‹ Journal du droit international privé et de la jurisprudence comparée (volume 2)Chapitre 514 sur 1002 · Religieux ayant fait vœu de · texte numérisé non relu

Religieux ayant fait vœu de

PROPRléTé LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE

pauYreté, droits d'auteur, exorcisation, 1893, p. 258.

£7. De la propriété littéraire et artistique à propos de la musique d'un ballet, ballet, règlement de la danse, musique, droits réciproques des auteurs, 1888, p. 354 ; employé compositeur de musique, droits du patron sur ses productions, p. 354.

68. Cession à un directeur de théâtre du droit de représenter une œuvre dramatique, auteur sans action directe contre le contrefacteur, 1896, p. 888.

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