ABEILLES

A3IGÉAT.

• de le «niivrr. Autrement , l'essaim appartient au ■propriétaire du terrain sur lequel il *>*t hxé. « — L. 28 sept. -6 oet. 4791, lit. sert. 3», art. 5;— Tout, ier, t. 4, m» ro. Vaudoré. tirmt rural, t. «. ii° Mé, cl.Fournel. Traité du ruUinagr.

». - Tout individu qui exerce sur un fonda an droit autre que le droit de propriété, tel qu nu fermier, un usufruitier, ne peut user de l'essaim qui s'est tixé sur ]<■ fondit «pie dan» la limite «le MM droit, sans pouvoir prétendre à la propriété, Uquelle reste au propriétaire de l'héritage. — Vaudoré, t. S, u° 210.

«. — Le droit de poursuite, autorise par la loi du 25 «ep».-« oct. 1791, ne peut s'exercer <|ue r.r <r>fuo et tfino . en conséquence, Pi l'essaim s'est tué suri arbre du voisin, il tant ne pénétrer sur «ou fonds qu'après avertissement préalable, et enlever l'essaim eu endomuuiceant le moins possible l'arbre sur lequel il s'est établi.— Si l'essaim a pénétré dans les ruches du voisin, d ne reste d'autre moveti que d'appeler les abeilles par tel movens ordinaires, saris qu'en aueun eas il soit permis de renverser les ruelies dans lesquelles e\U - >e -■•ut réfugiées, - Platon, tk i Lois, llv.S, t. 2, p. M3.

7. — pour rappeler le» essaims qui se détaehent de la ruche mère, on pratique divers moyens. Bal Lie ifapttulaires, t. 4, »>. 663, formula- r.romnn. tt es-comm.) rapporte une formule d'exorcisme qu'au uioven-age on employait en pareil eas.

a — Le'prndûit des ruche* à miel, connu sous le tiom d'essaim ou volée de jeune* abeille*, est un fruit naturel qui appartient, dès lors, au propriétaire de la ruebe.

0. — Les produits île* abeilles ont été considérés rhei tous les peuples comme assez importait* pour que la législation s'occupât d'en protéger la («Teeplion. en même temps qu'elle s'est attachée a perpétuer les races. — Columelle , dr Rt rvtirà . liv. 9. ebap. 2 et 4 ; Pline . Iiv. H. chap. •3. t. ter. p. 659. el liv. 21, eliap. 10. t. 2. p. 243; Vairon. Ht Re ruxtinl, liv. 3. ebap. 16. p. 37».

lo. — Dracon. dans sa loi jk, avait lixé entre le* nirbes de propriétaire* voisins, IIM distaneedont le iiiiiiiiiniin correspondait, dans 'nos mesures actuelle*, à cent mètre*. Mous pensons qu'on ne peut aujourd'hui établir à cet égard de règle absolue . et que la distance devrait être déterminée suivant les circonstance*, en appliquant le principe de liberté posé par l'art. 2, lit. Ier, sert, i". L. 2» sept. 1791 , sur la police rurale, avec tnutelois la réserve, nui est prév ne dans cet article, (te ne point préjudieicr aux bien* d'aulrui. — rournel, /oc. rit.

tt. — L'autorité municipale doit, tout en protégeant la conservai ioti des abeilles, veiller à ce aiie rétablissement de* ruches ne puisse préjudieier aux citoyens; toutes le* foi* qu'un propriétaire veutavoirde* essaims dans des lieux habiles, .lolamment dans le* villes, il doit en prévenir l'autorité, qui a le droit d'en permettre ou d'en défendre le placement. Le propriétaire de ruches qui n'aurait pas pris toule* les précautions convenable*, et que l'usasie ou l'expérience indiquent, est responsable des dninmaue* causés par les atieilles.eonforménient aux principe* ordinaires. — rournel, Traité du touiaagt . p. 25 ; Maimilot et lMainarre. Ihrt. dr dr. ad m., »*> Abeillen,

12. — Les principe* de responsabilité posés dan* 1 art. !3»3. C civ., son! applicables aux propriétaire* d'abeilles.

15. — Nous pensons même qu'il y aurait lieu 'l'indemniser le propriétaire d'une usine telle qu'une ralllnerie de sucre, du déchet appréciable que lui aurait causé le voi-maue d'un essaim.

• 41. — il n'est pas permis de (dir". périr les aheilles d'aulrui par artillce. par exemple en empoisonnant le* fleuri où elles vont butiner, ou rq faisant de la fumée près d'elles. — L. 49, ai Ifjan Aquil ; —Foui ne!, 7'r du voisinage; Vaudoré, Dr. nr„ n<» 805. — Néanmoins un proprié aire ren»tamnienl incommodé, malai élea reclamalioni

qu il aurait laile* au propriétaire des abeilles, devrait, ce semble, avoir le droit de le.v détruire sur ses propriétés.

• i>. — Le* abeilles sont meuble* par leur nature tC, civ., art. 52») . Néanmoinselles doivent être con- •idérécs comme Immeubles par destination, en

tant que faisant partie des ruche* à miel, qui se trouvent comprise* dans rémunération de l'art. v>>.

lo\— l>e« abeille* peuvent l-elle* être données à cheptel — V. bail a cheptel.

• 7. — l n essaim semble être une chose indivisible en conséquence, les copropriétaires qui veulent user du l«métlee de l'art. MS, C. civ.. sont obli«ég de prendre les formée de la licjtation.— Vaudoré, n<> 214.

18. — Le vol des ruches à miel était puni par la loi du -i.". rrini au VIII (abrogeant le ( ode pénal du 2.1 sept. 1791. sec t. ïr. lit. 2, art. 27) de trot» mois a une année d'emprisonnement s'il avait été commis de mur. et de six mois à deux ans s'il l'avait été la nuit. — V. arm-eat. vol.

• ». — L'art. 3. sec». 9», lit. L. sa sept. 1791, porte: Pour aucune raison, il ne sera » prrmi* de troubler les abeilles dans leur* course*

et leur* travaux ; en conséquence, même en ca* » de «aisie légitime, une ruche ne pourra être « déplacé.- que dans les mois de décembre , jan- •• vier et février.'. — Celle disposition semble abrogée par l'art. 392. C. pén., qui déclare insaisissables, d une manière absolue, les objet* que la loi considère comme immeubles par destination

V. au surplus vvmoi, épaves, ocstonkabilue civile, saisi l-kxk«.i nui».