PASSAGE (DROIT DE

Suède, Droit de passage, servitude, pos-

session immémoriale, preuve, insuffisance, 1886, p. 751.

PASSAGERS. — V. Immigration, Transport maritime. PASSEPORT. — V. Etablissement (Droit d'), Etranger, Expulsion, Immigration, Nationalité, Lépreux.

Bibliographie. — Bibliographie systématique, Clunet, Tables ' générales, I, p. 814, n«« 6979 et s.; p. 986, n©» 9251 et s.

Législation. — Autriche, Bosnie et Herzégovine. Règlement de police du 4 mai 1885, 1885, p. 475.

France. — Loi tendant à abaisser le prix des passeports à l'intérieur et à l'étranger, 1888, Clunet. T, G., II, p. 879, n© 3392.

Décret relatif aux passeports a l'étranger, 1890, Clunet, T. G., II, p. 903, n» 3556.

France et Allemagne. — Circulaire française relative aux oIBciers français qui se rendent en Allemagne, 1901, p. 883, 887.

France et Finlande, — Circulaire de la direction de la aûreté générale faisant connaître l'obligation d'un passeport pour pénétrer en Finlande, 1901, p. 883.

Circulaire du ministre de l'intérieur au lujet des passeports exi

PASSEPORT

gés des étrangers pénétrant en Finlande, 1901, Clunet, T. G., II, p. 1032, no 4600.

France et Japon. — Avis du directeur de la sûreté générale faisant connaître la suppression des passeports pour les étrangers au Japon, 1900, p. 685.

France et Russie. — Nécessité d'un passeport national visé par un agent du gouverneaaeut russe, conditions de séjour, néces site de demander après six mois de résidence un passeport russe, formalités à remplir pour sortir de Russie, avis du ministère français du commerce et de l'industrie, 6 nov. 1890, 1891, p. 358.

Lettre du 5 nov. 1900 du secrétaire général du ministère de Tintérieur aux préfets sur l'obligation du passeport pour pénétrer en Russie, 1901, p. 1076.

France et Turquie, — Circulaire du ministre de l'intérieur du 20 juin 1892 aux préfets sur les passeports en Turquie, 1893,

Russie et Suisse. — Passeport, circulaire de la chancellerie fédérale aux chancelleries d'État des cantons concernant les forma* lités à remplir pour sortir de Russie, 1897, p. 654.

Allemagne.

1. De la police des étrangers en Allemagne (P. Bôhm), 1889, p. 21; inutilité des passeports, p. 21.

Allemagne (Prusse).