V. aboi rissA^s, n taon

VJEOl TISSWS; Tenu HN el).

I. ce sont les propriétés qui bordent un héritage. — .Iboufu.tm» se dit particulièrement

des fond» titués aux deux bouts ou aux limite» de la longueur, tenant, de ceux situés aux eùte* ou aux limite* de la largeur.

2. — Comme cela avait lieu sous l'ord. de 1667, lit. tt, ils doivent être indiqués dans le* a»si«nalionsen matière réelle ou mixte (C. procéd..arl. 64), dans le* proees verlkiiux de saisie-brandon et de saisie immobilière C. proeéd , art 627 et 675}.— Cette énonciation a pour but de mieux désigner l'immeuble dont il s'agit.— L'omission de celle désignation dans un procès-verbal de saisie immobilière entraînerait la nullité du procès- ver bal. — 1* loi prescrivant d'une manière uénérale d'énoncer les tenans et aboullssans , il faut en conclure qu'on doit le* relaler tous, cela s'induit, d'ailleurs, de l'exception introduite par l'art. 673. qui, dans le cas prévu par son alinéa 3«, n exige que deux des tenans ou alwutissan*.— Cependant, une simple erreur dan* l'un des tenans indiqués, telle, par exemple, que celle résultant de ce que l'on aurait donné à un voisin un sobri«piet au lieu de sou nom propre, serait iusullisanle jHiur annuler la saisie. —V., au surplus,

UOS, SAISIE IMMOBILIERE.

abbe t nom.

1. — Lieu où l'on mène boire et baigner le* chevaux et les bestiaux.

2. — Les abreuvoirs sont établis sur les bord* des fleuves, rivières, ruisseaux et fontaines, ou dans des mares ou excavations préparées pour retenir les eaux pluviales.

S.— Les abreuv oirs sont publics ou communaux, quelquefois privé*.

4. — L'usage des abreuvoir* publics appartient à tous. — Celui des abreuvoir* communaux appartient à la commune, cl lorsqu'ils sont l'objet (l'une propriété particulière, les abreuvoirs appartiennent exclusivement au propriétaire, qui peut, selon sa volonté, en défendre ou en accorder l'usage el même les détruire el combler. — Houard, llu't. de dr. normand, v° Mare.

5. — l ue ordonnance de Louis XIV de déc. 1672, reproduisant eu partie une ordonnance du bureau de la ville de Paris du 31 mars 1662, porte . «Art.

■ 32 seront... les abreuvoirs entretenu* en bon

« état, le pavé d'ieeux refait chaque année, el le »"fond desdils abreuvoirs affermi par des recou- » pes et cai Moulages; alln que lesdits abreuvoirs >. soycnl laissés libres et que personne ne puisse » prétendre cause d'ignorance de |Y*1endued'ieeux, » sera à cet effet planté bornes, et l'étendue desdil» • abreuvoirs marquée sur des bibles de marbre » ou de cuivre qui seront posées aux lieux les plus » émlneuls des quais, vis-a-vis lesdits abreuvoirs.'

0. — Celle ordonnance rendue pour la ville de Paris contient de* règles qui seront encore utilement appliquées partout par l'autorité municipale à laquelle appartient la police des abreuvoirs eu vertu de l'art. 3, lit. H, L. 21 août l7uo.

7. — L'autorité doit veillera ce que le» abords des abreuvoirs publics soient faciles et a ce que les pentes ne soient pas rapides; il importe qu'elle indique, dans les Meuves un rivières et par des moyens de clôture qu'on ne peut dépasser, l'étendue affectée aux abreuvoirs. — Elouiu, Tréburhcl et Labat, Snureau dict. de police, v° .Ibreuroir, t. I«"\ p. *

lt. — L'ordonnance du 21 déc. 1787 défendait aux femme* de conduire les chevaux el bestiaux à l'abreuvoir, elle exigeait que les homme* chargés de ce soin eussent au moins dix-huit ans, et défendait de conduire à l'abreuvoir pendant la nuit. — ICI! e renouvela la détense antérieurement faite de mener aux abreuvoirs plus de deux chevaux à la fois, l'un de moulure el l'auti e à la main, et d'y puiser de l'eau et aux autres endroit» où l'eau esl sale el croupissante. — Delamare, Truite de la police, liv. I«r, lit. Il, chap. 7; Code de la poiVe, lit 4, v, 3.

0. — Les mêmes règle* sont reproduite* par divers arrêtés municipaux et notamment par une ordonnance de police du 26 nov. 1823.

10. — Le décret du 7 mars 1808 déleud de puiser de l'eau auprès des bateaux de* blanchisseuses el lavandière*, sous les égoiils, aux in et autres endroits où l'eau esl croupissante.

1 1 , — Ces réglemciiH ne dérogent pas à la déela-