ACTE RECOGNITIF

43. — Les litres n'-i-oiiiifis d'une rente, [ta**,* anlédcurement an c;«nl .• i ivil.it oiritcu.nit 1011fe»t)iiMi «le lit <!clv, peuvent dispenser de la re;iésonlalion du litre primordial. — / 3 juin 1833, Soiti ii.il c. Bidon de Viilciiionti-u.

44. — Sou» 1 empire de l'ancien droil. i l particulièrement île In mut. du Poitou, la n presenlalion dit litre primordial concernant le» mites foncières pou \ ml •'•In- suppléée parti»** rrconimWauccs, anciens h»u\ et autre» docutnens, surtout a l'égard des communautés ecclésiastique». — Les lui* nouvelle», loin d'apporter aucune dérogation à ce» principe», le» oui, au rouirait e, rniillmn'-s. — i.hn-xjr*, 20 a i d'il 1839 I t«r ♦MO, p. 3» , Maiiuiy. Ii.ni^siti.nid . Muguet e. les administrateur* de l'hospice de Linuc'es.

— D'api è» les loi» de* 43 niai» ITW), til. 8, art. 2«; 13 juin 1791, ft le décret du 25 août 1792, art 3, ceux <pii se prétendaient propriétaire* d'une rente foncière devaient, a défaut de litre conflit ulif de celte rente, Juslillcr de deux reconnaissance» conformes et énnnciativcs d'une plu» ancienne ; de plu», ces reeontuti»»aiu-e» devaient n'être pas contredite» par de* n connaissances antérieure» et cire ioniennes d une possession de quarante ans.

46. — Jinjé ,|„ à défaul de représentation du titre iirimordi.il. ou des deux rei->mnni maure» pre*cntetparrrxO.it pour y suppléer, une banalité ne doit pas être maintenue comme étant le résultat d îme convention pas» centre une eommunnuté d'habit.™» et un particulier non seigneur. — ( nu.. lUriov. 4836 (|. ter 1.837, p. 333), commune de Belgenclcr c. Huel et de Punisse

47. — Le créancier d'une rente n'e»l pas oldiiîé d'en rapporter le litre primordial, lornq i'il représente un arrêt 1res ancien qui en a ordonné le paiement, el tpi'il prouve, en outre, que la renie a été servie pendant plusieur* siècle», en vertu de cet ntrêt. — ('a.»,., 19 déc. 18*0, hospice d'Evrt-ux c. Hochou.

48. — L'une de» deux reconnai»»anco» que lu M du 1» mar» 479» exige, a défaut du litre primordial d'une rente, pour forcer le déliileur à en continuer le service, peut être remplacée pur une sentence ou autre» acte* aul lient inné». — ( un.. 115 Juin 1815, Baienncrye c. hospice de Limoge».

4B.— Au reste, le contrat par lequel l'acquéreur est chargé île payer une rente au lici el place du vendeur n'opère pa* reconnaissance île la rente, quand le crédl-retilii-r n'y est poinl intervenu. En rop»équencc, celui-ci n'en 1 »t pa» moins li nu de représenter le litre primordial. — /Vrn'i, 2 déc. IM6 (I l«r <837, p. compagnie du Colentin c. Du pare

80. — Dan» le concours de» circonstance» énumérées dan» le paragraphe tlnal de l'art. 13.17 le eréaneier peut tire (li\pr»ii> de représenter le titre primordial — Ce- expressions indiquent clairement que le juge appelé à apprécier ce» circonstance»