PHONOGRAPHE. — PIGEONS VOYAGEURS

PHONOGRAPHE. — V. Grgahisation judiciaire. PHOQUES. — V. Arbitrage iNTERiiATioifAL, Pâghe. PHOTOGRAPHIE. — V. Acte authentique. Adultère, Portrait, Propriété LirréRAiRE et artistique.

Danemark.

. ExposilioD, privilège de photographier accordé à une personne, défaut de publicité, photographies par un tiers, action en dommages-intérêts

non recevable, 1891, p. 1017.

Italie.

2. Photographe, non-commerçant, livres de commerce, non-obligation, 1889, p. 344.

PHYLLOXÉRA. — V. :4t Vignes.

Législation. — Allemagne, Autriche- Hongrie, Espagne, France, Italie, Portugal, Suisse, — Procès-verbaux de la conférence phylloxérique internationale de Berne, 1878, Clunet, T. G., II, p. 746, no 2579.

Convention relative aux mesures à prendre contre le phylloxéra vustalrix, Berne, Clunet, T. G., II, p. 746, n» 2581.

Allemagne, Autriche-Hongrie, France, Portugal et Suisse. — Convention phylloxérique (sanctionnée par décret du 15 mai 1882) suivie d'un protocole final, Berne, 1880, Clunet, T. G., II, p. 783, n» 2797.

Allemagne, Autriche-Hongrie, Belgique^ France, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Serbie, Suisse. — Déclaration complétant l'art. 3 de la Convention phylloxérique internationale du 3 novembre 1881, Berne, 1889, Clunet, T. G., II, p. 891, no3486.

France. — Loi relative aux mesures à prendre pour arrêter les progrès du phylloxéra et du doryphora, 1878, Clunet, T. G., II, p. 745, no 2576.

Loi tendant à proroger jusqu'au 31 décembre 1891 rapplicatioD de la loi du 21 mars 1883 à la zone franche du pays de Gex et de la Haute-Savoie (Phylloxéra), 1890, Clunet, T. G., II, p. 916no 3624.

Convention avec l'Allemagne, l'Autriche-Uongrie, le Portu-

gal et la Suisse, renouvelle, ment, 1883, p. 327.

PIANISTA. — V. Propriété littéraire et artistique. PIÈCES DE THÉÂTRE. — V. Offenses et actes bostiles,

Propriété littéraire et artistique.