ABEILLES

I. — On distingue, en droil, deux espèces d'abeille* ; to celles {fera-) qui n'appartiennent à personne, pas même au propriétaire du terrain sur lequel elles se trouvent et qui deviennent la propriété «lu premier occupant (/n«/., liv. 2. lit. i*\ \ 12 à 14) : ce sont celles qui sont à l'elat de liberté; — 2° celles qui, aux termes de l'art. 524, C. civ., fout partie du 'fonds même sur lequel elle». >onl établies .- ce sont celles que l'on élève el entretient dans des ruches. — Fournel, Traité du tournage,

2 — Selon Hrussel, Faamen des Fief», liv. if', chap. t", S rt. et liv. 2, chap. 34; et Merlin (Rép., vo Abeille»), les réglcmen* de la chambre de» comptes prouvent que, dans les douzième et treizième siècle», nos rois donnaient en Def jusqu'aux essaims d'abeilles qui pouvaient être trouvés dans les forêts.

3. — Dans le cas où des abeilles élevées el entretenues dans les ruches viendraient à » 'échapper de leurs ruclies continuent-elles d'appartenir au propriétaire des ruches, ou deviennent-elles |» propriété du premier occupant '—Le droit romain formulait ain»i la solution : Cum >ero évasent eo«todiam twim.et in naluralem libertatem se rice]terit, tuum esse destnit, et rursus ocmpanltt fit.Xaturalem autem libertatem recipere intetltgttur, cùtn vel mulot Iiios effugerit, rel ità sit m conspeclu tuo , ut difficile hiI ejùs persécutai ; hist.Just.% de lier. Ji'n* , liv.2, lit. ta;.— Dans l'ancienne jurisprudence française, le propriétaire des ruche» pouvait poursuivre les essaims qui s'en étaient échappés, et les prendre partout oii il les trouv ait. même sans permission de» officiers de la justice en laquelle ces essaims se seraient arrêtés, quand même c'eut été dans le ressort d'une juridiction autre que celle de sa résidence

Pratique des Terrien, t. 3).— Denisart, vo Abeille». —Mais, si le propriétaire ne les poursuivait pas, on les considérait comme des épaves, dont moitié appartenait au premier occupant el moitié au seigneur [ibid.). — Et même, suivant certaines coutumes, on privait l'inventeur de sa part et on le condamnait a une amende de 60 sols narisis, lorsqu'il négligeait d'avertir le seigneur, (.ont. de Loudunois, chap. t«<\ art. 13, et chap. 3, art. 3; cout. de Bourbonnais, art. 337 ... — Comme le partage de celle épave n'était pas facile à faire, l'une «les parlies avait tout l'essaim eu pavant une indemnité' a l'autre. — Fallu, sur la 'out 'de Tour*; Le Proust, sur la cou/, de Montargis. — Le droit Seigneurial à l'épave des abeilles élait connu sous le nom \Yabeillage, abattage, aolage. Les seigneurs le baillaient à cens.— La 1 haumassière, Cout. de Montargis, lit. 5, arl. 5.

4. — Aujourd'hui : <• Le propriétaire d'un essaim - a le droit «te le réclamer tant qu'il n'a pas cessé