V. tTABLissKMMS nisALfisEs (nomenclature

1. — C'est la réunion fictive des prathiues ou olialamls qui achètent habituellement chez uu inarv.liaud ou dans une maison de commerce.

*. — Comme l'achalandagi: est constitué par lhalnludc des relations entre le public et un fonds

dp commerce, on conçoit «pie l'achalandage est forme d'élémens tellement variables sous Ions les rapports, qu'il est souvent ililllcile de constater exactement s«>il son importance, soit sa valeur.

S. — Quoi qu'il en soit, parmi les causes de l'achalandage, il en est deux <pii sont incontestables : !• l'industrie de celui qui exploite le fond* de commerce ; — a» la localité où a lieu l'exploilalion.

4. — Lorsque l'achalandage est attaché à la localit" , le commerçant ipii a pris a IkiH une maison ou une boutique ne peut changer la destination des lieux butes sans potier atteint** aux droits du bailleur, «pii , en ce cas . a peut-être sur l'achalandage plus de droits que l'exploitant luimême. — V. au reste bail.

K. — On conçoit «me le bailleur serait sans droit pour se plaindre, si l'achalandage était le résultat de l'industrie du négociant-preneur, ainsi t'uede la nature, de la qualité, «lu prix des produits qu'il débile.

«. — Le commerçant «pii cède son achalandage Iransmel à son cessionnaire, non pas le droit abso'u d'exercer une imluslrie, puisque le cession nalre tient ce droit de la loi elle-même, mais le. droit relatif d'exercer celte industrie dans ses rapports a» oc les pratique-* du cédant.

7. — Bien que ce droit relatif n'ait pas par lui même d'existence matérielle J'<iri%, * doc. IWIJ comm.-pris. de Paris c. Lhi'rbclte), qu'il «oit d'une nature indéterminée el variable (Parit, ï8 nov IK13, Ilouquicr c Jon), et qu'il y ait quelque rhos». «l'aléatoire, de chanceux, soit dans sa consistance, soll dans sa valeur, il n'en e*l pas moins certain qu'il peut faire el qu'il fait journellement l'objet hôte d'une transmission, «l'un rouirai.

8. — Le cédant est complètement dessaisi , el loul acte qui, nmlruire à l'essence du contrat, tendrait a attirer de nouveau ver» celui que, dans le langage ordinaire, on appelle le vendeur, les relations qu'il a cédées à litre onéreux , l'exposerail, de la pari du cessionnaire , a une action en restitution des somme» payées, ou en dommagesinlèrel*.

». —Toub fois la nature de celte chose, composée de nombreux élémens le plus souvent insaisissables, s'oppose à ce qu'elle de*Ienn«* l'objet d'une possession exempte de toute équivoque, et réunissant d'ailleurs les caractères propres à acquérir la prescription.

10. — L'achalandage doit-il être rangé «lans la classe des meubles ou des immeubles ? — tue «listiiiction nous paraît nécessaire.

1 1. — Si , comme nous le disions en comme» çanl, l'achalandage est le résultat de la localité dans laquelle s'exploite le fonds de commerce, cet achalandage doit être considéré comme un accessoire de la maison dont dépendent la boutique ou le magasin. C'«;sl pour le propriulaire de celle maison un avantage qui se confond avec sa propriété immobiluVe, qui ne peut, quant à lui, se concevoir distinct «le l immeuble dont il fait la valeur; dès-lors c'tsl , relatif emont au propriétaire , um> chow immobilière comme l'immeuble dont il a la propriété

12. — Mais !«■ plus souvent I achalandage fait parlie intégrante, non pas de la maison, mais du fonds de commerce, et est cédé avec lui.

13. — |»ans ce cas, l'achalandage «pii terni a procurer, soit au céitaut , soit au cessionnaire , un avantage pécuniaire , c'est-à-dire quehiue chose de mobilier, doit èlre conséquciiimeul réputé luimême chose mohilièrc à l'égard du cédant et du cessionnaire.

1 l.-Avant la loi du S» mai 1838, sur les lailbles, c'était une question controv ersée en jurisprudence, que celle de savoir si le vendeur d'un fonds do commerce, d'un achalandage, pouvait se prévaloir du privilège consacré par l'art, atoi. C. civ., en faveur «lu vendeur d'objets mobilier», — V. rueras

DE tO.H.IESCE, PHIVILF.CK.

l.l. — Mais !<• pnijet de loi précité rangée et vendeur d'un achalandage dans la classe des créanciers ordinaires.

!U. — «L'achalandage, disait M. Henouard pour «léfeudre ce projet (séance «lu 23 fév. lBM). I achalandage , en passant du vendeur à 1 acheteur , a changé en route ; le vendeur avait certaines