sorel, de Geffcken. p. 626 ; de Ch. Dupuis, de Pillet de Hall, p.
627 ; de Lawrence» p. 628 ; de Rivier, p. 629 ; renseignements tirés de la pratique :
opinion des jurisconsultes de la couronne (Angleterre) en 1823 à l'occasion d'emprunts contractés en Angleterre au profit des Grecs, p. 629 ; émission en France de l'emprunt Dom Miguel en 1832, p. 631 ; emprunt russe dans les Pays-Bas, en Prusse, etc.,
lors de la guerre de Cri' mée en 1854, p. 632; émission de l'emprunt Morgan en Angleterre en 1871 lors de la guerre franco -allemande, p. 63!-? ; question à l'occasion de souscriptions recueillies en Angleterre en 1873 au profit du mouvement carliste, opinion de Gladstone, p. 633; emprunt russe lors de la|guerre russo-turque, 1877-1878, p. 634; emprunts du Japon et de la Russie au cours de la guerre russo-japonaise, absence de protestation, p. 634.
. Causerie sur une question de neutralité (Féraud-Giraud), 1900, p. 225; le neutre doitil s'abstenir d'autoriser ou même de tolérer, sur son territoire,raccompli8sement d'un acte quelconque au profit de l'un ou de l'autre des belligérants, ou, au contraire, le neutre est-il seulement obligé de tenir la balance égale entre les deux belligérants, adoption du système de l'abstention absolue, p. 225 : sans rechercher en quoi consistent les actes permis aux neutres, l'auteur reconnaît que les règles à suivre en cas de guerre continentale ne sont pas les mêmes qu'au cas de guerre
NEUTRALITE
maritime, p. 230; en tous cas, le passage concédé par un Etat neutre à un belligérant pour le transport de troupes ou de matériel de guerre constitue une violation de la neutralité, p. 230; alors même que ce passage se produit en vertu d'accords antérieurs à l'ouverture des hostilités, p.
230 ; l'existence seule d'anciens accords ne suffirait pas d'ailleurs pour changer la situation d'un Etat neutre, p. 232.
3. Q. 120. Neutralité, enrôlement, recrutement de volontaires, belligérants, 1900, p.
Allemagne,
4. Guerre hispano-américaine, abstention de déclaration de neutralité, conséquence8,1898, p. 423.
5. Guerre entre la France et la Chine, abstention de déclaration de neutralité, matériel de guerre, navires , transport, 1895, p. 463.
Allemagne et Angleterre.
6. Guerre du Transvaal, enrôlement, recrutement de volontaires en Allemagne, belligérants, 1901, p. 1065.
7. Guerre du Transvaal, racolage, enrôlement, recrutement de volontaires, belligérants, information publiée dans le Journal du droit international privé, rectification du ministère de la guerre d'Angleterre, 1902, p. 407.
Allemagne, Angleterre, Autriche, France et Italie.
