VARECHS

ÉtatS'Uniê.

Rivage de la mer couvert par les eaux au moment de la

pleine mer, récolte des varechs, droit pour tous, 1875, p. 392.

VARIATIONS. — V. PR^aisTi LirriRAiRB bt artistique. VATICAN. — V. DsNisa os Sai:«t~Pisbre, Drapxaux, Etat ÉTRANGER, Pape-papauté, Patriarcat, Sairt-Siègr.

Italie.

Témoin, matière criminelle, témoins demeurant au Vatican,

personnes à considérer comme absentes d'Italie, 1897, p.

VBCINDAD. — V. Naturalisation.

Espagne, Histoire de la condition juridique des étrangers dans la législation espagnole (Torrès- Campos), Code de commerce

du 30 mai 1820, droit de faire le commerce aux étrangers qui ont obtenu la naturalisation ou la vecindad, 1891, p.

véLOCIPÈDB. — VENTE (eN GENÉRAL)

VÉLOGIPËDES. — V. Affiliation a unb association btra digère, Union véLOGipiDiQUE.

France, i. Taxe sur les vélocipèdes, étranger résidant depuis plusieurs mois en France, obligation, 1904, p. 393.

France, Allemagne, Angleterre, Italie, Luxembourg, Pays- Bas, Suisse, 2. Vélocipèdes, cycles et tricy-

cles à moteur, motocyclette^ facilités douanières de circulation, assimilation aux vélocipèdes ordinaires, touristes, admission de franchise sur exhibition d'une carte d'une société sportive accréditée, 1905, no« vii-xii (faits et inform.).

VSNTXS (en général). — Y. âct torrsns, Action bn garantir. Alcool, Bourse (Opérations de), Cession db crâancb. Commission-commissionnaire, Compétencb, Consul, Contestation entre

ÉTRANGERS, CoNTRAT PAR CORRESPONDANCE, CoURTIBR, EtAT ET

CAPACITE, Faillite, Fonds de commerce, Garantie, Grève, Immeuble, Impôt, Liberté du commerce et de l'industrie. Lieu

DE PROVENANCE, LiVRBS FONCIERS, MaRCHÉ A TERMB, MaRQUBS DE FABRIQUE ET DB COMMERCE, NaVIRB, OBLIGATIONS, OpBBATIONS DE B0UR8B, PÊCBB-PéCHERIES, PROPRIETE INDUSTRIELLE, PROPRIETé LIT- TÉRAIRE ET ARTISTIQUE, PuBLICITÉ, RÉGIME MATRIMONIAL, RESPON- SABILITÉ, Saisie, Témoins, Transcription, Transport db marchandises, Tutelle, Usages commerciaux, Vente a l'essai. Vente a LIVREE, Vente a réméré, Vente a tebme. Vente entrr époux. Vente SUR échantillon.

Bibliographie. — Bibliographie systématique, Clunet, Table» générales, I, p. 618, n»* 4281 et s.

Index alphabétique.

Acceptation des marchandises sans protestation, 77.

Achat fraudoleaz,

Acheteur (Retna de r) de prendre livraison,

Acheteur insolvable, 19.

Acquisition rédhibitoire, 48.